ENTREPRISE Laboratoires d'analyses médicales › Essonne ›
INOVIE SOMMEVILLE
333 940 450Société d'exercice libéral par action simplifiéeactive depuis 08/11/1985
4 Rue de Brunoy, 91480 Quincy-sous-Senart
Dirigeants et associés
- Président Philippe SASSON › (nouvel onglet) (64 ans)
- Directeur général Ronny BOUTBOUL › (nouvel onglet) (62 ans) · depuis 01/10/2025
- Commissaire aux comptes LEGOUX & ASSOCIES › (nouvel onglet)
- Directeur général Anne BRAVETTI › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 13/02/2022
- Directeur général Stephanie BERNUSSET › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 13/02/2022
- Directeur général Hourrya BADAOUI › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 13/02/2022
- Directeur général Hafida MEZANI › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 13/02/2022
- Directeur général Cyril SERIZER › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 13/02/2022
- Directeur général Marielle FABRE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 13/02/2022
- Directeur général Chantal ABISROR › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 30/07/2021
- Directeur général Stephanie RIPERT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 17/01/2018
- Directeur général Hourrya ZOUHRI › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 17/01/2018
- Directeur général Hafida CHERABI › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 17/01/2018
- Directeur général Gladys BARANES › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 17/01/2018
- Directeur général Chantal GUYOT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 17/01/2018
- Commissaire aux comptes Antoine POULET › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 17/01/2018
- Directeur général Camille BREGERE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 23/10/2015
- Directeur général Catherine DELFOUR › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 23/08/2015
- Commissaire aux comptes Benoit BERTHOU › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 09/12/2014
- Commissaire aux comptes Marie GERVAIS › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 09/12/2014
- Directeur général Armand ABISROR › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 04/06/2014
- Directeur général Zoia PUSSEY › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 04/12/2012
- Directeur général Daniel ROULEAU › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 04/12/2012
- Commissaire aux comptes Yves RICHARD › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 18/01/2012
- Gérant Hourrya ZOUHRI › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 18/11/2011
- Gérant Gladys BARANES › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 18/11/2011
- Gérant Armand ABISROR › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 18/11/2011
- Gérant Chantal GUYOT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 18/11/2011
- Gérant Philippe SASSON › (nouvel onglet) (64 ans) · selon le BODACC du 18/11/2011
- Gérant Zoia PUSSEY › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 18/11/2011
- Commissaire aux comptes Jacques SCHILFARTH › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 18/11/2011
- Gérant Daniel ROULEAU › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 17/12/2008
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (40)
38 mandats · 2 opérations
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats BIO-OISE › (nouvel onglet) · autre
- mandats FEGELE › (nouvel onglet) · autre
- mandats LEGOUX & ASSOCIES › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Philippe SASSON › (nouvel onglet) · président
- mandats Ronny BOUTBOUL › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats SAS & CO › (nouvel onglet) · via Philippe SASSON
- mandats SCI DES MALASSIS › (nouvel onglet) · via Ronny BOUTBOUL
- mandats SCI DU BOIS JOLI › (nouvel onglet) · via Ronny BOUTBOUL
- mandats STL › (nouvel onglet) · via Ronny BOUTBOUL
- opérations SOC CIVILE LABO ANALYSES MEDICALES › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1998 01/10/1998
- opérations LABO ANALYSES BIOLOGIE MEDICALE BRUNOY › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1996 01/01/1996
- mandats GOMEN 1 › (nouvel onglet)cessée · via Ronny BOUTBOUL
- mandats GOMEN 2 › (nouvel onglet)cessée · via Ronny BOUTBOUL
- mandats GOMEN 3 › (nouvel onglet)cessée · via Ronny BOUTBOUL
- mandats GOMEN 4 › (nouvel onglet)cessée · via Ronny BOUTBOUL
- mandats GOMEN 5 › (nouvel onglet)cessée · via Ronny BOUTBOUL
- mandats LCV LABORATOIRES DE CENTRE VILLE › (nouvel onglet)cessée · via Ronny BOUTBOUL
- mandats PHS › (nouvel onglet)cessée · via Philippe SASSON
- mandatsmandat terminé Armand ABISROR › (nouvel onglet) · gérant · directeur général
- mandatsmandat terminé Chantal GUYOT › (nouvel onglet) · gérant · directeur général
- mandatsmandat terminé Daniel ROULEAU › (nouvel onglet) · gérant · directeur général
- mandatsmandat terminé Gladys BARANES › (nouvel onglet) · gérant · directeur général
- mandatsmandat terminé Hourrya ZOUHRI › (nouvel onglet) · gérant · directeur général
- mandatsmandat terminé Zoia PUSSEY › (nouvel onglet) · gérant · directeur général
- mandatsmandat terminé Anne BRAVETTI › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Antoine POULET › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Benoit BERTHOU › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Camille BREGERE › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Catherine DELFOUR › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Chantal ABISROR › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Cyril SERIZER › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Hafida CHERABI › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Hafida MEZANI › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Hourrya BADAOUI › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Jacques SCHILFARTH › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Marie GERVAIS › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Marielle FABRE › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Stephanie BERNUSSET › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Stephanie RIPERT › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Yves RICHARD › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (27)
dernier : dénomination, 31/12/2025
Dirigeants · 2
- 31/12/2025 dénomination SELAS LABORATOIRE DE BIOLOGIE MEDICALE SOMMEVILLE → INOVIE SOMMEVILLE INSEE, Sirene
- 01/10/2025 changement de dirigeant nouveau directeur général : Ronny BOUTBOUL › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 08/06/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 13/02/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 13/02/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 30/07/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 17/01/2018 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 01/06/2016 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 23/10/2015 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 23/08/2015 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 09/12/2014 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 09/12/2014 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 04/06/2014 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 04/12/2012 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 05/04/2012 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 18/01/2012 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 01/12/2011 forme juridique Société d'exercice libéral à responsabilité limitée → Société d'exercice libéral par action simplifiée INSEE, Sirene
- 01/12/2011 dénomination LABO ANALYSES BIOLOGIE MEDIC SOMMEVILLE → SELAS LABORATOIRE DE BIOLOGIE MEDICALE SOMMEVILLE INSEE, Sirene
- 18/11/2011 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 21/03/2010 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 17/12/2008 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Laboratoires d'analyses médicales INSEE, Sirene
- 01/01/2003 dénomination LABO ANALYSE MEDIC SOMMEVILLE → LABO ANALYSES BIOLOGIE MEDIC SOMMEVILLE INSEE, Sirene
- 25/12/1986 activité Laboratoires d'analyses médicales INSEE, Sirene
- 08/11/1985 forme juridique Société d'exercice libéral à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 08/11/1985 dénomination LABO ANALYSE MEDIC SOMMEVILLE INSEE, Sirene
- 08/11/1985 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1985 → 2025 · 27.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale des laboratoires de biologie médicale extra-hospitaliers
- Convention collective Convention collective nationale des laboratoires de biologie médicale extra-hospitaliers · code 0959
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (15)
dernier : changement de contrôle, 10/02/2022
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 10/02/2022 changement de contrôleapport partiel d'actif, fusion-absorption non publié INPI, actes
- 23/07/2021 changement de contrôleapport partiel d'actif, scission non publié INPI, actes
- 30/06/2021 apport ou attributionapport partiel d'actif non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 30/06/2021 apport ou attributionapport partiel d'actif non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 13/12/2011 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 09/11/2011 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 10/03/2010 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 03/12/2008 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 08/02/2008 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 28/08/2003 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 28/07/2003 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 07/05/2002 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 19/10/2001 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 01/10/1998 reprise repris de SOC CIVILE LABO ANALYSES MEDICALES › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/01/1996 reprise repris de LABO ANALYSES BIOLOGIE MEDICALE BRUNOY › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
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Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 15.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2018 : 6,5 M€ · Achats 427 k€ · Charges externes 2,3 M€ · Personnel 3,5 M€ · EBE 238 k€
- 2019 : 6,8 M€ · Achats 479 k€ · Charges externes 2,3 M€ · Personnel 3,4 M€ · EBE 602 k€
- 2020 : 8,0 M€ · Achats 505 k€ · Charges externes 3,0 M€ · Personnel 3,3 M€ · EBE 1,2 M€
- 2021 : 11,4 M€ · Achats 740 k€ · Charges externes 4,3 M€ · Personnel 4,0 M€ · EBE 2,3 M€
- 2022 : 8,9 M€ · Achats 463 k€ · Charges externes 3,7 M€ · Personnel 4,3 M€ · EBE 448 k€
- 2023 : 7,7 M€ · Achats 529 k€ · Charges externes 2,9 M€ · Personnel 4,0 M€ · EBE 301 k€
- 2024 : 7,2 M€ · Achats 412 k€ · Charges externes 2,3 M€ · Personnel 3,6 M€ · EBE 823 k€
- 2025 : 7,2 M€ · Achats 425 k€ · Charges externes 2,4 M€ · Personnel 3,4 M€ · EBE 946 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2023)
- 2018 : 3,7 %
- 2019 : 8,9 %
- 2020 : 15,4 %
- 2021 : 20,2 %
- 2022 : 5,0 %
- 2023 : 3,9 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2018 → 2025 · 8 exercices.
› Établissements (7)
7 établissements actifs
-
4 Rue de Brunoy, 91480 Quincy-sous-Senart
siège · SIRET 333 940 450 00054 · laboratoire d'analyses médicales · depuis 10/01/1998
-
126 Rue Sommeville, 77380 Combs-la-Ville
SIRET 333 940 450 00021 · laboratoire d'analyses médicales · depuis 15/03/1986
-
49 Rue de la Gare, 91330 Yerres
SIRET 333 940 450 00070 · laboratoire d'analyses médicales · depuis 25/02/2002
-
13 Rue de la Republique, 91800 Brunoy
SIRET 333 940 450 00088 · laboratoire d'analyses médicales · depuis 29/12/1999
-
174 Avenue de la Republique, 91230 Montgeron
SIRET 333 940 450 00104 · laboratoire d'analyses médicales · depuis 30/06/2011
-
76 Avenue Gabriel Peri, 91700 Sainte-Genevieve-des-Bois
SIRET 333 940 450 00120 · laboratoire d'analyses médicales · depuis 22/07/2021
-
255 Avenue Philippe Bur, 77550 Moissy-Cramayel
SIRET 333 940 450 00138 · laboratoire d'analyses médicales · depuis 15/01/2024
Les 70 autres entreprises du métier « laboratoire d'analyses médicales » · Essonne (91) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 7.
› Actes (57)
dernier : statuts mis à jour, 29/01/2026
- 29/01/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 29/01/2026 Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 02/10/2025 Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 22/12/2023 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 27/09/2023 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/06/2023 Démission d'un dirigeant Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/03/2023 Rapport du commissaire aux apports Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/02/2022 Démission d'un dirigeant Fusion — Par voie d absorption approbation de l apport partiel d actif · Apport partiel d'actif · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Statuts mis à jour · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 10/02/2022 Démission d'un dirigeant Fusion — Par voie d absorption approbation de l apport partiel d actif · Apport partiel d'actif · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Statuts mis à jour · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 28/07/2021 Démission d'un dirigeant Mouvement de commissaire aux comptes · Renouvellement d'un mandat · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/07/2021 Scission Autre pièce déposée · Apport partiel d'actif pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 15/01/2018 Nomination d'un dirigeant Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/05/2016 Nomination d'un dirigeant Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/10/2015 Changement de dirigeant Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/08/2015 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/12/2014 Démission d'un dirigeant Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/05/2014 Démission d'un dirigeant Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/05/2014 Démission d'un dirigeant Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/08/2013 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/04/2013 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/11/2012 Augmentation du capital social Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/03/2012 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/01/2012 Ancienne : Société d'exercice Libéral à Responsabilité Limitée - Nouvelle : Société d'exercice Libéral par Action Simplifiée. Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/01/2012 Ancienne : Société d'exercice Libéral à Responsabilité Limitée - Nouvelle : Société d'exercice Libéral par Action Simplifiée. Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/12/2011 de la SELARL en SELAS Transformation de la forme juridique · Fusion · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/11/2011 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/11/2011 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/11/2011 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/11/2011 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/03/2010 Démission d'un dirigeant Modification des statuts · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/03/2010 Démission d'un dirigeant Modification des statuts · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/03/2010 Démission d'un dirigeant Modification des statuts · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/12/2008 Nomination d'un dirigeant Modification des statuts · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/07/2008 Renouvellement d'un mandat Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/02/2008 Cession de parts sociales Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/08/2003 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/07/2003 Changement de dirigeant Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/05/2003 Mouvement de commissaire aux comptes Approbation des comptes et affectation du résultat · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/05/2002 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/10/2001 Augmentation du capital social Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 09/07/2001 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/04/2000 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/02/2000 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/11/1998 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/08/1998 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/07/1998 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/02/1998 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/08/1996 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/07/1996 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/06/1996 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/01/1996 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/01/1996 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/10/1995 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/09/1995 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/12/1994 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/10/1993 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/05/1993 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
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Source : INPI, actes · n = 57.
› Personnes citées dans les actes
12 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
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› Signaux
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