ARCHITECTURE STUDIO

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1986 → 2026 · 24.

1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332
2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 04/02/2026 ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT ECOVALLEE - PLAINE DU VAR › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Marché subséquent n°5 "MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE D'INFRASTRUCTURE ET ESPACES PUBLICS - MISE A JOUR DES ETUDES D'AVANT-PROJET N°2 (AVP 2)"

   Accord cadre · 353 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

   Marché subséquent n°5 "MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE D'INFRASTRUCTURE ET ESPACES PUBLICS - MISE A JOUR DES ETUDES D'AVANT-PROJET N°2 (AVP 2)"

   353 k€
2. 22/07/2025 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Z240025S09 DEFINITION D UN PROJET URBAIN SUR L ILOT FLAMMARION MARSEILLE - 13004

   Accord cadre · 67 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

   Z240025S09 DEFINITION D UN PROJET URBAIN SUR L ILOT FLAMMARION MARSEILLE - 13004

   67 k€
3. 22/07/2025 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
   marché · Définition d'un projet urbain sur l'Ilot Flammarion situé dans le 4ème arrondissement de Marseille (MS n°Z240025S09 à l'accord-cadre n°Z240025F00 "Prestations d'études de programm…

   marché · 60 k€

   Définition d'un projet urbain sur l'Ilot Flammarion situé dans le 4ème arrondissement de Marseille (MS n°Z240025S09 à l'accord-cadre n°Z240025F00 "Prestations d'études de programm…

   60 k€
4. 13/06/2025 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
   marché · Prestations d'études de programmation urbaine et pré-opérationnelles sur le territoire de la Métropole Aix Marseille Provence Lot n°1 : Elaboration d'études pré-opérationnelles…

   marché · 113 k€

   Prestations d'études de programmation urbaine et pré-opérationnelles sur le territoire de la Métropole Aix Marseille Provence Lot n°1 : Elaboration d'études pré-opérationnelles…

   113 k€
5. 13/06/2025 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · Z240025S04 - ETUDES PRE OPERATIONNELLES A L'APPUI DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT DU SECTEUR DE BILLARD BRICARD - GIGNAC LA NERTHE

   Accord cadre · 115 k€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires

   Z240025S04 - ETUDES PRE OPERATIONNELLES A L'APPUI DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT DU SECTEUR DE BILLARD BRICARD - GIGNAC LA NERTHE

   115 k€
6. 13/06/2025 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
   marché · Prestations d'études de programmation urbaine et pré-opérationnelles sur le territoire de la Métropole Aix Marseille Provence Lot 1 : Elaboration d'études pré-opérationnelles à…

   marché · 115 k€

   Prestations d'études de programmation urbaine et pré-opérationnelles sur le territoire de la Métropole Aix Marseille Provence Lot 1 : Elaboration d'études pré-opérationnelles à…

   115 k€
7. 13/06/2025 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · Z240025S05 - ETUDES PRE OPERATIONNELLES A L'APPUI DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT DU SECTEUR D'EUROFLORY - BERRE L'ETANG

   Accord cadre · 115 k€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires

   Z240025S05 - ETUDES PRE OPERATIONNELLES A L'APPUI DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT DU SECTEUR D'EUROFLORY - BERRE L'ETANG

   115 k€
8. 12/06/2025 COMMUNE DE CLICHY › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 6 titulaires · RESTRUCTURATION EXTENSION DU THEATRE RUTEBEUF A CLICHY LA GARENNE

   Accord cadre · 3,2 M€ (montant maximum) · groupement de 6 titulaires

   RESTRUCTURATION EXTENSION DU THEATRE RUTEBEUF A CLICHY LA GARENNE

   3,2 M€
9. 11/03/2025 ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT ECOVALLEE - PLAINE DU VAR › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 4 titulaires · Marché subséquent n°4-Accompagnement à la traduction règlementaire du projet (accord-cadre 2021-0006)

   marché · 350 k€ · groupement de 4 titulaires

   Marché subséquent n°4-Accompagnement à la traduction règlementaire du projet (accord-cadre 2021-0006)

   350 k€
10. 30/12/2024 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
    marché · 4 avenants · groupement de 10 titulaires · MAITRISE D OEUVRE POUR LA REHABILITATION ET LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DU LYCÉE PAUL CEZANNE

    marché · 3,8 M€ (4 avenants) · groupement de 10 titulaires

    MAITRISE D OEUVRE POUR LA REHABILITATION ET LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DU LYCÉE PAUL CEZANNE

    3,8 M€
11. 03/10/2024 ETS PUBLIC AMENAGEMENT VILLE NOUVELLE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · groupement de 5 titulaires · Marché subséquent n°6 relatif à la mission de maîtrise d'œuvre des espaces publics DCE 5 : AVP

    marché subséquent · 24 k€ · groupement de 5 titulaires

    Marché subséquent n°6 relatif à la mission de maîtrise d'œuvre des espaces publics DCE 5 : AVP

    24 k€
12. 12/07/2024 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le présent accord-cadre a pour objet Prestations d'études de programmation urbaine et pré-opérationnelles sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille Provence. La Métropole es…

    Accord cadre · 3,2 M€ (montant maximum)

    Le présent accord-cadre a pour objet Prestations d'études de programmation urbaine et pré-opérationnelles sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille Provence. La Métropole es…

    3,2 M€
13. 12/07/2024 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le présent accord-cadre a pour objet Prestations d'études de programmation urbaine et pré-opérationnelles sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille Provence. La Métropole es…

    Accord cadre · 5,0 M€ (montant maximum)

    Le présent accord-cadre a pour objet Prestations d'études de programmation urbaine et pré-opérationnelles sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille Provence. La Métropole es…

    5,0 M€
14. 09/04/2024 ETS PUBLIC AMENAGEMENT VILLE NOUVELLE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 5 titulaires · Marché subséquent 5 relatif à la mission de maîtrise d'œuvre des espaces publics DCE 3 : AVP-AOR

    marché · 245 k€ · groupement de 5 titulaires

    Marché subséquent 5 relatif à la mission de maîtrise d'œuvre des espaces publics DCE 3 : AVP-AOR

    245 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 14.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1. 10 Rue Lacuee, 75012 Paris

   siège · SIRET 337 849 657 00016 · architecte · depuis 01/01/1986

Les 9 533 autres entreprises du métier « architecte » · Paris (75) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 25/10/2024 Réduction du capital social
   Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

   Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — 1) Lors de la constitution de la Société, il a été fait apport de la somme de 50.000 F en · signal

   Augmentation de capital — existantes, ou à émettre par voie d'augmentation de capital par incorporation de réserves ; · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée en société par actions simplifiée d'architecture par décision à l'unanimité · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 27/06/2024 Réduction du capital social
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

   Tenue de l'assemblée

   Augmentation de capital — (Augmentation du capital social par incorporation d'une somme maximum de 142.800 euros prélevée sur le · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — ordinaires en vue de la réalisation de la réduction de capital et de sa constatation ; modification corrélative · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 24/02/2024 Démission d'un administrateur
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : renouvellement de mandat

   Tenue de l'assemblée

   Renouvellement de mandat — 2 - Renouvellement du Comité de Direction · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 30/08/2023 Modification des statuts
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, renouvellement de mandat, augmentation de capital, transformation de forme

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — 1)Lors de la constitution de la Société, il a été fait apport de la somme de 50.000 F en · signal

   Renouvellement de mandat — Renouvellement de mandat du commissaire aux comptes · signal

   Augmentation de capital — numéraire correspondant à 500 parts sociales de 100 F de nominal chacune, souscrites · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée en société par actions simplifiée d'architecture par décision à l'unanimité · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 01/10/2020 Nomination d'un administrateur
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — L'Assemblée ratifie la désignation du nouveau Comité. de Direction par le Collège des · signal

   Renouvellement de mandat — Renouvellement du Comité de Direction · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 26/10/2018 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 06/07/2018 Démission d'un administrateur
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 08/06/2018 Modification des statuts
   Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

   Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 17/10/2017 Changement de dirigeant
   Réduction du capital social · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Réduction du capital social · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 17/10/2017 Changement de dirigeant
    Réduction du capital social · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Réduction du capital social · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11. 03/08/2017 Nomination d'un administrateur
    Mouvement de commissaire aux comptes · Réduction du capital social · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Réduction du capital social · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
12. 18/05/2017 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
13. 18/05/2017 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
14. 24/03/2017 Réduction du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
15. 05/08/2016 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
16. 06/08/2015 Démission d'un dirigeant
    Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
17. 07/04/2015 Augmentation du capital social
    Poursuite d'activité malgré les pertes · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · et 1 autre · 4 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Poursuite d'activité malgré les pertes · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Apport — 1)Lors de la constitution de la Société, il a été fait apport de la somme de 50.000 F en · signal

    Augmentation de capital — décident de procéder à une augmentation de capital par incorporation de réserves. · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — conditions de la réduction du capital envisagée. · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en société par actions simplifiée d'architecture par décision à · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
18. 09/12/2014 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Tenue de l'assemblée

    Augmentation de capital — le capital social a été augmenté par incorporation de réserves d'une somme de · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — définitive de la réduction de capital visée à la précédente résolution, décide de modifier les articles · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
19. 07/08/2014 Renouvellement d'un mandat
    Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Gaspard JOLY, est coopté à la place de Marie-Caroline PIOT et devient membre du Conseil · signal

    Départ de dirigeant — Marie-Caroline PIOT et Amar SABEH EL LEIL présentent leur démission, à compter de ce · signal

    Renouvellement de mandat — Renouvellement des membres du Directoire · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
20. 27/01/2014 Nomination d'un dirigeant
    Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — Mademoiselle Roueïdå Ayache, élue au conseil de surveillance, démissionne du Directoire. · signal

    Renouvellement de mandat — Renouvellement des membres du conseil de surveillance · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
21. 27/01/2014 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Démission d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Démission d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — NOMINATION DE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
22. 14/11/2013 Démission d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — Le conseil prend acte de la démission de Jacques Lerolle survenue en juin 2012, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
23. 31/05/2013 Réduction du capital social
    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — 1)Lors de la constitution de la Société, il a été fait apport de la somme de 50.000 F en · signal

    Augmentation de capital — le capital social a été augmenté par incorporation de réserves d'une somme de · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — le nombre d'actions a été ramené à 1706 par annulation de 169 actions. · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en société par actions simplifiée d'architecture par décision à · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
24. 24/04/2013 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Tenue de l'assemblée

    Augmentation de capital — entendu le rapport du Directoire, décide d'augmenter le capital social, pour le porter de · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — alinéa 7 du Code de commerce, d'annuler 6 actions auto-détenues par voie de réduction du · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
25. 07/08/2012 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Les anciens membres du Directoire (Jean -François BONNE, Marie-Caroline PIOT), sont cooptés à · signal

    Renouvellement de mandat — Renouvellement du Directoire · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
26. 29/02/2012 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : réduction de capital ou rachat de titres

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Réduction de capital ou rachat de titres — 5/- Constat de la réalisation définitive de la réduction du capital. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
27. 29/02/2012 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — 1)Lors de la constitution de la Société, il a été fait apport de la somme de 50.000,F en · signal

    Augmentation de capital — le capital social a été augmenté par incorporation de réserves d'une somme de · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — le nombre d'actions a été ramené à 1706 par annulation de 169 actions. · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en société par actions simplifiée d'architecture par décision à · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
28. 12/01/2012 Réduction du capital social
    Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · 2 signaux : augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    Augmentation de capital — Autorisation à donner au Directoire de procéder à une augmentation de capital par Incorporation · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — L'Assemblée Générale décide que le rachat des actions pourra être décidé et effectué, en une ou · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
29. 12/01/2012 Réduction du capital social
    Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · 1 signal : réduction de capital ou rachat de titres

    Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    Réduction de capital ou rachat de titres — conditions de la réduction de capital envisagée sont régulières. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
30. 28/07/2011 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination de dirigeant — Les anciens membres du Directoire (Jean -François BONNE, Marie-Caroline PIOT), sont cooptés à · signal

    Renouvellement de mandat — RENOUVELLEMENT DE MEMBRE DU DIRECTOIRE · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
31. 28/07/2011 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : cession de titres, renouvellement de mandat, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — la résolution 4 permettrait la cession par la Société à des tiers d'actions acquises en · signal

    Renouvellement de mandat — Il est proposé de renouveler leur mandat pour une durée de 6 ans, soit après la clôture de l'exercice · signal

    Augmentation de capital — La possibilité pour la Société de réaliser une augmentation de capital. · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — L'assemblée générale décide que le rachat des actions pourra être décidé et effectué, en une ou · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
32. 28/07/2011 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — 1)Lors de la constitution de la Société, il a été fait apport de la somme de 50.000 F en · signal

    Augmentation de capital — le capital social a été augmenté par incorporation de réserves d'une somme de · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — le nombre d'actions a été ramené à 1706 par annulation de 169 actions. · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en société par actions simplifiée d'architecture par décision à · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
33. 08/10/2009 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — NOMINATION DE MEMBRE DU DIRECTOIRE · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
34. 08/10/2009 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — NOMINATION DE MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
35. 08/10/2009 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — En accord avec les statuts de la société, l'Assemblée Générale ratifie la nomination de Monsieur · signal

    Renouvellement de mandat — Renouvellement des membres du Conseil de Surveillance · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
36. 25/03/2009 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — 1) Lors de la constitution de la Société, il a été fait apport de la somme de 50.000 F en · signal

    Augmentation de capital — Autorisation à donner au Directoire de procéder à une augmentation de capital par · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — social a été ramené à la somme de 337.500 F, dans le cadre d'une réduction du capital · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
37. 02/02/2009 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — 1) Lors de la constitution de la Société, il a été fait apport de la somme de 50.000 F en · signal

    Augmentation de capital — numéraire correspondant à 500 parts sociales de 100 F de nominal chacune, souscrites · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en société par actions simplifiée d'architecture par décision à · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
38. 03/10/2008 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Après délibération et sur proposition du Président, sont nommés ou renouvelés: · signal

    Renouvellement de mandat — Renouvellement des membres du Directoire · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
39. 27/07/2005 Mouvement de commissaire aux comptes
    Changement de dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Changement de dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée nomme, en lieu et place du Cabinet Mazars et de Monsieur Julien Marin Pache dont · signal

    Renouvellement de mandat — Renouvellement du Directoire et du Conseil de Surveillance · signal

    Augmentation de capital — Cette proposition est adoptée à l'unanimité. · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — rachat d'actions en vue d'une distribution en faveur d'une certaine catégorie du Personnel. · signal

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40. 10/01/2002 Autre opération sur le capital
    Augmentation du capital social · Transformation de la forme juridique · Divers · Tenue de l'assemblée · Fusion · et 2 autres · 3 signaux : augmentation de capital, transformation de forme, nomination de dirigeant

    Augmentation du capital social · Transformation de la forme juridique · Divers · Tenue de l'assemblée · Fusion · et 2 autres

    Augmentation de capital — d'augmenter le capital social qui s'élève actuellement à la somme de 457.347,05 euros · signal

    Transformation de forme — décide de transformer la Société en société par actions simplifiée à compter de ce jour. · signal

    Nomination de dirigeant — Monsieur Martin ROBAIN est désigné en qualité de Président du Conseil de Surveillance · signal

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41. 28/11/2001 Modification des statuts
    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital

    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — L'Assemblée prend acte de la cession de 35 parts par Monsieur TISNADO en faveur de · signal

    Apport — 1)lors de la constitution, il a été apporté à la société · signal

    Augmentation de capital — en date du 27 juin 1990 le capital a été porté à 90.000 F · signal

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42. 23/11/2001 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · 3 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital

    Autre pièce déposée

    Cession de titres — Par les présentes Monsieur Rodo TISNADO cède et transporte sous les garanties ordinaires · signal

    Apport — représentatives d'apports en espèces effectués lors de la constitution de la société et lors de · signal

    Augmentation de capital — l'augmentation de capital, et que leur propriété résulte uniquement des statuts. · signal

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43. 22/11/2001 Divers
    Transformation de la forme juridique · Fusion · Autre pièce déposée · 1 signal : transformation de forme

    Transformation de la forme juridique · Fusion · Autre pièce déposée

    Transformation de forme — Concernant la transformation envisagée, nous avons effectué nos diligences dans le · signal

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44. 05/10/2000 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée décide de nommer Commissaire aux Comptes le Cabinet MAZARS et GUERARD · signal

    Départ de dirigeant — (125, rue de Montreuil 75011 Paris) en remplacement du Cabinet VILLARY GUERARD VIALA et · signal

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45. 09/10/1995 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Divers · 3 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Modification des statuts · Divers

    Apport — 1)lors de la constitution, il a été apporté à la société · signal

    Augmentation de capital — Augméntation du capital · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — du capital social par annulation de 625 parts sociale · signal

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46. 02/12/1993 MODIFICATION
    Mouvement de commissaire aux comptes · Divers · 1 signal : nomination de dirigeant

    Mouvement de commissaire aux comptes · Divers

    Nomination de dirigeant — Nomination d'un Commissaire aux Comptes · signal

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47. 02/12/1993 Mouvement de commissaire aux comptes
    MODIFICATION · Divers · 1 signal : nomination de dirigeant

    MODIFICATION · Divers

    Nomination de dirigeant — Nomination d'un Commissaire aux Comptes · signal

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48. 04/06/1993 Acte · type non publié
    1 signal : cession de titres

    Cession de titres — Ceci exposé, il est passé à la cession des parts · signal

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Source : INPI, actes · n = 48.