ENTREPRISE Activités juridiques › Bouches-du-Rhône ›

DAVID AMSELLEM - GAEL KTORZA

333 244 085Société d'exercice libéral à responsabilité limitéeactive depuis 01/06/1985

Lotissement les 2 Platanes, 13360 Roquevaire

10 à 19 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Gael KTORZA › (nouvel onglet) (46 ans)
  2. Gérant David AMSELLEM › (nouvel onglet) (47 ans)
  3. Gérant Solange BRUGUIERE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 28/06/2018
  4. Gérant Guedj AMSELLEM › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 07/11/2012
  5. Gérant Francoise ANDRIEUX › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 07/11/2012
  6. Gérant Vincent ANDRIEUX › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 07/11/2012
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (20)

20 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (18)

dernier : transfert, 23/04/2023

Dénomination
SCP ANDRIEUX JOBERT BRUGUIERE SCP ANDRIEUX JOBERT BRUGUIERE Dénomination · du 01/06/1985 au 01/01/1994 8 ans SCP ANDRIEUX BRUGUIERE ANDRIEUX SCP ANDRIEUX BRUGUIERE ANDRIEUX Dénomination · du 01/01/1994 au 01/01/2000 6 ans SCP ANDRIEUX BRUGUIERE GUEDJ ANDRIEUX SCP ANDRIEUX BRUGUIERE GUEDJ ANDRIEUX Dénomination · du 01/01/2000 au 11/02/2010 10 ans SCP VINCENT ANDRIEUX, SOLANGE BRUGUIERE, FRANCOISE ANDRIEUX, DAVID AMSELLEM SCP VINCENT ANDRIEUX, SOLANGE BRUGUIERE, FRANCOISE ANDRIEUX, DAVID AMSELLEM Dénomination · du 11/02/2010 au 14/06/2018 8 ans SCP DAVID AMSELLEM - SOLANGE BRUGUIERE - GAEL KTORZA SCP DAVID AMSELLEM - SOLANGE BRUGUIERE - GAEL KTORZA Dénomination · du 14/06/2018 au 01/08/2020 2 ans DAVID AMSELLEM - GAEL KTORZA DAVID AMSELLEM - GAEL KTORZA Dénomination · depuis le 01/08/2020 6 ans
Forme juridique
SCP d'huissiers SCP d'huissiers Forme juridique · du 01/06/1985 au 01/08/2020 35 ans Société d'exercice libéral à responsabilité limitée Société d'exercice libéral à responsabilité limitée Forme juridique · depuis le 01/08/2020 6 ans
Activité
Activités juridiques Activités juridiques Activité · du 25/12/1990 au 01/01/2008 17 ans Activités juridiques Activités juridiques Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
62 Chemin de Valcros, 13360 Roquevaire 62 Chemin de Valcros, 13360 Roquevaire Siège · du 01/06/1985 au 01/08/2020 35 ans Lotissement les 2 Platanes, 13360 Roquevaire Lotissement les 2 Platanes, 13360 Roquevaire Siège · depuis le 01/08/2020 6 ans
État
active active État · depuis le 01/06/1985 41 ans Immatriculation01/06/1985
Dirigeants · 2
Gael KTORZA
gérant gérant Gael KTORZAdébut non publié
David AMSELLEM
gérant gérant David AMSELLEMdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1985 → 2023 · 18.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des commissaires de justice et sociétés de ventes

  1. Convention collective Convention collective nationale des commissaires de justice et sociétés de ventes · code 3250

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 26/06/2018

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Za St Esteve - Cs 81052 Lotissement les 2 Platanes, 13360 Roquevaire

    siège · SIRET 333 244 085 00036 · activités juridiques · depuis 01/08/2020

Les 5 524 autres entreprises du métier « activités juridiques » · Bouches-du-Rhône (13) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (20)

dernier : acte, 14/05/2024

  1. 14/05/2024 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 14/05/2024 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 14/05/2024 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 14/05/2024 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 21/03/2023 Changement de dénomination Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 21/03/2023 Changement de dénomination Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 14/03/2023 Durée de la société Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 14/03/2023 Transformation de la forme juridique Durée de la société · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 14/03/2023 Transformation de la forme juridique Durée de la société · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 16/09/2021 Modification des statuts Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 14/09/2021 Démission d'un dirigeant Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 17/02/2021 Transfert du siège social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 26/06/2018 Changement de dénomination Modification des statuts · Changement de dirigeant · Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 26/06/2018 Changement de dénomination Modification des statuts · Changement de dirigeant · Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 26/10/2012 Entre M.Laurent GUEDJ / M.David AMSELLEM Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 26/10/2012 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 26/10/2012 Changement de dénomination Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 05/01/2000 Entrée d'un nouvel associé Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 05/01/2000 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 02/06/1994 P.V. D'ASSEMBLEE DU 12/05/1992 Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 20.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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