ENTREPRISE Construction de réseaux pour fluides › Essonne ›
SOCIETE REGIONALE DE TRAVAUX
332 348 721SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 08/04/1985
65 Route de Brunoy, 91480 Quincy-sous-Senart
Dirigeants et associés
- Personne morale ACOM AUDIT-ILE DE FRANCE › (nouvel onglet)
- Personne morale Pôle Action › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (2)
2 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats ACOM AUDIT-ILE DE FRANCE › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats POLE ACTION › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (10)
dernier : changement de dirigeant, 31/12/2025
- 31/12/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 08/07/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 22/06/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 16/06/2022 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 04/04/2008 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 02/01/2008 activité Construction de chaussées routières et de sols sportifs → Construction de réseaux pour fluides INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Construction de chaussées routières et de sols sportifs INSEE, Sirene
- 02/11/1992 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 02/11/1992 siège 65 Route de Brunoy, 91480 Quincy-sous-Senart INSEE, Sirene
- 08/04/1985 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1985 → 2025 · 10.
› Agréments et conventions (4)
Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics
- Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
- Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics · code 2614
- Convention collective Convention collective nationale des cadres des travaux publics · code 3212
- Convention collective Sans convention collective déclarée
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (43)
dernier : 3,3 M€, 17/11/2025
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17/11/2025
GRAND-ORLY SEINE BIEVRE › (nouvel onglet)
3,3 M€
marché subséquent · 2 avenants · REQUALIFICATION VOIRIE AV BARONNE LAROCHE VIRY
marché subséquent · 3,3 M€ (2 avenants)
REQUALIFICATION VOIRIE AV BARONNE LAROCHE VIRY
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17/11/2025
GRAND-ORLY SEINE BIEVRE › (nouvel onglet)
3,3 M€
marché · Travaux sur les infrastructures d’assainissement et de voirie de l’Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre (grandes opérations) - Secteur Sud - MS26 - Requalifica…
marché · 3,3 M€
Travaux sur les infrastructures d’assainissement et de voirie de l’Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre (grandes opérations) - Secteur Sud - MS26 - Requalifica…
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04/11/2025
CA GRAND PARIS SUD SEINE ESSONNE SENART › (nouvel onglet)
28,0 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · SAINTRY-SUR-SEINE,CESSON,CLV,LIEUSAINT,MOI,NANDY,REAU,SPP,SLT,TIGERY,VSD
Accord cadre · 28,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
SAINTRY-SUR-SEINE,CESSON,CLV,LIEUSAINT,MOI,NANDY,REAU,SPP,SLT,TIGERY,VSD
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14/08/2025
COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI › (nouvel onglet)
3,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Lot 2 - Travaux d'aménagement et d'entretien (concerne les requalifications de voirie, les aménagements qualitatifs, la transformation et l'entretien localisé de la chaussée)
Accord cadre · 3,0 M€ (montant maximum)
Lot 2 - Travaux d'aménagement et d'entretien (concerne les requalifications de voirie, les aménagements qualitatifs, la transformation et l'entretien localisé de la chaussée)
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17/07/2025
GRAND-ORLY SEINE BIEVRE › (nouvel onglet)
1,2 M€
marché · Travaux sur les infrastructures d’assainissement et de voirie de l’Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre (grandes opérations) - Secteur Sud - MS24
marché · 1,2 M€
Travaux sur les infrastructures d’assainissement et de voirie de l’Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre (grandes opérations) - Secteur Sud - MS24
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17/07/2025
GRAND-ORLY SEINE BIEVRE › (nouvel onglet)
1,3 M€
marché subséquent · montant porté à 1,3 M€ le 24/03/2026 · TRX ENT. INFRAS ASSAI ET VOIRIE RUE CAMILLE FLAMMARION ATHIS
marché subséquent · porté à 1,3 M€ le 24/03/2026
TRX ENT. INFRAS ASSAI ET VOIRIE RUE CAMILLE FLAMMARION ATHIS
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30/06/2025
CA GRAND PARIS SUD SEINE ESSONNE SENART › (nouvel onglet)
4,2 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · ENFOUISSEMENT RESEAUX AERIENS GPS RIVE DROITE
Accord cadre · 4,2 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
ENFOUISSEMENT RESEAUX AERIENS GPS RIVE DROITE
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30/06/2025
GRAND-ORLY SEINE BIEVRE › (nouvel onglet)
900 k€
marché subséquent · montant porté à 900 k€ le 10/08/2026 · TVX INFRASTUCTURES ASS VOIRIE EPT GOSB RUE BIR HAKEIM JUVISY
marché subséquent · porté à 900 k€ le 10/08/2026
TVX INFRASTUCTURES ASS VOIRIE EPT GOSB RUE BIR HAKEIM JUVISY
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30/06/2025
GRAND-ORLY SEINE BIEVRE › (nouvel onglet)
750 k€
marché · Travaux sur les infrastructures d’assainissement et de voirie de l’Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre (grandes opérations) - Secteur Sud
marché · 750 k€
Travaux sur les infrastructures d’assainissement et de voirie de l’Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre (grandes opérations) - Secteur Sud
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13/06/2025
GRAND PARIS GRAND EST › (nouvel onglet)
12,0 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · ACCORD CADRE TRAVAUX ASSAINISSEMENT
Accord cadre · 12,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
ACCORD CADRE TRAVAUX ASSAINISSEMENT
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03/06/2025
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION MELUN VAL DE SEINE › (nouvel onglet)
121 k€
marché subséquent · groupement de 5 titulaires · TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT DE LA RUE D'EGREFIN VLP
marché subséquent · 121 k€ · groupement de 5 titulaires
TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT DE LA RUE D'EGREFIN VLP
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28/05/2025
COMMUNE DE MONTGERON › (nouvel onglet)
12,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre de travaux d’entretien et de rénovation des voiries communales de la ville de Montgeron
Accord cadre · 12,0 M€ (montant maximum)
Accord-cadre de travaux d’entretien et de rénovation des voiries communales de la ville de Montgeron
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21/05/2025
GRAND-ORLY SEINE BIEVRE › (nouvel onglet)
4,3 M€
marché subséquent · 10 avenants · MODERNISATION RESEAUX REQUALIF VOIRIE AV P SUMIEN SAVIGNY SUR ORGE
marché subséquent · 4,3 M€ (10 avenants)
MODERNISATION RESEAUX REQUALIF VOIRIE AV P SUMIEN SAVIGNY SUR ORGE
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21/05/2025
GRAND-ORLY SEINE BIEVRE › (nouvel onglet)
4,3 M€
marché · Travaux sur les infrastructures d’assainissement et de voirie de l’Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre (grandes opérations) - Secteur Sud - Lot 2 - Marché sub…
marché · 4,3 M€
Travaux sur les infrastructures d’assainissement et de voirie de l’Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre (grandes opérations) - Secteur Sud - Lot 2 - Marché sub…
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15/04/2025
COMMUNE DE BRUNOY › (nouvel onglet)
1,4 M€
Accord cadre · montant maximum · Lot 1 Travaux d'entretien et revêtements de surface des voies et dépendances de la Ville de Brunoy
Accord cadre · 1,4 M€ (montant maximum)
Lot 1 Travaux d'entretien et revêtements de surface des voies et dépendances de la Ville de Brunoy
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04/04/2025
CA DU GRAND SENONAIS › (nouvel onglet)
8,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Le marché a pour objet l'entretien et création de réseaux d'eau pluviale et d’ouvrages de régulation hydraulique sur le territoire de la Communauté d'agglomération du Grand Sénona…
Accord cadre · 8,0 M€ (montant maximum)
Le marché a pour objet l'entretien et création de réseaux d'eau pluviale et d’ouvrages de régulation hydraulique sur le territoire de la Communauté d'agglomération du Grand Sénona…
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04/04/2025
CA DU GRAND SENONAIS › (nouvel onglet)
8,0 M€
Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX DE GÉNIE CIVIL SUPÉRIEURS À 40 000 HT PAR CHANTIER
Accord cadre · 8,0 M€ (montant maximum)
TRAVAUX DE GÉNIE CIVIL SUPÉRIEURS À 40 000 HT PAR CHANTIER
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31/12/2024
GRAND-ORLY SEINE BIEVRE › (nouvel onglet)
1,2 M€
marché · Travaux sur les infrastructures d’assainissement et de voirie de l’Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre (grandes opérations) - Secteur Sud
marché · 1,2 M€
Travaux sur les infrastructures d’assainissement et de voirie de l’Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre (grandes opérations) - Secteur Sud
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31/12/2024
GRAND-ORLY SEINE BIEVRE › (nouvel onglet)
500 k€
Accord cadre · montant maximum · Travaux sur les infrastructures d’assainissement et de voirie de l’Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre (grandes opérations)
Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)
Travaux sur les infrastructures d’assainissement et de voirie de l’Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre (grandes opérations)
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30/12/2024
GRAND-ORLY SEINE BIEVRE › (nouvel onglet)
1,2 M€
marché subséquent · 3 avenants · TRX ENT. INFRAS ASSAI ET VOIRIE RUE COQUELICOT ATHIS
marché subséquent · 1,2 M€ (3 avenants)
TRX ENT. INFRAS ASSAI ET VOIRIE RUE COQUELICOT ATHIS
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17/12/2024
COMMUNE DE LISSES › (nouvel onglet)
100 k€
Accord cadre · montant maximum · LOT 2 TVX AMENAGEMENT DE REPARATION, D'ENTRETIEN ET DE CREATION DE VOIRIES RESEAUX DIVERS (VRD)
Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)
LOT 2 TVX AMENAGEMENT DE REPARATION, D'ENTRETIEN ET DE CREATION DE VOIRIES RESEAUX DIVERS (VRD)
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19/11/2024
GRAND-ORLY SEINE BIEVRE › (nouvel onglet)
1,1 M€
marché subséquent · 2 avenants · REAMENAGEMENT PARVIS GARE AV GAL DE GAULLE VIRY
marché subséquent · 1,1 M€ (2 avenants)
REAMENAGEMENT PARVIS GARE AV GAL DE GAULLE VIRY
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19/11/2024
GRAND-ORLY SEINE BIEVRE › (nouvel onglet)
1,1 M€
marché · Lot 2 - MS18 : Réaménagement du parvis de la gare de Viry-Châtillon et du parking de la copropriété du N°70 avenue du Général de Gaulle
marché · 1,1 M€
Lot 2 - MS18 : Réaménagement du parvis de la gare de Viry-Châtillon et du parking de la copropriété du N°70 avenue du Général de Gaulle
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03/10/2024
GRAND-ORLY SEINE BIEVRE › (nouvel onglet)
650 k€
marché subséquent · AMENAGEMENT CARREFOUR AV CARNOT AV PAUL SUMIEN SAVIGNY
marché subséquent · 650 k€
AMENAGEMENT CARREFOUR AV CARNOT AV PAUL SUMIEN SAVIGNY
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02/10/2024
SYNDICAT MIXTE POUR LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L YERRES › (nouvel onglet)
972 k€
Accord cadre · montant maximum · Marché subséquent portant sur des opérations d'assainissement eaux usées et eaux pluviales<br />Réhabilitation du réseau Eaux Usées ( collecteurs et branchements) de la rue Pierre…
Accord cadre · 972 k€ (montant maximum)
Marché subséquent portant sur des opérations d'assainissement eaux usées et eaux pluviales<br />Réhabilitation du réseau Eaux Usées ( collecteurs et branchements) de la rue Pierre…
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13/08/2024
GRAND-ORLY SEINE BIEVRE › (nouvel onglet)
720 k€
marché · Travaux sur les infrastructures d’assainissement et de voirie de l’Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre (grandes opérations) - Secteur Sud
marché · 720 k€
Travaux sur les infrastructures d’assainissement et de voirie de l’Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre (grandes opérations) - Secteur Sud
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07/08/2024
GRAND-ORLY SEINE BIEVRE › (nouvel onglet)
211 k€
marché subséquent · REHABILITATION RUE MARRONNIERS PARAY
marché subséquent · 211 k€
REHABILITATION RUE MARRONNIERS PARAY
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07/08/2024
GRAND-ORLY SEINE BIEVRE › (nouvel onglet)
720 k€
marché subséquent · 1 avenant · REHABILITATION RUE MARRONNIERS PARAY
marché subséquent · 720 k€ (1 avenant)
REHABILITATION RUE MARRONNIERS PARAY
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07/08/2024
GRAND-ORLY SEINE BIEVRE › (nouvel onglet)
720 k€
marché subséquent · REHABILITATION RUE MARRONNIERS PARAY
marché subséquent · 720 k€
REHABILITATION RUE MARRONNIERS PARAY
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11/07/2024
COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI › (nouvel onglet)
3,3 M€
marché · Lot 2 : Travaux d'aménagement et d'entretien (concerne les requalifications de voirie, les aménagements qualitatifs, la transformation et l'entretien localisé de la chaussée)
marché · 3,3 M€
Lot 2 : Travaux d'aménagement et d'entretien (concerne les requalifications de voirie, les aménagements qualitatifs, la transformation et l'entretien localisé de la chaussée)
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02/07/2024
GRAND-ORLY SEINE BIEVRE › (nouvel onglet)
420 k€
marché · MS 12- LOT 2 - 22 00 080-012 : Réhabilitation de la rue Nouvelle à Juvisy-sur-Orge
marché · 420 k€
MS 12- LOT 2 - 22 00 080-012 : Réhabilitation de la rue Nouvelle à Juvisy-sur-Orge
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02/07/2024
GRAND-ORLY SEINE BIEVRE › (nouvel onglet)
420 k€
marché subséquent · 1 avenant · REHABILITATION DE LA RUE NOUVELLE JUVISY
marché subséquent · 420 k€ (1 avenant)
REHABILITATION DE LA RUE NOUVELLE JUVISY
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04/06/2024
SYNDICAT MIXTE POUR LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L YERRES › (nouvel onglet)
70,0 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 7 titulaires · Accord-cadre portant sur des opérations d'assainissement eaux usées et eaux pluviales
Accord cadre · 70,0 M€ (montant maximum) · groupement de 7 titulaires
Accord-cadre portant sur des opérations d'assainissement eaux usées et eaux pluviales
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25/03/2024
COMMUNE DE SAVIGNY SUR ORGE › (nouvel onglet)
5,0 M€
marché · Travaux d'aménagements neufs et d'entretien des espaces privés communaux en voirie et assainissement
marché · 5,0 M€
Travaux d'aménagements neufs et d'entretien des espaces privés communaux en voirie et assainissement
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22/02/2024
CA GRAND PARIS SUD SEINE ESSONNE SENART › (nouvel onglet)
20,0 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · RIVE DROITE
Accord cadre · 20,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
RIVE DROITE
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10/08/2023
GRAND-ORLY SEINE BIEVRE › (nouvel onglet)
505 k€
marché subséquent · montant porté à 505 k€ le 24/07/2024 · PROFET DE VOIE VERTE ET LIAISON CYCLABLE SAVIGNY
marché subséquent · porté à 505 k€ le 24/07/2024
PROFET DE VOIE VERTE ET LIAISON CYCLABLE SAVIGNY
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10/08/2023
GRAND-ORLY SEINE BIEVRE › (nouvel onglet)
328 k€
marché subséquent · 1 avenant · FOURNITURE POSE SCELLEMENT TAMPONS REGARD SECTEUR SUD
marché subséquent · 328 k€ (1 avenant)
FOURNITURE POSE SCELLEMENT TAMPONS REGARD SECTEUR SUD
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13/07/2023
GRAND-ORLY SEINE BIEVRE › (nouvel onglet)
359 k€
marché subséquent · 1 avenant · PROJET DE VOIRIE VERTE ET LIAIAON CYCLABLE PARAY
marché subséquent · 359 k€ (1 avenant)
PROJET DE VOIRIE VERTE ET LIAIAON CYCLABLE PARAY
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13/07/2023
GRAND-ORLY SEINE BIEVRE › (nouvel onglet)
288 k€
marché subséquent · REHABILITATION DU MUR MARC SANGNIER SAVIGNY
marché subséquent · 288 k€
REHABILITATION DU MUR MARC SANGNIER SAVIGNY
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SYNDICAT MIXTE POUR LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L YERRES › (nouvel onglet)
1,5 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Accord-cadre portant sur des opérations d'assainissement eaux usées et eaux pluviales, Travaux de réaménagement du réseau d'eaux pluviales de la rue Paul Doumer, commune de Yerres.
Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
Accord-cadre portant sur des opérations d'assainissement eaux usées et eaux pluviales, Travaux de réaménagement du réseau d'eaux pluviales de la rue Paul Doumer, commune de Yerres.
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SYNDICAT MIXTE POUR LA GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L YERRES › (nouvel onglet)
849 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Accord-cadre portant sur des opérations d'assainissement eaux usées et eaux pluviales Réhabilitation des réseaux eaux usées et eaux pluviales (Collecteurs et branchements) Rue Gui…
Accord cadre · 849 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
Accord-cadre portant sur des opérations d'assainissement eaux usées et eaux pluviales Réhabilitation des réseaux eaux usées et eaux pluviales (Collecteurs et branchements) Rue Gui…
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28/10/2024
SM AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L'YVETTE › (nouvel onglet)
1,4 M€
acte de sous-traitance · montant porté à 1,4 M€ · Travaux d?amélioration du fonctionnement hydraulique du collecteur d?eaux usées Chemin de Rhodon, le long du cours d?eau du Rhodon et dans l?enceinte de la station de traitement d…
acte de sous-traitance · porté à 1,4 M€
Travaux d?amélioration du fonctionnement hydraulique du collecteur d?eaux usées Chemin de Rhodon, le long du cours d?eau du Rhodon et dans l?enceinte de la station de traitement d…
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30/07/2024
COMMUNE DE DRAVEIL › (nouvel onglet)
190 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 190 k€ · Travaux d'enfouissement des réseaux quartier de la villa : Avenue Gibraltar, avenue de la fosse aux carpes, rue de seine, avenue du bac et rue de chatillon à Draveil
acte de sous-traitance · porté à 190 k€
Travaux d'enfouissement des réseaux quartier de la villa : Avenue Gibraltar, avenue de la fosse aux carpes, rue de seine, avenue du bac et rue de chatillon à Draveil
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 43.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 13/11/2001
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 13/11/2001 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire
Chiffre d'affaires
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2023 : 20,9 M€ · Achats 3,8 M€ · Charges externes 7,7 M€ · Personnel 3,9 M€ · EBE 5,6 M€
- 2024 : 15,0 M€ · Achats 2,6 M€ · Charges externes 5,5 M€ · Personnel 3,8 M€ · EBE 3,1 M€
- 2025 : 17,7 M€ · Achats 2,9 M€ · Charges externes 6,9 M€ · Personnel 3,6 M€ · EBE 4,3 M€
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2023 → 2025 · 3 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
65 Route de Brunoy, 91480 Quincy-sous-Senart
siège · SIRET 332 348 721 00033 · travaux publics · depuis 20/07/2001
Les 308 autres entreprises du métier « travaux publics » · Essonne (91) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (11)
dernier : modification des statuts, 21/12/2025
- 21/12/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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06/07/2022
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
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20/06/2022
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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11/04/2008
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
04/07/2007
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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11/06/2004
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
17/01/2003
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
17/09/2002
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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13/11/2001
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
DE : 2 Chemin de la Saussaie 91220 BRETIGNY SUR ORGE - AU : 65 Route de Brunoy 91480 QUINCY SOUS SENART · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
DE : 2 Chemin de la Saussaie 91220 BRETIGNY SUR ORGE - AU : 65 Route de Brunoy 91480 QUINCY SOUS SENART · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
04/11/1998
ANCIENNE MENTION : 30 09 NOUVELLE MENTION : 30 06
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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07/07/1995
Divers
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification de l'exercice social · Modification des statuts · Autre pièce déposée
Modification de l'exercice social · Modification des statuts · Autre pièce déposée
Source : INPI, actes · n = 11.