ENTREPRISE Travaux d'installation électrique sur la voie publique › Manche ›
LAFOSSE
339 171 803SAS, société par actions simplifiéecessée le 30/09/2026
5 Rte de Saint Lo, 50420 Conde-sur-Vire
Dirigeants et associés
- Président EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - REGIONS FRANCE › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes FORVIS MAZARS SA › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes IN EXTENSO SECAG (SA)
- Président LAFOSSE ENTREPRISES (SARL)
- Commissaire aux comptes Franck LAMOTTE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 02/07/2015
- Président HOLDING JFL-MVP (SARL)
- Commissaire aux comptes Fabien LECONTE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 06/03/2014
- Commissaire aux comptes CECOM AUDIT (SARL)
- Gérant Jean LAFOSSE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 11/04/2013
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (6)
1 opération · 5 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- opérations Rene Lafosse › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 1986 01/10/1986
- mandats EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - REGIONS FRANCE › (nouvel onglet) · président
- mandats FORVIS MAZARS SA › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Fabien LECONTE › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Franck LAMOTTE › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Jean LAFOSSE › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (22)
dernier : état, 30/09/2026
Dirigeants · 1
- 30/09/2026 étatcessation Cessation d'activité INSEE, Sirene
- 30/07/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 30/06/2024 dénomination LAFOSSE ELECTRICITE → LAFOSSE INSEE, Sirene
- 30/06/2024 activité Travaux d'installation électrique dans tous locaux → Travaux d'installation électrique sur la voie publique INSEE, Sirene
- 31/03/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 04/08/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/05/2022 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 08/03/2022 siège 4 Rte de Vire, 50420 Conde-sur-Vire → 5 Rte de Saint Lo, 50420 Conde-sur-Vire INSEE, Sirene
- 24/04/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 02/07/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 06/03/2014 transfert l'administration et transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 31/12/2013 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 31/12/2013 siège 20 Rue de la Republique, 50160 Torigny-les-Villes → 4 Rte de Vire, 50420 Conde-sur-Vire INSEE, Sirene
- 11/04/2013 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Travaux d'installation électrique → Travaux d'installation électrique dans tous locaux INSEE, Sirene
- 25/12/2004 activité Travaux d'installation électrique INSEE, Sirene
- 01/10/2004 siège 20 Rue de la Republique, 50160 Torigny-les-Villes INSEE, Sirene
- 01/01/2004 dénomination SOCIETE LAFOSSE → LAFOSSE ELECTRICITE INSEE, Sirene
- 01/01/2003 dénomination SOC D'EXPLOIT DES ETABLISSEMENTS LAFOSSE → SOCIETE LAFOSSE INSEE, Sirene
- 01/10/1986 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 01/10/1986 dénomination SOC D'EXPLOIT DES ETABLISSEMENTS LAFOSSE INSEE, Sirene
- 01/10/1986 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1986 → 2026 · 22.
› Marchés publics (27)
dernier : 299 k€, 09/09/2026
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09/09/2026
COMMUNE DE BAYEUX › (nouvel onglet)
299 k€
marché · Travaux de redéploiement du Musée de la Tapisserie
marché · 299 k€
Travaux de redéploiement du Musée de la Tapisserie
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04/02/2026
REGION NORMANDIE › (nouvel onglet)
3,2 M€
Accord cadre · montant maximum · Travaux d'électricité sur le patrimoine géré par la Région Normandie - Lot 4 Département de la Manche
Accord cadre · 3,2 M€ (montant maximum)
Travaux d'électricité sur le patrimoine géré par la Région Normandie - Lot 4 Département de la Manche
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17/12/2025
AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES › (nouvel onglet)
195 k€
marché · Travaux de création d'un pôle de formation culinaire sur le centre de Cherbourg: Lot 6: 6- Menuiseries intérieures bois
marché · 195 k€
Travaux de création d'un pôle de formation culinaire sur le centre de Cherbourg: Lot 6: 6- Menuiseries intérieures bois
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13/10/2025
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CAEN NORMANDIE › (nouvel onglet)
75 k€
marché · 2 avenants · ELECTRICITE
marché · 75 k€ (2 avenants)
ELECTRICITE
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09/10/2025
DEPARTEMENT DE LA MANCHE › (nouvel onglet)
29 k€
Accord cadre · montant maximum · Collège "R. Lecorre" à CHERBOURG EN COTENTIN (Equeurdreville)<br />Aménagement de l'infirmerie<br />DPD-136-22-AC - 2022-223332 - Lot plomberie, chauffage
Accord cadre · 29 k€ (montant maximum)
Collège "R. Lecorre" à CHERBOURG EN COTENTIN (Equeurdreville)<br />Aménagement de l'infirmerie<br />DPD-136-22-AC - 2022-223332 - Lot plomberie, chauffage
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09/09/2025
COMMUNE DE BAYEUX › (nouvel onglet)
299 k€
marché · 6 avenants · LOT 11 - AGENCEMENTS_MOBILIERS
marché · 299 k€ (6 avenants)
LOT 11 - AGENCEMENTS_MOBILIERS
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08/09/2025
COMMUNE DE BARNEVILLE CARTERET › (nouvel onglet)
164 k€
marché · 1 avenant · ELECTRICITE
marché · 164 k€ (1 avenant)
ELECTRICITE
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05/09/2025
COMMUNE DE ISIGNY LE BUAT › (nouvel onglet)
113 k€
marché · montant porté à 113 k€ le 08/07/2026 · PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION
marché · porté à 113 k€ le 08/07/2026
PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION
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05/09/2025
COMMUNE DE ISIGNY LE BUAT › (nouvel onglet)
113 k€
marché · Travaux de construction d'un Centre Municipal de Santé à Isigny-le-Buat
marché · 113 k€
Travaux de construction d'un Centre Municipal de Santé à Isigny-le-Buat
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12/08/2025
INOLYA › (nouvel onglet)
59 k€
marché · VASSY LA CRETE - TRAVAUX DE SECURITE INCENDIE
marché · 59 k€
VASSY LA CRETE - TRAVAUX DE SECURITE INCENDIE
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22/07/2025
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CAEN NORMANDIE › (nouvel onglet)
276 k€
marché · montant porté à 276 k€ le 22/07/2025 · CVC - Plomberie
marché · porté à 276 k€ le 22/07/2025
CVC - Plomberie
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18/07/2025
INOLYA › (nouvel onglet)
73 k€
marché · St sever - fam la clairière noue de sienne - modernisation du système sécurité incendie: Lot 2 : Désenfumage
marché · 73 k€
St sever - fam la clairière noue de sienne - modernisation du système sécurité incendie: Lot 2 : Désenfumage
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19/05/2025
COMMUNE DE CASTINE-EN-PLAINE › (nouvel onglet)
105 k€
marché · 2 avenants · REMPLACEMENT DES CHAUDIERES FUEL PAR UNE POMPE A CHALEUR DE L'ECOLE DE CASTINE-EN-PLAINE
marché · 105 k€ (2 avenants)
REMPLACEMENT DES CHAUDIERES FUEL PAR UNE POMPE A CHALEUR DE L'ECOLE DE CASTINE-EN-PLAINE
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14/05/2025
DEPARTEMENT DE LA MANCHE › (nouvel onglet)
73 k€
Accord cadre · montant maximum · Collège de BRECEY<br />Réfection ds réseaux EU en vide-sanitaire<br />DPD-136-22-AC - 2022-22332 - Lot plomberie, chauffage
Accord cadre · 73 k€ (montant maximum)
Collège de BRECEY<br />Réfection ds réseaux EU en vide-sanitaire<br />DPD-136-22-AC - 2022-22332 - Lot plomberie, chauffage
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14/05/2025
NORMANDIE AMENAGEMENT › (nouvel onglet)
126 k€
marché · 49104 - construction d'un immeuble de bureaux dans la zae fresnel à caen: Lot 16 : ELECTRICITE COURANTS FORTS FAIBLES
marché · 126 k€
49104 - construction d'un immeuble de bureaux dans la zae fresnel à caen: Lot 16 : ELECTRICITE COURANTS FORTS FAIBLES
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22/04/2025
COMMUNE DE MONTSENELLE › (nouvel onglet)
6 900 €
marché · EXTENSION DES ATELIERS MUNICIPAUX ET CREATION D'UN LOCAL DE RANGEMENT POUR LES ASSOCIATIONS - 6 ROUTE DU PLESSIS 50250 MONTSENELLE: Lot 5: PLOMBERIE - ELECTRICITE
marché · 6 900 €
EXTENSION DES ATELIERS MUNICIPAUX ET CREATION D'UN LOCAL DE RANGEMENT POUR LES ASSOCIATIONS - 6 ROUTE DU PLESSIS 50250 MONTSENELLE: Lot 5: PLOMBERIE - ELECTRICITE
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04/04/2025
HOPITAUX DU SUD MANCHE › (nouvel onglet)
897 k€
marché · ELECTRICITE
marché · 897 k€
ELECTRICITE
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19/03/2025
COMMUNE DE REVILLE › (nouvel onglet)
138 k€
marché · groupement de 8 titulaires · Travaux de rénovation de la salle municipale "Guillaume Fouace"
marché · 138 k€ · groupement de 8 titulaires
Travaux de rénovation de la salle municipale "Guillaume Fouace"
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20/02/2025
COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS DE FALAISE › (nouvel onglet)
70 k€
marché · 1 avenant · Menuiseries Interieures
marché · 70 k€ (1 avenant)
Menuiseries Interieures
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03/10/2024
CA DU COTENTIN › (nouvel onglet)
81 k€
marché · montant porté à 81 k€ le 28/04/2026 · RENOVATION DE LA PISCINE DES PIEUX LOT 10 - AGENCEMENT INTERIEUR BOIS
marché · porté à 81 k€ le 28/04/2026
RENOVATION DE LA PISCINE DES PIEUX LOT 10 - AGENCEMENT INTERIEUR BOIS
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02/10/2024
CA DU COTENTIN › (nouvel onglet)
62 k€
marché · Rénovation de la piscine des Pieux - LOT 10
marché · 62 k€
Rénovation de la piscine des Pieux - LOT 10
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01/12/2023
CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES COTE OUEST CENTRE MANCHE › (nouvel onglet)
557 k€
marché · Restructuration et extension EHPAD La Haye-Montsenelle, site Montsenelle LOT 18 : ELECTRICITE-COURANTS FORTS-COURANTS FAIBLES -SSI
marché · 557 k€
Restructuration et extension EHPAD La Haye-Montsenelle, site Montsenelle LOT 18 : ELECTRICITE-COURANTS FORTS-COURANTS FAIBLES -SSI
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04/10/2023
COMMUNE DE MEZIDON VALLEE D'AUGE › (nouvel onglet)
526 k€
marché · groupement de 2 titulaires · REHABILITATION DE LA FERME DU BREUIL EN CENTRE DE LOISIRS ET CENTRE CULTUREL
marché · 526 k€ · groupement de 2 titulaires
REHABILITATION DE LA FERME DU BREUIL EN CENTRE DE LOISIRS ET CENTRE CULTUREL
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23/05/2023
COMMUNE DE TOUQUES › (nouvel onglet)
127 k€
marché · MARCHE GRENIER A SEL PHASE 2 INTERIEUR LOT 4 LAFOSSE
marché · 127 k€
MARCHE GRENIER A SEL PHASE 2 INTERIEUR LOT 4 LAFOSSE
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23/05/2023
COMMUNE DE TOUQUES › (nouvel onglet)
672 k€
marché · groupement de 5 titulaires · MARCHE GRENIER A SEL PHASE 2 INTERIEUR
marché · 672 k€ · groupement de 5 titulaires
MARCHE GRENIER A SEL PHASE 2 INTERIEUR
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24/04/2023
CA MONT-SAINT-MICHEL-NORMANDIE › (nouvel onglet)
269 k€
marché · 5 avenants · LOT 17 ELECTRICITE CFO CFA
marché · 269 k€ (5 avenants)
LOT 17 ELECTRICITE CFO CFA
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21/11/2022
NORMANDIE EQUINE VALLEE › (nouvel onglet)
462 k€
marché · montant porté à 462 k€ le 13/09/2024 · ELECRICITE
marché · porté à 462 k€ le 13/09/2024
ELECRICITE
Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 27.
› Changements de contrôle (16)
dernier : changement de contrôle, 20/08/2026
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 20/08/2026 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 20/08/2026 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 28/11/2025 apport ou attributionapport partiel d'actif non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 20/11/2025 changement de contrôleapport partiel d'actif non publié INPI, actes
- 19/11/2025 changement de contrôleapport partiel d'actif non publié INPI, actes
- 18/11/2025 apport ou attributionapport partiel d'actif non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 18/11/2025 apport ou attributionapport partiel d'actif non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 23/05/2024 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 22/05/2024 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 22/05/2024 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 22/05/2024 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 22/05/2024 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 24/12/2013 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 09/05/2003 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 28/07/2000 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 01/10/1986 reprise repris de Rene Lafosse › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
8 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 16.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2017 : 6,4 M€ · Achats 3,0 M€ · Charges externes 1,6 M€ · Personnel 1,6 M€ · EBE 173 k€
- 2018 : 6,4 M€ · Achats 2,9 M€ · Charges externes 1,5 M€ · Personnel 1,7 M€ · EBE 280 k€
- 2023 : 8,9 M€ · Achats 3,9 M€ · Charges externes 2,4 M€ · Personnel 2,5 M€ · EBE 119 k€
- 2024 : 26,1 M€ · Achats 8,5 M€ · Charges externes 7,6 M€ · Personnel 7,7 M€ · EBE 1,8 M€
- 2025 : 22,5 M€ · Achats 7,9 M€ · Charges externes 7,8 M€ · Personnel 6,4 M€ · EBE 433 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2017 : 2,7 %
- 2018 : 4,4 %
- 2023 : 1,3 %
- 2024 : 7,0 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 8 exercices.
› Établissements
aucun établissement actif
Source : INSEE, Sirene · n = 7.
› Actes (39)
dernier : fusion, 20/08/2026
- 20/08/2026 Fusion pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/01/2026 Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/01/2026 Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/11/2025 Rapport du commissaire aux apports pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/11/2025 Rapport du commissaire aux apports pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/11/2025 Apport partiel d'actif pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 19/11/2025 Apport partiel d'actif pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 26/07/2024 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/07/2024 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/06/2024 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/06/2024 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/06/2024 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/06/2024 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/06/2024 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/05/2024 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/05/2024 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/05/2024 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/05/2024 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/05/2024 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/03/2024 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/08/2023 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/07/2023 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/05/2022 Ancienne valeur : 4 Route de Vire BP 23 50890 Condé-sur-Vire Nouvelle valeur : 5 Route de Saint-Lô - CONDE SUR VIRE 50890 Condé-sur-Vire Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 18/04/2019 Mouvement de commissaire aux comptes Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/11/2018 Modification des statuts Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/06/2015 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/02/2014 Transformation de la forme juridique Ancienne adresse : 20 rue de la République 50160 Torigni-sur-VireNouvelle adresse : 4 route de Vire - BP 23 50890 Condé-sur-Vire · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/12/2013 Transformation de la forme juridique Mouvement de commissaire aux comptes · Fusion · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/05/2013 Modification des statuts Apport en nature · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/03/2013 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/10/2004 Transfert du siège social — 20 rue de la republique 50160 torigni sur vire Changement de dénomination — En celle de lafosse electricite · Transformation de la forme juridique — Lafosse electricite · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/05/2003 Cession de parts sociales LE CEDANT : M. RENE LAFOSSELE CESSIONNAIRE : M. JEAN FRANCOIS LAFOSSE · Autre pièce déposée · Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/05/2003 Cession de parts sociales LE CEDANT : M. EMMANUEL LAFOSSELE CESSIONNAIRE : M. JEAN FRANCOIS LAFOSSE · Autre pièce déposée · Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/05/2003 Changement de dirigeant Changement de dénomination — En celle de societe lafosse · Transformation de la forme juridique — Societe lafosse · Augmentation du capital social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/05/2003 Cession de parts sociales LE CEDANT : MME VALERIE AMAND NEE LAFOSSELE CESSIONNAIRE : M. JEAN FRANCOIS LAFOSSE · Autre pièce déposée · Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/05/2003 Cession de parts sociales LE CEDANT : M. RENE LAFOSSELE CESSIONNAIRE : M. RICHARD BAZIRE · Autre pièce déposée · Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/07/2000 Cession de parts sociales LE CEDANT : MME RAYMONDE LAFOSSE NEE OZOUFLE CESSIONNAIRE : M. RENE LAFOSSE · Autre pièce déposée · Divers pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 28/07/2000 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/12/1994 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
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Source : INPI, actes · n = 39.
› Personnes citées dans les actes
2 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
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› Signaux
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