ENTREPRISE Reproduction de plantes › Hérault ›
GAEC DES PEPINIERES FRANCES
333 384 519Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 15/06/1985
Route de Nizas, 34120 Pezenas
Dirigeants et associés
- Gérant Marc FRANCES › (nouvel onglet) (38 ans)
- Gérant Denis FRANCES › (nouvel onglet) (62 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (2)
2 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Denis FRANCES › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Marc FRANCES › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (4)
dernier : activité, 29/03/2017
Dirigeants · 2
- 29/03/2017 activité Culture de fruits à pépins et à noyau → Reproduction de plantes
- 01/01/2008 activité Horticulture ; pépinières → Culture de fruits à pépins et à noyau
- 25/12/1993 activité Horticulture ; pépinières
- 15/06/1985 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1985 → 2017 · 4.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
- Convention collective Convention collective départementale des exploitations agricoles Hérault · code 9341
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 30/03/2011
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 30/03/2011 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
- 03/09/2010 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Route de Nizas, 34120 Pezenas
siège · SIRET 333 384 519 00018 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 15/06/1985
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (6)
dernier : transmission de titres à titre gratuit, 30/03/2011
- 30/03/2011 Transmission de titres à titre gratuit Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/03/2011 Transmission de titres à titre gratuit Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/03/2011 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/09/2010 Transmission de titres à titre gratuit Répartition des parts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/09/2010 Transmission de titres à titre gratuit Répartition des parts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/12/2004 Durée de la société Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 6.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.