ATEIS FRANCE

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Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1986 → 2023 · 20.

1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 6.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1. 8 Rue de L'europe, 38640 Claix

   siège · SIRET 338 147 697 00068 · électronique et informatique · depuis 11/03/2013

Les 287 autres entreprises du métier « électronique et informatique » · Isère (38) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 26/04/2023 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Départ de dirigeant — Fin du mandat de Directeur Général de Monsieur Jérôme BEYLS, · signal

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2. 09/09/2022 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Départ de dirigeant — L'Associée unique décide de ne pas renouveler le mandat des Commissaires aux Comptes Titulaire de ne · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 23/11/2021 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — - Nomination d'un Commissaire aux Comptes titulaire, · signal

   Départ de dirigeant — l'informant, d'une part, de la démission de la société PRICEWATERHOUSECOOPERS Audit, de son mandat de · signal

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4. 09/09/2019 Modification des statuts
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Apport — - Lors de sa constitution, il a été fait apport en nature à la Société d'un fonds artisanal de · signal

   Augmentation de capital — et après avoir entendu lecture du projet d'augmentation du capital social dans la limite de 1 % · signal

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5. 21/10/2016 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — Titulaire et Suppléant, décide de désigner : · signal

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6. 29/03/2013 Transfert du siège social
   Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transfert de siège

   Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — - Lors de sa constitution, il a été fait apport en nature à la Société d'un fonds artisanal de · signal

   Augmentation de capital — augmenté de VINGT CINQ MILLE Francs par prélèvement de pareille somme sur le compte · signal

   Transfert de siège — L'Associée Unique décide de transférer le siège social de la société ATEIS France : · signal

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7. 26/06/2012 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — - Nomination d'un nouveau Directeur Général à compter du 1º juillet 2012, · signal

   Départ de dirigeant — L'Associée Unique prend acte de la démission de Monsieur Roland LABROSSE de ses fonctions · signal

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8. 19/10/2011 Autre modification relative aux dirigeants
   Modification de l'exercice social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 1 signal : apport

   Modification de l'exercice social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Apport — - Lors de sa constitution, il a été fait apport en nature à la Société d'un fonds artisanal de · signal

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9. 19/10/2011 Autre modification relative aux dirigeants
   Modification de l'exercice social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Modification de l'exercice social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — - Nomination d'un nouveau Président en remplacement du Président démissionnaire, · signal

   Départ de dirigeant — * Prend acte de la démission de Monsieur Pierre Olivier CLERC de ses fonctions de Président en · signal

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10. 19/10/2011 Autre modification relative aux dirigeants
    Modification de l'exercice social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 1 signal : apport

    Modification de l'exercice social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — - Lors de sa constitution, il a été fait apport en nature à la Société d'un fonds artisanal de · signal

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11. 19/10/2011 Autre modification relative aux dirigeants
    Modification de l'exercice social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Modification de l'exercice social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 30/07/2010 Répartition des parts
    Autre modification relative aux dirigeants · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 1 signal : apport

    Autre modification relative aux dirigeants · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — - Lors de sa constitution, il a été fait apport en nature à la Société d'un fonds artisanal de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 30/07/2010 Répartition des parts
    Autre modification relative aux dirigeants · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — - Nomination de Monsieur Pierre Olivier CLERC aux fonctions de Président en remplacement · signal

    Départ de dirigeant — du président démissionnaire, · signal

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14. 04/08/2008 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — - Nomination d'un nouveau Commissaire aux Comptes Suppléant, · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale, après avoir pris acte du décès de Monsieur Renaud PEILLON, · signal

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15. 27/05/2004 Autre modification relative aux dirigeants
    Changement de dénomination · Modification de l'exercice social · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, changement de dénomination

    Changement de dénomination · Modification de l'exercice social · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — - Lors de sa constitution, il a été fait apport en nature à la Société d'un fonds artisanal · signal

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale nomme aux fonctions de premier Président de la Société sous sa forme de · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale prend acte de la démission de Monsieur Bernard LABROSSE de ses fonctions · signal

    Augmentation de capital — a été augmenté de VINGT CINQ MILLE Francs par prélèvement de pareille somme sur · signal

    Changement de dénomination — L'Assemblée Générale décide de modifier la dénomination sociale pour adopter désormais la · signal

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16. 26/03/2004 Transformation de la forme juridique
    Mouvement de commissaire aux comptes · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 1 signal : transformation de forme

    Mouvement de commissaire aux comptes · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Transformation de forme — rapport du commissaire aux comptes sur la transformation de la société du · signal

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17. 26/03/2004 Transformation de la forme juridique
    Mouvement de commissaire aux comptes · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, transformation de forme

    Mouvement de commissaire aux comptes · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale, après avoir entendu lecture du rapport de la Gérance, décide de désigner : · signal

    Transformation de forme — des rapports prévus par la Loi concernant la transformation de la société en Société par Actions · signal

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18. 30/01/2003 Autre opération sur le capital
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — - Lors de sa constitution, il a été fait apport en nature à la Société d'un fonds artisanal de fabrication · signal

    Augmentation de capital — souscrire à l'augmentation, décide de réserver la souscription de la totalité des parts sociales à émettre, · signal

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19. 30/12/2002 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · 2 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant

    Autre pièce déposée

    Cession de titres — cession de parts · signal

    Nomination de dirigeant — 5°) La gérance est assurée à ce jour par M Bernard Labrosse, nommé à ces fonctions pour une durée · signal

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20. 04/07/2002 Cession de parts sociales
    Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital

    Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — cession de parts · signal

    Apport — - Lors de sa constitution, il a été fait apport en nature à la Société d'un fonds artisanal de fabrication de · signal

    Nomination de dirigeant — démission à compter du jour de la nomination de son successeur et le remercie pour les services rendus à · signal

    Départ de dirigeant — L'assemblée générale prend acte du souhait exprimé par Monsieur Gilles TREHIOU de démissionner de · signal

    Augmentation de capital — - Aux termes de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 25 Mai 2000, le capital social a été augmenté · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
21. 05/11/2001 Cession de parts sociales
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — cessionnaire, décide que l'article 7 des statuts sociaux sera remplacé par les dispositions ci-après, à · signal

    Apport — - Lors de sa constitution, il a été fait apport en nature à la Société d'un fonds artisanal de fabrication de · signal

    Augmentation de capital — - Aux termes de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 25 Mai 2000, le capital social a été augmenté de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
22. 14/08/2001 Autre opération sur le capital
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — - Lors de sa constitution, il a été fait apport en nature à la Société d'un fonds artisanal de fabrication de · signal

    Augmentation de capital — Aux termes de l'Assemblée Générale Mixte du 22 juin 2001, le capital social a été augmenté d'une · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
23. 12/02/2001 Fusion
    Modification des statuts · Transfert du siège social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : fusion, apport, dissolution, transfert de siège

    Modification des statuts · Transfert du siège social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Fusion — TRAITE DE FUSION · signal

    Apport — - Lors de sa constitution , il a été fait apport en nature à la Société d'un fonds artisanal de fabrication de · signal

    Dissolution — Le projet de fusion a indiqué que la Société "SLVS" se trouverait dissoute · signal

    Transfert de siège — décide de transférer le siège social de la société : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
24. 06/12/2000 Rapport du commissaire aux apports
    Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, apport, dissolution

    Autre pièce déposée

    Fusion — l'augmentation des capitaux propres de la société absorbante et au traité de fusion · signal

    Apport — Rapport du commissaire aux apports · signal

    Dissolution — composant le capital de la société absorbée, la société SLVS sera dissoute de plein droit dès · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
25. 11/09/2000 Fusion
    Autre pièce déposée · 4 signaux : fusion, apport, dissolution, liquidation

    Autre pièce déposée

    Fusion — Projet de fusion · signal

    Apport — voie d'apport de la totalité de l'actif de la société "SLVS" à la société · signal

    Dissolution — DISSOLUTION DE LA SOCIETE ABSORBEE · signal

    Liquidation — liquidation judiciaire dont le siège social était à CHAUFFAILLES (Saône et · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
26. 10/08/2000 Mouvement de commissaire aux comptes
    Procédure collective ou décision de justice · 2 signaux : fusion, apport

    Procédure collective ou décision de justice

    Fusion — envisagent de fusionner par absorption de la Société SLVS par la Société · signal

    Apport — Qu'aux termes de l'article 64 dudit décret, le Commissaire aux Apports peut · signal

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27. 13/06/2000 Autre opération sur le capital
    Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital

    Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — . acquérir lesdites parts sociales moyennant le prix de F. 100.000 ; acquitter le prix de cession, · signal

    Apport — - Lors de sa constitution , il a été fait apport en nature à la Société d'un fonds artisanal de · signal

    Nomination de dirigeant — Nomme en qualité de nouveau gérant, en remplacement de Monsieur Bernard CHARRETON, · signal

    Départ de dirigeant — Prend acte du désir manifesté par Monsieur Bernard CHARRETON gérant, de démissionner de ses · signal

    Augmentation de capital — social a été augmenté : · signal

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28. 12/07/1994 Poursuite d'activité malgré les pertes
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : difficultés ou procédure collective

    Tenue de l'assemblée

    Difficultés ou procédure collective — - Constatation de la reconstitution des capitaux propres, · signal

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29. 04/10/1993 Poursuite d'activité malgré les pertes
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : difficultés ou procédure collective, dissolution, liquidation

    Tenue de l'assemblée

    Difficultés ou procédure collective — les capitaux propres de la Société sont devenus inférieurs à la moitié du · signal

    Dissolution — Décide la dissolution anticipée de la Société à compter de ce jour et sa · signal

    Liquidation — liquidation amiable sous le régime conventionnel conformément aux · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 29.