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SCCV LE CLOS DE L'AUBEPIN

338 002 900Société civile immobilière de construction-venteactive depuis 11/06/1986

385 Avenue de L'europe, 69400 Villefranche-sur-Saone

non publié Effectif
non publié CA
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 28/10/2026.

› Réseau (27)

27 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : changement de dirigeant, 22/07/2016

Dénomination
SCI LE CLOS DE L'AUBEPIN SCI LE CLOS DE L'AUBEPIN Dénomination · du 11/06/1986 au 01/01/2008 21 ans SCCV LE CLOS DE L'AUBEPIN SCCV LE CLOS DE L'AUBEPIN Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Supports juridiques de programme Supports juridiques de programme Activité · du 25/12/1996 au 01/01/2008 11 ans Supports juridiques de programmes Supports juridiques de programmes Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 11/06/1986 40 ans Immatriculation11/06/1986

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1986 → 2016 · 6.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 385 Avenue de L'europe, 69400 Villefranche-sur-Saone

    siège · SIRET 338 002 900 00029 · société de programme immobilier · depuis 15/09/1989

Les 2 343 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Rhône (69) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (6)

dernier : statuts mis à jour, 16/07/2026

  1. 16/07/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 16/07/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 06/07/2016 Autre modification relative aux dirigeants
    Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 24/09/2009 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 24/09/2009 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 16/06/2009 Entrée d'un nouvel associé
    Autre opération sur le capital · Changement de dénomination · Durée de la société · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Autre opération sur le capital · Changement de dénomination · Durée de la société · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 6.

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