ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Rhône ›
SCCV LE CLOS DE L'AUBEPIN
338 002 900Société civile immobilière de construction-venteactive depuis 11/06/1986
385 Avenue de L'europe, 69400 Villefranche-sur-Saone
Dirigeants et associés
- Rôle non publié Regis POLOSSE › (nouvel onglet) (74 ans)
- Rôle non publié Jean-Jacques HISBERGUE › (nouvel onglet) (78 ans)
- Personne morale CONSEILS ETUDES REALISATIONS FONCIERS IMMOBILIERS INDUSTRIELS › (nouvel onglet)
- Personne morale DEMEURES CALADOISES PARTICIPATIONS › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 28/10/2026.
› Réseau (27)
27 mandats
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- mandats SCI H.P. TASSIN › (nouvel onglet) · via Regis POLOSSE (et 1 autres)
- mandats SCI HP VIENNE › (nouvel onglet) · via Regis POLOSSE (et 1 autres)
- mandats SCI HPCL SAINT PRIEST › (nouvel onglet) · via Regis POLOSSE (et 1 autres)
- mandats BATHIS › (nouvel onglet) · via Jean-Jacques HISBERGUE
- mandats CONSEILS ETUDES REALISATIONS FONCIERS IMMOBILIERS INDUSTRIELS › (nouvel onglet) · autre
- mandats DEMEURES CALADOISES PARTICIPATIONS › (nouvel onglet) · gérant
- mandats DEMEURES CALADOISES PARTICIPATIONS › (nouvel onglet) · via Regis POLOSSE
- mandats JARI JONES › (nouvel onglet) · via Regis POLOSSE
- mandats Jean-Jacques HISBERGUE › (nouvel onglet) · autre
- mandats Regis POLOSSE › (nouvel onglet) · autre
- mandats SCI JRP BELLEVILLE › (nouvel onglet) · via Regis POLOSSE
- mandats SCI JRP POMMIERS › (nouvel onglet) · via Regis POLOSSE
- mandats SCI LA TEPPE › (nouvel onglet) · via Regis POLOSSE
- mandats SCI PCL BEAUREGARD › (nouvel onglet) · via Regis POLOSSE
- mandats SCI PCL VILLEFRANCHE › (nouvel onglet) · via Regis POLOSSE
- mandats SOCIETE CIVILE GRELONGES › (nouvel onglet) · via Regis POLOSSE
- mandats SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE PROMO HABITAT › (nouvel onglet) · via Regis POLOSSE
- mandats CARRIERRASSE › (nouvel onglet)cessée · via Regis POLOSSE
- mandats IMMOBILIER SERVICES RHONE ALPES › (nouvel onglet)cessée · via Regis POLOSSE
- mandats ONLYPHONE › (nouvel onglet)cessée · via Regis POLOSSE
- mandats SCCV CHAMPBURSY › (nouvel onglet)cessée · via Regis POLOSSE
- mandats SCCV DU GARON › (nouvel onglet)cessée · via Regis POLOSSE
- mandats SCCV LES PEUPLIERS › (nouvel onglet)cessée · via Regis POLOSSE
- mandats SCCV LES PINS › (nouvel onglet)cessée · via Regis POLOSSE
- mandats SCCV LES PLATANES › (nouvel onglet)cessée · via Regis POLOSSE
- mandats SCCV LES SEQUOIAS › (nouvel onglet)cessée · via Regis POLOSSE
- mandats SNC LES HAUTS DE MONTFERRAT › (nouvel onglet)cessée · via Regis POLOSSE
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (6)
dernier : changement de dirigeant, 22/07/2016
- 22/07/2016 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 dénomination SCI LE CLOS DE L'AUBEPIN → SCCV LE CLOS DE L'AUBEPIN INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Supports juridiques de programme → Supports juridiques de programmes INSEE, Sirene
- 25/12/1996 activité Supports juridiques de programme INSEE, Sirene
- 11/06/1986 dénomination SCI LE CLOS DE L'AUBEPIN INSEE, Sirene
- 11/06/1986 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1986 → 2016 · 6.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
385 Avenue de L'europe, 69400 Villefranche-sur-Saone
siège · SIRET 338 002 900 00029 · société de programme immobilier · depuis 15/09/1989
Les 2 343 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Rhône (69) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (6)
dernier : statuts mis à jour, 16/07/2026
- 16/07/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/07/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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06/07/2016
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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24/09/2009
Modification de l'exercice social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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24/09/2009
Modification de l'exercice social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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16/06/2009
Entrée d'un nouvel associé
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre opération sur le capital · Changement de dénomination · Durée de la société · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre
Autre opération sur le capital · Changement de dénomination · Durée de la société · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre
Source : INPI, actes · n = 6.