ENTREPRISE Activités juridiques › Nord ›
MAITRES FRANCOIS BRION VIRGINIE PLANCHON SYLVIE BANQUART NOTAIRES ASSOCIES DE LA SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE...
334 301 025SCP de notairesactive depuis 12/11/1985
74 B Rue du General Leclerc, 59118 Wambrechies
Dirigeants et associés
- Gérant Virginie DUPRIEZ › (nouvel onglet) (52 ans)
- Gérant Sylvie BANQUART › (nouvel onglet) (54 ans)
- Gérant Francois BRION › (nouvel onglet) (52 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (4)
4 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Francois BRION › (nouvel onglet) · gérant
- mandats LA BALANCE › (nouvel onglet) · via Francois BRION
- mandats Sylvie BANQUART › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Virginie DUPRIEZ › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (12)
dernier : changement de dirigeant, 11/10/2018
- 11/10/2018 changement de dirigeant modification survenue sur la denomination et l'administration BODACC, RCS-B
- 01/03/2013 changement de dirigeant modification survenue sur la denomination et l'administration BODACC, RCS-B
- 01/03/2013 changement de dirigeant modification survenue sur la denomination et l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Activités juridiques INSEE, Sirene
- 31/01/2005 dénomination OSSET PHILIPPE ET BRION PIERRETTE → MAITRES FRANCOIS BRION VIRGINIE PLANCHON SYLVIE BANQUART NOTAIRES ASSOCIES DE LA SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE... INSEE, Sirene
- 31/01/2005 siège 74 Rue du General Leclerc, 59118 Wambrechies → 74 B Rue du General Leclerc, 59118 Wambrechies INSEE, Sirene
- 01/01/1999 dénomination SCP M.OSSET P.OSSET P.DECKMYN EPSE BRION → OSSET PHILIPPE ET BRION PIERRETTE INSEE, Sirene
- 25/12/1990 activité Activités juridiques INSEE, Sirene
- 01/01/1990 dénomination SCP OSSET M ET P ET BRION-DECKMYN P → SCP M.OSSET P.OSSET P.DECKMYN EPSE BRION INSEE, Sirene
- 12/11/1985 dénomination SCP OSSET M ET P ET BRION-DECKMYN P INSEE, Sirene
- 12/11/1985 siège 74 Rue du General Leclerc, 59118 Wambrechies INSEE, Sirene
- 12/11/1985 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1985 → 2018 · 12.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale du notariat
- Convention collective Convention collective nationale du notariat · code 2205
- Convention collective Sans convention collective déclarée
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 02/10/2018
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 02/10/2018 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
74 B Rue du General Leclerc, 59118 Wambrechies
siège · SIRET 334 301 025 00022 · activités juridiques · depuis 31/01/2005
Les 3 051 autres entreprises du métier « activités juridiques » · Nord (59) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (7)
dernier : répartition des parts, 02/10/2018
-
02/10/2018
Répartition des parts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dénomination · Cession de parts sociales · Modification des statuts · Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · et 2 autres
Changement de dénomination · Cession de parts sociales · Modification des statuts · Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · et 2 autres
-
02/10/2018
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre opération sur le capital · Modification des statuts · Autre pièce déposée
Autre opération sur le capital · Modification des statuts · Autre pièce déposée
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11/02/2013
Changement de dénomination
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un dirigeant · Répartition des parts · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Démission d'un dirigeant · Répartition des parts · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
-
11/02/2013
Changement de dénomination
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Répartition des parts · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Changement de dirigeant · Répartition des parts · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
11/02/2013
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée
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11/02/2013
Changement de dénomination
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Répartition des parts · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Changement de dirigeant · Répartition des parts · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
11/02/2013
Changement de dénomination
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Répartition des parts · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Changement de dirigeant · Répartition des parts · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Source : INPI, actes · n = 7.