ENTREPRISE Activités de conditionnement › Haut-Rhin ›

I.T.S. SARL

339 695 587Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 20/12/1986

Chemin du Landenweg, 68210 Hagenbach

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Jean DUSS › (nouvel onglet) (76 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Procédure collective (1)

  1. 11/06/2008 jugement
    Autres jugements et ordonnances · Tribunal de grande instance de Mulhouse
    Jugement prononçant la clôture de la procédure après cession totale de l'entreprise en application de l'article 92 de la loi du 25/01/1985

Source : BODACC, procédures collectives · 2008 · 1 annonce.

› Historique (2)

dernier : activité, 25/12/2001

Activité
Conditionnement à façon Conditionnement à façon Activité · depuis le 25/12/2001 24 ans
État
active active État · depuis le 20/12/1986 39 ans Immatriculation20/12/1986
Dirigeants · 1
Jean DUSS
gérant gérant Jean DUSSdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 1986 → 2001 · 2.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 19/01/1999

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements

aucun établissement actif

1 établissement fermé ›

Source : INSEE, Sirene · n = 1.

› Actes (2)

dernier : autre opération sur le capital, 05/09/2001

  1. 05/09/2001 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 19/01/1999 Changement de dirigeant Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 2.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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