ENTREPRISE Fabrication de cartes électroniques assemblées › Var ›

KONTRON MODULAR COMPUTERS SA

339 361 701SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 17/11/1986

150 Rue Marcellin Berthelot, 83130 la Garde

100 à 199 Effectif salariés · 2024
42,7 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
5,2 M€ EBE
5,0 M€ Résultat net
12,3 M€ Capitaux propres
0 € Dettes financières trésorerie 5,9 M€

Dirigeants et associés

  1. Président Alain SPORS › (nouvel onglet) (60 ans)
  2. Personne morale KPMG SA › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 28/10/2026.

› Réseau (2)

2 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (21)

dernier : changement de dirigeant, 22/06/2023

Dénomination
COMPAGNIE EUROPEENNE DES TECHNIQUES COMPAGNIE EUROPEENNE DES TECHNIQUES Dénomination · du 17/11/1986 au 01/01/1988 1 an CIE EUROPEENNE TECHNIQUE INGENIERIE ASSI CIE EUROPEENNE TECHNIQUE INGENIERIE ASSI Dénomination · du 01/01/1988 au 01/01/2001 13 ans THALES COMPUTERS SA THALES COMPUTERS SA Dénomination · du 01/01/2001 au 06/03/2008 7 ans KONTRON MODULAR COMPUTERS SA KONTRON MODULAR COMPUTERS SA Dénomination · depuis le 06/03/2008 18 ans
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 17/11/1986 au 01/07/2008 21 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 01/07/2008 18 ans
Activité
Fabrication d'ordinateurs et d'autres équipements informatiques Fabrication d'ordinateurs et d'autres équipements informatiques Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques Activité · du 01/01/2008 au 31/12/2008 1 an Fabrication de cartes électroniques assemblées Fabrication de cartes électroniques assemblées Activité · depuis le 31/12/2008 17 ans
État
active active État · depuis le 17/11/1986 39 ans Immatriculation17/11/1986

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1986 → 2023 · 21.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale de la métallurgie

  1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
  2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 27/10/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 23/11/2018

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, opérations · INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
19,7 M€ 2016 23,4 M€ 2017 24,9 M€ 2018 28,9 M€ 2019
31,7 M€ 2020 25,3 M€ 2021 23,5 M€ 2022 33,6 M€ 2023 37,0 M€ 2024 42,7 M€ 2025
19,7 M€ 2016 23,4 M€ 2017 24,9 M€ 2018 28,9 M€ 2019 31,7 M€ 2020 25,3 M€ 2021 23,5 M€ 2022 33,6 M€ 2023 37,0 M€ 2024 42,7 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
  • chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 19,7 M€
  • 2017 : 23,4 M€
  • 2018 : 24,9 M€ · Achats 15,8 M€ · Charges externes 3,2 M€ · Personnel 7,6 M€ · EBE −518 k€
  • 2019 : 28,9 M€ · Achats 17,7 M€ · Charges externes 3,2 M€ · Personnel 8,0 M€ · EBE 1,1 M€
  • 2020 : 31,7 M€ · Achats 19,5 M€ · Charges externes 3,8 M€ · Personnel 8,2 M€ · EBE 877 k€
  • 2021 : 25,3 M€ · Achats 12,0 M€ · Charges externes 3,6 M€ · Personnel 8,6 M€ · EBE 2,1 M€
  • 2022 : 23,5 M€
  • 2023 : 33,6 M€ · Achats 20,0 M€ · Charges externes 3,9 M€ · Personnel 8,4 M€ · EBE 2,5 M€
  • 2024 : 37,0 M€
  • 2025 : 42,7 M€ · Achats 24,8 M€ · Charges externes 4,8 M€ · Personnel 9,5 M€ · EBE 5,2 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

12,4 % −4 % −20,3 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 10,1 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : -20,3 %
  • 2017 : -5,1 %
  • 2018 : -2,1 %
  • 2019 : 3,7 %
  • 2020 : 2,8 %
  • 2021 : 8,2 %
  • 2022 : 6,4 %
  • 2023 : 7,5 %
  • 2024 : 10,1 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 114.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Zi Toulon Est 150 Rue Marcellin Berthelot, 83130 La Garde

    siège · SIRET 339 361 701 00024 · électronique et informatique · depuis 30/12/1986

Les 111 autres entreprises du métier « électronique et informatique » · Var (83) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (33)

dernier : mouvement de commissaire aux comptes, 15/06/2023

  1. 15/06/2023 Mouvement de commissaire aux comptes
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Autres et de nommer en remplacement le cabinet KPMG SA, Tour Eqho, 2 avenue · signal

    Départ de dirigeant — Autres et de nommer en remplacement le cabinet KPMG SA, Tour Eqho, 2 avenue · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 10/02/2022 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — En conséquence, l'Associé Unique décide de nommer en qualité de Président de la Société, · signal

    Départ de dirigeant — L'Associé Unique prend acte de la démission, avec effet du 31 décembre 2021, de Monsieur · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 15/01/2019 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 5 signaux : fusion, apport, transmission universelle de patrimoine, dissolution, augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Fusion — - un exemplaire du traité de fusion avec ses annexes, · signal

    Apport — - le rapport du Commissaire aux apports désigné à l'unanimité des associés le 8 Novembre · signal

    Transmission universelle de patrimoine — transmission universelle de son patrimoine à la société absorbante, · signal

    Dissolution — décidé, en conséquence, la dissolution sans liquidation de ladite société absorbée sous réserve · signal

    Augmentation de capital — L'Associée unique décide, comme conséquence de l'augmentation de capital, de modifier · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 14/12/2018 Divers
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 4 signaux : apport, dissolution, transmission universelle de patrimoine, augmentation de capital

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Apport — date du 8 novembre 2018, concernant l'apport en nature devant être effectué par la société · signal

    Dissolution — dissolution sans liquidation de la société absorbée et de la transmission universelle · signal

    Transmission universelle de patrimoine — de son patrimoine à la société absorbante, · signal

    Augmentation de capital — MODULAR COMPUTERS SAS et de l'augmentation de capital en résultat. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 23/11/2018 Fusion
    Autre pièce déposée · 5 signaux : fusion, apport, transmission universelle de patrimoine, dissolution, augmentation de capital

    Autre pièce déposée

    Fusion — Traité de fusion du 22/11/2018 TFUSI · signal

    Apport — La société INDUSTRIAL COMPUTERS FRANCE apporte, sous les garanties ordinaires de fait et · signal

    Transmission universelle de patrimoine — transmission universelle de son patrimoine à la société absorbante, · signal

    Dissolution — La société INDUSTRIAL COMPUTERS FRANCE se trouvera dissoute de plein droit par le seul · signal

    Augmentation de capital — absorbante et absorbée comme de l'augmentation de capital sont exposées en annexe aux présentes. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 03/07/2018 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : renouvellement de mandat, départ de dirigeant

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Renouvellement de mandat — de renouveler le mandat de commissaire aux comptes titulaire de la société ERNST & · signal

    Départ de dirigeant — viennent à expiration. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 07/10/2013 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Associé Unique décide de nommer en remplacement de Monsieur Georges Batarse : · signal

    Départ de dirigeant — Décision concernant le mandat du Président (projet de révocation), · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  8. 25/08/2011 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — de pas renouveler le mandat de MAZARS et de nommer en qualité de · signal

    Renouvellement de mandat — de renouveler le mandat de ERNST & YOUNG en qualité de Commissaire aux · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  9. 24/11/2009 Approbation des comptes et affectation du résultat — De l exercice clos le 31 12 2008
    Divers · Tenue de l'assemblée · 1 signal : difficultés ou procédure collective

    Divers · Tenue de l'assemblée

    Difficultés ou procédure collective — L'associé unique prend acte qu'une erreur matérielle s'est glissée dans sa deuxième · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  10. 18/09/2009 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Messieurs GRILLOT, BRIZARD, LAMBLA et GARDIN sont nommés pour la durée · signal

    Départ de dirigeant — GRILLOT en remplacement de Monsieur LEVIEUX démissionnaire, de Monsieur BRIZARD · signal

    Renouvellement de mandat — L'Assemblée Générale ratifie le renouvellement du mandat d'Administrateur de Monsieur · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  11. 01/09/2008 Transformation de la forme juridique
    Modification des statuts · Divers · Changement du système d'organisation · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, transformation de forme

    Modification des statuts · Divers · Changement du système d'organisation · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination de dirigeant — nomme Monsieur George BATARSE en qualité de Président de la société, pour une durée · signal

    Départ de dirigeant — L'actionnaire unique constate du fait de la transformation de la Société que les mandats des · signal

    Transformation de forme — constate, avec effet au 1er. Juillet 2008 la réalisation définitive de la transformation de la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  12. 16/06/2008 Transformation de la forme juridique
    Divers · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · 1 signal : transformation de forme

    Divers · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    Transformation de forme — Rapport du commissaire aux comptes sur la transformation de la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  13. 05/06/2008 Cessation des fonctions du Président Directeur Général.
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — 3. Le Conseil d'Administration décide de nommer Monsieur Ulrich Gehrmann en qualité de · signal

    Départ de dirigeant — 2. Le Conseil d'Administration prend acte de la cessation des fonctions de Président Directeur · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  14. 01/04/2008 (réalisation des conditions suspensives)
    Changement de dénomination · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, changement de dénomination

    Changement de dénomination · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — (Conséquences juridiques du projet de cession de la société Thales Computers SA à la société · signal

    Nomination de dirigeant — nomination en qualité de nouvel Administrateur de Monsieur Thomas Wiedmann. · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée générale ordinaire, prend acte de la démission sous condition suspensive de la réalisation · signal

    Changement de dénomination — résolutions de nature extraordinaire afin de modifier la dénomination sociale et, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  15. 25/03/2008 Renouvellement d'un mandat
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Renouvellement de mandat — expiration à l'issue de la présente Assemblée, décide de le renouveler pour une durée de six exercices, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  16. 26/02/2008 Divers
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — Administrateurs restant en fonction sont présents et déclare donc ouverte la séance du Conseil · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  17. 06/12/2007 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : départ de dirigeant, nomination de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — Le Président informe le Conseil de la démission de Monsieur François GRILLOT de son mandat · signal

    Nomination de dirigeant — usant des pouvoirs qui lui sont conférés coopte à l'unanimité Monsieur Martin DEFOUR en qualité · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  18. 07/02/2007 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Nomination du nouveau Président Directeur Général · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de la démission de Monsieur Alain ALBARELLO en tant que Président · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  19. 19/04/2005 Divers
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — son mandat d'administrateur et propose que soit coopté en son remplacement, pour la durée du · signal

    Départ de dirigeant — Après avoir pris acte de la démission de Monsieur François LEVIEUX et en avoir délibéré, le · signal

    Renouvellement de mandat — Ce renouvellement fait à titre provisoire fera l''objet d'une ratification à la prochaine Assemblée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  20. 17/06/2003 Divers
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Le Conseil prend acte de la démission de M. Jean Claude GATHIER et décide à l'unanimité de coopter · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de la démission de M. Jean Claude GATHIER et décide à l'unanimité de coopter · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  21. 08/01/2003 Divers
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination de dirigeant — M.COCHY DEMONCAN propose de désigner M.PERESSE en qualité du Président du Conseil · signal

    Départ de dirigeant — M. COCHY DE MONCAN constate que le quorum est atteint et déclare donc ouverte la séance du Conseil · signal

    Renouvellement de mandat — Ratification du renouvellement du mandat d'un administrateur · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  22. 06/08/2002 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Renouvellement de mandat — Ratification du renouvellement du mandat d'un administrateur · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  23. 24/09/2001 Divers
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Ratification de la cooptation d'un Administrateur ; · signal

    Départ de dirigeant — Conseil d'Administration dans sa séance du 25 Avril 2001, en remplacement de Monsieur · signal

    Renouvellement de mandat — L'Assemblée Générale décide, sur proposition du Conseil d'Administration, de renouveler les · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  24. 19/03/2001 ANCIENNE DENO: CETIA
    Divers · Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : changement de dénomination

    Divers · Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dénomination — Changement de dénomination sociale ; · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  25. 08/09/2000 Augmentation du capital social
    Poursuite d'activité malgré les pertes · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : réduction de capital ou rachat de titres, augmentation de capital, renouvellement de mandat, nomination de dirigeant

    Poursuite d'activité malgré les pertes · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Réduction de capital ou rachat de titres — et du rapport spécial du commissaire aux comptes, de réduire de 48.000.000 francs le capital de la · signal

    Augmentation de capital — constatant que le capital social est entièrement libéré, décide d'augmenter le capital de 16.000.000 · signal

    Renouvellement de mandat — L'Assemblée Générale, sur proposition du Conseil d'Administration, décide de renouveler le mandat · signal

    Nomination de dirigeant — d'administrateur de Monsieur Jean-Claude GATHIER, demeurant 165 Boulevard St Denis, 92400 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  26. 11/08/1999 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Renouvellement de mandat — - Renouvellement de mandats des Commissaires aux Comptes titulaire et suppléant; · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  27. 11/09/1998 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — II.- COOPTATION D'UN NOUVEL ADMINISTRATEUR · signal

    Départ de dirigeant — soit coopté en remplacement de Monsieur MONS pour la durée restante du mandat. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  28. 25/02/1998 Divers
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — II.- COOPTATION D'UN NOUVEL ADMINISTRATEUR · signal

    Départ de dirigeant — soit coopté en remplacement de Monsieur MONS pour la durée restante du mandat. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  29. 25/02/1998 Divers
    Tenue de l'assemblée · 4 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Cession de titres — Juridique de la Société Thomainfor, Société qui vient d'être cédée à une société tierce par rapport · signal

    Nomination de dirigeant — HII.- NOMINATION D'UN NOUVEAU SECRÉTAIRE DU CONSEIL · signal

    Départ de dirigeant — Simulation en Angleterre, a remis ce jour sa démission de ses fonctions d'Administrateur de la · signal

    Renouvellement de mandat — VI.- RENOUVELLEMENT DES POUVOIRS DU PRÉSIDENT EN MATIÈRE DE CAUTIONS, AVALS ET · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  30. 01/01/1997 Acte · type non publié
    3 signaux : augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, difficultés ou procédure collective

    Augmentation de capital — l'augmentation de capital décidée par la quatrième résolution et après avoir pris · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — résolution, d'amortir ces pertes par réduction du capital de la Société à hauteur de · signal

    Difficultés ou procédure collective — L'Assemblée Générale constate que le bilan de la Société fait apparaître des pertes · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  31. 17/06/1994 Mouvement de commissaire aux comptes
    Divers · Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Divers · Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — Sur proposition du Président, le Conseil décide de coopter Monsieur Yvon · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de cette démission et se félicite de la décision de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  32. 01/06/1993 Changement de dirigeant
    Divers · Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Divers · Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — -démission d'un administrateur - cooptation d'un administrateur, · signal

    Départ de dirigeant — -démission d'un administrateur - cooptation d'un administrateur, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  33. 31/03/1993 Divers
    Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — Le Président constate qu'à la suite d'une erreur matérielle, la cooptation d'un administrateur de la · signal

    Départ de dirigeant — démission a été constatée par le conseil d'administration de Cetia en date du 3 mai 1990 n'a pu être · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 33.

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