ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Isère ›
SCI JELINE
337 805 204Société civile immobilière de construction-venteactive depuis 01/06/1986
Rue du Pre Ruffier, 38400 Saint-Martin-D'heres
Dirigeants et associés
- Rôle non publié Paul BRUNET › (nouvel onglet) (60 ans) · arrivée publiée le 16/02/2016
- Rôle non publié SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT RHONE ALPES › (nouvel onglet)
- Rôle non publié SAINT MARTIN DISTRIBUTION › (nouvel onglet)
- Gérant Jean MORICE › (nouvel onglet) · départ publié le 16/02/2016
- Gérant Jean MORICE › (nouvel onglet) · départ publié le 20/05/2010
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (13)
13 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats PAULCO › (nouvel onglet) · via Paul BRUNET
- mandats Paul BRUNET › (nouvel onglet) · autre
- mandats SAINT MARTIN DISTRIBUTION › (nouvel onglet) · autre
- mandats SAINT MARTIN DISTRIBUTION › (nouvel onglet) · via Paul BRUNET
- mandats SCI LA FROMAGERE › (nouvel onglet) · via Paul BRUNET
- mandats SOC COOPERATIVE APPROVISIONNEMENT BT LEC EST › (nouvel onglet) · via Paul BRUNET
- mandats SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT RHONE ALPES › (nouvel onglet) · autre
- mandats L'AQUITAINE › (nouvel onglet)cessée · via Paul BRUNET
- mandats PAULCO › (nouvel onglet)cessée · via Paul BRUNET
- mandats SCAPSAV - 69 › (nouvel onglet)cessée · via Paul BRUNET
- mandats SCI DE LA GARE DE MOIRANS › (nouvel onglet)cessée · via Paul BRUNET
- mandatsmandat terminé Jean MORICE › (nouvel onglet) · gérant 20/05/2010
- mandatsmandat terminé Jean MORICE › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (5)
dernier : changement de dirigeant, 16/02/2016
- 16/02/2016 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 20/05/2010 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Supports juridiques de programme → Supports juridiques de programmes INSEE, Sirene
- 25/12/1986 activité Supports juridiques de programme INSEE, Sirene
- 01/06/1986 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1986 → 2016 · 5.
› Changements de contrôle (6)
dernier : changement de contrôle, 08/03/2016
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 08/03/2016 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 26/05/2015 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 02/05/2013 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 07/04/2010 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 08/10/1998 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 29/12/1993 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 6.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Rue du Pre Ruffier, 38400 Saint-Martin-d'Heres
siège · SIRET 337 805 204 00019 · société de programme immobilier · depuis 01/06/1986
Les 1 274 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Isère (38) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (13)
dernier : entrée d'un nouvel associé, 25/01/2018
- 25/01/2018 Entrée d'un nouvel associé Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/03/2016 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/01/2016 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/05/2015 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/05/2013 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/04/2012 Modification des statuts Modification de l'exercice social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/04/2012 Modification des statuts Modification de l'exercice social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/04/2010 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/04/2010 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/04/2010 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/10/1998 Cession de parts sociales Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 29/12/1993 Cession de parts sociales Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 29/09/1993 Démission d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
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Source : INPI, actes · n = 13.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.