ENTREPRISE Tierce maintenance de systèmes et d’applications informatiques › Charente-Maritime ›
SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA
331 633 123SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1985
17 Rue le Verrier, 17440 Aytre
Dirigeants et associés
- Président Sebastien GUYOT › (nouvel onglet) (49 ans)
- Commissaire aux comptes EXCO AVEC › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes EXCO AVEC › (nouvel onglet)
- Directeur général Stephane BRIZARD › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 14/03/2024
- Directeur général Christophe LARGE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 14/03/2024
- Administrateur Bertrand DOMENEGHETTI › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 14/03/2024
- Administrateur Jerome LOMBARD › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 14/03/2024
- Administrateur Stanislas BOCQUET › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 14/03/2024
- Administrateur Thierry WILLIEME › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 14/03/2024
- Administrateur Jacques DELPECH › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 26/09/2023
- Administrateur Marc PELLAS › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 26/09/2023
- Administrateur Genevieve PELLAS › (nouvel onglet) (84 ans) · selon le BODACC du 26/09/2023
- Administrateur Patrick ARRIVE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 26/09/2023
- Président Marc PELLAS › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 09/04/2023
- Administrateur Paul PELLAS › (nouvel onglet) (60 ans) · selon le BODACC du 11/01/2023
- Directeur général Nicolas BOTTERO › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 20/10/2019
- Commissaire aux comptes Yann MAUGEAIS › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 20/06/2019
- Commissaire aux comptes SOTALEC - AUDIT (SA)
- Commissaire aux comptes Bruno PIERRE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 11/04/2010
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (19)
19 mandats
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- mandats EXCO AVEC › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats GUYOT FINANCE ADVISORY › (nouvel onglet) · via Sebastien GUYOT
- mandats SCI SYDNEY › (nouvel onglet) · via Sebastien GUYOT
- mandats Sebastien GUYOT › (nouvel onglet) · président
- mandats SOTALEC AUDIT › (nouvel onglet)cessée · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Marc PELLAS › (nouvel onglet) · président · administrateur
- mandatsmandat terminé Bertrand DOMENEGHETTI › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Bruno PIERRE › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Christophe LARGE › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Genevieve PELLAS › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Jacques DELPECH › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Jerome LOMBARD › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Nicolas BOTTERO › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Patrick ARRIVE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Paul PELLAS › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Stanislas BOCQUET › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Stephane BRIZARD › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Thierry WILLIEME › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Yann MAUGEAIS › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Procédure collective (3)
dernier jugement : plan obtenu, 06/10/2023
-
06/10/2023
jugementplan obtenu
Jugement de plan de redressement · Tribunal de commerce de La Rochelle
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ANS nomme Commissaire à l'exécution du plan SELAS ARVA Administrateurs Judiciaires Associés prise en la personne de Maître Alexandra BLANCH 6, rue d'Enghien - 33000 Bordeaux . -
05/06/2023
jugement
Dépôt de l'état des créances · Tribunal de commerce de La Rochelle
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. -
08/11/2022
jugementredressement
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Tribunal de commerce de La Rochelle
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 19 Octobre 2022 , désignant administrateur SELARL ARVA Administrateurs Judiciaires Associés prise en la personne de Maître Alexandra BLANCH 6, rue d'Enghien - 33000 Bordeaux avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire SCP DELPHINE RAYMOND - prise en la personne de Maître Delphine RAYMOND 81, rue Rempart Saint-Claude - Résidence le Bastion - 17000 La Rochelle . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu
Aucun changement de ce motif.
Source : BODACC, procédures collectives · 2022–2023 · 3 annonces.
› Historique (24)
dernier : changement de dirigeant, 09/01/2025
Dirigeants · 1
- 09/01/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2025 forme juridique SA à directoire (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 14/03/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 26/09/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 23/05/2023 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SA à directoire (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 09/04/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 11/01/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 20/10/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 20/06/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 19/10/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2015 activité Programmation informatique → Tierce maintenance de systèmes et d’applications informatiques INSEE, Sirene
- 25/10/2015 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 10/11/2013 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 09/01/2013 activité Fabrication d'équipements de communication → Programmation informatique INSEE, Sirene
- 06/05/2010 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 03/03/2010 siège Rue Sainte-Agathe, 85140 Saint-Martin-des-Noyers → 17 Rue le Verrier, 17440 Aytre INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Fabrication d'appareils de téléphonie → Fabrication d'équipements de communication INSEE, Sirene
- 25/12/2004 activité Fabrication d'appareils de téléphonie INSEE, Sirene
- 01/01/1996 dénomination SOCIETE NOUVELLE SYSTEL → SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA INSEE, Sirene
- 04/01/1985 dénomination SYSTEL INSEE, Sirene
- 04/01/1985 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 04/01/1985 siège Rue Sainte-Agathe, 85140 Saint-Martin-des-Noyers INSEE, Sirene
- 01/01/1985 dénomination SOCIETE NOUVELLE SYSTEL INSEE, Sirene
- 01/01/1985 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1985 → 2025 · 24.
› Agréments et conventions (5)
Convention collective nationale de la métallurgie
- Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
- Convention collective Sans convention collective déclarée
- Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
- Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (22)
dernier : 138 k€, 26/02/2026
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26/02/2026
SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS DE MARTINIQUE › (nouvel onglet)
138 k€
marché · MAINTENANCE APPLICATIFS ET MATERIELS START
marché · 138 k€
MAINTENANCE APPLICATIFS ET MATERIELS START
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25/02/2026
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
800 k€
Accord cadre · montant maximum · Maintenance du SystÚme d'Information Opérationnel (SIO) du SDIS 36
Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)
Maintenance du SystÚme d'Information Opérationnel (SIO) du SDIS 36
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23/01/2026
COMMUNE DE MARSEILLE › (nouvel onglet)
2,0 M€
marché · N _ Maintenance et mise à niveau des logiciels et matériels du système de traitement informatisé des alertes du Centre Opérationnel des Services de Secours et d'Incendie du Batail…
marché · 2,0 M€
N _ Maintenance et mise à niveau des logiciels et matériels du système de traitement informatisé des alertes du Centre Opérationnel des Services de Secours et d'Incendie du Batail…
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24/12/2025
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
1,1 M€
Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE OPERATIONNELLE
Accord cadre · 1,1 M€ (montant maximum)
MAINTENANCE OPERATIONNELLE
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24/12/2025
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
4,8 M€
Accord cadre · montant maximum · MCO DU SYSTEME DE GESTION DE L'ALERTE ET PRESTATIONS CONNEXES
Accord cadre · 4,8 M€ (montant maximum)
MCO DU SYSTEME DE GESTION DE L'ALERTE ET PRESTATIONS CONNEXES
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20/12/2024
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
526 k€
marché · Lot 1 - maintenance curative et préventive
marché · 526 k€
Lot 1 - maintenance curative et préventive
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20/12/2024
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
157 k€
marché · lot 2 - maintenanceévolutive
marché · 157 k€
lot 2 - maintenanceévolutive
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13/12/2024
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
594 k€
Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE PREVENTIVE, CORRECTIVE ET EVOLUTIVE
Accord cadre · 594 k€ (montant maximum)
MAINTENANCE PREVENTIVE, CORRECTIVE ET EVOLUTIVE
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13/12/2024
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
1,8 M€
Accord cadre · montant maximum · MATERIELS,LOGICIELS,FOURNITURES,PRESTATIONS SPECIFIQUES ET COURANTES POUR LE SYSTEME OPERATIONNEL
Accord cadre · 1,8 M€ (montant maximum)
MATERIELS,LOGICIELS,FOURNITURES,PRESTATIONS SPECIFIQUES ET COURANTES POUR LE SYSTEME OPERATIONNEL
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13/11/2024
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
39 k€
marché · Interfaces SDIS87/SYSTEL dans le cadre du déploiement des solutions informatisées de gestion de la formation, des emplois opérationnels des sapeurs-pompiers et de gestion des inde…
marché · 39 k€
Interfaces SDIS87/SYSTEL dans le cadre du déploiement des solutions informatisées de gestion de la formation, des emplois opérationnels des sapeurs-pompiers et de gestion des inde…
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04/10/2024
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
98 k€
marché · Migration de la nouvelle infrastructure du systÚme d'alerte du SDIS 87
marché · 98 k€
Migration de la nouvelle infrastructure du systÚme d'alerte du SDIS 87
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10/09/2024
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
254 k€
Accord cadre · montant maximum · REMISE A NIVEAU SYSTEME GESTION SGA-SGO
Accord cadre · 254 k€ (montant maximum)
REMISE A NIVEAU SYSTEME GESTION SGA-SGO
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15/07/2024
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
5,0 Md€ montant élevé
marché · MAINTENANCE SGA-SGA-SGR ET PRESTA ASSOCIES
marché · 5,0 Md€
MAINTENANCE SGA-SGA-SGR ET PRESTA ASSOCIES
-
15/07/2024
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
5,0 Md€ montant élevé
marché · MAINTENANCE SGA-SGA-SGR ET PRESTA ASSOCIES
marché · 5,0 Md€
MAINTENANCE SGA-SGA-SGR ET PRESTA ASSOCIES
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17/04/2024
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
1,2 M€
Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE ET PRESTATIONS ANNEXES DES SYSTEMES D INFORMATION ET D ALERTE 24N004
Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)
MAINTENANCE ET PRESTATIONS ANNEXES DES SYSTEMES D INFORMATION ET D ALERTE 24N004
-
25/03/2024
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
813 k€
marché · 8 avenants · MAINTENANCE DES LOGICIELS LIES AU SGA-SGO ET LIES AU SIG
marché · 813 k€ (8 avenants)
MAINTENANCE DES LOGICIELS LIES AU SGA-SGO ET LIES AU SIG
-
01/01/2024
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
132 k€
marché · MTNCE EQUIP.TRANSMISSION ALERTE ET EVOL.START V4
marché · 132 k€
MTNCE EQUIP.TRANSMISSION ALERTE ET EVOL.START V4
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05/12/2023
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
1,7 M€
Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE, ACQUISITION DE MODULES ADDITIONNELS ET MODERNISATION DE lINFRASTRUCTURE DU SGO DEVELOPPÉ PAR SYSTEL
Accord cadre · 1,7 M€ (montant maximum)
MAINTENANCE, ACQUISITION DE MODULES ADDITIONNELS ET MODERNISATION DE lINFRASTRUCTURE DU SGO DEVELOPPÉ PAR SYSTEL
-
13/11/2023
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · PLATEFORME START INTERVENTION URGENCE
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
PLATEFORME START INTERVENTION URGENCE
-
28/02/2023
SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS DE MARTINIQUE › (nouvel onglet)
379 k€
marché · montant porté à 379 k€ le 28/11/2024 · MAINTENANCE SYSTEME INFO TRAITEMENT DIFFUS ALERTE
marché · porté à 379 k€ le 28/11/2024
MAINTENANCE SYSTEME INFO TRAITEMENT DIFFUS ALERTE
-
28/01/2022
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
600 k€
Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE OPERATIONNELLE
Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)
MAINTENANCE OPERATIONNELLE
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15/12/2021
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
800 k€
marché subséquent · montant porté à 800 k€ le 04/11/2025 · MAINTENANCE DU SYSTEME DE GESTION DE L ALERTE
marché subséquent · porté à 800 k€ le 04/11/2025
MAINTENANCE DU SYSTEME DE GESTION DE L ALERTE
Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 22.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2017 : 12,3 M€
- 2018 : 11,9 M€ · Achats 2,4 M€ · Charges externes 4,1 M€ · Personnel 6,9 M€ · EBE −1,3 M€
- 2019 : 15,7 M€ · Achats 4,0 M€ · Charges externes 4,7 M€ · Personnel 7,6 M€ · EBE 80 k€
- 2020 : 13,6 M€
- 2021 : 14,7 M€
- 2022 : 13,0 M€
- 2023 : 12,4 M€ · Achats 1,6 M€ · Charges externes 4,2 M€ · Personnel 7,6 M€ · EBE −771 k€
- 2024 : 16,0 M€ · Achats 2,3 M€ · Charges externes 3,3 M€ · Personnel 7,4 M€ · EBE 3,0 M€
- 2025 : 16,8 M€ · Achats 2,2 M€ · Charges externes 3,7 M€ · Personnel 8,0 M€ · EBE 3,5 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2018 : -10,6 %
- 2019 : 0,5 %
- 2020 : -8,8 %
- 2021 : 10,3 %
- 2022 : -7,3 %
- 2023 : -6,2 %
- 2024 : 18,8 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Zac Belle Aire 17 Rue le Verrier, 17440 Aytre
siège · SIRET 331 633 123 00020 · services informatiques · depuis 01/01/1985
Les 1 856 autres entreprises du métier « services informatiques » · Charente-Maritime (17) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (37)
dernier : autre opération sur le capital, 26/06/2026
- 26/06/2026 Autre opération sur le capital pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 26/06/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 24/07/2024 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 22/09/2023 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 06/04/2023 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 09/01/2023 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 14/10/2019 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/06/2019 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/09/2018 Tenue de l'assemblée Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/10/2017 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/10/2015 Augmentation du capital social Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/10/2014 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/10/2014 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/10/2013 Mouvement de commissaire aux comptes Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/04/2010 Transfert du siège social — Aytre 17 rue leverrier zi de belle aire Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/04/2010 Transfert du siège social — Aytre 17 rue leverrier zi de belle aire Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/03/2010 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/11/2004 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/03/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/03/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/12/2000 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/12/2000 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/02/1997 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/06/1993 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Nomination d'un administrateur pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Nomination d'un administrateur pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Nomination d'un administrateur pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Nomination d'un administrateur pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Autre opération sur le capital pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Transformation de la forme juridique pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Transformation de la forme juridique Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
12 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 37.
› Personnes citées dans les actes
18 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
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› Signaux
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