ENTREPRISE Fabrication d'autres équipements automobiles › Loire ›

MERITOR INDUSTRIAL PRODUCTS SAINT-ETIENNE

335 339 446SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 15/04/1986

4 Rue Jean Servanton, 42000 Saint-Etienne

250 à 499 Effectif salariés · 2024
148,1 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
40,0 M€ EBE
27,6 M€ Résultat net
94,4 M€ Capitaux propres
4 500 € Dettes financières trésorerie 88,8 M€

Dirigeants et associés

  1. Directeur général Stéphane JANISZEWSKI › (nouvel onglet) (58 ans)
  2. Directeur général Jerome RANQUET › (nouvel onglet) (54 ans)
  3. Directeur général Anna BYRNE › (nouvel onglet) (43 ans)
  4. Personne morale MERITOR INDUSTRIAL PRODUCTS HOLDINGS FRANCE SAS › (nouvel onglet)
  5. Personne morale DELOITTE & ASSOCIES › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (13)

13 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (18)

dernier : changement de dirigeant, 09/08/2026

Dénomination
MERITOR HVS ST ETIENNE SA MERITOR HVS ST ETIENNE SA Dénomination · du 15/04/1986 au 01/01/2002 15 ans AXLETECH INTERNATIONAL SA AXLETECH INTERNATIONAL SA Dénomination · du 01/01/2002 au 01/01/2003 1 an AXLETECH INTERNATIONAL SAS AXLETECH INTERNATIONAL SAS Dénomination · du 01/01/2003 au 13/10/2020 17 ans MERITOR INDUSTRIAL PRODUCTS SAINT-ETIENNE MERITOR INDUSTRIAL PRODUCTS SAINT-ETIENNE Dénomination · depuis le 13/10/2020 6 ans
Forme juridique
SA à directoire (s.a.i.) SA à directoire (s.a.i.) Forme juridique · du 15/04/1986 au 25/12/2003 17 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 25/12/2003 22 ans
Activité
Fabrication d'équipements automobiles Fabrication d'équipements automobiles Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Fabrication d'autres équipements automobiles Fabrication d'autres équipements automobiles Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 15/04/1986 40 ans Immatriculation15/04/1986

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1986 → 2026 · 18.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale de la métallurgie

  1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
  2. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
  3. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
82,2 M€ 2016 75,1 M€ 2017 96,5 M€ 2018 81,5 M€ 2019
47,6 M€ 2020 66,1 M€ 2021 62,2 M€ 2022 88,3 M€ 2023 108,1 M€ 2024 148,1 M€ 2025
82,2 M€ 2016 75,1 M€ 2017 96,5 M€ 2018 81,5 M€ 2019 47,6 M€ 2020 66,1 M€ 2021 62,2 M€ 2022 88,3 M€ 2023 108,1 M€ 2024 148,1 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 82,2 M€ · Achats 52,8 M€ · Charges externes 9,4 M€ · Personnel 13,4 M€ · EBE 6,9 M€
  • 2017 : 75,1 M€ · Achats 45,7 M€ · Charges externes 13,4 M€ · Personnel 13,8 M€ · EBE 2,4 M€
  • 2018 : 96,5 M€ · Achats 59,0 M€ · Charges externes 18,7 M€ · Personnel 14,7 M€ · EBE 4,1 M€
  • 2019 : 81,5 M€ · Achats 48,4 M€ · Charges externes 16,0 M€ · Personnel 15,6 M€ · EBE 1,6 M€
  • 2020 : 47,6 M€ · Achats 28,2 M€ · Charges externes 8,1 M€ · Personnel 10,9 M€ · EBE 1,4 M€
  • 2021 : 66,1 M€
  • 2022 : 62,2 M€ · Achats 34,2 M€ · Charges externes 8,2 M€ · Personnel 14,5 M€ · EBE 5,4 M€
  • 2023 : 88,3 M€ · Achats 46,5 M€ · Charges externes 11,0 M€ · Personnel 16,1 M€ · EBE 13,8 M€
  • 2024 : 108,1 M€ · Achats 60,6 M€ · Charges externes 12,2 M€ · Personnel 17,3 M€ · EBE 19,6 M€
  • 2025 : 148,1 M€ · Achats 72,8 M€ · Charges externes 16,7 M€ · Personnel 17,1 M€ · EBE 40,0 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

18,1 % 4,5 % −9,1 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 18,1 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 8,4 %
  • 2017 : 3,2 %
  • 2018 : 4,3 %
  • 2019 : 2,0 %
  • 2020 : 2,9 %
  • 2021 : 9,9 %
  • 2022 : 8,7 %
  • 2023 : 15,7 %
  • 2024 : 18,1 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 41.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 11 exercices.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 4 Rue Jean Servanton, 42000 Saint-Etienne

    siège · SIRET 335 339 446 00015 · construction automobile · depuis 15/04/1986

  2. 41 Rue Docteurs H Et Bernard Muller, 42000 Saint-Etienne

    SIRET 335 339 446 00049 · construction automobile · depuis 01/05/2007

Les 84 autres entreprises du métier « construction automobile » · Loire (42) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (40)

dernier : modification des statuts, 02/07/2026

  1. 02/07/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 07/10/2025 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 09/04/2024 Renouvellement d'un mandat
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 07/12/2022 Modification de l'exercice social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 23/06/2021 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 04/11/2020 Changement de dénomination
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 23/04/2020 Modification de l'exercice social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 11/03/2020 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 04/03/2020 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 21/09/2015 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 13/08/2015 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 08/10/2009 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 08/01/2009 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 08/01/2009 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 25/10/2004 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 26/09/2003 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 19/06/2003 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 18/03/2003 Modification des statuts
    Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 14/02/2003 Modification des statuts
    Changement de dénomination · Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dénomination · Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 26/10/2001 Nomination d'un dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — désigne Monsieur Guy Leray à ce poste, pour la durée de son mandat de membre du Conseil · signal

    Départ de dirigeant — démissionnaire. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  21. 25/10/2001 Augmentation du capital social
    Autre modification relative aux dirigeants · Représentant permanent — Permanent augmentation de capital modification des statuts modification relative aux dirigeants d une societe · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · et 2 autres · 2 signaux : augmentation de capital, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Représentant permanent — Permanent augmentation de capital modification des statuts modification relative aux dirigeants d une societe · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · et 2 autres

    Augmentation de capital — l'augmentation de capital à l'euro supérieur près. · signal

    Départ de dirigeant — remplacé M. Jim Shepherd · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  22. 18/09/2000 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — la loi du 24 juillet 1966, de nommer Mme Céline Aubonnet, demeurant 10 rue Camelinat · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil de Surveillance prend acte de la démission de M. Stéphane Richard de ses · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  23. 10/03/2000 Autre modification relative aux dirigeants
    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — l'unanimité, nomme M. Gilbert Vinau, demeurant à , 63 Rue Michelet, Saint-Etienne, France, · signal

    Départ de dirigeant — M. Richard informe le Conseil de Surveillance que suite au décès de M. Noël Sanial survenu · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  24. 06/01/2000 Nomination d'un dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — M. Sidney Shepherd, demeurant 1, rue Georges Pompidou, 45100 Orléans, a été désigné en · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil de Surveillance prend acte de la démission de M. Gary Blake de ses fonctions de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  25. 03/06/1999 Renouvellement d'un mandat
    Autre modification relative aux dirigeants · Représentant permanent — Permanent renouvellement de mandat d administrateur s modification relative aux dirigeants d une societe · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Autre modification relative aux dirigeants · Représentant permanent — Permanent renouvellement de mandat d administrateur s modification relative aux dirigeants d une societe · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — •Nomination du Président et du Vice-Président du Conseil de Surveillance. · signal

    Départ de dirigeant — à compter du 15 mars 1999, en remplacement de M. Nigel Marshall. · signal

    Renouvellement de mandat — L'Assemblée Générale renouvelle les mandats des membres du Conseil de Surveillance : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  26. 30/11/1998 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Les membres du Conseil de Surveillance constatant la vacance du poste de Président, désignent à · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale prend acte de la démission de M. Alain Deschamps de ses fonctions de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  27. 04/12/1997 Tenue de l'assemblée
    5 signaux : apport, augmentation de capital, transfert de siège, changement de dénomination, difficultés ou procédure collective

    Apport — actions de ioo F chacune rémunérant un apport en nature · signal

    Augmentation de capital — A la suite d'une augmentation de capital en numéraire de · signal

    Transfert de siège — Le Directoire constate que deux membres sur trois sont réunis et qu'ainsi le quorum exigé par · signal

    Changement de dénomination — l'unanimité de faire porter sur l'extrait Kbis cette nouvelle dénomination sociale. · signal

    Difficultés ou procédure collective — Après avoir constaté que les capitaux propres sont redevenus au moins égaux au montant du · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  28. 08/10/1997 Autre modification relative aux dirigeants
    Modification des statuts · Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, départ de dirigeant, augmentation de capital, changement de dénomination

    Modification des statuts · Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — actions de ioo F chacune rémunérant un apport en nature · signal

    Départ de dirigeant — La lettre de démission de Rockwell International Finance Corporation. · signal

    Augmentation de capital — A la suite d'une augmentation de capital en numéraire de · signal

    Changement de dénomination — L'Assemblée Générale décide de modifier la dénomination sociale Rockwell SVI S.A. en · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  29. 16/06/1997 Nomination d'un dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Représentant permanent — Permanent nomination de president du directoire modification relative aux dirigeants d une societe · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Représentant permanent — Permanent nomination de president du directoire modification relative aux dirigeants d une societe · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Constatation de la désignation de M. Gary Blake en qualité de représentant permanent de la société · signal

    Départ de dirigeant — •Nomination de M. Noël Sanial en qualité de Président du Directoire en remplacement de Gary · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  30. 13/03/1997 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Nomination de deux membres du Directoire en remplacement de MM. Randy Renz et Jean- · signal

    Départ de dirigeant — remplacement de M. Jean-François Linard, démissionnaire, pour la durée restant à courir du mandat · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  31. 24/10/1996 Autre modification relative aux dirigeants
    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — International Finance Corporation), vous voudrez bien noter que nous souhaitons nommer M. · signal

    Départ de dirigeant — Suite à la démission de M. W.D. Fletcher en tant qu'Administrateur (de Rockwell · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  32. 16/02/1996 Autre modification relative aux dirigeants
    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  33. 15/02/1995 Autre modification relative aux dirigeants
    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — En ma qualité de Président du Directoire de la société Rockwell BCS-France, je désigne à · signal

    Départ de dirigeant — Par la présente, je vous notifie la démission de Monsieur Jean Mathéus en qualité de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  34. 30/09/1994 Autre modification relative aux dirigeants
    Divers · Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Divers · Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Monsieur le Président propose de nommer, en remplacement de Monsieur Howard Duxbury · signal

    Départ de dirigeant — démissionnaire, Monsieur Gary Blake, aux fonctions de Membre et Président du Directoire · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  35. 17/08/1994 Autre modification relative aux dirigeants
    Divers · Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : départ de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, difficultés ou procédure collective

    Divers · Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — démissionné de ses fonctions de membre du Directoire au sein de la société par lettre en date · signal

    Augmentation de capital — une augmentation de capital de 100.000.000 F immédiatement suivie d'une réduction du capital · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — une augmentation de capital de 100.000.000 F immédiatement suivie d'une réduction du capital · signal

    Difficultés ou procédure collective — - Poursuite de l'exploitation de la société malgré la perte de la moitié du capital social. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  36. 03/05/1994 Poursuite d'activité malgré les pertes — Les pertes renouvellement de mamdat de membre du conseil de surveillance
    Tenue de l'assemblée · 4 signaux : renouvellement de mandat, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, difficultés ou procédure collective

    Tenue de l'assemblée

    Renouvellement de mandat — L'Assemblée générale renouvelle les mandats des membres du Conseil de Surveillance : · signal

    Augmentation de capital — 29 octobre 1993 a décidé une augmentation de capital de 100.000.000 F et réduction · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — 29 octobre 1993 a décidé une augmentation de capital de 100.000.000 F et réduction · signal

    Difficultés ou procédure collective — devenus inférieurs à la moitié du capital social, décide la poursuite de l'exploitation sociale. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  37. 24/11/1993 Augmentation du capital social
    Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital

    Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — France s.A. cède, dès à présent, les actions et rompus · signal

    Apport — actions de 1o0 F chacune rémunérant un apport en nature · signal

    Augmentation de capital — Augmentation du capital social d'un montant de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  38. 09/06/1993 Nomination d'un administrateur
    Mouvement de commissaire aux comptes · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, difficultés ou procédure collective

    Mouvement de commissaire aux comptes · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Surveillance, ratifie la cooptation de M. Allan Johnson comme membre du Conseil de · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale constatant la démission de M. Harold Krivan du Conseil de · signal

    Renouvellement de mandat — . Renouvellement (nomination) des membres du Conseil de Surveillance, · signal

    Difficultés ou procédure collective — que compte tenu des perte de l'exercice 1992 les capitaux propres deviennent inférieurs à la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  39. 22/02/1993 Divers
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Après discussion, le Conseil approuve la cooptation de M. Allan Johnson en remplacement · signal

    Départ de dirigeant — M. Alain Deschamps donne lecture de la lettre de démission de M. Harold Krivan, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  40. date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 40.

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