ENTREPRISE Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment › Nord ›
TOMMASINI CONSTRUCTION
338 614 589SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/11/1985
Rue la Fontaine, 59620 Aulnoye-Aymeries
Dirigeants et associés
- Personne morale SIFTO › (nouvel onglet)
- Personne morale KPMG S.A › (nouvel onglet)
- Personne morale SALUSTRO REYDEL
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 28/10/2026.
› Réseau (5)
3 mandats · 2 opérations
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- mandats KPMG › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Nom non diffusible › (nouvel onglet) · autre
- mandats SIFTO › (nouvel onglet) · président
- opérations AUBRUN › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption · reprise, acquéreur · 2012 30/03/2012
- opérations DUBOIS CONSTRUCTION › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1998 01/11/1998
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : changement de dirigeant, 02/06/2020
- 02/06/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2017 activité Construction d'autres bâtiments → Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment INSEE, Sirene
- 02/05/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 04/12/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/04/2009 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Construction de bâtiments divers → Construction d'autres bâtiments INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Construction de bâtiments divers INSEE, Sirene
- 01/11/1985 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 01/11/1985 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1985 → 2020 · 9.
› Agréments et conventions (5)
Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-
- Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
- Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
- Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
- RGE RGE · 1 qualification
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 27/10/2026.
› Marchés publics (32)
dernier : 362 k€, 27/05/2026
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27/05/2026
COMMUNE DE LAMBERSART › (nouvel onglet)
362 k€
marché · 3 avenants · 1A - DESAMIANTAGE - CURAGE, 1B - GROS-OEUVRE
marché · 362 k€ (3 avenants)
1A - DESAMIANTAGE - CURAGE, 1B - GROS-OEUVRE
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27/05/2026
COMMUNE DE LAMBERSART › (nouvel onglet)
362 k€
marché · Rénovation - Réhabilitation de la garderie "LA CABANE A GRANDIR" à Lambersart - Lot 01 : 1A Désamiantage - curage 1B Gros-oeuvre
marché · 362 k€
Rénovation - Réhabilitation de la garderie "LA CABANE A GRANDIR" à Lambersart - Lot 01 : 1A Désamiantage - curage 1B Gros-oeuvre
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16/03/2026
CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES › (nouvel onglet)
2,3 M€
marché · Construction d'un pôle Formations Santé à Centre Hospitalier de Maubeuge LOT 2 Fondations-Gros ouvre
marché · 2,3 M€
Construction d'un pôle Formations Santé à Centre Hospitalier de Maubeuge LOT 2 Fondations-Gros ouvre
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22/12/2025
SA ECONOMIE MIXTE VILLE RENOUVELEE › (nouvel onglet)
957 k€
marché · Lot 1 : Démolition - Gros oeuvre Etendu
marché · 957 k€
Lot 1 : Démolition - Gros oeuvre Etendu
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21/10/2025
COMMUNE D AVESNES SUR HELPE › (nouvel onglet)
1,4 M€
marché · Réhabilitation de la Casemate Saint-Louis - GROS ŒUVRE – RESTAURATION PIERRE – DALLAGES – ECHAFAUDAGES
marché · 1,4 M€
Réhabilitation de la Casemate Saint-Louis - GROS ŒUVRE – RESTAURATION PIERRE – DALLAGES – ECHAFAUDAGES
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15/09/2025
COMMUNE DE LAMBERSART › (nouvel onglet)
97 k€
marché · Construction de garages à destination de la Police Municipale
marché · 97 k€
Construction de garages à destination de la Police Municipale
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15/09/2025
COMMUNE DE LAMBERSART › (nouvel onglet)
97 k€
marché · 8 avenants · CONSTRUCTION DE GARAGES POUR LA POLICE MUNICIPALE
marché · 97 k€ (8 avenants)
CONSTRUCTION DE GARAGES POUR LA POLICE MUNICIPALE
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04/09/2025
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LILLE › (nouvel onglet)
1,1 M€
marché · Travaux de restructuration de la stérilisation du Centre Hospitalier de Tourcoing
marché · 1,1 M€
Travaux de restructuration de la stérilisation du Centre Hospitalier de Tourcoing
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06/08/2025
COMMUNE DE MONS EN BAROEUL › (nouvel onglet)
53 k€
marché · Lot 1 gros oeuvre
marché · 53 k€
Lot 1 gros oeuvre
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14/06/2025
COMMUNE DE LEZENNES › (nouvel onglet)
2,1 M€
marché · Construction Maison des Arts Vivants et Réhabilitation Maison des Associations - Lot 1 GROS OEUVRE
marché · 2,1 M€
Construction Maison des Arts Vivants et Réhabilitation Maison des Associations - Lot 1 GROS OEUVRE
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13/06/2025
COMMUNE DE LAMBERSART › (nouvel onglet)
1,1 M€
marché · montant porté à 1,1 M€ le 28/07/2026 · 1A-DESAMIANTAGE-CURAGE/1B-DEMOLITION-GROS-OEUVRE
marché · porté à 1,1 M€ le 28/07/2026
1A-DESAMIANTAGE-CURAGE/1B-DEMOLITION-GROS-OEUVRE
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13/06/2025
COMMUNE DE LAMBERSART › (nouvel onglet)
1,2 M€
marché · montant porté à 1,2 M€ le 12/10/2026 · Création d'un restaurant scolaire rue Kleber à Lambersart - Lot 1 : 1A - Désamiantage - curage - 1B Démolition - Gros oeuvre
marché · porté à 1,2 M€ le 12/10/2026
Création d'un restaurant scolaire rue Kleber à Lambersart - Lot 1 : 1A - Désamiantage - curage - 1B Démolition - Gros oeuvre
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19/05/2025
COMMUNE DE MONS EN BAROEUL › (nouvel onglet)
344 k€
marché · 4 avenants · lot n°2 : gros uvre démolition
marché · 344 k€ (4 avenants)
lot n°2 : gros uvre démolition
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10/03/2025
COMMUNE DE SOLESMES › (nouvel onglet)
1,0 M€
marché · Restructuration du CASC Lot 1
marché · 1,0 M€
Restructuration du CASC Lot 1
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10/03/2025
COMMUNE DE SOLESMES › (nouvel onglet)
1,0 M€
marché · 1 avenant · Restructuration du CASC Lot 1
marché · 1,0 M€ (1 avenant)
Restructuration du CASC Lot 1
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02/01/2025
REGION HAUTS-DE-FRANCE › (nouvel onglet)
3,5 M€
marché · 19 avenants · TRX RESTRUCT CAMPUS AGROENVIRONNEMENTAL DE TILLOY LES MOFFLAINES LOT 1
marché · 3,5 M€ (19 avenants)
TRX RESTRUCT CAMPUS AGROENVIRONNEMENTAL DE TILLOY LES MOFFLAINES LOT 1
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03/12/2024
COMMUNE DE MONS EN BAROEUL › (nouvel onglet)
1,3 M€
marché · 3 avenants · Lot 1: terrassement gros oeuvre vrd
marché · 1,3 M€ (3 avenants)
Lot 1: terrassement gros oeuvre vrd
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23/11/2024
COMMUNE D ATTICHES › (nouvel onglet)
1,0 M€
marché · CONSTRUCTION SALLE POLYVALENTE KLEBER BAILLEZ A ATTICHES LOT 01 GROS OEUVRE
marché · 1,0 M€
CONSTRUCTION SALLE POLYVALENTE KLEBER BAILLEZ A ATTICHES LOT 01 GROS OEUVRE
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23/11/2024
COMMUNE D ATTICHES › (nouvel onglet)
1,0 M€
marché · CONSTRUCTION SALLE POLYVALENTE KLEBER BAILLEZ A ATTICHES LOT 01 GROS OEUVRE
marché · 1,0 M€
CONSTRUCTION SALLE POLYVALENTE KLEBER BAILLEZ A ATTICHES LOT 01 GROS OEUVRE
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20/11/2024
CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES › (nouvel onglet)
4,8 M€
marché · montant porté à 4,8 M€ le 14/10/2026 · GROS OEUVRE ETENDU (GROS OEUVRE_BOIS CHARPENTE_CURAGE DEMOLITIONS_DESAMIANTAGE_ETANCHEITE...)
marché · porté à 4,8 M€ le 14/10/2026
GROS OEUVRE ETENDU (GROS OEUVRE_BOIS CHARPENTE_CURAGE DEMOLITIONS_DESAMIANTAGE_ETANCHEITE...)
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30/08/2024
COMMUNE D HAUTMONT › (nouvel onglet)
79 k€
marché · montant porté à 79 k€ le 21/10/2025 · REAMENAGEMENT ECOLE AUGUSTE PERIER - CREATION D'UN ASCENSEUR LOT N°1 : GROS OEUVRE ETENDU
marché · porté à 79 k€ le 21/10/2025
REAMENAGEMENT ECOLE AUGUSTE PERIER - CREATION D'UN ASCENSEUR LOT N°1 : GROS OEUVRE ETENDU
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22/05/2024
CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES › (nouvel onglet)
565 k€
marché · montant porté à 565 k€ le 03/03/2026 · Travaux de réhabilitation thermique et énergétique de la clinique gériatrique du centre hospitalier du Quesnoy - Lot n°1 : GROS OUVRE ETENDU
marché · porté à 565 k€ le 03/03/2026
Travaux de réhabilitation thermique et énergétique de la clinique gériatrique du centre hospitalier du Quesnoy - Lot n°1 : GROS OUVRE ETENDU
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13/05/2024
COMMUNE DE MONS EN BAROEUL › (nouvel onglet)
127 k€
marché · Lot 1: gros oeuvre curage démolition
marché · 127 k€
Lot 1: gros oeuvre curage démolition
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13/05/2024
COMMUNE DE MONS EN BAROEUL › (nouvel onglet)
127 k€
marché · 1 avenant · 2024/02-Lot 1: gros uvre curage démolition
marché · 127 k€ (1 avenant)
2024/02-Lot 1: gros uvre curage démolition
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02/01/2024
AVESNOISE PROMOCIL, SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
2,6 M€
marché · montant porté à 2,6 M€ le 20/03/2025 · MAUBEUGE - La Clouterie - Ilôt Lecluyse - Construction de 36 logements collectifs, de cellules commerciales et de bureaux: Lot 1: Gros oeuvre
marché · porté à 2,6 M€ le 20/03/2025
MAUBEUGE - La Clouterie - Ilôt Lecluyse - Construction de 36 logements collectifs, de cellules commerciales et de bureaux: Lot 1: Gros oeuvre
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04/08/2023
CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES › (nouvel onglet)
1,5 M€
marché · 1 avenant · Lot n°1 gros ouvre - Centre Hospitalier de Fourmies Construction EHPAD VICTOR DELLOUE, EXTENSION DE 39 chambres
marché · 1,5 M€ (1 avenant)
Lot n°1 gros ouvre - Centre Hospitalier de Fourmies Construction EHPAD VICTOR DELLOUE, EXTENSION DE 39 chambres
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21/07/2023
COMMUNE DE MARCQ EN BAROEUL › (nouvel onglet)
5,4 M€
Accord cadre · montant maximum · GROS OEUVRE ETENDU
Accord cadre · 5,4 M€ (montant maximum)
GROS OEUVRE ETENDU
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13/06/2023
DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
2,1 M€
marché · montant porté à 2,1 M€ le 01/01/2022 · Lot 1 - TRAVAUX RELATIFS A L'AMELIORATION DE LA VIE QUOTIDIENNE AU COLLEGE ALBERT DEBEYRE DE MARQUETTE LEZ LILLE LOT N°1 GROS-OEUVRE ETENDU
marché · porté à 2,1 M€ le 01/01/2022
Lot 1 - TRAVAUX RELATIFS A L'AMELIORATION DE LA VIE QUOTIDIENNE AU COLLEGE ALBERT DEBEYRE DE MARQUETTE LEZ LILLE LOT N°1 GROS-OEUVRE ETENDU
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05/05/2023
COMMUNE DE LEERS › (nouvel onglet)
1,3 M€
marché · montant porté à 1,3 M€ le 19/09/2025 · ESP. CULT. LOT2 GROS OEUVRES
marché · porté à 1,3 M€ le 19/09/2025
ESP. CULT. LOT2 GROS OEUVRES
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20/04/2023
DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
2,4 M€
marché · montant porté à 2,4 M€ le 01/01/2022 · Lot n° 1 : CLOS COUVERT - Travaux de restructuration de l EPDSAE de Bauvin pour le Département du Nord
marché · porté à 2,4 M€ le 01/01/2022
Lot n° 1 : CLOS COUVERT - Travaux de restructuration de l EPDSAE de Bauvin pour le Département du Nord
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—
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LILLE › (nouvel onglet)
3,7 M€
marché · Travaux de rénovation et d'extension de la résidence Jean de Luxembourg à Haubourdin et d'extension de la résidence les Magnolias à Loos.
marché · 3,7 M€
Travaux de rénovation et d'extension de la résidence Jean de Luxembourg à Haubourdin et d'extension de la résidence les Magnolias à Loos.
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01/01/2022
DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
251 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 251 k€ · LOT n°1 : GOE ETENDU - Travaux de restructuration Coll Van Der Meersch MOUVAUX
acte de sous-traitance · porté à 251 k€
LOT n°1 : GOE ETENDU - Travaux de restructuration Coll Van Der Meersch MOUVAUX
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 32.
› Changements de contrôle (6)
dernier : changement de contrôle, 01/10/2012
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 01/10/2012 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 15/05/2012 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 11/04/2012 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 30/03/2012 opérationfusion-absorption AUBRUN › (nouvel onglet) · précédent propriétaire BODACC, opérations
- 01/11/2011 reprise repris d'AUBRUN › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/11/1998 reprise repris de DUBOIS CONSTRUCTION › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 6.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 27,4 M€ · Achats 4,7 M€ · Charges externes 15,5 M€ · Personnel 8,0 M€ · EBE −487 k€
- 2017 : 28,3 M€ · Achats 3,7 M€ · Charges externes 17,1 M€ · Personnel 7,3 M€ · EBE 1 812 €
- 2018 : 17,8 M€ · Achats 2,2 M€ · Charges externes 9,1 M€ · Personnel 6,7 M€ · EBE −178 k€
- 2019 : 29,1 M€ · Achats 4,5 M€ · Charges externes 16,3 M€ · Personnel 6,9 M€ · EBE 1,2 M€
- 2020 : 21,8 M€ · Achats 3,0 M€ · Charges externes 12,6 M€ · Personnel 6,3 M€ · EBE −183 k€
- 2021 : 24,0 M€ · Achats 3,8 M€ · Charges externes 12,8 M€ · Personnel 6,6 M€ · EBE 831 k€
- 2023 : 25,7 M€ · Achats 4,3 M€ · Charges externes 13,8 M€ · Personnel 7,0 M€ · EBE 927 k€
- 2024 : 33,4 M€ · Achats 5,9 M€ · Charges externes 18,5 M€ · Personnel 7,0 M€ · EBE 2,0 M€
- 2025 : 25,8 M€ · Achats 4,3 M€ · Charges externes 14,2 M€ · Personnel 6,7 M€ · EBE 472 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : -1,8 %
- 2017 : 0,0 %
- 2018 : -1,0 %
- 2019 : 4,0 %
- 2020 : -0,8 %
- 2021 : 3,5 %
- 2023 : 3,6 %
- 2024 : 5,9 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
Rue la Fontaine, 59620 Aulnoye-Aymeries
siège · SIRET 338 614 589 00012 · construction de maisons et bâtiments · depuis 01/11/1985
-
Synergie Park 4 Rue Pierre Et Marie Curie, 59260 Lezennes
SIRET 338 614 589 00046 · construction de maisons et bâtiments · depuis 25/02/2022
Les 3 759 autres entreprises du métier « maçonnerie et gros œuvre » · Nord (59) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (24)
dernier : changement de dirigeant, 22/05/2020
-
22/05/2020
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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19/11/2014
Changement de dirigeant — De ce fait il a ete mis fin au mandat du directeur general
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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01/10/2012
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Autre pièce déposée · Fusion · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Augmentation du capital social · Autre pièce déposée · Fusion · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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01/10/2012
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Augmentation du capital social · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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01/10/2012
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Augmentation du capital social · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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01/10/2012
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Augmentation du capital social · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
01/10/2012
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Augmentation du capital social · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
18/06/2012
Rapport du commissaire aux apports
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
15/05/2012
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
11/04/2012
Fusion — Par la sas aubrun a lille a la sas tommasini construction a aulnoye aymeries
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Rapport du commissaire aux apports · Procédure collective ou décision de justice
Rapport du commissaire aux apports · Procédure collective ou décision de justice
-
31/05/2011
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
25/11/2009
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · et 1 autre
Modification des statuts · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · et 1 autre
-
25/11/2009
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
-
25/11/2009
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
- 15/12/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/06/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/04/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/10/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/09/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/04/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/04/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/02/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/08/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/04/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 24.