ENTREPRISE Autres assurances › Paris ›

SMA SA

332 789 296SA à directoire (s.a.i.)active depuis 01/06/1985

8 Rue Louis Armand, 75015 Paris

50 à 99 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Président Jacques CHANUT › (61 ans)
  2. Président Herve LEBLANC › (57 ans)
  3. Directeur général Vincent FIGARELLA › (59 ans)
  4. Directeur général Samuel GOUGNARD › (48 ans)
  5. Directeur général Anne-Jacques DUPONT DE DINECHIN › (55 ans)
  6. Administrateur Bruno CAVAGNE › (63 ans)
  7. Personne morale DELOITTE & ASSOCIES ›
  8. Personne morale INVESTIMO › · représentée par Philippe DESURMONT
  9. Personne morale Societe Mutuelle d'Assurance du Batiment et des Travaux Publics (SMABTP) › · représentée par Pierre ESPARBES
  10. Personne morale SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE SUR LA VIE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMAVIE BTP) › · représentée par Jérôme Gaël Etienne de VILLELE
  11. Personne morale CAISSE D'ASSURANCE MUTUELLE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (CAM BTP) · représentée par Raphaël DILLINGER
  12. Personne morale L'AUXILIAIRE (MUTUELLE D'ASSURANCE DES PROFESSIONNELS DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS) · représentée par Olivier BEDEAU
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (70)

2 opérations · 68 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (32)

dernier : changement de dirigeant, 06/05/2026

Dénomination
SOCIETE ANONYME GENERALE D'ASSURANCE SOCIETE ANONYME GENERALE D'ASSURANCE Dénomination · du 01/06/1985 au 01/01/1989 3 ans SA GENERALE D'ASSURANCE SA GENERALE D'ASSURANCE Dénomination · du 01/01/1989 au 10/06/2014 25 ans SMA SA SMA SA Dénomination · depuis le 10/06/2014 12 ans
Activité
Assurance dommages Assurance dommages Activité · du 25/12/1991 au 01/01/2008 16 ans Autres assurances Autres assurances Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
56 Rue Violet, 75015 Paris 56 Rue Violet, 75015 Paris Siège · du 01/06/1985 au 13/11/2017 32 ans 8 Rue Louis Armand, 75015 Paris 8 Rue Louis Armand, 75015 Paris Siège · depuis le 13/11/2017 8 ans
État
active active État · depuis le 01/06/1985 41 ans Immatriculation01/06/1985

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1985 → 2026 · 32.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des sociétés d'assurances

  1. Convention collective Convention collective nationale des sociétés d'assurances · code 1672

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (28)

dernier : 1,0 M€, 26/07/2026

  1. 26/07/2026 NORMANDIE AMENAGEMENT ›
    marché · groupement de 2 titulaires · Services d'assurances pour la Société d'Economie Mixte Normandie Aménagement: Lot 06 : Accord cadre construction

    marché · 1,0 M€ · groupement de 2 titulaires

    Services d'assurances pour la Société d'Economie Mixte Normandie Aménagement: Lot 06 : Accord cadre construction

    1,0 M€
  2. 17/04/2026 SPLM ›
    marché · groupement de 2 titulaires · Prestations de services d'assurances concernant la souscription d'assurances construction (TRC, DO, CNR et CCRD) dans le cadre de l'opération de construction d'un ensemble immobil…

    marché · 464 k€ · groupement de 2 titulaires

    Prestations de services d'assurances concernant la souscription d'assurances construction (TRC, DO, CNR et CCRD) dans le cadre de l'opération de construction d'un ensemble immobil…

    464 k€
  3. 18/12/2025 ADVIVO ›
    marché · groupement de 2 titulaires · Services d'assurances pour OPH ADVIVO

    marché · 1,2 M€ · groupement de 2 titulaires

    Services d'assurances pour OPH ADVIVO

    1,2 M€
  4. 05/12/2025 LILLE METROPOLE HABITAT OPH DE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE ›
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre à bons de commandes d'ASSURANCES CONSTRUCTION

    Accord cadre · 737 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre à bons de commandes d'ASSURANCES CONSTRUCTION

    737 k€
  5. 05/12/2025 LILLE METROPOLE HABITAT OPH DE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE ›
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre à bons de commandes d'ASSURANCES CONSTRUCTION

    Accord cadre · 3,8 M€ (montant maximum)

    Accord-cadre à bons de commandes d'ASSURANCES CONSTRUCTION

    3,8 M€
  6. 05/11/2025 LOGE.GBM ›
    marché · groupement de 2 titulaires · ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES

    marché · 3,7 M€ · groupement de 2 titulaires

    ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES

    3,7 M€
  7. 22/10/2025 PARIS HABITAT-OPH ›
    marché · groupement de 3 titulaires · Souscription d'assurances « multirisques immeubles propriétaires non occupants » pour l'ensemble des patrimoines immobiliers et foyers gérés par Paris Habitat et ses filiales - Lo…

    marché · 170 k€ · groupement de 3 titulaires

    Souscription d'assurances « multirisques immeubles propriétaires non occupants » pour l'ensemble des patrimoines immobiliers et foyers gérés par Paris Habitat et ses filiales - Lo…

    170 k€
  8. 22/10/2025 PARIS HABITAT-OPH ›
    marché · groupement de 3 titulaires · Souscription d'assurances « multirisques immeubles propriétaires non occupants » pour l'ensemble des patrimoines immobiliers et foyers gérés par Paris Habitat et ses filiales - Lo…

    marché · 196 k€ · groupement de 3 titulaires

    Souscription d'assurances « multirisques immeubles propriétaires non occupants » pour l'ensemble des patrimoines immobiliers et foyers gérés par Paris Habitat et ses filiales - Lo…

    196 k€
  9. 13/02/2025 ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE ›
    marché · Marché d'assurances

    marché · 835 k€

    Marché d'assurances

    835 k€
  10. 17/12/2024 BREST METROPOLE HABITAT ›
    marché · groupement de 2 titulaires · Lot 1 Dommages aux biens mobiliers et immobiliers

    marché · 7,6 M€ · groupement de 2 titulaires

    Lot 1 Dommages aux biens mobiliers et immobiliers

    7,6 M€
  11. 16/12/2024 REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS ›
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre d'assurances construction pour le groupement de commande RIVP, HENEO, HSF

    Accord cadre · 3,0 M€ (montant maximum)

    Accord-cadre d'assurances construction pour le groupement de commande RIVP, HENEO, HSF

    3,0 M€
  12. 31/10/2024 LILLE METROPOLE HABITAT OPH DE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE ›
    marché · Marché d'assurance de Lille Métropole Habitat

    marché · 536 k€

    Marché d'assurance de Lille Métropole Habitat

    536 k€
  13. 31/10/2024 LILLE METROPOLE HABITAT OPH DE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE ›
    marché · Marché d'assurance de Lille Métropole Habitat

    marché · 10,3 M€

    Marché d'assurance de Lille Métropole Habitat

    10,3 M€
  14. 04/10/2024 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE GRAND POITIERS ›
    marché · Dommages-ouvrages, Constructeur non réalisateur - Prestations d'assurance

    marché · 321 k€

    Dommages-ouvrages, Constructeur non réalisateur - Prestations d'assurance

    321 k€
  15. 04/10/2024 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE GRAND POITIERS ›
    marché · Risques automobiles - Prestations d'assurance

    marché · 139 k€

    Risques automobiles - Prestations d'assurance

    139 k€
  16. 04/10/2024 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE GRAND POITIERS ›
    marché · Tous risques chantier - Prestations d'assurance

    marché · 100 k€

    Tous risques chantier - Prestations d'assurance

    100 k€
  17. 04/10/2024 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE GRAND POITIERS ›
    marché · Responsabilité civile générale - Prestations d'assurance

    marché · 31 k€

    Responsabilité civile générale - Prestations d'assurance

    31 k€
  18. 27/09/2024 DEPARTEMENT DU NORD ›
    marché · groupement de 2 titulaires · PRESTATION D ASSURANCE DOMMAGES A L OUVRAGE POUR L OPERATION DE DU COLLEGE PAUL DUEZ A CAMBRAI

    marché · 104 k€ · groupement de 2 titulaires

    PRESTATION D ASSURANCE DOMMAGES A L OUVRAGE POUR L OPERATION DE DU COLLEGE PAUL DUEZ A CAMBRAI

    104 k€
  19. 30/04/2024 SPL DE L'ARTOIS ›
    marché · groupement de 2 titulaires · Marchés d'Assurance DO-CNR-CCRD-TRC et RCMO pour la réhabilitation et extension du centre aquatique Nauticaa à LIEVIN: Lot 02: Dommage Ouvrage (DO) - Constructeur Non réalisateur …

    marché · 453 k€ · groupement de 2 titulaires

    Marchés d'Assurance DO-CNR-CCRD-TRC et RCMO pour la réhabilitation et extension du centre aquatique Nauticaa à LIEVIN: Lot 02: Dommage Ouvrage (DO) - Constructeur Non réalisateur …

    453 k€
  20. 30/04/2024 SPL DE L'ARTOIS ›
    marché · groupement de 2 titulaires · Marchés d'Assurance DO-CNR-CCRD-TRC et RCMO pour la réhabilitation et extension du centre aquatique Nauticaa à LIEVIN: Lot 01: Tous Risques Chantier (TRC) - Responsabilité Civile …

    marché · 41 k€ · groupement de 2 titulaires

    Marchés d'Assurance DO-CNR-CCRD-TRC et RCMO pour la réhabilitation et extension du centre aquatique Nauticaa à LIEVIN: Lot 01: Tous Risques Chantier (TRC) - Responsabilité Civile …

    41 k€
  21. 27/02/2024 MEURTHE ET MOSELLE HABITAT ›
    Accord cadre · Marché d'assurance Construction pour les besoins de mmH<br />

    Accord cadre · non publié

    Marché d'assurance Construction pour les besoins de mmH<br />

    non publié
  22. 27/02/2024 MEURTHE ET MOSELLE HABITAT ›
    Accord cadre · Marché d'assurance Construction pour les besoins de mmH<br />

    Accord cadre · non publié

    Marché d'assurance Construction pour les besoins de mmH<br />

    non publié
  23. 04/01/2024 ANTIN+ ›
    marché · groupement de 2 titulaires · Dommages aux biens mobiliers et immobiliers - Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de certaines entités appartenant au groupe ARCADE-VYV.

    marché · 8,9 M€ · groupement de 2 titulaires

    Dommages aux biens mobiliers et immobiliers - Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de certaines entités appartenant au groupe ARCADE-VYV.

    8,9 M€
  24. 20/12/2023 DEPARTEMENT DU NORD ›
    marché · 2 avenants · groupement de 2 titulaires · PRESTATION D ASSURANCE DOMMAGES A L OUVRAGE POUR L OPERATION DE RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU COLLEGE ROUGES BARRES A MARCQ EN BAROEUL

    marché · 67 k€ (2 avenants) · groupement de 2 titulaires

    PRESTATION D ASSURANCE DOMMAGES A L OUVRAGE POUR L OPERATION DE RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU COLLEGE ROUGES BARRES A MARCQ EN BAROEUL

    67 k€
  25. 14/12/2023 ANTIN+ ›
    marché · groupement de 2 titulaires · Dommages aux biens mobiliers et immobiliers - Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de certaines entités appartenant au groupe ARCADE-VYV.

    marché · 5,1 M€ · groupement de 2 titulaires

    Dommages aux biens mobiliers et immobiliers - Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de certaines entités appartenant au groupe ARCADE-VYV.

    5,1 M€
  26. 10/08/2023 HABITAT 08 - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES ARDENNES ›
    Accord cadre · montant maximum · DOMMAGES OUVRAGE (DO) - PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCES CONSTRUCTION - LOT N°1 : DOMMAGES OUVRAGE (DO)net LOT N°2 : TOUS RISQUES CHANTIER (TRC)

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    DOMMAGES OUVRAGE (DO) - PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCES CONSTRUCTION - LOT N°1 : DOMMAGES OUVRAGE (DO)net LOT N°2 : TOUS RISQUES CHANTIER (TRC)

    60 k€
  27. 10/08/2023 HABITAT 08 - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES ARDENNES ›
    Accord cadre · montant maximum · TOUS RISQUES CHANTIER (TRC) - PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCES CONSTRUCTION - LOT N°1 : DOMMAGES OUVRAGE (DO)net LOT N°2 : TOUS RISQUES CHANTIER (TRC)

    Accord cadre · 10 k€ (montant maximum)

    TOUS RISQUES CHANTIER (TRC) - PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCES CONSTRUCTION - LOT N°1 : DOMMAGES OUVRAGE (DO)net LOT N°2 : TOUS RISQUES CHANTIER (TRC)

    10 k€
  28. 30/03/2023 SPL PERPIGNAN MEDITERRANEE ›
    marché · groupement de 2 titulaires · Assurance Construction pour les opérations de rénovation de l'école primaire et de réaménagement de l'ancienne Mairie.<br />

    marché · 19 k€ · groupement de 2 titulaires

    Assurance Construction pour les opérations de rénovation de l'école primaire et de réaménagement de l'ancienne Mairie.<br />

    19 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 28.

› Changements de contrôle (6)

dernier : changement de contrôle, 13/06/2024

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 6.

› Synthèse financière

Aucun exercice retenu pour cette entreprise (comptes en anomalie).

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (7)

7 établissements actifs

  1. 8 Rue Louis Armand, 75015 Paris

    siège · SIRET 332 789 296 00495 · assurance · depuis 12/06/2024

  2. 6 Allee du Batiment, 35000 Rennes

    SMA SA · SIRET 332 789 296 00206 · assurance · depuis 01/01/1986

  3. le Pastorelli 35 Rue Pastorelli, 06000 Nice

    SIRET 332 789 296 00271 · assurance · depuis 01/01/1986

  4. 39 Rue Hincmar, 51100 Reims

    SIRET 332 789 296 00370 · assurance · depuis 01/02/1991

  5. 3 Pl de l Hotel de Ville J Chirac, 77100 Meaux

    SIRET 332 789 296 00412 · assurance · depuis 01/08/1991

  6. le President 42 Avenue Georges Pompidou, 69003 Lyon

    SIRET 332 789 296 00446 · assurance · depuis 01/07/1996

  7. 72 B Rue de Lourmel, 75015 Paris

    SIRET 332 789 296 00453 · assurance · depuis 01/01/2003

Les 909 autres entreprises du métier « assurance » · Paris (75) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 7.

› Actes (54)

dernier : modification des statuts, 09/04/2026

  1. 09/04/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 13/02/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 16/12/2024 Nomination d'un administrateur
    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 20/07/2024 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Autre pièce déposée

    Représentant permanent · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 13/06/2024 Apport partiel d'actif
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce ›
  6. 08/03/2024 Délégation de pouvoirs de direction
    Fusion · Modification des statuts · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    Fusion · Modification des statuts · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    pièce lisible · la pièce ›
  7. 23/01/2024 Nomination d'un dirigeant
    Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 22/01/2024 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Autre pièce déposée

    Représentant permanent · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 07/08/2023 Tenue de l'assemblée
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 10/05/2023 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 21/11/2022 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 01/07/2022 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  13. 13/11/2020 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  14. 12/03/2020 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Autre pièce déposée

    Représentant permanent · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  15. 11/05/2018 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Nomination d'un administrateur · Démission d'un administrateur · Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Représentant permanent · Nomination d'un administrateur · Démission d'un administrateur · Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte ›
  16. 17/11/2017 Transfert du siège social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  17. 11/10/2016 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  18. 16/08/2016 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Autre pièce déposée

    Représentant permanent · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  19. 09/07/2015 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  20. 31/10/2014 Démission d'un administrateur
    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  21. 30/10/2013 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  22. 24/10/2013 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Représentant permanent · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  23. 19/07/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  24. 19/07/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  25. 26/07/2010 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  26. 21/10/2009 Nomination d'un administrateur
    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  27. 21/10/2009 Nomination d'un administrateur
    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  28. 21/10/2009 Nomination d'un administrateur
    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  29. 28/01/2009 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  30. 04/08/2008 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  31. 23/05/2008 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  32. 11/10/2007 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Autre pièce déposée

    Représentant permanent · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  33. 08/12/2006 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Autre pièce déposée

    Représentant permanent · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  34. 01/12/2006 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  35. 23/05/2006 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  36. 04/01/2006 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Autre pièce déposée

    Représentant permanent · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  37. 18/07/2005 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  38. 12/04/2005 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  39. 28/05/2003 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  40. 07/10/2002 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Autre pièce déposée

    Représentant permanent · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  41. 23/11/2001 Divers
    Autre pièce déposée

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  42. 30/10/2001 Autre opération sur le capital
    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  43. 12/06/2001 Changement de dirigeant
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  44. 12/06/2001 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Autre pièce déposée

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  45. 29/02/2000 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

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  46. 16/09/1999 Changement de dirigeant
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

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  47. 16/09/1999 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

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  48. 18/06/1998 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

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  49. 09/05/1996 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Divers

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  50. 21/02/1996 Changement de dirigeant
    Divers

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  51. 21/02/1996 Entrée d'un nouvel associé
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  52. 16/02/1995 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Divers

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  53. 29/12/1992 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Divers

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  54. Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 54.

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