DARBON

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1985 → 2019 · 14.

1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 26/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, opérations · INPI, actes · 8.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1. 4 Chemin des Rio, 01190 Arbigny

   siège · SIRET 333 514 289 00011 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/07/1985

Les 1 356 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Ain (01) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 08/07/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 08/07/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 01/07/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 01/07/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 04/02/2026 Répartition des parts
   Autre pièce déposée · 2 signaux : cession de titres, augmentation de capital

   Autre pièce déposée

   Cession de titres — La présente donation de parts sociales a été autorisée par l'ensemble des · signal

   Augmentation de capital — - pour lui avoir été attribuées lors de l'augmentation en capital en date du 28 · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 13/01/2026 Statuts mis à jour
   4 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

   Apport — l a été apporté au capital de la société : · signal

   Augmentation de capital — 6 décembre 2001, le capital a été augmenté de la somme de · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — le capital social a été réduit d'une somme de hui · signal

   Transformation de forme — La société a été transformée en société à responsabilité limitée par décisions des associés · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 13/01/2026 Tenue de l'assemblée
   1 signal : cession de titres

   Cession de titres — - Modification corrélative des statuts sous conditions suspensives de réalisation de la donation · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 20/06/2025 Tenue de l'assemblée
   Modification des statuts · 1 signal : cession de titres

   Modification des statuts

   Cession de titres — - Modification corrélative des statuts sous conditions suspensives de réalisation de la donation · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 15/05/2025 Statuts mis à jour
   4 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, transformation de forme

   Fusion — par création de 563 actions de 16 euros chacune, suite à l'apport-fusion · signal

   Apport — Il a été apporté au capital de la société : · signal

   Augmentation de capital — 6 décembre 2001, le capital a été augmenté de la somme de · signal

   Transformation de forme — ARBIGNY du 17 juillet 1985, la société a été transformée en société par actions simplifiée · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 06/09/2019 Changement de dénomination
    Augmentation du capital social · Transformation de la forme juridique · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · et 4 autres · 4 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Augmentation du capital social · Transformation de la forme juridique · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · et 4 autres

    Fusion — par création de 563 actions de 16 euros chacune, suite à l'apport-fusion · signal

    Apport — Il a été apporté au capital de la société : · signal

    Augmentation de capital — 6 décembre 2001, le capital a été augmenté de la somme de · signal

    Transformation de forme — Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 06/09/2019 Changement de dénomination
    Augmentation du capital social · Transformation de la forme juridique · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · et 4 autres · 4 signaux : fusion, dissolution, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Augmentation du capital social · Transformation de la forme juridique · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · et 4 autres

    Fusion — le projet de traité de fusion de ces deux sociétés par absorption de la deuxième · signal

    Dissolution — trouverait dissoute du seul fait et au jour de la réalisation de la fusion décidée par · signal

    Augmentation de capital — prises également le 28 juin 2019, a approuvé le projet de fusion et l'augmentation · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — réduction du capital d'un montant de 8 ooo euros, ce qui a eu pour effet de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 06/09/2019 Changement de dénomination
    Augmentation du capital social · Transformation de la forme juridique · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · et 4 autres · 4 signaux : fusion, dissolution, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Augmentation du capital social · Transformation de la forme juridique · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · et 4 autres

    Fusion — le projet de traité de fusion de ces deux sociétés par absorption de la deuxième · signal

    Dissolution — trouverait dissoute du seul fait et au jour de la réalisation de la fusion décidée par · signal

    Augmentation de capital — prises également le 28 juin 2019, a approuvé le projet de fusion et l'augmentation · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — réduction du capital d'un montant de 8 ooo euros, ce qui a eu pour effet de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 06/09/2019 Changement de dénomination
    Augmentation du capital social · Transformation de la forme juridique · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · et 4 autres · 9 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme, changement de dénomination, modification de l'objet, nomination de dirigeant, dissolution

    Augmentation du capital social · Transformation de la forme juridique · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · et 4 autres

    Fusion — Approbation du projet de fusion prévoyant l'absorption de la société MGDD par · signal

    Apport — la société DARBON S.A.S. ; en conséquence, approbation des apports, de leur · signal

    Augmentation de capital — évaluation et de leur rémunération ; augmentation du capital ; · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Réduction du capital ; · signal

    Transformation de forme — Transformation de la société en Société A Responsabilité limitée ; · signal

    et 4 autres · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 14/06/2019 Fusion — Sur la valeur des apportsfusion absorption de la societe mgdd
    Autre pièce déposée · 5 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Autre pièce déposée

    Fusion — projet de traité de fusion signé par les représentants des sociétés concernées. Il · signal

    Apport — absorption de la première par la seconde, la société MGDD apporte, sous les · signal

    Augmentation de capital — A l'effet de réaliser la fusion, la société DARBON SAS procédera à une augmentation · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — absorbante, procédera immédiatement après l'augmentation de capital décrite_cidessus, à une réduction de capital d'u… · signal

    Transformation de forme — des Sociétés de BOURG EN BRESSE le 24 septembre 1985, transformée sous · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 22/05/2019 de la société MGDD (RCS BOURG EN BRESSE 793 701 483)
    Fusion · Autre pièce déposée · 5 signaux : fusion, dissolution, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion — TRAITE DE FUSION · signal

    Dissolution — fiscales et d'enregistrement occasionnées par la dissolution de la société absorbée, · signal

    Augmentation de capital — 2°) Augmentation de capital de la société absorbante · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — 3°) Réduction de capital de la société absorbante · signal

    Transformation de forme — des Sociétés de BOURG EN BRESSE le 24 septembre 1985, transformée sous forme · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
16. 30/04/2019 Fusion — Ou a la scission
    Scission · Procédure collective ou décision de justice · 2 signaux : fusion, apport

    Scission · Procédure collective ou décision de justice

    Fusion — Les sociétés DARBON S.A.S. et MGDD étudient un projet de fusion par absorption de · signal

    Apport — - d'apprécier la valeur des apports en nature devant être effectués à titre d'apport-fusion par la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
17. 09/04/2015 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — En conséquence de la décision qui précède, l'associée unique décide de nommer en · signal

    Départ de dirigeant — L'associée unique prend acte de la démission de Mademoiselle Coralie DARBON de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
18. 11/10/2013 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Cession de titres — -Autorisation de cession d'actions. · signal

    Nomination de dirigeant — - Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
19. 10/06/2013 Changement de dénomination
    Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, changement de dénomination, transformation de forme

    Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — I - Il a été apporté au capital de la société : · signal

    Nomination de dirigeant — -Nomination de président · signal

    Augmentation de capital — 6 décembre 2001, le capital a été augmenté de la somme de · signal

    Changement de dénomination — lecture de son rapport, décide de modifier la dénomination de la société qui · signal

    Transformation de forme — décide, à l'unanimité des așsociés, la transformation de la société en "société par · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
20. 09/04/2013 Transformation de la forme juridique
    Fusion · Autre pièce déposée · 1 signal : transformation de forme

    Fusion · Autre pièce déposée

    Transformation de forme — Rapport du commissaire à la transformation en date du 03/04/2013 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
21. 24/07/2012 Transmission de titres à titre gratuit
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 1 signal : cession de titres

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — Les statuts sociaux ont été modifiés depuis suite à la donation de parts sociales · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
22. 24/07/2012 Transmission de titres à titre gratuit
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, nomination de dirigeant

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Apport — . Les soussignés apportent à la'Société, savoir : · signal

    Nomination de dirigeant — ARTICLE 27. - NOMINATION DU PREMIER GERANT · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
23. 26/12/2001 Augmentation du capital social
    Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Il a été apporté au capital de la Société : · signal

    Augmentation de capital — L'Assemblée Générale constate que l'augmentation de capital est régulièrement et définitivement · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
24. 17/05/1999 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 2 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — CESSION OU DONATION DE PARTS · signal

    Nomination de dirigeant — susnommé, nommé à cette fonction aux termes de l'article 27 des statuts pour une · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 24.