ARC H

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1985 → 2024 · 12.

1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 17/04/2026 COMMUNE DE BRAS › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 4 titulaires · MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UN ESPACE JEUNES

   marché · 51 k€ · groupement de 4 titulaires

   MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UN ESPACE JEUNES

   51 k€
2. 19/12/2025 COMMUNE DE BRIGNOLES › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 4 titulaires · MISSION MOE TRANSFORMATION ENTREPOT MUNICIPALE STOCKAGE ARCHIVES

   marché · 54 k€ · groupement de 4 titulaires

   MISSION MOE TRANSFORMATION ENTREPOT MUNICIPALE STOCKAGE ARCHIVES

   54 k€
3. 04/09/2025 COMMUNE DE COMPS SUR ARTUBY › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 4 titulaires · MOE HOTEL DE VILLE-MFS+AGENCE POSTALE

   marché · 54 k€ · groupement de 4 titulaires

   MOE HOTEL DE VILLE-MFS+AGENCE POSTALE

   54 k€
4. 01/09/2025 COMMUNE DE BRAS › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 5 titulaires · MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE REHABILITATION HOTEL DE VILLE

   marché · 114 k€ · groupement de 5 titulaires

   MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE REHABILITATION HOTEL DE VILLE

   114 k€
5. 24/02/2025 PREFECTURE DE REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · mission de maitrise d’œuvre bâtiment et de programmiste - Mission de maîtrise d’œuvre (MOE) pour des opérations immobilières inférieur à 500 000 € HT

   Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)

   mission de maitrise d’œuvre bâtiment et de programmiste - Mission de maîtrise d’œuvre (MOE) pour des opérations immobilières inférieur à 500 000 € HT

   2,0 M€
6. 24/02/2025 PREFECTURE DE REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · mission de maitrise d’œuvre bâtiment et de programmiste - Mission de maîtrise d’œuvre (MOE) pour des opérations immobilières comprises entre 2,5 et 5,5 millions d’euros HT

   Accord cadre · 2,9 M€ (montant maximum)

   mission de maitrise d’œuvre bâtiment et de programmiste - Mission de maîtrise d’œuvre (MOE) pour des opérations immobilières comprises entre 2,5 et 5,5 millions d’euros HT

   2,9 M€
7. 24/02/2025 PREFECTURE DE REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · mission de maitrise d’œuvre bâtiment et de programmiste - Mission de maîtrise d’œuvre (MOE) pour des opérations immobilières comprises entre 500 001 et 2,5 millions d’euros HT

   Accord cadre · 2,9 M€ (montant maximum)

   mission de maitrise d’œuvre bâtiment et de programmiste - Mission de maîtrise d’œuvre (MOE) pour des opérations immobilières comprises entre 500 001 et 2,5 millions d’euros HT

   2,9 M€
8. 16/12/2024 COMMUNE DE BRAS › (nouvel onglet)
   marché · montant porté à 46 k€ le 05/12/2025 · groupement de 2 titulaires · MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE - CONSTRUCTION HANGAR POUR CTM

   marché · porté à 46 k€ le 05/12/2025 · groupement de 2 titulaires

   MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE - CONSTRUCTION HANGAR POUR CTM

   46 k€
9. 10/10/2024 COMMUNE DE SIGNES › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 5 titulaires · 2024-07 : REHABILITATION DE LA SALLE DES FETES

   marché · 59 k€ · groupement de 5 titulaires

   2024-07 : REHABILITATION DE LA SALLE DES FETES

   59 k€
10. 10/10/2024 COMMUNE DE SIGNES › (nouvel onglet)
    marché subséquent · Contrat de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la salle des fêtes

    marché subséquent · 59 k€

    Contrat de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la salle des fêtes

    59 k€
11. 18/09/2024 SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION DU MINISTERE DE L'INTERIEUR SUD › (nouvel onglet)
    marché · Maîtrise d’œuvre relative à la réfection du bassin d'entraînement opérationnel de sauvetage nautique et des locaux de service de l'UIISC7 de Brignoles

    marché · 39 k€

    Maîtrise d’œuvre relative à la réfection du bassin d'entraînement opérationnel de sauvetage nautique et des locaux de service de l'UIISC7 de Brignoles

    39 k€
12. 02/07/2024 COMMUNE DE NANS LES PINS › (nouvel onglet)
    marché · Réhabilitation Maison du Moulin

    marché · 67 k€

    Réhabilitation Maison du Moulin

    67 k€
13. 03/03/2023 COMMUNE DE LA CELLE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 139 k€ le 02/03/2024 · projet ecole 2023 et multiculturelle

    marché · porté à 139 k€ le 02/03/2024

    projet ecole 2023 et multiculturelle

    139 k€
14. 22/04/2021 COMMUNE DE BRIGNOLES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 779 k€ le 10/02/2022 · groupement de 9 titulaires · MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POURTANT SUR LA CONSTRUCTION D UN GROUPE SCOLAIRE QUARTIER LA TOUR

    marché · porté à 779 k€ le 10/02/2022 · groupement de 9 titulaires

    MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POURTANT SUR LA CONSTRUCTION D UN GROUPE SCOLAIRE QUARTIER LA TOUR

    779 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 14.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1. 28 Place Saint Pierre, 83170 Brignoles

   siège · ARC'H · SIRET 332 701 705 00011 · architecte · depuis 01/04/1985

Les 890 autres entreprises du métier « architecte » · Var (83) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 03/07/2024 Réduction du capital social
   Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, réduction de capital ou rachat de titres

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — En conséquence de ce qui précède, l'assemblée des associés décide de nommer, en qualité de · signal

   Départ de dirigeant — prend acte de la démission de Monsieur Robert MICHEL de ses fonctions de Gérant de la · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — Réduction du capital et modifications statutaires diverses Page 2 · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 20/10/2022 Réduction du capital social
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Apport — Il a été apporté à la Société lors de sa constitution une somme de 914,69 € en numéraire et des apports · signal

   Augmentation de capital — Par décisions de l'AGE en date du 16.11.2015, le capital social a été augmenté d'une somme de cent · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — Réalisation définitive de la réduction de capital et de la modification corrélative des · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 05/08/2022 Réduction du capital social
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : cession de titres, réduction de capital ou rachat de titres

   Tenue de l'assemblée

   Cession de titres — Madame Christine MICHEL, associé, a donné son consentement à cette cession. · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — Par décision de l'AGE en date du 5 août 2022, le capital social a été réduit d'une somme de · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 05/08/2022 Réduction du capital social
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : cession de titres, réduction de capital ou rachat de titres

   Tenue de l'assemblée

   Cession de titres — Madame Christine MICHEL, associé, a donné son consentement à cette cession. · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — Par décision de l'AGE en date du 5 août 2022, le capital social a été réduit d'une somme de · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 22/07/2022 Démission d'un dirigeant
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale prend acte de la démission de Christine MICHEL née QUEIREL de ses · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 22/07/2022 Démission d'un dirigeant
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale prend acte de la démission de Christine MICHEL née QUEIREL de ses · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 22/07/2022 Démission d'un dirigeant
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale prend acte de la démission de Christine MICHEL née QUEIREL de ses · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 25/11/2015 Augmentation du capital social
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 19/10/2015 Démission d'un dirigeant
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 12/02/2015 Réduction du capital social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : apport, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — Il a été apporté à la Société lors de sa constitution une somme de 914,69 € en numéraire et des apports · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — - Réalisation définitive de la réduction du capital et de la modification corrélative des statuts, · signal

    Transformation de forme — Extraordinaire du 31 Décembre 2010, la Société a été transformée en Société à Responsabilité Limitée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 12/02/2015 Réduction du capital social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : apport, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — Il a été apporté à la Société lors de sa constitution une somme de 914,69 € en numéraire et des apports · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — - Réalisation définitive de la réduction du capital et de la modification corrélative des statuts, · signal

    Transformation de forme — Extraordinaire du 31 Décembre 2010, la Société a été transformée en Société à Responsabilité Limitée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 10/12/2014 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 2 signaux : cession de titres, apport

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — 83006 DRAGUIGNAN Cédex · signal

    Apport — Il a été apporté à la Société lors de sa constitution une somme de 914,69 € en numéraire et des apports · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 10/12/2014 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 2 signaux : cession de titres, apport

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — 83006 DRAGUIGNAN Cédex · signal

    Apport — Il a été apporté à la Société lors de sa constitution une somme de 914,69 € en numéraire et des apports · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 19/11/2014 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : cession de titres, réduction de capital ou rachat de titres

    Tenue de l'assemblée

    Cession de titres — L'assemblée générale extraordinaire accepte ce prix et constate la cession des parts, elle autorise la · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — - projet de réduction du capital social non motivée par des pertes · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 16/11/2011 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · 1 signal : cession de titres

    Autre pièce déposée

    Cession de titres — Monsieur Robert MICHEL cède et transporte, sous les garanties ordinaires de fait et de droit en la matière, la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
16. 16/11/2011 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — L'assemblée générale prend connaissance d'un projet de cession de parts à intervenir entre : · signal

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer en qualité de nouveau gérant à compter de ce jour : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
17. 16/11/2011 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : apport

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Il a été apporté à la Société lors de sa constitution une somme de 914,69 € en numéraire et des apports · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
18. 26/09/2011 Changement de dénomination — En celle de arc h
    Transformation de la forme juridique — Arc h · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, changement de dénomination, transformation de forme

    Transformation de la forme juridique — Arc h · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination de dirigeant — ce jour du fait de la transformation, décide de nommer en qualité de cogérants de la Société sous sa forme · signal

    Départ de dirigeant — L'assemblée générale prend acte de la démission d'un des cogérants, Madame Christine QUEIREL MICHEL à · signal

    Changement de dénomination — L'Assemblée Générale décide de modifier la dénomination sociale, qui devient à compter de ce jour « ARC'H» · signal

    Transformation de forme — L'Assemblée Générale, après avoir entendu le rapport de la gérance, décide la transformation de la Société en · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
19. 26/09/2011 Changement de dénomination — En celle de arc h
    Transformation de la forme juridique — Arc h · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, transformation de forme

    Transformation de la forme juridique — Arc h · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Il a été apporté à la Société lors de sa constitution une somme de 914,69 € en numéraire et des apports · signal

    Transformation de forme — Extraordinaire du 31 Décembre 2010, la Société a été transformée en Société à Responsabilité Limitée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
20. —date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
21. —date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
22. —date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
23. —date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
24. —date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 24.