LITTORAL ESPACES VERTS

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1985 → 2025 · 12.

1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises du paysage · code 7018
2. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 25/06/2026 CA DU PAYS DE SAINT-OMER › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR L'ENTRETIEN DES OUVRAGES DE GESTION DES EAUX PLUVIALES SUR LE TERRITOIRE DE LA CAPSO

   Accord cadre · 2,8 M€ (montant maximum)

   ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR L'ENTRETIEN DES OUVRAGES DE GESTION DES EAUX PLUVIALES SUR LE TERRITOIRE DE LA CAPSO

   2,8 M€
2. 08/06/2026 COMMUNE DE SAINT OMER › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · 2026/07 SALAGE DENEIGEMENT

   Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

   2026/07 SALAGE DENEIGEMENT

   160 k€
3. 08/06/2026 COMMUNE DE SAINT OMER › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · PRESTATION DE SALAGE ET DE DENEIGEMENT DES ESPACES COMMUNAUX DE LA VILLE DE SAINT-OMER POUR LA PERIODE HIVERNALE 2026/2028

   Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

   PRESTATION DE SALAGE ET DE DENEIGEMENT DES ESPACES COMMUNAUX DE LA VILLE DE SAINT-OMER POUR LA PERIODE HIVERNALE 2026/2028

   160 k€
4. 05/05/2026 COMMUNE DE SAINT LAURENT BLANGY › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN DES ESPACES VERTS COMMUNAUX

   Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

   ENTRETIEN DES ESPACES VERTS COMMUNAUX

   150 k€
5. 22/04/2026 SIVOM DES RIVES DE L'AA ET DE LA COLME › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - ENTRETIEN ARBRES ELAGAGE ET ABATTAGE

   Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

   ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - ENTRETIEN ARBRES ELAGAGE ET ABATTAGE

   200 k€
6. 22/04/2026 SIVOM DES RIVES DE L'AA ET DE LA COLME › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET TERRAINS DE FOOT - TONTES DES TERRAINS DE FOOTBALL LOISIRS ET ABORDS

   Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)

   ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET TERRAINS DE FOOT - TONTES DES TERRAINS DE FOOTBALL LOISIRS ET ABORDS

   800 k€
7. 09/04/2026 CC NIEVRE ET SOMME › (nouvel onglet)
   marché · MARCHE ENTRETIEN PAHVAN

   marché · 59 k€

   MARCHE ENTRETIEN PAHVAN

   59 k€
8. 19/03/2026 CA DU PAYS DE SAINT-OMER › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Entretien des espaces verts des zones d'activités d'intérêt communautaire de la CAPSO ainsi que les abords de ses bâtiments, réserves foncières et systèmes d'endiguement

   Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)

   Entretien des espaces verts des zones d'activités d'intérêt communautaire de la CAPSO ainsi que les abords de ses bâtiments, réserves foncières et systèmes d'endiguement

   800 k€
9. 19/03/2026 CA DU PAYS DE SAINT-OMER › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Entretien des espaces verts des zones d'activités d'intérêt communautaire de la CAPSO ainsi que les abords de ses bâtiments, réserves foncières et systèmes d'endiguement

   Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)

   Entretien des espaces verts des zones d'activités d'intérêt communautaire de la CAPSO ainsi que les abords de ses bâtiments, réserves foncières et systèmes d'endiguement

   1,2 M€
10. 06/03/2026 COMMUNE DE GRAVELINES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · BROYAGE DE GRUMES POUR LA CONFECTION DE PLAQUETTES DE PAILLAGE - VALORISATION DES DÉCHETS VERTS

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    BROYAGE DE GRUMES POUR LA CONFECTION DE PLAQUETTES DE PAILLAGE - VALORISATION DES DÉCHETS VERTS

    40 k€
11. 06/03/2026 COMMUNE DE GRAVELINES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · VALORISATION DES DECHETS VERTS - LOT 2-BROYAGE DE GRUMES POUR PLAQUETTES DE PAILLAG

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    VALORISATION DES DECHETS VERTS - LOT 2-BROYAGE DE GRUMES POUR PLAQUETTES DE PAILLAG

    40 k€
12. 11/02/2026 CA DE BETHUNE-BRUAY, ARTOIS-LYS ROMANE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre pour les prestations de faucardage de cours d'eau, fossés et plan d'eau

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre pour les prestations de faucardage de cours d'eau, fossés et plan d'eau

    500 k€
13. 06/01/2026 DEPARTEMENT DE LA SOMME › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux d’abattage et d’élagage d’arbres sur les domaines public et privé du Département de la Somme.

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)

    Travaux d’abattage et d’élagage d’arbres sur les domaines public et privé du Département de la Somme.

    2,0 M€
14. 24/12/2025 COMMUNE DE GRAVELINES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · CLÔTURES - ACCORD-CADRE - ÉXÉCUTION DE TRAVAUX

    Accord cadre · 380 k€ (montant maximum)

    CLÔTURES - ACCORD-CADRE - ÉXÉCUTION DE TRAVAUX

    380 k€
15. 23/12/2025 COMMUNE DE GRAVELINES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ACCORD-CADRE - EXECUTION DE TRAVAUX - LOT5-CLOTURES

    Accord cadre · 380 k€ (montant maximum)

    ACCORD-CADRE - EXECUTION DE TRAVAUX - LOT5-CLOTURES

    380 k€
16. 16/12/2025 COMMUNE DE NIEPPE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · marché de services d'entretien des espaces verts - lot 8 - entretien des terrains de football

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

    marché de services d'entretien des espaces verts - lot 8 - entretien des terrains de football

    160 k€
17. 03/10/2025 COMMUNE D'HAZEBROUCK › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Entretien des espaces verts des cimetières de la Ville d'HAZEBROUCK

    Accord cadre · 190 k€ (montant maximum)

    Entretien des espaces verts des cimetières de la Ville d'HAZEBROUCK

    190 k€
18. 01/10/2025 COMMUNE D'HAZEBROUCK › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES CIMETIERES DE LA VILLE D HAZEBROUCK

    Accord cadre · 190 k€ (montant maximum)

    ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES CIMETIERES DE LA VILLE D HAZEBROUCK

    190 k€
19. 29/09/2025 COMMUNE DE BIACHE SAINT VAAST › (nouvel onglet)
    Accord cadre · Entretien des abords des marais municipaux

    Accord cadre · non publié

    Entretien des abords des marais municipaux

    non publié
20. 29/09/2025 COMMUNE DE GRAVELINES › (nouvel onglet)
    marché · Espaces verts (abattage, dessouchage, engazonnement) - TRAVAUX DE CRÉATION D'UNE CARRIÈRE HIPPIQUE

    marché · 10 k€

    Espaces verts (abattage, dessouchage, engazonnement) - TRAVAUX DE CRÉATION D'UNE CARRIÈRE HIPPIQUE

    10 k€
21. 24/09/2025 SIVOM DES RIVES DE L'AA ET DE LA COLME › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux de boisement corridor biologiquePAarc des Rives de l'Aa

    Accord cadre · 700 k€ (montant maximum)

    Travaux de boisement corridor biologiquePAarc des Rives de l'Aa

    700 k€
22. 24/09/2025 SIVOM DES RIVES DE L'AA ET DE LA COLME › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX DE BOISEMENT CORRIDOR BIOLOGIQUE PAARC

    Accord cadre · 700 k€ (montant maximum)

    TRAVAUX DE BOISEMENT CORRIDOR BIOLOGIQUE PAARC

    700 k€
23. 07/08/2025 DEPARTEMENT DE LA SOMME › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux de plantation d’arbres (y compris fourniture) sur la section entre Voyennes et Saint-Simon sur le domaine public fluvial du Département de la Somme.

    Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)

    Travaux de plantation d’arbres (y compris fourniture) sur la section entre Voyennes et Saint-Simon sur le domaine public fluvial du Département de la Somme.

    1,2 M€
24. 05/06/2025 COMMUNE DE PERONNE › (nouvel onglet)
    marché · La présente consultation porte sur l’entretien des espaces verts sur la commune de Péronne (uniquement les zones dont l’entretien est imputable à la Communauté de Communes de la H…

    marché · 16 k€

    La présente consultation porte sur l’entretien des espaces verts sur la commune de Péronne (uniquement les zones dont l’entretien est imputable à la Communauté de Communes de la H…

    16 k€
25. 05/06/2025 COMMUNE DE PERONNE › (nouvel onglet)
    marché · La présente consultation porte sur l’entretien des espaces verts sur la commune de Péronne (uniquement les zones dont l’entretien est imputable à la Communauté de Communes de la H…

    marché · 40 k€

    La présente consultation porte sur l’entretien des espaces verts sur la commune de Péronne (uniquement les zones dont l’entretien est imputable à la Communauté de Communes de la H…

    40 k€
26. 17/05/2025 CA DU BEAUVAISIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Prestations de services d'entretien et d'aménagements paysagers - Lot n° 4 : dessouchage

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Prestations de services d'entretien et d'aménagements paysagers - Lot n° 4 : dessouchage

    50 k€
27. 16/05/2025 COMMUNE DE BEAUVAIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · PRESTATION DE SERVICES ENTRETIEN ET AMENAGEMENS PAYSAGERS LOT 4 DESSOUCHAGES

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    PRESTATION DE SERVICES ENTRETIEN ET AMENAGEMENS PAYSAGERS LOT 4 DESSOUCHAGES

    100 k€
28. 16/05/2025 CA DU BEAUVAISIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · PRESTATION DE SERVICES ENTRETIEN ET AMENAGEMENTS PAYSAGERS LOT 4 DESSOUCHAGES

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    PRESTATION DE SERVICES ENTRETIEN ET AMENAGEMENTS PAYSAGERS LOT 4 DESSOUCHAGES

    100 k€
29. 23/04/2025 COMMUNE DE CAPPELLE LA GRANDE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Elagage et abattage et taille des arbustifs - Entretien et élagage des espaces verts, des installations ouvertes au public et des complexes sportifs de la Ville de Cappelle-la-Gra…

    Accord cadre · 25 k€ (montant maximum)

    Elagage et abattage et taille des arbustifs - Entretien et élagage des espaces verts, des installations ouvertes au public et des complexes sportifs de la Ville de Cappelle-la-Gra…

    25 k€
30. 14/04/2025 COMMUNE DE CAPPELLE LA GRANDE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN DES EV LOT 3 ELAGAGE ABATTAGE ET TAILLE

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    ENTRETIEN DES EV LOT 3 ELAGAGE ABATTAGE ET TAILLE

    100 k€
31. 25/03/2025 CC NIEVRE ET SOMME › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX ENTRETIEN PAYSAGER PAHVAN

    marché · 57 k€

    TRAVAUX ENTRETIEN PAYSAGER PAHVAN

    57 k€
32. 12/12/2024 COMMUNE DE GRAVELINES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ENT GENER ECOLOG DESHERBAGE MANUEL ESPACES VERTS - ENTRETIEN GENERAL DES ESPACES VERTS

    Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum)

    ENT GENER ECOLOG DESHERBAGE MANUEL ESPACES VERTS - ENTRETIEN GENERAL DES ESPACES VERTS

    1,6 M€
33. 20/11/2024 COMMUNE DE LOON PLAGE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE ET POSE DE CLÔTURES

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE ET POSE DE CLÔTURES

    200 k€
34. 14/11/2024 COMMUNE DE SAINT OMER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · PRESTATIONS DE SALAGE ET DE DENEIGEMENT DES ESPACES COMMUNAUX DE LA VILLE DE SAINT-OMER POUR LA PERIODE HIVERNALE 2024/2026

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

    PRESTATIONS DE SALAGE ET DE DENEIGEMENT DES ESPACES COMMUNAUX DE LA VILLE DE SAINT-OMER POUR LA PERIODE HIVERNALE 2024/2026

    160 k€
35. 14/11/2024 COMMUNE DE SAINT OMER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · SALAGE ET DENEIGEMENT DES ESPACES COMMUNAUX POUR LA PERIODE HIVERNALE 2024/2026

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

    SALAGE ET DENEIGEMENT DES ESPACES COMMUNAUX POUR LA PERIODE HIVERNALE 2024/2026

    160 k€
36. 14/05/2024 COMMUNE DE GRAVELINES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRAITEMENT THERMIQUE DE LA VOIRIE, DES TROTTOIRS ET DES ALLÉES STABILISÉES

    Accord cadre · 32 k€ (montant maximum)

    TRAITEMENT THERMIQUE DE LA VOIRIE, DES TROTTOIRS ET DES ALLÉES STABILISÉES

    32 k€
37. 17/04/2024 COMMUNE DE SAINT OMER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA VILLE DE SAINT-OMER - PROGRAMME 2024/2025/2026

    Accord cadre · 117 k€ (montant maximum)

    ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA VILLE DE SAINT-OMER - PROGRAMME 2024/2025/2026

    117 k€
38. 16/04/2024 CA DU PAYS DE SAINT-OMER › (nouvel onglet)
    marché · Entretien des ouvrages de gestion des eaux pluviales- Digue HM4 Haute Meldyck

    marché · 118 k€

    Entretien des ouvrages de gestion des eaux pluviales- Digue HM4 Haute Meldyck

    118 k€
39. 15/04/2024 CA DU PAYS DE SAINT-OMER › (nouvel onglet)
    marché · 2024-31 ENTRETIEN DES OUVRAGES DE GESTION DES EAUX PLUVIALES - DIGUE HM4 HAUTE MELDYCK

    marché · 118 k€

    2024-31 ENTRETIEN DES OUVRAGES DE GESTION DES EAUX PLUVIALES - DIGUE HM4 HAUTE MELDYCK

    118 k€
40. 02/04/2024 COMMUNE DE SAINT LAURENT BLANGY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN DES ESPACES VERTS COMMUNAUX

    Accord cadre · 75 k€ (montant maximum)

    ENTRETIEN DES ESPACES VERTS COMMUNAUX

    75 k€
41. 15/03/2024 DEPARTEMENT DE LA SOMME › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux d’entretien, de restauration et d’aménagement des domaines fluvial et maritime et autres propriétés départementales. - Secteur amont (de Offoy-St Simon à l’écluse de Monti…

    Accord cadre · 147 k€ (montant maximum)

    Travaux d’entretien, de restauration et d’aménagement des domaines fluvial et maritime et autres propriétés départementales. - Secteur amont (de Offoy-St Simon à l’écluse de Monti…

    147 k€
42. 15/03/2024 DEPARTEMENT DE LA SOMME › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux d’entretien, de restauration et d’aménagement des domaines fluvial et maritime et autres propriétés départementales. - Secteur amont (de Offoy-St Simon à l’écluse de Monti…

    Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)

    Travaux d’entretien, de restauration et d’aménagement des domaines fluvial et maritime et autres propriétés départementales. - Secteur amont (de Offoy-St Simon à l’écluse de Monti…

    1,2 M€
43. 20/09/2023 COMMUNE DE DUNKERQUE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 1 avenant · groupement de 3 titulaires · ENTRETIEN DES ESPACES VERTS

    marché subséquent · 4,9 M€ (1 avenant) · groupement de 3 titulaires

    ENTRETIEN DES ESPACES VERTS

    4,9 M€
44. 21/12/2022 COMMUNE DE GRAVELINES › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · PAARC RIVES ET COLME SUIVI QUALIT EAU MISS FAUCARD - 2023 - LOT 2 MISS FAUCARDAGE DIFFERENTS PLANS EAU

    marché · 400 k€ (3 avenants)

    PAARC RIVES ET COLME SUIVI QUALIT EAU MISS FAUCARD - 2023 - LOT 2 MISS FAUCARDAGE DIFFERENTS PLANS EAU

    400 k€
45. 25/04/2022 SIVOM DES RIVES DE L'AA ET DE LA COLME › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 560 k€ le 29/09/2026 · ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - ENTRETIEN GENERAL EV HORS TONTE DES TERRAIN FOOT

    marché · porté à 560 k€ le 29/09/2026

    ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - ENTRETIEN GENERAL EV HORS TONTE DES TERRAIN FOOT

    560 k€
46. 24/12/2021 COMMUNE DE GRAVELINES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ACCORD-CADRE A BDC - EXECUTION DE TRAVAUX - 2022 - LOT 6 - CLOTURES

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

    ACCORD-CADRE A BDC - EXECUTION DE TRAVAUX - 2022 - LOT 6 - CLOTURES

    300 k€
47. 04/07/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES FLANDRE-LYS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Aménagement d'une piste cyclable sur les berges de la Lys

    acte de sous-traitance · 2 650 €

    Aménagement d'une piste cyclable sur les berges de la Lys

    2 650 €

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 47.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1. 154 Rue Jean-Baptiste Godin, 59820 Gravelines

   siège · SAVREUX SERVICES · SIRET 333 483 949 00041 · paysagiste · depuis 27/07/2011

2. Saint Martin au Laert 79 Rue du Noir Cornet, 62500 Saint-Martin-Lez-Tatinghem

   SAVREUX SERVICES · SIRET 333 483 949 00066 · paysagiste · depuis 01/01/2015

3. Zi des Petits Pacaux 3 Rue Amaury de la Grange, 59660 Merville

   SIRET 333 483 949 00074 · paysagiste · depuis 01/10/2019

4. Zac des Escardalles Lieudit la Vallee D'ecques, 62129 Ecques

   SIRET 333 483 949 00082 · paysagiste · depuis 01/02/2022

5. 6 Rue Marcel Paul, 62151 Burbure

   SIRET 333 483 949 00090 · paysagiste · depuis 18/07/2023

6. Zac des Hauts Plateaux 8 Allee des Merisiers, 80690 Mouflers

   SIRET 333 483 949 00108 · paysagiste · depuis 07/01/2025

Les 1 467 autres entreprises du métier « paysagiste » · Nord (59) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 6.

1. 03/09/2025 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 08/07/2020 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 21/05/2015 Modification de l'exercice social
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 20/05/2014 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 20/05/2014 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 21/11/2013 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 21/11/2013 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 29/09/2011 Transfert du siège social
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 29/09/2011 Transfert du siège social
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 10/11/2010 Divers
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11. 20/10/2004 Augmentation du capital social
    Transformation de la forme juridique · Divers · Statuts mis à jour

    Transformation de la forme juridique · Divers · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
12. 19/03/2004 Cession de parts sociales
    Statuts mis à jour · Constitution de la société

    Statuts mis à jour · Constitution de la société

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
13. 06/12/2003 Transfert du siège social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
14. 21/11/1997 Poursuite d'activité malgré les pertes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
15. 11/10/1996 Divers
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 15.