ENTREPRISE Travaux de peinture et vitrerie › Haute-Saône ›
NOVOPEINT
337 563 746SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 14/04/1986
Zi des Noyes, 70300 Froideconche
Dirigeants et associés
- Président Stephane HATTSTATT › (nouvel onglet) (47 ans)
- Directeur général Alain BETSCHEN › (nouvel onglet) (59 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats HBSA › (nouvel onglet) · via Stephane HATTSTATT (et 1 autres)
- mandats Alain BETSCHEN › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats Stephane HATTSTATT › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : changement de dirigeant, 26/07/2018
- 26/07/2018 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 15/10/2008 transfert transfert du siege social et de l'etablissement principal (ancienne adresse : 70300 froideconche BODACC, RCS-B
- 01/06/2008 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 01/06/2008 siège 41 Rue du Souvenir, 70300 Froideconche → Zi des Noyes, 70300 Froideconche INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Peinture → Travaux de peinture et vitrerie INSEE, Sirene
- 25/12/1986 activité Peinture INSEE, Sirene
- 14/04/1986 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 14/04/1986 siège 41 Rue du Souvenir, 70300 Froideconche INSEE, Sirene
- 14/04/1986 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1986 → 2018 · 9.
› Agréments et conventions (4)
Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés-
- Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés- · code 1596
- Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
- Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
- RGE RGE · 4 qualifications
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 18/06/2018
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 18/06/2018 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Zi des Noyes, 70300 Froideconche
siège · SIRET 337 563 746 00029 · peinture et revêtements · depuis 01/06/2008
Les 405 autres entreprises du métier « peinture et revêtements » · Haute-Saône (70) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (4)
dernier : transformation de la forme juridique, 16/07/2018
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16/07/2018
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre mouvement de propriété
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre mouvement de propriété
-
18/06/2018
Transformation de la forme juridique — De la sarl novopeint en sas
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Fusion · Autre pièce déposée
Fusion · Autre pièce déposée
- 12/08/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/01/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 4.