PEPINIERES ENVIRONNEMENT SERVICES

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1986 → 2021 · 8.

1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises du paysage · code 7018

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 30/06/2026 COMMUNE DE GUERANDE › (nouvel onglet)
   marché · TRAVAUX DE REHABILITATION ET EXTENSION GROUPE SCOLAIRE BOIS ROCHEFORT_LOT 18 ESPACES VERTS ET CLOTURES

   marché · 300 k€

   TRAVAUX DE REHABILITATION ET EXTENSION GROUPE SCOLAIRE BOIS ROCHEFORT_LOT 18 ESPACES VERTS ET CLOTURES

   300 k€
2. 13/04/2026 OFFICE PUBLIC DE L HABITAT SILENE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Prestations d'entretien des espaces verts - Patrimoine Silène

   Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

   Prestations d'entretien des espaces verts - Patrimoine Silène

   300 k€
3. 09/03/2026 COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Travaux d'aménagement d'aires de jeux

   Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)

   Travaux d'aménagement d'aires de jeux

   2,0 M€
4. 09/03/2026 COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · PRESTATIONS DE SERVICES ENTRETIEN COURANT DES ESPACES VERTS DE LA VILLE DE SAINT NAZAIRE

   Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

   PRESTATIONS DE SERVICES ENTRETIEN COURANT DES ESPACES VERTS DE LA VILLE DE SAINT NAZAIRE

   2,0 M€
5. 09/03/2026 COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX D AMENAGEMENT D AIRES DE JEUX SUR LA VILLE DE SAINT NAZAIRE

   Accord cadre · 2,4 M€ (montant maximum)

   TRAVAUX D AMENAGEMENT D AIRES DE JEUX SUR LA VILLE DE SAINT NAZAIRE

   2,4 M€
6. 09/03/2026 COMMUNAUTE D'AGGLO DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · ENTRETIEN COURANTS ESPACE VERTS VILLE SAINT NAZAIRE RESEAUX BUS ET VOIES VELOS

   Accord cadre · 7,2 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

   ENTRETIEN COURANTS ESPACE VERTS VILLE SAINT NAZAIRE RESEAUX BUS ET VOIES VELOS

   7,2 M€
7. 09/03/2026 COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Prestations de services d'entretien des espaces verts et d'éco-pâturages

   Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

   Prestations de services d'entretien des espaces verts et d'éco-pâturages

   2,0 M€
8. 16/12/2025 SONADEV TERRITOIRES PUBLICS › (nouvel onglet)
   marché · Ma 25.104 lot 05 PES

   marché · 619 k€

   Ma 25.104 lot 05 PES

   619 k€
9. 03/12/2025 SONADEV TERRITOIRES PUBLICS › (nouvel onglet)
   marché · Travaux de paysage - Aménagement d'une promenade plantée - PES

   marché · 92 k€

   Travaux de paysage - Aménagement d'une promenade plantée - PES

   92 k€
10. 30/09/2025 COMMUNE DE LA TURBALLE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · AMENAGEMENT PARC DE TRESCALAN

    marché · 416 k€ · groupement de 2 titulaires

    AMENAGEMENT PARC DE TRESCALAN

    416 k€
11. 08/08/2025 COMMUNE DE MESQUER › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · AMENAGEMENT DE LA POINTE DE MERQUEL

    marché · 141 k€ (2 avenants)

    AMENAGEMENT DE LA POINTE DE MERQUEL

    141 k€
12. 24/07/2025 COMMUNE DE LA TURBALLE › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · groupement de 2 titulaires · TRAVAUX CONNEXES DE L AMENAGEMENT FONCIER GURANDE LA TURBALLE

    marché · 869 k€ (3 avenants) · groupement de 2 titulaires

    TRAVAUX CONNEXES DE L AMENAGEMENT FONCIER GURANDE LA TURBALLE

    869 k€
13. 17/07/2025 COMMUNAUTE D'AGGLO DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · TRAVAUX AMENAGEMENTS PAYSAGERS

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    TRAVAUX AMENAGEMENTS PAYSAGERS

    2,0 M€
14. 17/07/2025 COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Réalisation de travaux d'aménagements paysagers, arboricoles et travaux clôtures (3 lots)

    Accord cadre · 5,2 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Réalisation de travaux d'aménagements paysagers, arboricoles et travaux clôtures (3 lots)

    5,2 M€
15. 17/07/2025 COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · TRAVAUX AMENAGEMENTS PAYSAGERS

    Accord cadre · 3,6 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    TRAVAUX AMENAGEMENTS PAYSAGERS

    3,6 M€
16. 17/07/2025 COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Réalisation de travaux d'aménagements paysagers, arboricoles et travaux clôtures (3 lots)

    Accord cadre · 5,2 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Réalisation de travaux d'aménagements paysagers, arboricoles et travaux clôtures (3 lots)

    5,2 M€
17. 17/07/2025 COMMUNE DE MONTOIR-DE-BRETAGNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · TRAVAUX DE CLÔTURES

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    TRAVAUX DE CLÔTURES

    120 k€
18. 17/07/2025 COMMUNE DE MONTOIR-DE-BRETAGNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · TRAVAUX AMENAGEMENTS PAYSAGERS

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    TRAVAUX AMENAGEMENTS PAYSAGERS

    200 k€
19. 17/07/2025 COMMUNAUTE D'AGGLO DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · TRAVAUX CLOTURES ET MOBILIER SPECIFIQUE

    Accord cadre · 3,2 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    TRAVAUX CLOTURES ET MOBILIER SPECIFIQUE

    3,2 M€
20. 17/07/2025 COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · TRAVAUX CLOTURES ET MOBILIER SPECIFIQUE

    Accord cadre · 3,8 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    TRAVAUX CLOTURES ET MOBILIER SPECIFIQUE

    3,8 M€
21. 11/06/2025 COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE › (nouvel onglet)
    marché · LOT3 TRAVAUX AMENAGEMENT ESPACES PUBLICS AUX ABORDS DU GROUPE SCOLAIRE JULES SIMON LOT 3 AMENAGEMENT PAYSAGER

    marché · 153 k€

    LOT3 TRAVAUX AMENAGEMENT ESPACES PUBLICS AUX ABORDS DU GROUPE SCOLAIRE JULES SIMON LOT 3 AMENAGEMENT PAYSAGER

    153 k€
22. 30/04/2025 SOCIETE NAZAIRIENNE DE DEVELOPPEMENT › (nouvel onglet)
    marché · LOT 2 - Travaux d'aménagement d'un square - ZAC GRENAPIN 44600 SAINT-NAZAIRE

    marché · 115 k€

    LOT 2 - Travaux d'aménagement d'un square - ZAC GRENAPIN 44600 SAINT-NAZAIRE

    115 k€
23. 19/02/2025 SONADEV TERRITOIRES PUBLICS › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de construction d'un immeuble d'habitat participatif de 13 logements. Lot 17 : Aménagements paysagers

    marché · 24 k€

    Travaux de construction d'un immeuble d'habitat participatif de 13 logements. Lot 17 : Aménagements paysagers

    24 k€
24. 09/01/2025 COMMUNE DE PIRIAC-SUR-MER › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 283 k€ le 21/01/2026 · LOT 2 - PAYSAGE / OUVRAGES MAÇONNÉS / JEUX & MOBILIERS - PLACE VIGNIBOUL

    marché · porté à 283 k€ le 21/01/2026

    LOT 2 - PAYSAGE / OUVRAGES MAÇONNÉS / JEUX & MOBILIERS - PLACE VIGNIBOUL

    283 k€
25. 18/11/2024 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA PRESQU'ILE DE GUERANDE ATLANTIQUE › (nouvel onglet)
    marché · MPA24S126_REMPLACEMENT_DU_PLATELAGE_DEROULANT_DE_LA_POINTE_DE_MERQUEL_COMMUNE_DE_MESQUER_QUIMIAC

    marché · 40 k€

    MPA24S126_REMPLACEMENT_DU_PLATELAGE_DEROULANT_DE_LA_POINTE_DE_MERQUEL_COMMUNE_DE_MESQUER_QUIMIAC

    40 k€
26. 03/09/2024 COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,2 M€ le 07/10/2025 · groupement de 2 titulaires · LOT 3 FRONT MER 4 TRAVAUX D AMÉNAGEMENT

    marché · porté à 1,2 M€ le 07/10/2025 · groupement de 2 titulaires

    LOT 3 FRONT MER 4 TRAVAUX D AMÉNAGEMENT

    1,2 M€
27. 11/07/2024 COMMUNE DE LA TURBALLE › (nouvel onglet)
    marché · LOT2 AMENAGEMENTS PAYSAGERS-MOBILIERS

    marché · 86 k€

    LOT2 AMENAGEMENTS PAYSAGERS-MOBILIERS

    86 k€
28. 19/06/2024 COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE › (nouvel onglet)
    marché · FOURNITURE POSE JEUX BOIS ROBINIER GRANDE PLAGE

    marché · 233 k€

    FOURNITURE POSE JEUX BOIS ROBINIER GRANDE PLAGE

    233 k€
29. 25/03/2024 COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 2,1 M€ le 21/09/2026 · groupement de 2 titulaires · ECOLE JEAN JAURES – TRAVAUX DE RESTRUCTURATION ET DE REHABILITATION

    marché · porté à 2,1 M€ le 21/09/2026 · groupement de 2 titulaires

    ECOLE JEAN JAURES – TRAVAUX DE RESTRUCTURATION ET DE REHABILITATION

    2,1 M€
30. 30/01/2024 COMMUNAUTE D'AGGLO DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · CAMPUS UNIVERSITAIRE D HEINLEX AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS LOT4 MOBILIER SPECIFIQUE ET OUVRAGE BOIS METAL

    marché · 69 k€ (3 avenants)

    CAMPUS UNIVERSITAIRE D HEINLEX AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS LOT4 MOBILIER SPECIFIQUE ET OUVRAGE BOIS METAL

    69 k€
31. 30/01/2024 COMMUNAUTE D'AGGLO DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 980 k€ le 27/04/2026 · groupement de 2 titulaires · CAMPUS UNIVERSITAIRE D HEINLEX AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS LOT3 AMENAGEMENT PAYSAGER SOLS FERTILES PLANTATIONS MOBILIERS CLOTURES ET EQUIPEMENT SPORTIFS

    marché · porté à 980 k€ le 27/04/2026 · groupement de 2 titulaires

    CAMPUS UNIVERSITAIRE D HEINLEX AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS LOT3 AMENAGEMENT PAYSAGER SOLS FERTILES PLANTATIONS MOBILIERS CLOTURES ET EQUIPEMENT SPORTIFS

    980 k€
32. 18/12/2023 COMMUNAUTE D'AGGLO DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · ACCORD CADRE RELATIF A LA REALISATION DE TRAVAUX EN RAPPORT AVEC L OPERATION HELYCE LOT4 PLANTATIONS ESPACES VERTS

    Accord cadre · 42,0 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    ACCORD CADRE RELATIF A LA REALISATION DE TRAVAUX EN RAPPORT AVEC L OPERATION HELYCE LOT4 PLANTATIONS ESPACES VERTS

    42,0 M€
33. 28/07/2023 COMMUNE DE PORNICHET › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 2,3 M€ le 18/05/2026 · groupement de 2 titulaires · ESPACES VERTS, MOBILIERS

    marché · porté à 2,3 M€ le 18/05/2026 · groupement de 2 titulaires

    ESPACES VERTS, MOBILIERS

    2,3 M€
34. 21/04/2023 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA PRESQU'ILE DE GUERANDE ATLANTIQUE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · MPA23003_L3_TX_REQUAL_VILLEJA_ESPACES_VERTS

    marché · 138 k€ (1 avenant)

    MPA23003_L3_TX_REQUAL_VILLEJA_ESPACES_VERTS

    138 k€
35. 06/07/2022 COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 720 k€ le 21/07/2025 · groupement de 3 titulaires · TRAVAUX CLOTURES ET DE MOBILIERS SPECIFIQUES

    marché subséquent · porté à 720 k€ le 21/07/2025 · groupement de 3 titulaires

    TRAVAUX CLOTURES ET DE MOBILIERS SPECIFIQUES

    720 k€
36. 06/07/2022 COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 9 avenants · groupement de 3 titulaires · TRAVAUX AMENAGEMENTS PAYSAGERS

    marché subséquent · 1,8 M€ (9 avenants) · groupement de 3 titulaires

    TRAVAUX AMENAGEMENTS PAYSAGERS

    1,8 M€
37. 06/07/2022 COMMUNAUTE D'AGGLO DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 1,5 M€ le 20/05/2025 · groupement de 3 titulaires · TRAVAUX AMENAGEMENTS PAYSAGERS

    marché subséquent · porté à 1,5 M€ le 20/05/2025 · groupement de 3 titulaires

    TRAVAUX AMENAGEMENTS PAYSAGERS

    1,5 M€
38. 06/07/2022 COMMUNAUTE D'AGGLO DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 5 avenants · groupement de 3 titulaires · TRAVAUX CLOTURES ET MOBILIER SPECIFIQUE

    marché subséquent · 300 k€ (5 avenants) · groupement de 3 titulaires

    TRAVAUX CLOTURES ET MOBILIER SPECIFIQUE

    300 k€
39. 04/07/2022 COMMUNAUTE D'AGGLO DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 3,6 M€ le 29/07/2025 · groupement de 3 titulaires · REALISATION DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET D ECO PATURAGES

    marché subséquent · porté à 3,6 M€ le 29/07/2025 · groupement de 3 titulaires

    REALISATION DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET D ECO PATURAGES

    3,6 M€
40. — OFFICE PUBLIC DE L HABITAT SILENE › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de construction neuve pour l'opération SETRAIE

    marché · 49 k€

    Travaux de construction neuve pour l'opération SETRAIE

    49 k€
41. 22/09/2026 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA PRESQU'ILE DE GUERANDE ATLANTIQUE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · MPA26047_TRAVAUX D UNE VOIE VERTE ENTRE KERBOURG ET LES 4 ROUTES DE LA MADELEINE A SAINT LYPHARD

    acte de sous-traitance · 3 762 €

    MPA26047_TRAVAUX D UNE VOIE VERTE ENTRE KERBOURG ET LES 4 ROUTES DE LA MADELEINE A SAINT LYPHARD

    3 762 €
42. 02/06/2026 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA PRESQU'ILE DE GUERANDE ATLANTIQUE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · MPA26001_TRAVAUX DE REALISATION D UNE PISTE CYCLABLE ENTRE SAINT MOLF (BOURG) ET GUERANDE (KERSAVARY)

    acte de sous-traitance · 25 k€

    MPA26001_TRAVAUX DE REALISATION D UNE PISTE CYCLABLE ENTRE SAINT MOLF (BOURG) ET GUERANDE (KERSAVARY)

    25 k€
43. 16/10/2025 COMMUNAUTE D'AGGLO DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · ACCORD CADRE TRAVAUX POUR DES TRAVAUX DE DESAMIANTAGE ET OU DECONSTRUCTION DEMOLITION DE SITES BATIS 2024 2028

    acte de sous-traitance · 4 620 €

    ACCORD CADRE TRAVAUX POUR DES TRAVAUX DE DESAMIANTAGE ET OU DECONSTRUCTION DEMOLITION DE SITES BATIS 2024 2028

    4 620 €
44. 20/02/2025 COMMUNAUTE D'AGGLO DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · TRAVAUX AMENAGEMENT ET ENTRETIEN DE VOIRIE LOT 3 : TRAVAUX AMENAGEMENT ET REQUALIFICATION

    acte de sous-traitance · 5 425 €

    TRAVAUX AMENAGEMENT ET ENTRETIEN DE VOIRIE LOT 3 : TRAVAUX AMENAGEMENT ET REQUALIFICATION

    5 425 €
45. 06/01/2025 COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 68 k€ · TRAVAUX AMENAGEMENT ET ENTRETIEN DE VOIRIE LOT 3 : TRAVAUX AMENAGEMENT ET REQUALIFICATION

    acte de sous-traitance · porté à 68 k€

    TRAVAUX AMENAGEMENT ET ENTRETIEN DE VOIRIE LOT 3 : TRAVAUX AMENAGEMENT ET REQUALIFICATION

    68 k€
46. 07/06/2024 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA PRESQU'ILE DE GUERANDE ATLANTIQUE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 3 122 € · MPA23094_TRAVAUX_LIAISON_CYCLABLE_ENTRE_LA_TURBALLE_ET_PIRIAC_SUR_MER_BD_EUROPE_ET_BD_BELMONT

    acte de sous-traitance · porté à 3 122 €

    MPA23094_TRAVAUX_LIAISON_CYCLABLE_ENTRE_LA_TURBALLE_ET_PIRIAC_SUR_MER_BD_EUROPE_ET_BD_BELMONT

    3 122 €
47. 14/03/2024 COMMUNE DE LA TURBALLE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · MARCHE DE TRAVAUX POUR LA REALISATION D UNE LIAISON CYCLABLE EN SITTE PROPRE

    acte de sous-traitance · 7 900 €

    MARCHE DE TRAVAUX POUR LA REALISATION D UNE LIAISON CYCLABLE EN SITTE PROPRE

    7 900 €
48. 08/08/2023 COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · TX D INTERVENTION ET DE MAINTENANCE ECLAIRAGE

    acte de sous-traitance · 2 745 €

    TX D INTERVENTION ET DE MAINTENANCE ECLAIRAGE

    2 745 €
49. 17/11/2021 COMMUNAUTE D'AGGLO DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · TRAVAUX SUR LES RESEAUX D EAUX USEES DU TERRITOIRE DE LA CARENE

    acte de sous-traitance · 4 508 €

    TRAVAUX SUR LES RESEAUX D EAUX USEES DU TERRITOIRE DE LA CARENE

    4 508 €

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 49.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1. Rte de la Cote D'amour Route de la Cote D'amour, 44600 Saint-Nazaire

   siège · SIRET 334 356 912 00017 · paysagiste · depuis 02/01/1986

Les 1 315 autres entreprises du métier « paysagiste » · Loire-Atlantique (44) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 17/03/2021 Changement de dirigeant
   Modification de l'exercice social · Durée de la société · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Modification de l'exercice social · Durée de la société · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 18/09/2020 Renouvellement d'un mandat
   Mouvement de commissaire aux comptes — Non renouvellement des mandats des commissaires aux comptes titulaire et suppleant · Tenue de l'assemblée

   Mouvement de commissaire aux comptes — Non renouvellement des mandats des commissaires aux comptes titulaire et suppleant · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 28/03/2013 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 28/02/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 31/03/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 01/01/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 22/12/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 22/12/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 07/12/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 13/11/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 10.