ENTREPRISE Activités de conditionnement › Haut-Rhin ›
I.T.S. SARL
339 695 587Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 20/12/1986
Chemin du Landenweg, 68210 Hagenbach
Dirigeants et associés
- Gérant Jean DUSS › (nouvel onglet) (76 ans)
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « I.T.S. SARL » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (4)
4 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats CAPITAL HOLDING › (nouvel onglet) · via Jean DUSS
- mandats ETABLISSEMENTS LEON MARX ET COMPAGNIE SA › (nouvel onglet) · via Jean DUSS
- mandats Jean DUSS › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SCI LAENNEC › (nouvel onglet) · via Jean DUSS
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Procédure collective (1)
-
11/06/2008
jugement
Autres jugements et ordonnances · Tribunal de grande instance de Mulhouse
Jugement prononçant la clôture de la procédure après cession totale de l'entreprise en application de l'article 92 de la loi du 25/01/1985
Aucun changement de ce motif.
Source : BODACC, procédures collectives · 2008 · 1 annonce.
› Historique (2)
dernier : activité, 25/12/2001
Dirigeants · 1
- 25/12/2001 activité Conditionnement à façon
- 20/12/1986 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1986 → 2001 · 2.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 19/01/1999
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 19/01/1999 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements
aucun établissement actif
Source : INSEE, Sirene · n = 1.
› Actes (2)
dernier : autre opération sur le capital, 05/09/2001
- 05/09/2001 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/01/1999 Changement de dirigeant Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 2.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.