ENTREPRISE Reproduction de plantes › Manche ›

SCEA PEPINIERE D'ELLE NORMANDIE

333 592 707Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/09/1985

15 le Repas, 50680 Villiers-Fossard

10 à 19 Effectif salariés · 2024
non publié CA
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (8)

8 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (9)

dernier : changement de dirigeant, 25/07/2024

Dénomination
LA POMMERAIE D'ELLE LA POMMERAIE D'ELLE Dénomination · du 01/09/1985 au 01/01/1991 5 ans SCEA PEPINIERE D'ELLE NORMANDIE SCEA PEPINIERE D'ELLE NORMANDIE Dénomination · depuis le 01/01/1991 35 ans
Forme juridique
Autre société civile Autre société civile Forme juridique · du 01/09/1985 au 25/12/2001 16 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 25/12/2001 24 ans
Activité
Horticulture ; pépinières Horticulture ; pépinières Activité · du 25/12/1991 au 01/01/2008 16 ans Culture de fruits à pépins et à noyau Culture de fruits à pépins et à noyau Activité · du 01/01/2008 au 05/11/2020 12 ans Reproduction de plantes Reproduction de plantes Activité · depuis le 05/11/2020 5 ans
État
active active État · depuis le 01/09/1985 41 ans Immatriculation01/09/1985

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1985 → 2024 · 9.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (4)

dernier : 645 k€, 25/03/2025

  1. 25/03/2025 CU CAEN LA MER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · LOT N°1 zone Centre ARBRES TIGES ET CONIFÈRES

    Accord cadre · 645 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    LOT N°1 zone Centre ARBRES TIGES ET CONIFÈRES

    645 k€
  2. 27/02/2024 COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Désignation de prestataires pour la fourniture de plantes, fleurs, arbustes et de divers végétaux pour les différents espaces verts, stade, jardins, places… de la ville de Oissel-…

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    Désignation de prestataires pour la fourniture de plantes, fleurs, arbustes et de divers végétaux pour les différents espaces verts, stade, jardins, places… de la ville de Oissel-…

    40 k€
  3. 06/02/2024 CA EVREUX PORTES DE NORMANDIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · CA232600_Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de végétaux - Arbustes et rosiers

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

    CA232600_Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de végétaux - Arbustes et rosiers

    120 k€
  4. 06/02/2024 CA EVREUX PORTES DE NORMANDIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · CA232600_Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de végétaux - Arbres tiges et conifères

    Accord cadre · 280 k€ (montant maximum)

    CA232600_Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de végétaux - Arbres tiges et conifères

    280 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 4.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 17/11/2005

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 15 le Repas, 50680 Villiers-Fossard

    siège · SIRET 333 592 707 00025 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 01/11/1995

  2. les Auvrays, 50680 Saint-Jean-de-Savigny

    SIRET 333 592 707 00017 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 01/09/1985

Les 1 137 autres entreprises du métier « maraîchage, arboriculture et horticulture » · Manche (50) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (10)

dernier : statuts mis à jour, 10/02/2025

  1. 10/02/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 10/11/2022 Les cédants : Monsieur Franck ANQUETIL et Monsieur Didier ANQUETIL - Le cessionnaire : La société LES PAYSAGES D'ELLE NORMANDIE.
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 19/12/2019 Le cédant : Monsieur Gilbert ANQUETIL - Les cessionnaires : Monsieur Franck ANQUETIL et Monsieur Didier ANQUETIL.
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 17/11/2005 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 17/11/2005 Transmission de titres à titre gratuit — Entre epoux en date du 27 08 2003 entre m franck anquetilet son epouse nee anne luet
    Divers

    Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 17/11/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 25/09/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. date inconnue Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 10.

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