BERNASCONI TRAVAUX PUBLICS

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1984 → 2022 · 9.

1. Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
2. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics · code 2614
3. Convention collective Convention collective nationale des cadres des travaux publics · code 3212
4. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 22/06/2026 CA EVREUX PORTES DE NORMANDIE › (nouvel onglet)
   marché · Travaux de renouvellement du réseau d'alimentation en eau potable sur la voie communale 12 à Foucrainville

   marché · 275 k€

   Travaux de renouvellement du réseau d'alimentation en eau potable sur la voie communale 12 à Foucrainville

   275 k€
2. 13/03/2026 CA SAINT-LO AGGLO › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 3 titulaires · Réhabilitation des réservoirs d'eau potable de Domjean et Beuvrigny

   marché · 511 k€ · groupement de 3 titulaires

   Réhabilitation des réservoirs d'eau potable de Domjean et Beuvrigny

   511 k€
3. 02/02/2026 SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L'EAU DE LA MANCHE › (nouvel onglet)
   marché · ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE ET A MARCHES SUBSEQUENTS POUR LES TRAVAUX DE RENOUVELLEMENTS, D'AMELIORATION OU D'EXTENSION DE RESEAUX D'EAU POTABLE ET DES OUVRAGES ANNEXES DU SDE…

   marché · 474 k€

   ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE ET A MARCHES SUBSEQUENTS POUR LES TRAVAUX DE RENOUVELLEMENTS, D'AMELIORATION OU D'EXTENSION DE RESEAUX D'EAU POTABLE ET DES OUVRAGES ANNEXES DU SDE…

   474 k€
4. 02/02/2026 SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L'EAU DE LA MANCHE › (nouvel onglet)
   marché subséquent · Travaux de renouvellement de canalisations d'AEP dans le programme 2025 sur le communes de Quettreville et Tourneville

   marché subséquent · 474 k€

   Travaux de renouvellement de canalisations d'AEP dans le programme 2025 sur le communes de Quettreville et Tourneville

   474 k€
5. 07/01/2026 CC PRE-BOCAGE INTERCOM › (nouvel onglet)
   marché · Travaux sur le réseau d'assainissmeent collectif et d'eau potable Lot no1 : Travaux sur le réseau d'assainissement collectif et d'eau potable

   marché · 1,1 M€

   Travaux sur le réseau d'assainissmeent collectif et d'eau potable Lot no1 : Travaux sur le réseau d'assainissement collectif et d'eau potable

   1,1 M€
6. 03/11/2025 CC PRE-BOCAGE INTERCOM › (nouvel onglet)
   marché · Réhabilitation du réseau d'assainessement des eaux usées et du réseau eau potable, route de Torigni et route de Saint-lo a Caumont sur Aure

   marché · 48 k€

   Réhabilitation du réseau d'assainessement des eaux usées et du réseau eau potable, route de Torigni et route de Saint-lo a Caumont sur Aure

   48 k€
7. 03/10/2025 SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L'EAU DE LA MANCHE › (nouvel onglet)
   marché · Travaux de renouvellement de réseau d'eau potable Cité Langevin, Cité Val de Sées, rue des Pivents sur la Commune de SOURDEVAL

   marché · 437 k€

   Travaux de renouvellement de réseau d'eau potable Cité Langevin, Cité Val de Sées, rue des Pivents sur la Commune de SOURDEVAL

   437 k€
8. 03/10/2025 SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L'EAU DE LA MANCHE › (nouvel onglet)
   marché subséquent · 1 avenant · TRAVAUX DE CANALISATION SOURDEVAL

   marché subséquent · 437 k€ (1 avenant)

   TRAVAUX DE CANALISATION SOURDEVAL

   437 k€
9. 18/07/2025 SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L'EAU DE LA MANCHE › (nouvel onglet)
   marché subséquent · DEVOIEMENT CONDUITE_CERENCES_L'ÉCOULANDERIE

   marché subséquent · 64 k€

   DEVOIEMENT CONDUITE_CERENCES_L'ÉCOULANDERIE

   64 k€
10. 10/07/2025 SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L'EAU DE LA MANCHE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · TRAVAUX AEP GAVRAY_SOURDEVAL LES BOIS

    marché subséquent · 216 k€

    TRAVAUX AEP GAVRAY_SOURDEVAL LES BOIS

    216 k€
11. 10/07/2025 SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L'EAU DE LA MANCHE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · TRAVAUX CANALISATION SÉLUNE AMONT LA CHAISE BAUDOIN

    marché subséquent · 201 k€

    TRAVAUX CANALISATION SÉLUNE AMONT LA CHAISE BAUDOIN

    201 k€
12. 01/07/2025 COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS DE FALAISE › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de renouvellement du reseau eaux usees a FALAISE rue du Moulin Bigot et rue des Maisons Blanches

    marché · 284 k€

    Travaux de renouvellement du reseau eaux usees a FALAISE rue du Moulin Bigot et rue des Maisons Blanches

    284 k€
13. 24/04/2025 SYNDICAT MIXTE ATLANTIC'EAU › (nouvel onglet)
    marché · Travaux d'extension, de renforcement et de renouvellement du réseau d'alimentation en eau potable à réaliser dans le cadre du programme 2025 sur neuf territoires géographiques (9 …

    marché · 1,4 M€

    Travaux d'extension, de renforcement et de renouvellement du réseau d'alimentation en eau potable à réaliser dans le cadre du programme 2025 sur neuf territoires géographiques (9 …

    1,4 M€
14. 24/04/2025 SYNDICAT MIXTE ATLANTIC'EAU › (nouvel onglet)
    marché · ANCE_LOT 1_TRVX PROG 2025 (EXT.RENF.RENOUV.)

    marché · 1,4 M€

    ANCE_LOT 1_TRVX PROG 2025 (EXT.RENF.RENOUV.)

    1,4 M€
15. 09/01/2025 CC VALLEES DE L'ORNE ET DE L'ODON › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · MISE EN CONFORMITE DES BRANCHEMENT EN DOMAINE PRIVE SUITE RENOUVELLEMENT RESEAU ASSAINISSEMENT EU

    marché · 130 k€ · groupement de 3 titulaires

    MISE EN CONFORMITE DES BRANCHEMENT EN DOMAINE PRIVE SUITE RENOUVELLEMENT RESEAU ASSAINISSEMENT EU

    130 k€
16. 13/11/2024 SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L'EAU DE LA MANCHE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 7 titulaires · ACCORD CADRE À BONS DE COMMANDE ET MARCHÉ SUBSÉQUENT - Secteur Sud

    Accord cadre · 11,0 M€ (montant maximum) · groupement de 7 titulaires

    ACCORD CADRE À BONS DE COMMANDE ET MARCHÉ SUBSÉQUENT - Secteur Sud

    11,0 M€
17. 13/11/2024 SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L'EAU DE LA MANCHE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 6 titulaires · ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE ET A MARCHES SUBSEQUENTS POUR LES TRAVAUX DE RENOUVELLEMENTS, D'AMELIORATION OU D'EXTENSION DE RESEAUX D'EAU POTABLE ET DES OUVRAGES ANNEXES DU SDE…

    Accord cadre · 1,4 M€ (montant maximum) · groupement de 6 titulaires

    ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE ET A MARCHES SUBSEQUENTS POUR LES TRAVAUX DE RENOUVELLEMENTS, D'AMELIORATION OU D'EXTENSION DE RESEAUX D'EAU POTABLE ET DES OUVRAGES ANNEXES DU SDE…

    1,4 M€
18. 13/11/2024 SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L'EAU DE LA MANCHE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 6 titulaires · ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE ET A MARCHES SUBSEQUENTS POUR LES TRAVAUX DE RENOUVELLEMENTS, D'AMELIORATION OU D'EXTENSION DE RESEAUX D'EAU POTABLE ET DES OUVRAGES ANNEXES DU SDE…

    Accord cadre · 13,5 M€ (montant maximum) · groupement de 6 titulaires

    ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE ET A MARCHES SUBSEQUENTS POUR LES TRAVAUX DE RENOUVELLEMENTS, D'AMELIORATION OU D'EXTENSION DE RESEAUX D'EAU POTABLE ET DES OUVRAGES ANNEXES DU SDE…

    13,5 M€
19. 13/11/2024 SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L'EAU DE LA MANCHE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 6 titulaires · ACCORD CADRE À BONS DE COMMANDE ET MARCHÉ SUBSÉQUENT - Secteur Centre

    Accord cadre · 13,5 M€ (montant maximum) · groupement de 6 titulaires

    ACCORD CADRE À BONS DE COMMANDE ET MARCHÉ SUBSÉQUENT - Secteur Centre

    13,5 M€
20. 13/09/2024 SYNDICAT MIXTE VALLEE DE HAMARS › (nouvel onglet)
    marché · Sécurisation des zones de captage de Cabourg et La Cour

    marché · 122 k€

    Sécurisation des zones de captage de Cabourg et La Cour

    122 k€
21. 02/09/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BONNEVALAIS › (nouvel onglet)
    marché · 5 avenants · LOT1 : RESEAUX (OP9)

    marché · 1,3 M€ (5 avenants)

    LOT1 : RESEAUX (OP9)

    1,3 M€
22. 02/09/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BONNEVALAIS › (nouvel onglet)
    marché · Travaux d'interconnexion et d'alimentation en eau potable - OP9 : La Riffaudière - Sonville

    marché · 1,3 M€

    Travaux d'interconnexion et d'alimentation en eau potable - OP9 : La Riffaudière - Sonville

    1,3 M€
23. 26/07/2024 CC NORMANDIE-CABOURG-PAYS D'AUGE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 304 k€ le 14/08/2026 · REPLACEMENT RESEAU ASSAINISSEMENT UNTAIRE EAU POTABLE HOULGATE

    marché · porté à 304 k€ le 14/08/2026

    REPLACEMENT RESEAU ASSAINISSEMENT UNTAIRE EAU POTABLE HOULGATE

    304 k€
24. 26/07/2024 COMMUNE DE HOULGATE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 147 k€ le 18/06/2026 · Remplt réseaux asst untaire et EP Triangle d'or

    marché · porté à 147 k€ le 18/06/2026

    Remplt réseaux asst untaire et EP Triangle d'or

    147 k€
25. 26/07/2024 COMMUNE DE HOULGATE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 211 k€ le 18/06/2026 · Remplt réseaux asst untaire et EP Triangle d'or

    marché · porté à 211 k€ le 18/06/2026

    Remplt réseaux asst untaire et EP Triangle d'or

    211 k€
26. 22/07/2024 CA SAINT-LO AGGLO › (nouvel onglet)
    marché · Création d'un barreau routier sur le parc d'activités Agglo 21 à Saint-Lô

    marché · 59 k€

    Création d'un barreau routier sur le parc d'activités Agglo 21 à Saint-Lô

    59 k€
27. 10/07/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES BAYEUX INTERCOM › (nouvel onglet)
    marché · Lot 1 : Travaux

    marché · 983 k€

    Lot 1 : Travaux

    983 k€
28. 10/07/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES BAYEUX INTERCOM › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,0 M€ le 11/06/2026 · groupement de 2 titulaires · LOT1-TRVX

    marché · porté à 1,0 M€ le 11/06/2026 · groupement de 2 titulaires

    LOT1-TRVX

    1,0 M€
29. 04/06/2024 SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L'EAU DE LA MANCHE › (nouvel onglet)
    marché · Marché n°24-CMB-01 : Travaux de renouvellement du réseau d'eau potable et Accessoires sur la commission distribution Centre Manche Bocage<br />

    marché · 824 k€

    Marché n°24-CMB-01 : Travaux de renouvellement du réseau d'eau potable et Accessoires sur la commission distribution Centre Manche Bocage<br />

    824 k€
30. 01/04/2024 SYNDICAT D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE LA REGION DE CHAMPFLEUR - GESNES LE GANDELIN › (nouvel onglet)
    marché · pont champfleur

    marché · 40 k€

    pont champfleur

    40 k€
31. 29/03/2024 CA DU COTENTIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · TRAVAUX ENTRETIEN D EXTENSION ET DE RENOUVELLEMENT DES RESEAUX D EAU POTABLE ET D ASSAINISSEMENT ET PRESTATIONS ANNEXES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTEN…

    Accord cadre · 16,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    TRAVAUX ENTRETIEN D EXTENSION ET DE RENOUVELLEMENT DES RESEAUX D EAU POTABLE ET D ASSAINISSEMENT ET PRESTATIONS ANNEXES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTEN…

    16,0 M€
32. 29/03/2024 CA DU COTENTIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux d'entretien, d'extension et de renouvellement des réseaux d'eau potable et d'assainissement et prestations annexes sur le territoire de la Communauté d'agglomération Le Co…

    Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum)

    Travaux d'entretien, d'extension et de renouvellement des réseaux d'eau potable et d'assainissement et prestations annexes sur le territoire de la Communauté d'agglomération Le Co…

    1,6 M€
33. 29/03/2024 CA DU COTENTIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · TRAVAUX D'EXTENSION ET DE RENOUVELLEMENT DES RESEAUX D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT ET PRESTATIONS ANNEXES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN LOT 5 …

    Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    TRAVAUX D'EXTENSION ET DE RENOUVELLEMENT DES RESEAUX D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT ET PRESTATIONS ANNEXES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN LOT 5 …

    1,6 M€
34. 29/03/2024 CA DU COTENTIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux d'entretien, d'extension et de renouvellement des réseaux d'eau potable et d'assainissement et prestations annexes sur le territoire de la Communauté d'agglomération Le Co…

    Accord cadre · 16,0 M€ (montant maximum)

    Travaux d'entretien, d'extension et de renouvellement des réseaux d'eau potable et d'assainissement et prestations annexes sur le territoire de la Communauté d'agglomération Le Co…

    16,0 M€
35. 20/03/2024 SI DISTRIBUTION D'EAU POTABLE VAL SAINT CYR › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,3 M€ le 04/07/2025 · TRAVAUX RENOUVELLEMENT CANALISATIONS AEP TRANCHE 2

    marché · porté à 1,3 M€ le 04/07/2025

    TRAVAUX RENOUVELLEMENT CANALISATIONS AEP TRANCHE 2

    1,3 M€
36. 13/03/2024 SYNDICAT MIXTE ATLANTIC'EAU › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Territoire du Pays de la Mée - Travaux d'extension, de renforcement et de renouvellement du réseau d'alimentation en eau potable à réaliser dans le cadre du programme 2024 sur 9 t…

    Accord cadre · 1,7 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Territoire du Pays de la Mée - Travaux d'extension, de renforcement et de renouvellement du réseau d'alimentation en eau potable à réaliser dans le cadre du programme 2024 sur 9 t…

    1,7 M€
37. 13/03/2024 SYNDICAT MIXTE ATLANTIC'EAU › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Territoire du Vignoble - Travaux d'extension, de renforcement et de renouvellement du réseau d'alimentation en eau potable à réaliser dans le cadre du programme 2024 sur 9 territo…

    Accord cadre · 322 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Territoire du Vignoble - Travaux d'extension, de renforcement et de renouvellement du réseau d'alimentation en eau potable à réaliser dans le cadre du programme 2024 sur 9 territo…

    322 k€
38. 13/03/2024 SYNDICAT MIXTE ATLANTIC'EAU › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · VGNB_LOT 9_TRVX PROG 2024 (EXT.RENF.RENOUV.)

    marché · 322 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires

    VGNB_LOT 9_TRVX PROG 2024 (EXT.RENF.RENOUV.)

    322 k€
39. 13/03/2024 SYNDICAT MIXTE ATLANTIC'EAU › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · LAME_LOT_5_TRVX PROG 2024 (EXT.RENF.RENOUV.)

    marché · 1,7 M€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires

    LAME_LOT_5_TRVX PROG 2024 (EXT.RENF.RENOUV.)

    1,7 M€
40. 28/12/2023 SYNDICAT DES EAUX DU BOCAGE VIROIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DES RESEAUX D'EAU POTABLE

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DES RESEAUX D'EAU POTABLE

    500 k€
41. 22/12/2023 SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L'EAU DE LA MANCHE › (nouvel onglet)
    marché · RENOUVELLEMENT AEP 2023/24 - BOCAGE- HAMBYE VILLEBAUDON

    marché · 744 k€

    RENOUVELLEMENT AEP 2023/24 - BOCAGE- HAMBYE VILLEBAUDON

    744 k€
42. 18/09/2023 SYND ASSAINISSEMENT CLECY-LE VEY › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · Realisation du programme travaux LOT 1

    marché · 1,3 M€ (2 avenants)

    Realisation du programme travaux LOT 1

    1,3 M€
43. 26/07/2023 CC DU PAYS DE MORTAGNE AU PERCHE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 703 k€ le 02/07/2024 · RENOUVELLEMENT RESEAU EAUX USEES BOURG MAUVES

    marché · porté à 703 k€ le 02/07/2024

    RENOUVELLEMENT RESEAU EAUX USEES BOURG MAUVES

    703 k€
44. 21/07/2023 CC VALLEES DE L'ORNE ET DE L'ODON › (nouvel onglet)
    marché · 4 avenants · groupement de 3 titulaires · TRAVAUX DE REHABILITATION ASSAINISSEMENT EU FE-BSO-VDF-FB

    marché · 1,3 M€ (4 avenants) · groupement de 3 titulaires

    TRAVAUX DE REHABILITATION ASSAINISSEMENT EU FE-BSO-VDF-FB

    1,3 M€
45. 27/02/2023 SMAEP DE PERVENCHERES, VIDAI › (nouvel onglet)
    marché · RENOUVELLEMENT DE CONDUITE AEP A LA PERRIERE

    marché · 310 k€

    RENOUVELLEMENT DE CONDUITE AEP A LA PERRIERE

    310 k€
46. 20/10/2022 COMMUNE DE MANOU › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX DOMAINE PRIE ASSAINISS COLLECTIF

    marché · 804 k€

    TRAVAUX DOMAINE PRIE ASSAINISS COLLECTIF

    804 k€
47. 11/07/2022 CC VALLEES DE L'ORNE ET DE L'ODON › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · ACCORD CARDE A BON DE COMMAND CREATION ENTRETIEN ET REPARATION DE BRANCHEMENT ASSAINISSEMENT

    marché · 2,0 M€ (3 avenants)

    ACCORD CARDE A BON DE COMMAND CREATION ENTRETIEN ET REPARATION DE BRANCHEMENT ASSAINISSEMENT

    2,0 M€
48. 04/07/2022 COMMUNAUTE DE COMMUNES BAYEUX INTERCOM › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 499 k€ le 21/03/2024 · groupement de 2 titulaires · LOT1-TRVX ASST EU-ADDUCTION EP

    marché · porté à 499 k€ le 21/03/2024 · groupement de 2 titulaires

    LOT1-TRVX ASST EU-ADDUCTION EP

    499 k€
49. 19/01/2022 CC DES PAYS DE L'AIGLE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 5 titulaires · Travaux de mise en conformité des branchements à l'assainissement, de réhabilitation du réseau d'eaux usées à Aube et L'Aigle et de création d'un poste de refoulement à L'Aigle

    marché · 2,4 M€ · groupement de 5 titulaires

    Travaux de mise en conformité des branchements à l'assainissement, de réhabilitation du réseau d'eaux usées à Aube et L'Aigle et de création d'un poste de refoulement à L'Aigle

    2,4 M€
50. — CA SAINT-LO AGGLO › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Travaux de canalisations d'eau potable secteur Nord-Est (2026-2028)

    Accord cadre · 635 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    Travaux de canalisations d'eau potable secteur Nord-Est (2026-2028)

    635 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 50.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2013 → 2024 · 12 exercices.

1. le Haut du Bourg, 50420 Domjean

   siège · SIRET 331 396 002 00015 · travaux publics · depuis 01/12/1984

Les 120 autres entreprises du métier « travaux publics » · Manche (50) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 29/11/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 22/01/2022 Modification des statuts
   Démission d'un dirigeant · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Démission d'un dirigeant · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 16/08/2018 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 11/07/2017 Modification des statuts
   Changement de mode de gestion · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Changement de mode de gestion · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 18/10/2013 Modification des statuts
   Augmentation du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · de droits sociaux, de Monsieur Patrick BERNASCONI et Madame Jean-Louis BERNASCONI à la Société BERNASCONI TP. · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Augmentation du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · de droits sociaux, de Monsieur Patrick BERNASCONI et Madame Jean-Louis BERNASCONI à la Société BERNASCONI TP. · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 29/04/2013 Rapport du commissaire aux apports
   Autre pièce déposée

   Autre pièce déposée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 14/11/2012 Renouvellement d'un mandat
   Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

   Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 14/02/2012 Modification des statuts
   Modification du mode de gestion - Adoption d'un directoire et d'un conseil de surveillance · Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour

   Modification du mode de gestion - Adoption d'un directoire et d'un conseil de surveillance · Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 14/02/2012 Modification des statuts
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10. 14/02/2012 Modification des statuts
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11. 13/06/2007 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

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12. 03/07/2002 Transformation de la forme juridique
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

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13. 16/11/2000 Cession de parts sociales — S mlle amelie bernasconi m beryl bernasconi
    MLLE AMELIE BERNASCONI, M. BERYL BERNASCONI · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Divers

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14. 16/11/2000 Constitution de la société
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15. 29/09/2000 Transformation de la forme juridique — Et du commissaire aux comptesdesigne pour la tranformation en sa
    Divers

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16. 29/07/1994 Acte · type non publié
    3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Nomination de dirigeant — - et de nommer Monsieur Pascal MAHE demeurant à SAINT MARTIN · signal

    Départ de dirigeant — - de le remplacer par le Commissaire aux Comptes suppléant, · signal

    Renouvellement de mandat — - Renouvellement du mandat des Commissaires aux Comptes, · signal

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17. 20/12/1993 Acte · type non publié
    4 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, changement de dénomination

    Fusion — approbation du projet de fusion par absorption de la société MSTO · signal

    Apport — 1°) A la constitution, il a été effectué les apports en numéraire · signal

    Augmentation de capital — augmentation du capital et modification corrélative des statuts, · signal

    Changement de dénomination — CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE BERNASCONI T.P. · signal

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18. 22/10/1993 Acte · type non publié
    3 signaux : fusion, apport, augmentation de capital

    Fusion — rapport sur l'opération de fusion-absorption de la Société · signal

    Apport — nomination d'un commissaire aux apports ayant pour mission de se · signal

    Augmentation de capital — REMUNERATION DES APPORTS ET AUGMENTATION DE CAPITAL · signal

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19. 23/09/1993 Acte · type non publié
    5 signaux : fusion, apport, dissolution, nomination de dirigeant, augmentation de capital

    Fusion — Préalablement au projet de fusion, les soussignées ont exposé ce · signal

    Apport — apporte à la société BERNASCONI TRAVAUX PUBLICS, SOUS réserve ie la · signal

    Dissolution — société absorbante et la dissolution de la société absorbée qui en · signal

    Nomination de dirigeant — nommé sans · signal

    Augmentation de capital — B/ Augmentation de capital · signal

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20. 21/09/1993 Acte · type non publié
    2 signaux : fusion, apport

    Fusion — - que leurs sociétés envisagent une fusion par absorption de la Société “M.S.T.O." · signal

    Apport — - de vérifier les apports en nature effectués par la société M.S.T.O. à la société BERNASCONI · signal

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21. 28/01/1993 Acte · type non publié
    3 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital

    Cession de titres — 50010 SAINT-LO CEDEX · signal

    Apport — 1°) A la constitution, il a été effectué les apports en numéraire suivants : · signal

    Augmentation de capital — a été augmenté d'une somme de 700.000 F. pour la · signal

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Source : INPI, actes · n = 21.