ENTREPRISE Autres cultures permanentes › Loire ›

EARL DE LA CITADELLE

330 792 342Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/11/1984

3101 Route de Montbrison, 42600 Mornand-en-Forez

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Cyril CHAUSSAT › (nouvel onglet) (38 ans) · depuis 15/11/2009
  2. Gérant Alain CHAUSSAT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 07/01/2010
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (14)

dernier : forme juridique, 01/11/2023

Dénomination
GAEC CHAUSSAT GAEC CHAUSSAT Dénomination · du 01/11/1984 au 01/01/2005 20 ans EARL CHAUSSAT EARL CHAUSSAT Dénomination · du 01/01/2005 au 15/11/2009 4 ans GAEC DE LA CITADELLE GAEC DE LA CITADELLE Dénomination · du 15/11/2009 au 01/11/2023 13 ans EARL DE LA CITADELLE EARL DE LA CITADELLE Dénomination · depuis le 01/11/2023 3 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 01/11/1984 au 01/01/2005 20 ans Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 01/01/2005 au 15/11/2009 4 ans Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 15/11/2009 au 01/11/2023 13 ans Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · depuis le 01/11/2023 3 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1984 au 25/12/2001 17 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/2001 au 01/01/2008 6 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 01/01/2008 au 01/11/2023 15 ans Autres cultures permanentes Autres cultures permanentes Activité · depuis le 01/11/2023 3 ans
État
active active État · depuis le 01/11/1984 42 ans Immatriculation01/11/1984
Dirigeants · 1
Cyril CHAUSSAT
gérant gérant Cyril CHAUSSATdepuis le 15/11/2009 17 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1984 → 2023 · 14.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 3101 Route de Montbrison, 42600 Mornand-en-Forez

    siège · SIRET 330 792 342 00017 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 01/11/1984

Les 678 autres entreprises du métier « maraîchage, arboriculture et horticulture » · Loire (42) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (11)

dernier : acte, 23/12/2009

  1. 23/12/2009 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 23/12/2009 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 23/12/2009 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 24/06/2005 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 24/09/2001 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 01/01/1993 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. date inconnue Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. date inconnue Transformation de la forme juridique Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. date inconnue Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 11.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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