MEDISPORT

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1986 → 2019 · 8.

1. Convention collective Convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique · code 0176

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 04/11/2026.

1. 17/07/2026 CENTRE HOSPITALIER DE COLMAR › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Jersey Coton Tubulaire Non Stérile - GHT11 - Fourniture de dispositifs médicaux, médico-techniques non stériles et produits non tissés

   Accord cadre · 29 k€ (montant maximum)

   Jersey Coton Tubulaire Non Stérile - GHT11 - Fourniture de dispositifs médicaux, médico-techniques non stériles et produits non tissés

   29 k€
2. 17/07/2026 CENTRE HOSPITALIER DE COLMAR › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · 316 : Jersey Coton Tubulaire Hydrofuge Non Stérile - GHT11 - Fourniture de dispositifs médicaux, médico-techniques non stériles et produits non tissés

   Accord cadre · 831 € (montant maximum)

   316 : Jersey Coton Tubulaire Hydrofuge Non Stérile - GHT11 - Fourniture de dispositifs médicaux, médico-techniques non stériles et produits non tissés

   831 €
3. 17/07/2026 CENTRE HOSPITALIER DE COLMAR › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · 307 : Gilet pour maintien au fauteuil - GHT11 - Fourniture de dispositifs médicaux, médico-techniques non stériles et produits non tissés

   Accord cadre · 3 269 € (montant maximum)

   307 : Gilet pour maintien au fauteuil - GHT11 - Fourniture de dispositifs médicaux, médico-techniques non stériles et produits non tissés

   3 269 €
4. 17/07/2026 CENTRE HOSPITALIER DE COLMAR › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · 312 : Sangle Claviculaire pour immobilisation d'épaule - GHT11 - Fourniture de dispositifs médicaux, médico-techniques non stériles et produits non tissés

   Accord cadre · 114 € (montant maximum)

   312 : Sangle Claviculaire pour immobilisation d'épaule - GHT11 - Fourniture de dispositifs médicaux, médico-techniques non stériles et produits non tissés

   114 €
5. 17/07/2026 CENTRE HOSPITALIER DE COLMAR › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · 308 : Attelle Alu Mousse Type Iselin Toutes Tailles - GHT11 - Fourniture de dispositifs médicaux, médico-techniques non stériles et produits non tissés

   Accord cadre · 1 127 € (montant maximum)

   308 : Attelle Alu Mousse Type Iselin Toutes Tailles - GHT11 - Fourniture de dispositifs médicaux, médico-techniques non stériles et produits non tissés

   1 127 €
6. 17/07/2026 CENTRE HOSPITALIER DE COLMAR › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · 306 : Harnais pour maintien au fauteuil - GHT11 - Fourniture de dispositifs médicaux, médico-techniques non stériles et produits non tissés

   Accord cadre · 4 491 € (montant maximum)

   306 : Harnais pour maintien au fauteuil - GHT11 - Fourniture de dispositifs médicaux, médico-techniques non stériles et produits non tissés

   4 491 €
7. 01/07/2026 HOPITAL LE MANS › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · GRANDS ET PETITS APPAREILLAGES ORTHOPEDIQUES, ORTHESES, ATTELLES ET CONTENTION, APPAREILS D’IMMOBILISATION DE SERIE POUR PATIENTS HOSPITALISES ET MATERIAUX POUR LA REALISATION D’O…

   Accord cadre · 15 k€ (montant maximum)

   GRANDS ET PETITS APPAREILLAGES ORTHOPEDIQUES, ORTHESES, ATTELLES ET CONTENTION, APPAREILS D’IMMOBILISATION DE SERIE POUR PATIENTS HOSPITALISES ET MATERIAUX POUR LA REALISATION D’O…

   15 k€
8. 01/07/2026 HOPITAL LE MANS › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · GRANDS ET PETITS APPAREILLAGES ORTHOPEDIQUES, ORTHESES, ATTELLES ET CONTENTION, APPAREILS D’IMMOBILISATION DE SERIE POUR PATIENTS HOSPITALISES ET MATERIAUX POUR LA REALISATION D’O…

   Accord cadre · 8 400 € (montant maximum)

   GRANDS ET PETITS APPAREILLAGES ORTHOPEDIQUES, ORTHESES, ATTELLES ET CONTENTION, APPAREILS D’IMMOBILISATION DE SERIE POUR PATIENTS HOSPITALISES ET MATERIAUX POUR LA REALISATION D’O…

   8 400 €
9. 01/07/2026 HOPITAL LE MANS › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · GRANDS ET PETITS APPAREILLAGES ORTHOPEDIQUES, ORTHESES, ATTELLES ET CONTENTION, APPAREILS D’IMMOBILISATION DE SERIE POUR PATIENTS HOSPITALISES ET MATERIAUX POUR LA REALISATION D’O…

   Accord cadre · 11 k€ (montant maximum)

   GRANDS ET PETITS APPAREILLAGES ORTHOPEDIQUES, ORTHESES, ATTELLES ET CONTENTION, APPAREILS D’IMMOBILISATION DE SERIE POUR PATIENTS HOSPITALISES ET MATERIAUX POUR LA REALISATION D’O…

   11 k€
10. 01/07/2026 HOPITAL LE MANS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · GRANDS ET PETITS APPAREILLAGES ORTHOPEDIQUES, ORTHESES, ATTELLES ET CONTENTION, APPAREILS D’IMMOBILISATION DE SERIE POUR PATIENTS HOSPITALISES ET MATERIAUX POUR LA REALISATION D’O…

    Accord cadre · 280 € (montant maximum)

    GRANDS ET PETITS APPAREILLAGES ORTHOPEDIQUES, ORTHESES, ATTELLES ET CONTENTION, APPAREILS D’IMMOBILISATION DE SERIE POUR PATIENTS HOSPITALISES ET MATERIAUX POUR LA REALISATION D’O…

    280 €
11. 01/07/2026 HOPITAL LE MANS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · GRANDS ET PETITS APPAREILLAGES ORTHOPEDIQUES, ORTHESES, ATTELLES ET CONTENTION, APPAREILS D’IMMOBILISATION DE SERIE POUR PATIENTS HOSPITALISES ET MATERIAUX POUR LA REALISATION D’O…

    Accord cadre · 1 680 € (montant maximum)

    GRANDS ET PETITS APPAREILLAGES ORTHOPEDIQUES, ORTHESES, ATTELLES ET CONTENTION, APPAREILS D’IMMOBILISATION DE SERIE POUR PATIENTS HOSPITALISES ET MATERIAUX POUR LA REALISATION D’O…

    1 680 €
12. 01/07/2026 HOPITAL LE MANS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · GRANDS ET PETITS APPAREILLAGES ORTHOPEDIQUES, ORTHESES, ATTELLES ET CONTENTION, APPAREILS D’IMMOBILISATION DE SERIE POUR PATIENTS HOSPITALISES ET MATERIAUX POUR LA REALISATION D’O…

    Accord cadre · 30 k€ (montant maximum)

    GRANDS ET PETITS APPAREILLAGES ORTHOPEDIQUES, ORTHESES, ATTELLES ET CONTENTION, APPAREILS D’IMMOBILISATION DE SERIE POUR PATIENTS HOSPITALISES ET MATERIAUX POUR LA REALISATION D’O…

    30 k€
13. 01/07/2026 HOPITAL LE MANS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · GRANDS ET PETITS APPAREILLAGES ORTHOPEDIQUES, ORTHESES, ATTELLES ET CONTENTION, APPAREILS D’IMMOBILISATION DE SERIE POUR PATIENTS HOSPITALISES ET MATERIAUX POUR LA REALISATION D’O…

    Accord cadre · 39 k€ (montant maximum)

    GRANDS ET PETITS APPAREILLAGES ORTHOPEDIQUES, ORTHESES, ATTELLES ET CONTENTION, APPAREILS D’IMMOBILISATION DE SERIE POUR PATIENTS HOSPITALISES ET MATERIAUX POUR LA REALISATION D’O…

    39 k€
14. 01/07/2026 HOPITAL LE MANS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · GRANDS ET PETITS APPAREILLAGES ORTHOPEDIQUES, ORTHESES, ATTELLES ET CONTENTION, APPAREILS D’IMMOBILISATION DE SERIE POUR PATIENTS HOSPITALISES ET MATERIAUX POUR LA REALISATION D’O…

    Accord cadre · 29 k€ (montant maximum)

    GRANDS ET PETITS APPAREILLAGES ORTHOPEDIQUES, ORTHESES, ATTELLES ET CONTENTION, APPAREILS D’IMMOBILISATION DE SERIE POUR PATIENTS HOSPITALISES ET MATERIAUX POUR LA REALISATION D’O…

    29 k€
15. 23/03/2026 CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-BRIEUC, PAIMPOL ET TREGUIER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de dispositifs médicaux du segment PANSEMENTS - FIXATIONS ET COMPRESSIONS pour le Groupement de commandes régional de Bretagne

    Accord cadre · 322 k€ (montant maximum)

    Fourniture de dispositifs médicaux du segment PANSEMENTS - FIXATIONS ET COMPRESSIONS pour le Groupement de commandes régional de Bretagne

    322 k€
16. 23/03/2026 CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-BRIEUC, PAIMPOL ET TREGUIER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de dispositifs médicaux du segment PANSEMENTS - FIXATIONS ET COMPRESSIONS pour le Groupement de commandes régional de Bretagne

    Accord cadre · 233 k€ (montant maximum)

    Fourniture de dispositifs médicaux du segment PANSEMENTS - FIXATIONS ET COMPRESSIONS pour le Groupement de commandes régional de Bretagne

    233 k€
17. 23/03/2026 CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-BRIEUC, PAIMPOL ET TREGUIER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de dispositifs médicaux du segment PANSEMENTS - FIXATIONS ET COMPRESSIONS pour le Groupement de commandes régional de Bretagne

    Accord cadre · 1 990 € (montant maximum)

    Fourniture de dispositifs médicaux du segment PANSEMENTS - FIXATIONS ET COMPRESSIONS pour le Groupement de commandes régional de Bretagne

    1 990 €
18. 23/03/2026 CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-BRIEUC, PAIMPOL ET TREGUIER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de dispositifs médicaux du segment PANSEMENTS - FIXATIONS ET COMPRESSIONS pour le Groupement de commandes régional de Bretagne

    Accord cadre · 48 k€ (montant maximum)

    Fourniture de dispositifs médicaux du segment PANSEMENTS - FIXATIONS ET COMPRESSIONS pour le Groupement de commandes régional de Bretagne

    48 k€
19. 06/03/2026 CENTRE HOSPITALIER VALENCE › (nouvel onglet)
    marché · Fourniture d'Orthèses de série

    marché · 3 024 €

    Fourniture d'Orthèses de série

    3 024 €
20. 06/03/2026 CENTRE HOSPITALIER VALENCE › (nouvel onglet)
    marché · Fourniture d'Orthèses de série

    marché · 4 953 €

    Fourniture d'Orthèses de série

    4 953 €
21. 16/02/2026 HOPITAL LE MANS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fournitures et consommables médico-chirurgicaux pour les établissements du GHT 72 - Ceintures de contention magnétiques et accessoires

    Accord cadre · 148 k€ (montant maximum)

    Fournitures et consommables médico-chirurgicaux pour les établissements du GHT 72 - Ceintures de contention magnétiques et accessoires

    148 k€
22. 05/02/2026 CENTRE HOSPITALIER DE NIORT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · DISP5 : LOTS 281-282-363-374

    Accord cadre · 821 k€ (montant maximum)

    DISP5 : LOTS 281-282-363-374

    821 k€
23. 02/02/2026 CENTRE HOSPITALIER WILLIAM MOREY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le marché concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stériles (GRA…

    Accord cadre · 6 800 € (montant maximum)

    Le marché concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stériles (GRA…

    6 800 €
24. 02/02/2026 CENTRE HOSPITALIER WILLIAM MOREY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le marché concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stériles (GRA…

    Accord cadre · 10 k€ (montant maximum)

    Le marché concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stériles (GRA…

    10 k€
25. 02/02/2026 CENTRE HOSPITALIER TARBES-LOURDES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ATTACHE-MEMBRES RELIE

    Accord cadre · 56 k€ (montant maximum)

    ATTACHE-MEMBRES RELIE

    56 k€
26. 28/01/2026 CTRE HOSPITALIER UNIVERS PONTCHAILLOU › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR ARTICLES DE PANSEMENTS - BANDAGE TUBULAIRE

    Accord cadre · 7 550 € (montant maximum)

    FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR ARTICLES DE PANSEMENTS - BANDAGE TUBULAIRE

    7 550 €
27. 13/01/2026 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · PDM18 AO2026 PHARMAUVERGNE FOURNITURES DISPOSITIFS MEDICAUX SEGMENT 1

    Accord cadre · 11 k€ (montant maximum)

    PDM18 AO2026 PHARMAUVERGNE FOURNITURES DISPOSITIFS MEDICAUX SEGMENT 1

    11 k€
28. 05/01/2026 CENTRE HOSPITALIER WILLIAM MOREY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le marché concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stériles (GRA…

    Accord cadre · 382 k€ (montant maximum)

    Le marché concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stériles (GRA…

    382 k€
29. 01/01/2026 CENTRE HOSPITALIER WILLIAM MOREY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le marché concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stériles (GRA…

    Accord cadre · 71 k€ (montant maximum)

    Le marché concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stériles (GRA…

    71 k€
30. 01/01/2026 CENTRE HOSPITALIER WILLIAM MOREY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le marché concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stériles (GRA…

    Accord cadre · 3 200 € (montant maximum)

    Le marché concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stériles (GRA…

    3 200 €
31. 01/01/2026 CENTRE HOSPITALIER WILLIAM MOREY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le marché concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stériles (GRA…

    Accord cadre · 9 600 € (montant maximum)

    Le marché concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stériles (GRA…

    9 600 €
32. 01/01/2026 CENTRE HOSPITALIER WILLIAM MOREY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le marché concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stériles (GRA…

    Accord cadre · 4 000 € (montant maximum)

    Le marché concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stériles (GRA…

    4 000 €
33. 01/01/2026 CENTRE HOSPITALIER WILLIAM MOREY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le marché concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stériles (GRA…

    Accord cadre · 84 k€ (montant maximum)

    Le marché concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stériles (GRA…

    84 k€
34. 01/01/2026 CENTRE HOSPITALIER WILLIAM MOREY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le marché concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stériles (GRA…

    Accord cadre · 13 k€ (montant maximum)

    Le marché concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stériles (GRA…

    13 k€
35. 01/01/2026 CENTRE HOSPITALIER WILLIAM MOREY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le marché concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stériles (GRA…

    Accord cadre · 2 000 € (montant maximum)

    Le marché concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stériles (GRA…

    2 000 €
36. 01/01/2026 CENTRE HOSPITALIER WILLIAM MOREY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le marché concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stériles (GRA…

    Accord cadre · 71 k€ (montant maximum)

    Le marché concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stériles (GRA…

    71 k€
37. 01/01/2026 CENTRE HOSPITALIER WILLIAM MOREY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le marché concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stériles (GRA…

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    Le marché concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stériles (GRA…

    400 k€
38. 01/01/2026 CENTRE HOSPITALIER WILLIAM MOREY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le marché concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stériles (GRA…

    Accord cadre · 38 k€ (montant maximum)

    Le marché concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stériles (GRA…

    38 k€
39. 01/01/2026 CENTRE HOSPITALIER WILLIAM MOREY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le marché concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stériles (GRA…

    Accord cadre · 63 k€ (montant maximum)

    Le marché concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stériles (GRA…

    63 k€
40. 01/01/2026 CENTRE HOSPITALIER WILLIAM MOREY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le marché concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stériles (GRA…

    Accord cadre · 4 800 € (montant maximum)

    Le marché concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stériles (GRA…

    4 800 €
41. 01/01/2026 CENTRE HOSPITALIER WILLIAM MOREY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le marché concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stériles (GRA…

    Accord cadre · 15 k€ (montant maximum)

    Le marché concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stériles (GRA…

    15 k€
42. 01/01/2026 CENTRE HOSPITALIER WILLIAM MOREY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le marché concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stériles (GRA…

    Accord cadre · 23 k€ (montant maximum)

    Le marché concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stériles (GRA…

    23 k€
43. 01/10/2025 GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE - UNION DES HOPITAUX POUR LES ACHATS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · IMOBD25_Lot 617:Ceinture LOMBAIRE à double sanglage

    Accord cadre · 62 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    IMOBD25_Lot 617:Ceinture LOMBAIRE à double sanglage

    62 k€
44. 30/09/2025 GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE - UNION DES HOPITAUX POUR LES ACHATS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · IMOBD25_Lot 619:Ceinture ABDOMINALE

    Accord cadre · 58 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    IMOBD25_Lot 619:Ceinture ABDOMINALE

    58 k€
45. 22/09/2025 GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE - UNION DES HOPITAUX POUR LES ACHATS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · IMOBD25_Lot 621:Echarpe de SOUTIEN du BRAS sans sangle abdominale

    Accord cadre · 42 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    IMOBD25_Lot 621:Echarpe de SOUTIEN du BRAS sans sangle abdominale

    42 k€
46. 22/09/2025 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE REIMS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · IMOBD2025 - M_3074 - ECHARPE DE SOUTIEN DU BRAS SANS SANGLE ABDOMINALE

    Accord cadre · 66 k€ (montant maximum)

    IMOBD2025 - M_3074 - ECHARPE DE SOUTIEN DU BRAS SANS SANGLE ABDOMINALE

    66 k€
47. 22/09/2025 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE REIMS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · IMOBD2025 - M_3074 - ATTELLE D'IMMOBILISATION DU GENOU À FERMETURE AUTOAGRIPPANTE

    Accord cadre · 163 k€ (montant maximum)

    IMOBD2025 - M_3074 - ATTELLE D'IMMOBILISATION DU GENOU À FERMETURE AUTOAGRIPPANTE

    163 k€
48. 22/09/2025 GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE - UNION DES HOPITAUX POUR LES ACHATS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · IMOBD25_Lot 629:Attelle d'immobilisation du GENOU à fermeture AUTOAGRIPPANTE

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    IMOBD25_Lot 629:Attelle d'immobilisation du GENOU à fermeture AUTOAGRIPPANTE

    40 k€
49. 22/09/2025 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Fourniture de DM stériles de Biopsie et Drainage, Dispositifs d'Immobilisation et de Monitorage à usage unique GAC-2024-111 / IMOBD-2025 / MS04

    Accord cadre · 70 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Fourniture de DM stériles de Biopsie et Drainage, Dispositifs d'Immobilisation et de Monitorage à usage unique GAC-2024-111 / IMOBD-2025 / MS04

    70 k€
50. 01/05/2025 GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE ACHATS DU CENTRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Pansements stériles et non stériles, contention, immobilisation, plaies chroniques, sets de soins, habillage UU non stérile, protection, divers dispositifs médicaux de soins

    Accord cadre · 2 646 € (montant maximum)

    Pansements stériles et non stériles, contention, immobilisation, plaies chroniques, sets de soins, habillage UU non stérile, protection, divers dispositifs médicaux de soins

    2 646 €
51. 01/05/2025 GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE ACHATS DU CENTRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Pansements stériles et non stériles, contention, immobilisation, plaies chroniques, sets de soins, habillage UU non stérile, protection, divers dispositifs médicaux de soins

    Accord cadre · 2 898 € (montant maximum)

    Pansements stériles et non stériles, contention, immobilisation, plaies chroniques, sets de soins, habillage UU non stérile, protection, divers dispositifs médicaux de soins

    2 898 €
52. 01/05/2025 GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE ACHATS DU CENTRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Pansements stériles et non stériles, contention, immobilisation, plaies chroniques, sets de soins, habillage UU non stérile, protection, divers dispositifs médicaux de soins

    Accord cadre · 413 € (montant maximum)

    Pansements stériles et non stériles, contention, immobilisation, plaies chroniques, sets de soins, habillage UU non stérile, protection, divers dispositifs médicaux de soins

    413 €
53. 01/05/2025 GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE ACHATS DU CENTRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Pansements stériles et non stériles, contention, immobilisation, plaies chroniques, sets de soins, habillage UU non stérile, protection, divers dispositifs médicaux de soins

    Accord cadre · 6 419 € (montant maximum)

    Pansements stériles et non stériles, contention, immobilisation, plaies chroniques, sets de soins, habillage UU non stérile, protection, divers dispositifs médicaux de soins

    6 419 €
54. 01/05/2025 GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE ACHATS DU CENTRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Pansements stériles et non stériles, contention, immobilisation, plaies chroniques, sets de soins, habillage UU non stérile, protection, divers dispositifs médicaux de soins

    Accord cadre · 8 840 € (montant maximum)

    Pansements stériles et non stériles, contention, immobilisation, plaies chroniques, sets de soins, habillage UU non stérile, protection, divers dispositifs médicaux de soins

    8 840 €
55. 01/05/2025 GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE ACHATS DU CENTRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Pansements stériles et non stériles, contention, immobilisation, plaies chroniques, sets de soins, habillage UU non stérile, protection, divers dispositifs médicaux de soins

    Accord cadre · 13 k€ (montant maximum)

    Pansements stériles et non stériles, contention, immobilisation, plaies chroniques, sets de soins, habillage UU non stérile, protection, divers dispositifs médicaux de soins

    13 k€
56. 01/04/2025 CENTRE HOSPITALIER REGIONAL › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURN PANSEMENST DRAPAGE 2025 LOT 76

    Accord cadre · 28 k€ (montant maximum)

    FOURN PANSEMENST DRAPAGE 2025 LOT 76

    28 k€
57. 20/12/2024 CENTRE HOSPITALIER D ANGOULEME › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Orthèses de série - Lot 13 - Orthèse stabilisatrice de cheville articulée

    Accord cadre · 58 k€ (montant maximum)

    Orthèses de série - Lot 13 - Orthèse stabilisatrice de cheville articulée

    58 k€
58. 20/12/2024 CENTRE HOSPITALIER D ANGOULEME › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Orthèses de série - Lot 12 -Orthèse d'immobilisation du genou

    Accord cadre · 45 k€ (montant maximum)

    Orthèses de série - Lot 12 -Orthèse d'immobilisation du genou

    45 k€
59. 03/12/2024 CHU BESANCON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de consommables d’orthopédie et de rééducation pour le GHT centre Franche-comté - Attelle modelable de membre

    Accord cadre · 32 k€ (montant maximum)

    Fourniture de consommables d’orthopédie et de rééducation pour le GHT centre Franche-comté - Attelle modelable de membre

    32 k€
60. 03/12/2024 CHU BESANCON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de consommables d’orthopédie et de rééducation pour le GHT centre Franche-comté - Moyens de contention

    Accord cadre · 232 k€ (montant maximum)

    Fourniture de consommables d’orthopédie et de rééducation pour le GHT centre Franche-comté - Moyens de contention

    232 k€
61. 03/12/2024 CHU BESANCON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de consommables d’orthopédie et de rééducation pour le GHT centre Franche-comté - Maintien membre supérieur

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    Fourniture de consommables d’orthopédie et de rééducation pour le GHT centre Franche-comté - Maintien membre supérieur

    400 k€
62. 05/11/2024 CENTRE HOSPITALIER WILLIAM MOREY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · La consultation concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stérile…

    Accord cadre · 10 k€ (montant maximum)

    La consultation concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stérile…

    10 k€
63. 05/11/2024 CENTRE HOSPITALIER WILLIAM MOREY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · La consultation concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stérile…

    Accord cadre · 8 872 € (montant maximum)

    La consultation concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stérile…

    8 872 €
64. 05/11/2024 CENTRE HOSPITALIER WILLIAM MOREY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · La consultation concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stérile…

    Accord cadre · 819 € (montant maximum)

    La consultation concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stérile…

    819 €
65. 15/10/2024 CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE MARSEILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · PT MAT KINE LOT 303-307-308-310-311

    Accord cadre · 66 k€ (montant maximum)

    PT MAT KINE LOT 303-307-308-310-311

    66 k€
66. 22/07/2024 ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · La consultation a pour objet l’achat de consommables de soins et petits matériels de prélèvement ou thérapie. - lot 7 Jersey tubulaire

    Accord cadre · 9 500 € (montant maximum)

    La consultation a pour objet l’achat de consommables de soins et petits matériels de prélèvement ou thérapie. - lot 7 Jersey tubulaire

    9 500 €
67. 18/07/2024 CHU NANTES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet la fournitures de dispositifs médicaux : Pansements / Hémostatiques / Sets de Soins / Nécessaires et Packs de Chirurgie / Casaques Chirurgica…

    Accord cadre · 588 k€ (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet la fournitures de dispositifs médicaux : Pansements / Hémostatiques / Sets de Soins / Nécessaires et Packs de Chirurgie / Casaques Chirurgica…

    588 k€
68. 15/07/2024 CENTRE HOSPITALIER WILLIAM MOREY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · La consultation concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stérile…

    Accord cadre · 2 640 € (montant maximum)

    La consultation concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stérile…

    2 640 €
69. 15/07/2024 LES HOPITAUX UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE D'ORTHESES STANDARDS

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE D'ORTHESES STANDARDS

    200 k€
70. 15/07/2024 CENTRE HOSPITALIER WILLIAM MOREY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · La consultation concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stérile…

    Accord cadre · 2 032 € (montant maximum)

    La consultation concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stérile…

    2 032 €
71. 15/07/2024 CENTRE HOSPITALIER WILLIAM MOREY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · La consultation concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stérile…

    Accord cadre · 8 870 € (montant maximum)

    La consultation concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stérile…

    8 870 €
72. 15/07/2024 LES HOPITAUX UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE D'ORTHESES STANDARDS

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE D'ORTHESES STANDARDS

    200 k€
73. 15/07/2024 CENTRE HOSPITALIER WILLIAM MOREY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · La consultation concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stérile…

    Accord cadre · 36 k€ (montant maximum)

    La consultation concerne la fourniture de dispositifs médicaux non stériles aux adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stérile…

    36 k€
74. 03/07/2024 CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles : Pansements, soins, contention : accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quanti…

    Accord cadre · 900 € (montant maximum)

    Fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles : Pansements, soins, contention : accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quanti…

    900 €
75. 03/07/2024 CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles : Pansements, soins, contention : accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quanti…

    Accord cadre · 3 200 € (montant maximum)

    Fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles : Pansements, soins, contention : accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quanti…

    3 200 €
76. 11/06/2024 CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE MARSEILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · PT MAT KINE LOT 101-104-106-315-318-319-406

    Accord cadre · 226 k€ (montant maximum)

    PT MAT KINE LOT 101-104-106-315-318-319-406

    226 k€
77. 30/05/2024 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CAEN NORMANDIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Contentions patients adultes (au lit, au fauteuil, au brancard) toutes tailles

    Accord cadre · 140 k€ (montant maximum)

    Contentions patients adultes (au lit, au fauteuil, au brancard) toutes tailles

    140 k€
78. 08/05/2024 GROUPE HOSPITALIER DE LA REGION DE MULHOUSE ET SUD ALSACE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 24 titulaires · Fourniture des dispositifs médicaux non-stériles

    Accord cadre · 877 k€ (montant maximum) · groupement de 24 titulaires

    Fourniture des dispositifs médicaux non-stériles

    877 k€
79. 07/03/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 9 titulaires · FOURNITURE DE FOURNITURE DEPOSITIFS MEDICAUX NON STERILES

    Accord cadre · 66 k€ (montant maximum) · groupement de 9 titulaires

    FOURNITURE DE FOURNITURE DEPOSITIFS MEDICAUX NON STERILES

    66 k€
80. 26/02/2024 CENTRE HOSPITALIER JURA-SUD › (nouvel onglet)
    marché · AOO-AC - Fourniture de dispositifs médicaux non stériles pour le compte du GHT Jura

    marché · 2,5 M€

    AOO-AC - Fourniture de dispositifs médicaux non stériles pour le compte du GHT Jura

    2,5 M€
81. 19/01/2024 RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de dispositifs médicaux non stériles et autres consommables non stériles - Orthèses de série

    Accord cadre · 10,4 M€ (montant maximum)

    Fourniture de dispositifs médicaux non stériles et autres consommables non stériles - Orthèses de série

    10,4 M€
82. 19/01/2024 RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de dispositifs médicaux non stériles et autres consommables non stériles - DM non stérile - Thérapie par le froid et le chaud

    Accord cadre · 10,7 M€ (montant maximum)

    Fourniture de dispositifs médicaux non stériles et autres consommables non stériles - DM non stérile - Thérapie par le froid et le chaud

    10,7 M€
83. 19/01/2024 GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE GRAND PARIS NORD-EST › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · RH DMNS 24-27 MEDISPORT 45

    Accord cadre · 57 k€ (montant maximum)

    RH DMNS 24-27 MEDISPORT 45

    57 k€
84. 19/01/2024 GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE GRAND PARIS NORD-EST › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · RH DMNS 24-27 MEDISPORT 72

    Accord cadre · 56 k€ (montant maximum)

    RH DMNS 24-27 MEDISPORT 72

    56 k€
85. 01/01/2024 RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de dispositifs médicaux non stériles et autres consommables non stériles - Lot 45 Orthèses de série

    Accord cadre · 167 k€ (montant maximum)

    Fourniture de dispositifs médicaux non stériles et autres consommables non stériles - Lot 45 Orthèses de série

    167 k€
86. 01/01/2024 RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · DMNS 2023-010 _ Lots_45_72_83

    Accord cadre · 118 k€ (montant maximum)

    DMNS 2023-010 _ Lots_45_72_83

    118 k€
87. 13/12/2022 CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 75 k€ le 14/01/2025 · CHALON DM NON STERILES

    marché · porté à 75 k€ le 14/01/2025

    CHALON DM NON STERILES

    75 k€
88. 12/07/2022 CENTRE HOSPITALIER DE COLMAR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ATTACHE POIGNET / CHEVILLE AVEC FERMETURE VELCRO POUR PATIENT MOYENNEMENT AGITE - GHT 11 - Fourniture de dispositifs médicaux, médico-techniques non stériles et produits non tissés

    Accord cadre · 1 488 € (montant maximum)

    ATTACHE POIGNET / CHEVILLE AVEC FERMETURE VELCRO POUR PATIENT MOYENNEMENT AGITE - GHT 11 - Fourniture de dispositifs médicaux, médico-techniques non stériles et produits non tissés

    1 488 €
89. 12/07/2022 CENTRE HOSPITALIER DE COLMAR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · BODY DE MAINTIEN INTEGRAL AU FAUTEUIL - GHT 11 - Fourniture de dispositifs médicaux, médico-techniques non stériles et produits non tissés

    Accord cadre · 4 334 € (montant maximum)

    BODY DE MAINTIEN INTEGRAL AU FAUTEUIL - GHT 11 - Fourniture de dispositifs médicaux, médico-techniques non stériles et produits non tissés

    4 334 €
90. 12/07/2022 CENTRE HOSPITALIER DE COLMAR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · GILET PONCHO POUR MAINTIEN AU FAUTEUIL - GHT 11 - Fourniture de dispositifs médicaux, médico-techniques non stériles et produits non tissés

    Accord cadre · 2 958 € (montant maximum)

    GILET PONCHO POUR MAINTIEN AU FAUTEUIL - GHT 11 - Fourniture de dispositifs médicaux, médico-techniques non stériles et produits non tissés

    2 958 €
91. 12/07/2022 CENTRE HOSPITALIER DE COLMAR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · JERSEY TUBULAIRE HYDROFUGE - GHT 11 - Fourniture de dispositifs médicaux, médico-techniques non stériles et produits non tissés

    Accord cadre · 915 € (montant maximum)

    JERSEY TUBULAIRE HYDROFUGE - GHT 11 - Fourniture de dispositifs médicaux, médico-techniques non stériles et produits non tissés

    915 €
92. 12/07/2022 CENTRE HOSPITALIER DE COLMAR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ATTELLE ALU MOUSSE TYPE ISELIN - GHT 11 - Fourniture de dispositifs médicaux, médico-techniques non stériles et produits non tissés

    Accord cadre · 8 049 € (montant maximum)

    ATTELLE ALU MOUSSE TYPE ISELIN - GHT 11 - Fourniture de dispositifs médicaux, médico-techniques non stériles et produits non tissés

    8 049 €
93. 12/07/2022 CENTRE HOSPITALIER DE COLMAR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · CEINTURE ABDOMINALE - GHT 11 - Fourniture de dispositifs médicaux, médico-techniques non stériles et produits non tissés

    Accord cadre · 3 900 € (montant maximum)

    CEINTURE ABDOMINALE - GHT 11 - Fourniture de dispositifs médicaux, médico-techniques non stériles et produits non tissés

    3 900 €

La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 93.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1. 542 Boulevard des Hunaudieres, 72230 Ruaudin

   siège · SIRET 338 974 801 00049 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/06/2004

Les 627 autres entreprises du métier « commerce de gros non alimentaire » · Sarthe (72) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 15/09/2025 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 15/09/2025 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 03/07/2025 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 31/12/2024 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 22/11/2024 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 16/12/2019 Modification administrative du siège social - Ancienne adresse : La Lande du Camp Parc d'Activités des Hunaudières 72230 RUAUDIN - Nouvelle adresse : 542 Boulevard des Hunau… Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
7. 30/07/2019 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
8. 24/04/2017 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
9. 03/09/2013 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
10. 10/05/2013 Tenue de l'assemblée Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
11. 10/05/2012 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
12. 10/05/2012 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
13. 26/03/2012 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
14. 07/07/2004 Transfert du siège social — 72230 ruaudin la lande du camp parc d activites des hunaudieres texte2 Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
15. 19/02/2002 Autre opération sur le capital Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
16. 22/02/1996 Transfert du siège social — Zi du panorama 137 139 rue etienne falconnet texte2 Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

12 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 16.

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

10 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.