ENTREPRISE Autres cultures permanentes › Loire ›
EARL DE LA CITADELLE
330 792 342Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/11/1984
3101 Route de Montbrison, 42600 Mornand-en-Forez
Dirigeants et associés
- Gérant Cyril CHAUSSAT › (nouvel onglet) (38 ans) · depuis 15/11/2009
- Gérant Alain CHAUSSAT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 07/01/2010
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
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- mandats Cyril CHAUSSAT › (nouvel onglet) · gérant 15/11/2009
- mandats GIE FOREZ MAIS EPIS › (nouvel onglet)cessée · autre
- mandatsmandat terminé Alain CHAUSSAT › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (14)
dernier : forme juridique, 01/11/2023
Dirigeants · 1
- 01/11/2023 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/11/2023 dénomination GAEC DE LA CITADELLE → EARL DE LA CITADELLE INSEE, Sirene
- 01/11/2023 activité Culture et élevage associés → Autres cultures permanentes INSEE, Sirene
- 07/01/2010 changement de dirigeant augmentation de capital changement de denomination sociale changement de forme nomination d'un co-gerant BODACC, RCS-B
- 15/11/2009 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 15/11/2009 dénomination EARL CHAUSSAT → GAEC DE LA CITADELLE INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 01/01/2005 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/01/2005 dénomination GAEC CHAUSSAT → EARL CHAUSSAT INSEE, Sirene
- 25/12/2001 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 25/12/1984 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 01/11/1984 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 01/11/1984 dénomination GAEC CHAUSSAT INSEE, Sirene
- 01/11/1984 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1984 → 2023 · 14.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
3101 Route de Montbrison, 42600 Mornand-en-Forez
siège · SIRET 330 792 342 00017 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 01/11/1984
Les 678 autres entreprises du métier « maraîchage, arboriculture et horticulture » · Loire (42) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (11)
dernier : acte, 23/12/2009
- 23/12/2009 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/12/2009 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/12/2009 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/06/2005 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/09/2001 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/01/1993 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Transformation de la forme juridique Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 11.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.