ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Pyrénées-Orientales ›
PASTEUR SCI
339 689 333Société civile immobilière de construction-venteactive depuis 17/12/1986
13 Rue Pasteur, 66430 Bompas
Dirigeants et associés
- Rôle non publié Denise DE NADAÏ › (nouvel onglet) (84 ans)
- Rôle non publié Benoit MARTY › (nouvel onglet) (57 ans)
- Gérant Jacques RAMBAUD › (nouvel onglet) · départ publié le 28/11/2019
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (10)
10 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats PEPS › (nouvel onglet) · via Denise DE NADAÏ (et 1 autres)
- mandats BEN CESAR › (nouvel onglet) · via Benoit MARTY
- mandats Benoit MARTY › (nouvel onglet) · autre
- mandats CABINET DENTAIRE MARTY › (nouvel onglet) · via Benoit MARTY
- mandats CESAR › (nouvel onglet) · via Benoit MARTY
- mandats Denise DE NADAÏ › (nouvel onglet) · autre
- mandats SOCIETE CIVILE DE MOYENS MARTY RAYNAUD › (nouvel onglet) · via Benoit MARTY
- mandats DJACK › (nouvel onglet)cessée · via Denise DE NADAÏ (et 1 autres)
- mandats SCM MEB › (nouvel onglet)cessée · via Benoit MARTY
- mandatsmandat terminé Jacques RAMBAUD › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (4)
dernier : changement de dirigeant, 28/11/2019
- 28/11/2019 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Supports juridiques de programme → Supports juridiques de programmes INSEE, Sirene
- 25/12/1986 activité Supports juridiques de programme INSEE, Sirene
- 17/12/1986 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1986 → 2019 · 4.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 18/11/2019
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 18/11/2019 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 29/09/2004 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
13 Rue Pasteur, 66430 Bompas
siège · SIRET 339 689 333 00013 · société de programme immobilier · depuis 17/12/1986
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (3)
dernier : cession de parts sociales, 18/11/2019
- 18/11/2019 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/09/2004 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/11/2000 Augmentation du capital social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 3.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.