ENTREPRISE Travaux d'installation électrique dans tous locaux › Côte-d'Or ›
APRES VENTE SERVICE
339 560 047SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 05/12/1986
Avs Reseaux, 3 Rue de la Brot, 21000 Dijon
Dirigeants et associés
- Gérant Eric DEBALLON › (nouvel onglet) (67 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats SCI PHAR › (nouvel onglet) · via Eric DEBALLON
- mandats LES GENOIS › (nouvel onglet) · via Eric DEBALLON
- mandats Eric DEBALLON › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Procédure collective (4)
dernier jugement : plan obtenu, 24/10/2013
-
10/09/2020
jugement
Jugement modifiant le plan de redressement · Tribunal de commerce de Châlon-sur-Saône
Jugement modifiant le plan de redressement. -
26/12/2013
jugement
Dépôt de l'état des créances · Tribunal de commerce de Chalon-sur-Saône
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. -
24/10/2013
jugementplan obtenu
Jugement de plan de redressement · Tribunal de commerce de Chalon-sur-Saône
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan La Scp Becheret-Thierry- Sénéchal- Gorrias Représentée Par Maître Thierry 22, Quai Gambetta - 71100 Chalon-sur-Saône . -
06/11/2012
jugementredressement
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Tribunal de commerce de Chalon-sur-Saône
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 31 Octobre 2012 désignant administrateur Selarl Aj Partenaires 22, rue Cordier - BP 107 - 01003 Bourg-en-Bresse avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire La Scp Becheret-Thierry- Sénéchal- Gorrias Représentée Par Maître Thierry 22, Quai Gambetta - 71100 Chalon-sur-Saône . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
Aucun changement de ce motif.
Source : BODACC, procédures collectives · 2012–2020 · 4 annonces.
› Historique (13)
dernier : transfert, 21/10/2018
- 21/10/2018 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 30/03/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 09/04/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/06/2011 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 26/01/2011 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 26/01/2011 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 01/01/2008 siège 9 Rue du Champ aux Pretres, 21000 Dijon → Avs Reseaux, 3 Rue de la Brot, 21000 Dijon INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Travaux d'installation électrique → Travaux d'installation électrique dans tous locaux INSEE, Sirene
- 25/12/2002 activité Travaux d'installation électrique INSEE, Sirene
- 05/12/1986 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 05/12/1986 siège 9 Rue du Champ aux Pretres, 21000 Dijon INSEE, Sirene
- 05/12/1986 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1986 → 2018 · 13.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale de la métallurgie
- Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
- Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (32)
dernier : 58 k€, 06/10/2026
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06/10/2026
DEPARTEMENT DE LA MARNE › (nouvel onglet)
58 k€
marché · 1 avenant · LOT 1 - LOCAUX CENTRE DE GESTION CHALONS
marché · 58 k€ (1 avenant)
LOT 1 - LOCAUX CENTRE DE GESTION CHALONS
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28/07/2026
DEPARTEMENT DE COTE D OR › (nouvel onglet)
176 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · EHPAD LAIGNES ACHEVEMENT TRAVAUX LOT 11
Accord cadre · 176 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
EHPAD LAIGNES ACHEVEMENT TRAVAUX LOT 11
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02/07/2026
DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DIJON - GRAND-CENTRE › (nouvel onglet)
997 k€
marché · Travaux de rénovation électrique à la Maison d'Arrêt de Nevers
marché · 997 k€
Travaux de rénovation électrique à la Maison d'Arrêt de Nevers
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25/06/2026
REGION GRAND EST › (nouvel onglet)
80 k€
Accord cadre · montant maximum · Marche subsequent - Cablage courant faible VDI Secteur 4 MR Saint-Dizier / Bar-Le-Duc 2026-27 -
Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)
Marche subsequent - Cablage courant faible VDI Secteur 4 MR Saint-Dizier / Bar-Le-Duc 2026-27 -
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25/06/2026
REGION GRAND EST › (nouvel onglet)
100 k€
Accord cadre · montant maximum · Marche subsequent - Cablage courant faible VDI Secteur 12 MR Mulhouse 2026-27 - Lot n°12 - Secte
Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)
Marche subsequent - Cablage courant faible VDI Secteur 12 MR Mulhouse 2026-27 - Lot n°12 - Secte
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02/04/2026
REGION GRAND EST › (nouvel onglet)
1,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre ayant pour objet la passation de marches subsequents permettant la realisation du cabla
Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)
Accord-cadre ayant pour objet la passation de marches subsequents permettant la realisation du cabla
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02/04/2026
REGION GRAND EST › (nouvel onglet)
1,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre ayant pour objet la passation de marches subsequents permettant la realisation du cabla
Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)
Accord-cadre ayant pour objet la passation de marches subsequents permettant la realisation du cabla
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02/04/2026
REGION GRAND EST › (nouvel onglet)
1,5 M€
Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre ayant pour objet la passation de marches subsequents permettant la realisation du cabla
Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)
Accord-cadre ayant pour objet la passation de marches subsequents permettant la realisation du cabla
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02/04/2026
REGION GRAND EST › (nouvel onglet)
1,5 M€
Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre ayant pour objet la passation de marches subsequents permettant la realisation du cabla
Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)
Accord-cadre ayant pour objet la passation de marches subsequents permettant la realisation du cabla
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02/04/2026
REGION GRAND EST › (nouvel onglet)
1,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre ayant pour objet la passation de marches subsequents permettant la realisation du cabla
Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)
Accord-cadre ayant pour objet la passation de marches subsequents permettant la realisation du cabla
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02/04/2026
REGION GRAND EST › (nouvel onglet)
1,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre ayant pour objet la passation de marches subsequents permettant la realisation du cabla
Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)
Accord-cadre ayant pour objet la passation de marches subsequents permettant la realisation du cabla
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29/12/2025
SECRETARIAT GENERAL DU MINISTERE DE LA JUSTICE › (nouvel onglet)
13 k€
marché · Création d'une nouvelle salle de convivialité au sein du Palais de Justice - Electricité
marché · 13 k€
Création d'une nouvelle salle de convivialité au sein du Palais de Justice - Electricité
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11/12/2025
DIJON METROPOLE › (nouvel onglet)
3,0 M€
Accord cadre · montant maximum · CENTRALE D'ACHAT - Installation et mise en oeuvre d'infrastructures de câblage VDI (Voix, Données, Images)
Accord cadre · 3,0 M€ (montant maximum)
CENTRALE D'ACHAT - Installation et mise en oeuvre d'infrastructures de câblage VDI (Voix, Données, Images)
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19/09/2025
DIR ADMINISTRATION GENER ET EQUIPEMENT › (nouvel onglet)
249 k€
marché · Travaux de rénovation du câblage courant faible du TJ de Bar-Le-Duc y compris création de locaux techniques avec fourniture et pose d'une climatisation - TF012219
marché · 249 k€
Travaux de rénovation du câblage courant faible du TJ de Bar-Le-Duc y compris création de locaux techniques avec fourniture et pose d'une climatisation - TF012219
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29/08/2025
OFFICE PUBLIC HABITAT AGGLOMERATION D EPINAL › (nouvel onglet)
55 k€
marché · 08 ELECTRICITE
marché · 55 k€
08 ELECTRICITE
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11/07/2025
REGION GRAND EST › (nouvel onglet)
41 k€
marché subséquent · MS_Cablage courant faible VDI_MONGE 08_Lot n° 1 Charleville
marché subséquent · 41 k€
MS_Cablage courant faible VDI_MONGE 08_Lot n° 1 Charleville
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10/07/2025
SECRETARIAT GENERAL DU MINISTERE DE LA JUSTICE › (nouvel onglet)
1,3 M€
marché · Opération de travaux dans le cadre du relogement du TC et remises aux normes des bâtiments - Lots n° 4 (menuiseries extérieures aluminium - serrurerie) - n° 7 (électricité) et n° …
marché · 1,3 M€
Opération de travaux dans le cadre du relogement du TC et remises aux normes des bâtiments - Lots n° 4 (menuiseries extérieures aluminium - serrurerie) - n° 7 (électricité) et n° …
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26/03/2025
COMMUNE DE CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR › (nouvel onglet)
360 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · LOT 13 - COURANT FAIBLE
Accord cadre · 360 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
LOT 13 - COURANT FAIBLE
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24/03/2025
DIJON METROPOLE › (nouvel onglet)
40,0 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 6 titulaires · CENTRALE D'ACHAT - Accord cadre à marchés subséquents de travaux bâtiments
Accord cadre · 40,0 M€ (montant maximum) · groupement de 6 titulaires
CENTRALE D'ACHAT - Accord cadre à marchés subséquents de travaux bâtiments
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30/01/2025
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE REIMS › (nouvel onglet)
53 k€
marché · Lot n°04 - Electricité
marché · 53 k€
Lot n°04 - Electricité
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30/12/2024
DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DIJON - GRAND-CENTRE › (nouvel onglet)
224 k€
marché · Le projet consiste à réhabiliter le bâtiment KLM de la cité administrative Bertrand pour y accueillir le SPIP et le pôle de formation de l'Indre. - Electricité CFO Cfa et Vidéosur…
marché · 224 k€
Le projet consiste à réhabiliter le bâtiment KLM de la cité administrative Bertrand pour y accueillir le SPIP et le pôle de formation de l'Indre. - Electricité CFO Cfa et Vidéosur…
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08/11/2024
DEPARTEMENT DU JURA › (nouvel onglet)
124 k€
marché · 4 avenants · CABLAGE VDIE ARD DOLE ET MDS ARBOIS - LOT 01
marché · 124 k€ (4 avenants)
CABLAGE VDIE ARD DOLE ET MDS ARBOIS - LOT 01
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08/11/2024
DEPARTEMENT DU JURA › (nouvel onglet)
73 k€
marché · montant porté à 73 k€ le 09/07/2026 · CABLAGES VDIE ARD DOLE ET MDS ARBOIS - LOT 02
marché · porté à 73 k€ le 09/07/2026
CABLAGES VDIE ARD DOLE ET MDS ARBOIS - LOT 02
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18/09/2024
SECRETARIAT GENERAL DU MINISTERE DE LA JUSTICE › (nouvel onglet)
196 k€
marché · Travaux de rénovation de câblage sur le site 3J de Blois
marché · 196 k€
Travaux de rénovation de câblage sur le site 3J de Blois
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08/07/2024
REGION GRAND EST › (nouvel onglet)
30 k€
Accord cadre · montant maximum · Marché subséquent - Câblage courant faible VDI - Lycée Bayen à Chalons
Accord cadre · 30 k€ (montant maximum)
Marché subséquent - Câblage courant faible VDI - Lycée Bayen à Chalons
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24/06/2024
REGION GRAND EST › (nouvel onglet)
25 k€
Accord cadre · montant maximum · Marché subséquent - Câblage courant faible VDI - Lycée Jean-Baptiste Clément à Sedan
Accord cadre · 25 k€ (montant maximum)
Marché subséquent - Câblage courant faible VDI - Lycée Jean-Baptiste Clément à Sedan
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24/06/2024
REGION GRAND EST › (nouvel onglet)
59 k€
marché subséquent · Marche subsequent - Cablage courant faible VDI - LYCEE BAZIN 08 - Lot n°1 -
marché subséquent · 59 k€
Marche subsequent - Cablage courant faible VDI - LYCEE BAZIN 08 - Lot n°1 -
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24/06/2024
REGION GRAND EST › (nouvel onglet)
31 k€
Accord cadre · montant maximum · Marché subséquent - Câblage courant faible VDI - Lycée Bazin à Charleville-Mézières
Accord cadre · 31 k€ (montant maximum)
Marché subséquent - Câblage courant faible VDI - Lycée Bazin à Charleville-Mézières
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17/06/2024
MINISTERE DE LA JUSTICE › (nouvel onglet)
55 €
marché · Câblage SAUJ - Box N°1
marché · 55 €
Câblage SAUJ - Box N°1
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17/06/2024
SECRETARIAT GENERAL DU MINISTERE DE LA JUSTICE › (nouvel onglet)
5 500 €
marché · Câblage SAUJ - Box N°1
marché · 5 500 €
Câblage SAUJ - Box N°1
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29/12/2023
SECRETARIAT GENERAL DU MINISTERE DE LA JUSTICE › (nouvel onglet)
144 k€
marché · TF 056924 CA BOURGES Travaux lot 3 câblage
marché · 144 k€
TF 056924 CA BOURGES Travaux lot 3 câblage
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29/12/2023
SECRETARIAT GENERAL DU MINISTERE DE LA JUSTICE › (nouvel onglet)
114 k€
marché · CA BOURGES LOT 01 TVX
marché · 114 k€
CA BOURGES LOT 01 TVX
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 32.
› Changements de contrôle (4)
dernier : changement de contrôle, 29/06/2021
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 29/06/2021 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 21/02/2000 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 26/04/1999 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 04/07/1997 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 4.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 2,6 M€ · Achats 616 k€ · Charges externes 801 k€ · Personnel 1,0 M€ · EBE 135 k€
- 2017 : 3,1 M€ · Achats 780 k€ · Charges externes 1,1 M€ · Personnel 1,1 M€ · EBE 109 k€
- 2018 : 2,8 M€
- 2019 : 6,9 M€ · Achats 1,6 M€ · Charges externes 2,2 M€ · Personnel 2,3 M€ · EBE 748 k€
- 2020 : 3,5 M€ · Achats 694 k€ · Charges externes 826 k€ · Personnel 1,6 M€ · EBE 334 k€
- 2021 : 4,1 M€ · Achats 1,1 M€ · Charges externes 1,5 M€ · Personnel 1,6 M€ · EBE 53 k€
- 2022 : 4,8 M€ · Achats 1,2 M€ · Charges externes 1,5 M€ · Personnel 1,6 M€ · EBE 488 k€
- 2023 : 3,5 M€ · Achats 691 k€ · Charges externes 1,2 M€ · Personnel 1,6 M€ · EBE 80 k€
- 2024 : 2,7 M€ · Achats 609 k€ · Charges externes 993 k€ · Personnel 1,5 M€ · EBE −309 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 5,2 %
- 2017 : 3,5 %
- 2019 : 10,9 %
- 2020 : 9,6 %
- 2021 : 1,3 %
- 2022 : 10,1 %
- 2023 : 2,3 %
- 2024 : -11,3 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.
› Établissements (3)
3 établissements actifs
-
3 Rue de la Brot, 21000 Dijon
siège · AVS RESEAUX · SIRET 339 560 047 00088 · électricité (bâtiment) · depuis 18/06/2018
-
chez Ph Deballon 113 Rue de Paris, 92110 Clichy
AVS RESEAUX · SIRET 339 560 047 00062 · électricité (bâtiment) · depuis 01/04/2017
-
10 Rue des Aubepines, 25000 Besancon
AVS RESEAUX · SIRET 339 560 047 00070 · électricité (bâtiment) · depuis 01/05/2017
Les 914 autres entreprises du métier « électricité (bâtiment) » · Côte-d'Or (21) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.
› Actes (19)
dernier : transformation de la forme juridique, 13/08/2021
-
13/08/2021
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
29/06/2021
Transformation de la forme juridique
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Fusion · Autre pièce déposée
Fusion · Autre pièce déposée
-
19/08/2019
Modification de l'exercice social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
12/10/2018
Transfert du siège social — Social dans le ressort
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
23/03/2018
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
30/03/2015
Cession entre Dominique Lucas et Eric Deballon
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
30/03/2015
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
17/12/2014
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
31/05/2011
Transfert du siège social — Social du 9 rue du champ aux pretres 21000 dijon au 7 rue du champ aux pretres 21000 dijon
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
31/05/2011
Transfert du siège social — Social du 9 rue du champ aux pretres 21000 dijon au 7 rue du champ aux pretres 21000 dijon
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
07/01/2011
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
07/01/2011
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
07/01/2011
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
04/04/2002
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
21/02/2000
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers
-
26/04/1999
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers
-
04/07/1997
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Divers
Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Divers
-
18/06/1996
Transfert du siège social — Dijon 9 rue du champ aux pretres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
DECLARATION DU GERANT EN DATE DU 15.4.1996 · Divers · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
DECLARATION DU GERANT EN DATE DU 15.4.1996 · Divers · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
12/06/1995
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Source : INPI, actes · n = 19.