ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Ain ›
BATIPLUS
330 063 439SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/07/1984
Pre Muny, 01630 Peron
Dirigeants et associés
- Personne morale ARCHIPLUSBATI › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (1)
1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats ARCHIPLUSBATI › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : changement de dirigeant, 23/05/2024
- 23/05/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 11/03/2010 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Supports juridiques de programme → Supports juridiques de programmes INSEE, Sirene
- 25/12/2002 activité Supports juridiques de programme INSEE, Sirene
- 01/07/1984 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 01/07/1984 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1984 → 2024 · 7.
› Marchés publics (2)
dernier : 36 k€, 20/09/2024
-
20/09/2024
TERRITOIRE D'INNOVATION › (nouvel onglet)
36 k€
marché · montant porté à 36 k€ le 04/03/2025 · Travaux de réhabilitation du cinéma Voltaire: Lot 2: base vie, gros oeuvre, second oeuvre
marché · porté à 36 k€ le 04/03/2025
Travaux de réhabilitation du cinéma Voltaire: Lot 2: base vie, gros oeuvre, second oeuvre
-
20/09/2024
TERRITOIRE D'INNOVATION › (nouvel onglet)
38 k€
marché · montant porté à 38 k€ le 04/03/2025 · Travaux de réhabilitation du cinéma Voltaire: Lot 1: couverture
marché · porté à 38 k€ le 04/03/2025
Travaux de réhabilitation du cinéma Voltaire: Lot 1: couverture
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 2.
› Changements de contrôle (4)
dernier : changement de contrôle, 23/02/2010
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 23/02/2010 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 26/10/2006 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 13/02/2002 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 31/10/1997 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 4.
› Synthèse financière
exercice 2023 · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2022)
Total du bilan
Années précédentes
- 2016 : 817 k€
- 2017 : 271 k€
- 2018 : 1,1 M€
- 2019 : 380 k€
- 2021 : 580 k€
- 2022 : 3,0 M€
- 2023 : 1,2 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2022)
- 2017 : 0,9 %
- 2018 : -49,5 %
- 2021 : 3,3 %
- 2022 : 2,3 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2023 · 7 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Za Pre Muny, 01630 Peron
siège · SIRET 330 063 439 00021 · société de programme immobilier · depuis 28/12/2001
Les 185 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Ain (01) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (13)
dernier : transformation de la forme juridique, 16/05/2024
- 16/05/2024 Transformation de la forme juridique pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
01/12/2016
Entrée d'un nouvel associé
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
23/02/2010
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
23/02/2010
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
23/02/2010
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
05/01/2010
Modification de l'exercice social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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05/01/2010
Modification de l'exercice social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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26/10/2006
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Acte S.S.P. en date du 25/09/06 et du 09/10/06 · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Acte S.S.P. en date du 25/09/06 et du 09/10/06 · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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13/02/2002
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
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13/02/2002
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre opération sur le capital · Démission d'un dirigeant — Transfert du siege peron 01630 za de pre munny conversion du capital en euros augmentation de capital · Transfert du siège social — Peron 01630 za de pre munny conversion du capital en euros augmentation de capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre opération sur le capital · Démission d'un dirigeant — Transfert du siege peron 01630 za de pre munny conversion du capital en euros augmentation de capital · Transfert du siège social — Peron 01630 za de pre munny conversion du capital en euros augmentation de capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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31/10/1997
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
date inconnue
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
Source : INPI, actes · n = 13.