ENTREPRISE Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques › Hérault ›

BAUSCH ET LOMB FRANCE

340 275 650SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 06/02/1987

416 Rue Samuel Morse, 34000 Montpellier

100 à 199 Effectif salariés · 2024
93,8 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
5,4 M€ EBE
37,1 M€ Résultat net
345,2 M€ Capitaux propres
20,1 M€ Dettes financières trésorerie 11,4 M€

Dirigeants et associés

  1. Président Pierre GUIBOURG › (nouvel onglet) (59 ans)
  2. Directeur général Manoj PANDA › (nouvel onglet) (50 ans)
  3. Directeur général Catherine EVEN › (nouvel onglet) (62 ans)
  4. Commissaire aux comptes PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT › (nouvel onglet)
  5. Directeur général William WOODFIELD › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 20/07/2022
  6. Commissaire aux comptes Yves NICOLAS › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 09/08/2020
  7. Président Eberhard KUEHNE › (nouvel onglet) (61 ans) · selon le BODACC du 27/06/2018
  8. Directeur général Linda LAGORGA › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 08/02/2018
  9. Président Marcin JEDRZEJUK › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 12/03/2014
  10. Président Jean-Pierre BOUDET › (nouvel onglet) (61 ans) · selon le BODACC du 19/10/2011
  11. Directeur général Bernard PAGES › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 19/10/2011
  12. Rôle non publié Jacques LACOMBE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 12/03/2010
  13. Directeur général Christine BRAUD › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 10/09/2009
  14. Rôle non publié Cecile VALLI › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 10/09/2009
  15. Directeur général Jacques LACOMBE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 30/04/2009
  16. Rôle non publié Bernard PAGES › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 30/04/2009
  17. Président Thierry FREDIANI › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 06/11/2008
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (20)

20 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (18)

dernier : changement de dirigeant, 02/10/2022

Dénomination
CHIRON VISION FRANCE SA CHIRON VISION FRANCE SA Dénomination · du 06/02/1987 au 01/01/1998 10 ans BAUSCH ET LOMB SURGICAL (FRANCE) BAUSCH ET LOMB SURGICAL (FRANCE) Dénomination · du 01/01/1998 au 01/01/2000 2 ans BAUSCH ET LOMB FRANCE BAUSCH ET LOMB FRANCE Dénomination · depuis le 01/01/2000 26 ans
Activité
Commerce de gros de produits pharmaceutiques Commerce de gros de produits pharmaceutiques Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 06/02/1987 39 ans Immatriculation06/02/1987
Dirigeants · 3
Pierre GUIBOURG
président président Pierre GUIBOURGdébut non publié
Manoj PANDA
directeur général directeur général Manoj PANDAdébut non publié
Catherine EVEN
directeur général directeur général Catherine EVENdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1987 → 2022 · 18.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique

  1. Convention collective Convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique · code 0176

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (69)

dernier : 2,0 M€, 24/09/2026

44 Marchés remportés sur 24 mois, dont 23 sur 12 mois
25/11/2026 Prochaine échéance
médiane 3 Offres reçues sur 35 marchés
  1. 24/09/2026 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Loc 1 phaco et consommables

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)

    Loc 1 phaco et consommables

    2,0 M€
  2. 22/07/2026 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LA REUNION › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · RES-DM-DMNI1026-2026-Lot n°137-Solution oculaire tamponnée électrolytes, stérile flacon en verre

    Accord cadre · 722 k€ (montant maximum)

    RES-DM-DMNI1026-2026-Lot n°137-Solution oculaire tamponnée électrolytes, stérile flacon en verre

    722 k€
  3. 22/07/2026 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LA REUNION › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · RES-DM-DMNI1026-2026-Lot n°177-Lentille de pansement

    Accord cadre · 658 k€ (montant maximum)

    RES-DM-DMNI1026-2026-Lot n°177-Lentille de pansement

    658 k€
  4. 22/07/2026 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LA REUNION › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · RES-DM-DMNI1026-2026-Lot n°135-Solution oculaire tamponnée électrolytes, stérile, grand flacon en plastique

    Accord cadre · 3,3 M€ (montant maximum)

    RES-DM-DMNI1026-2026-Lot n°135-Solution oculaire tamponnée électrolytes, stérile, grand flacon en plastique

    3,3 M€
  5. 21/07/2026 RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de dispositifs médicaux non implantables de Dialyse, Cathétérisme central et périphérique (MIDLINE), Système cardiovasculaire, Kits de surveillance de pression, Consomm…

    Accord cadre · 162 k€ (montant maximum)

    Fourniture de dispositifs médicaux non implantables de Dialyse, Cathétérisme central et périphérique (MIDLINE), Système cardiovasculaire, Kits de surveillance de pression, Consomm…

    162 k€
  6. 21/07/2026 RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de dispositifs médicaux non implantables de Dialyse, Cathétérisme central et périphérique (MIDLINE), Système cardiovasculaire, Kits de surveillance de pression, Consomm…

    Accord cadre · 3,3 M€ (montant maximum)

    Fourniture de dispositifs médicaux non implantables de Dialyse, Cathétérisme central et périphérique (MIDLINE), Système cardiovasculaire, Kits de surveillance de pression, Consomm…

    3,3 M€
  7. 21/07/2026 RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de dispositifs médicaux non implantables de Dialyse, Cathétérisme central et périphérique (MIDLINE), Système cardiovasculaire, Kits de surveillance de pression, Consomm…

    Accord cadre · 722 k€ (montant maximum)

    Fourniture de dispositifs médicaux non implantables de Dialyse, Cathétérisme central et périphérique (MIDLINE), Système cardiovasculaire, Kits de surveillance de pression, Consomm…

    722 k€
  8. 21/07/2026 RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de dispositifs médicaux non implantables de Dialyse, Cathétérisme central et périphérique (MIDLINE), Système cardiovasculaire, Kits de surveillance de pression, Consomm…

    Accord cadre · 658 k€ (montant maximum)

    Fourniture de dispositifs médicaux non implantables de Dialyse, Cathétérisme central et périphérique (MIDLINE), Système cardiovasculaire, Kits de surveillance de pression, Consomm…

    658 k€
  9. 19/05/2026 CENTRE HOSPITAL REGION METZ THIONVILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TCR 26 DM

    Accord cadre · 981 k€ (montant maximum)

    TCR 26 DM

    981 k€
  10. 18/05/2026 CENTRE HOSPITALIER ET UNIVERSITAIRE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le présent marché a pour objet de contractualiser la fourniture et livraison de dispositifs médicaux spécifiques pour l’équipement du bloc d’ophtalmologie.

    Accord cadre · 48 k€ (montant maximum)

    Le présent marché a pour objet de contractualiser la fourniture et livraison de dispositifs médicaux spécifiques pour l’équipement du bloc d’ophtalmologie.

    48 k€
  11. 01/04/2026 GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables - OPH-IMPLANTS INTRAOCULAIRES PR CHAMBRE POSTERIEURE ACRYLIQUES HYDROPHOBES A 2 ANSES

    Accord cadre · 51 k€ (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables - OPH-IMPLANTS INTRAOCULAIRES PR CHAMBRE POSTERIEURE ACRYLIQUES HYDROPHOBES A 2 ANSES

    51 k€
  12. 30/03/2026 CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE TOURS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de dispositifs médicaux pour voies d'abord urologique, ophtalmologique, ORL, neurologique et neurochirurgical, et mise à disposition des équipements associés, et fourni…

    Accord cadre · 92 k€ (montant maximum)

    Fourniture de dispositifs médicaux pour voies d'abord urologique, ophtalmologique, ORL, neurologique et neurochirurgical, et mise à disposition des équipements associés, et fourni…

    92 k€
  13. 16/03/2026 CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE TOURS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Mise à disposition d'appareils de vitrectomie et de phacoémulsifications et fourniture associée des consommables au CHRU de Tours - PHACOEMULSIFICATEUR

    Accord cadre · 900 k€ (montant maximum)

    Mise à disposition d'appareils de vitrectomie et de phacoémulsifications et fourniture associée des consommables au CHRU de Tours - PHACOEMULSIFICATEUR

    900 k€
  14. 19/02/2026 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · OPH-RETINE PERFLUOROCARBONES

    Accord cadre · 62 k€ (montant maximum)

    OPH-RETINE PERFLUOROCARBONES

    62 k€
  15. 19/02/2026 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · OPH-PACK CATARACTE CONSO

    Accord cadre · 324 k€ (montant maximum)

    OPH-PACK CATARACTE CONSO

    324 k€
  16. 17/02/2026 GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables - OPH - IMPLANT INTRAOCULAIRE A PROFONDEUR DE CHAMP EDOF

    Accord cadre · 43 k€ (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables - OPH - IMPLANT INTRAOCULAIRE A PROFONDEUR DE CHAMP EDOF

    43 k€
  17. 29/01/2026 CHU NANTES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de dispositifs médicaux pour ophtalmologie pour les établissements et structures associées du GHT44 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR OPHTALMOLOGIE pour le GHT…

    Accord cadre · 4 496 € (montant maximum)

    Fourniture de dispositifs médicaux pour ophtalmologie pour les établissements et structures associées du GHT44 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR OPHTALMOLOGIE pour le GHT…

    4 496 €
  18. 29/01/2026 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE POITIERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Entretien des équipements biomédicaux de marque BAUSCH & LOMB et fourniture des DM et consommables captifs associés.

    Accord cadre · 1,9 M€ (montant maximum)

    Entretien des équipements biomédicaux de marque BAUSCH & LOMB et fourniture des DM et consommables captifs associés.

    1,9 M€
  19. 09/01/2026 CHU NANTES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de dispositifs médicaux pour ophtalmologie pour les établissements et structures associées du GHT44 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR OPHTALMOLOGIE pour le GHT…

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    Fourniture de dispositifs médicaux pour ophtalmologie pour les établissements et structures associées du GHT44 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR OPHTALMOLOGIE pour le GHT…

    40 k€
  20. 02/12/2025 RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 2022-022-022-028_CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES_CENTRE HOSPITALIER DE MAUBEUGE

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    2022-022-022-028_CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES_CENTRE HOSPITALIER DE MAUBEUGE

    50 k€
  21. 02/12/2025 RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
    marché subséquent · groupement de 3 titulaires · MS CHM - Location-maintenance d'équipements d'ophtalmologie - lot 22

    marché subséquent · 50 k€ · groupement de 3 titulaires

    MS CHM - Location-maintenance d'équipements d'ophtalmologie - lot 22

    50 k€
  22. 01/12/2025 RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
    marché subséquent · groupement de 3 titulaires · MS CHM - Location-maintenance d'équipements d'ophtalmologie - lot 22

    marché subséquent · 50 k€ · groupement de 3 titulaires

    MS CHM - Location-maintenance d'équipements d'ophtalmologie - lot 22

    50 k€
  23. 24/11/2025 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE MONTPELLIER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX EN EXCLUSIVITE DE LA SOCIETE BAUSCH & LOMB - IC-8 IOL

    Accord cadre · 64 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX EN EXCLUSIVITE DE LA SOCIETE BAUSCH & LOMB - IC-8 IOL

    64 k€
  24. 29/09/2025 CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance préventive et corrective d'équipements de phakoémulsification de marque BAUSCH+LOMB exploité au bloc opératoire central

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

    Maintenance préventive et corrective d'équipements de phakoémulsification de marque BAUSCH+LOMB exploité au bloc opératoire central

    300 k€
  25. 11/08/2025 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · DMS 2024-02 AO 092 fourniture de Dispositifs Médicaux Stériles à usage unique *Casaque, drapage opératoire, compresse, instrument, cupule, tampon, set, pansement tous types, thér…

    Accord cadre · 166 k€ (montant maximum)

    DMS 2024-02 AO 092 fourniture de Dispositifs Médicaux Stériles à usage unique *Casaque, drapage opératoire, compresse, instrument, cupule, tampon, set, pansement tous types, thér…

    166 k€
  26. 09/07/2025 RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 2022-022-022-026_CENTRE HOSPITALIER GENERAL DE SOISSONS

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    2022-022-022-026_CENTRE HOSPITALIER GENERAL DE SOISSONS

    80 k€
  27. 25/06/2025 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE GRENOBLE ALPES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · lot 114

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    lot 114

    400 k€
  28. 24/06/2025 RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 2022-022-022-025_CENTRE HOSPITALIER GROUPE HOSPITALIER DE LA ROCHELLE RE AUNIS_CENTRE HOSPITALIER DE ROCHEFORT

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    2022-022-022-025_CENTRE HOSPITALIER GROUPE HOSPITALIER DE LA ROCHELLE RE AUNIS_CENTRE HOSPITALIER DE ROCHEFORT

    200 k€
  29. 20/05/2025 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE GRENOBLE ALPES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · Fourniture de dispositifs médicaux implantables et dispositifs médicaux spécialisés 2025 – N°AO25DMISP

    Accord cadre · non publié

    Fourniture de dispositifs médicaux implantables et dispositifs médicaux spécialisés 2025 – N°AO25DMISP

    non publié montant élevé
  30. 24/02/2025 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · PDM16 A02025 PHARMAUVERGNE FOURNITURES DISPOSITIFS MEDICAUX SEGMENT 4

    Accord cadre · 660 k€ (montant maximum)

    PDM16 A02025 PHARMAUVERGNE FOURNITURES DISPOSITIFS MEDICAUX SEGMENT 4

    660 k€
  31. 20/02/2025 CENTRE HOSPITALIER DE NIORT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · DISP4/DM25-29 - LOT 384

    Accord cadre · 67 k€ (montant maximum)

    DISP4/DM25-29 - LOT 384

    67 k€
  32. 18/02/2025 RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 2022-022-022-019_HOPITAL MEMORIAL FRANCE ETATS UNIS

    Accord cadre · 84 k€ (montant maximum)

    2022-022-022-019_HOPITAL MEMORIAL FRANCE ETATS UNIS

    84 k€
  33. 18/02/2025 RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 2022-022-022-018_CENTRE HOSPITALIER DE DUNKERQUE

    Accord cadre · 373 k€ (montant maximum)

    2022-022-022-018_CENTRE HOSPITALIER DE DUNKERQUE

    373 k€
  34. 10/02/2025 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de dispositifs médicaux du domaine de l'ophtalmologie - AO-2024-047

    Accord cadre · 108 k€ (montant maximum)

    Fourniture de dispositifs médicaux du domaine de l'ophtalmologie - AO-2024-047

    108 k€
  35. 10/02/2025 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de dispositifs médicaux du domaine de l'ophtalmologie - AO-2024-047

    Accord cadre · 27 k€ (montant maximum)

    Fourniture de dispositifs médicaux du domaine de l'ophtalmologie - AO-2024-047

    27 k€
  36. 10/02/2025 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de dispositifs médicaux du domaine de l'ophtalmologie - AO-2024-047

    Accord cadre · 17 k€ (montant maximum)

    Fourniture de dispositifs médicaux du domaine de l'ophtalmologie - AO-2024-047

    17 k€
  37. 10/02/2025 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de dispositifs médicaux du domaine de l'ophtalmologie - AO-2024-047

    Accord cadre · 1,4 M€ (montant maximum)

    Fourniture de dispositifs médicaux du domaine de l'ophtalmologie - AO-2024-047

    1,4 M€
  38. 10/02/2025 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de dispositifs médicaux du domaine de l'ophtalmologie - AO-2024-047

    Accord cadre · 48 k€ (montant maximum)

    Fourniture de dispositifs médicaux du domaine de l'ophtalmologie - AO-2024-047

    48 k€
  39. 10/02/2025 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de dispositifs médicaux du domaine de l'ophtalmologie - AO-2024-047

    Accord cadre · 10 k€ (montant maximum)

    Fourniture de dispositifs médicaux du domaine de l'ophtalmologie - AO-2024-047

    10 k€
  40. 10/02/2025 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de dispositifs médicaux du domaine de l'ophtalmologie - AO-2024-047

    Accord cadre · 9 546 € (montant maximum)

    Fourniture de dispositifs médicaux du domaine de l'ophtalmologie - AO-2024-047

    9 546 €
  41. 10/02/2025 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de dispositifs médicaux du domaine de l'ophtalmologie - AO-2024-047

    Accord cadre · 186 k€ (montant maximum)

    Fourniture de dispositifs médicaux du domaine de l'ophtalmologie - AO-2024-047

    186 k€
  42. 28/01/2025 GROUPE HOSPITALIER DE LA REGION DE MULHOUSE ET SUD ALSACE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Equipement d'ophtalmologie de phacovitréotomie, phacoemulsification et fourniture des consommables associés

    Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)

    Equipement d'ophtalmologie de phacovitréotomie, phacoemulsification et fourniture des consommables associés

    1,2 M€
  43. 27/01/2025 CENTRE HOSPITALIER DE COLMAR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 59 -CHANDELIER D'ENDO-ILLUMINATION 25G POUR VITREOTOME CONSTELLATION - Groupement d'Achat de Produits de Santé Centre Alsace - Fourniture de dispositifs médicaux pour l'ophtal…

    Accord cadre · 2 579 € (montant maximum)

    Lot 59 -CHANDELIER D'ENDO-ILLUMINATION 25G POUR VITREOTOME CONSTELLATION - Groupement d'Achat de Produits de Santé Centre Alsace - Fourniture de dispositifs médicaux pour l'ophtal…

    2 579 €
  44. 26/11/2024 GCS GROUPEMENT REGIONAL D'ACHATS DE PRODUITS DE SANTE GRAND EST › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de Dispositifs Médicaux d'endoscopie digestive, d'équipements de protection individuelle, de drapage opératoire, de désinfection - stérilisation et d'instrumentation ch…

    Accord cadre · 525 € (montant maximum)

    Fourniture de Dispositifs Médicaux d'endoscopie digestive, d'équipements de protection individuelle, de drapage opératoire, de désinfection - stérilisation et d'instrumentation ch…

    525 €
  45. 19/11/2024 CTRE HOSPITALIER UNIVERS PONTCHAILLOU › (nouvel onglet)
    marché · FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES POUR OPHTALMOLOGIE - SOLUTION VISCO-ELASTIQUE ASSOCIANT DISPERSIF ET COHESIF

    marché · 70 k€

    FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES POUR OPHTALMOLOGIE - SOLUTION VISCO-ELASTIQUE ASSOCIANT DISPERSIF ET COHESIF

    70 k€
  46. 19/11/2024 CTRE HOSPITALIER UNIVERS PONTCHAILLOU › (nouvel onglet)
    marché · FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES POUR OPHTALMOLOGIE - SOLUTION VISCO-ELASTIQUE DIFFERENCIANT DISPERSIF ET COHESIF

    marché · 46 k€

    FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES POUR OPHTALMOLOGIE - SOLUTION VISCO-ELASTIQUE DIFFERENCIANT DISPERSIF ET COHESIF

    46 k€
  47. 19/11/2024 CTRE HOSPITALIER UNIVERS PONTCHAILLOU › (nouvel onglet)
    marché · FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES POUR OPHTALMOLOGIE - IMPLANT INTRA-OCULAIRE DE CHAMBRE POSTERIEURE SOUPLE A 2 HAPTIQUES PRECHARGE

    marché · 187 k€

    FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES POUR OPHTALMOLOGIE - IMPLANT INTRA-OCULAIRE DE CHAMBRE POSTERIEURE SOUPLE A 2 HAPTIQUES PRECHARGE

    187 k€
  48. 12/11/2024 CENTRE HOSPITALIER DE COLMAR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 1 - AIGUILLE RETROBULBAIRE - Groupement d'Achat de Produits de Santé Centre Alsace - Fourniture de dispositifs médicaux pour l'ophtalmologie (2024/2027)

    Accord cadre · 490 € (montant maximum)

    Lot 1 - AIGUILLE RETROBULBAIRE - Groupement d'Achat de Produits de Santé Centre Alsace - Fourniture de dispositifs médicaux pour l'ophtalmologie (2024/2027)

    490 €
  49. 12/11/2024 CENTRE HOSPITALIER DE COLMAR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 21 - CANULE D'HYDRODISSECTION - Groupement d'Achat de Produits de Santé Centre Alsace - Fourniture de dispositifs médicaux pour l'ophtalmologie (2024/2027)

    Accord cadre · 2 970 € (montant maximum)

    Lot 21 - CANULE D'HYDRODISSECTION - Groupement d'Achat de Produits de Santé Centre Alsace - Fourniture de dispositifs médicaux pour l'ophtalmologie (2024/2027)

    2 970 €
  50. 12/11/2024 CENTRE HOSPITALIER DE COLMAR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 14 - GAZ POUR OPHTALMOLOGIE PREDILUE PRET A L'EMPLOI - Groupement d'Achat de Produits de Santé Centre Alsace - Fourniture de dispositifs médicaux pour l'ophtalmologie (2024/20…

    Accord cadre · 19 k€ (montant maximum)

    Lot 14 - GAZ POUR OPHTALMOLOGIE PREDILUE PRET A L'EMPLOI - Groupement d'Achat de Produits de Santé Centre Alsace - Fourniture de dispositifs médicaux pour l'ophtalmologie (2024/20…

    19 k€
  51. 12/11/2024 CENTRE HOSPITALIER DE COLMAR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 26 - CANULE D'INJECTION SOUS RETINIENNE A USAGE UNIQUE - Groupement d'Achat de Produits de Santé Centre Alsace - Fourniture de dispositifs médicaux pour l'ophtalmologie (2024/…

    Accord cadre · 4 080 € (montant maximum)

    Lot 26 - CANULE D'INJECTION SOUS RETINIENNE A USAGE UNIQUE - Groupement d'Achat de Produits de Santé Centre Alsace - Fourniture de dispositifs médicaux pour l'ophtalmologie (2024/…

    4 080 €
  52. 04/11/2024 CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE MARSEILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 2024-0380 FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES ET STERILES A USAGE UNIQUE : OPHTALMOLOGIE - AO2OPH (2024-2028)

    Accord cadre · 43 k€ (montant maximum)

    2024-0380 FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES ET STERILES A USAGE UNIQUE : OPHTALMOLOGIE - AO2OPH (2024-2028)

    43 k€
  53. 20/09/2024 CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · XDRAP - PACK PHAKO OPHTALMOLOGIE

    Accord cadre · 1,4 M€ (montant maximum)

    XDRAP - PACK PHAKO OPHTALMOLOGIE

    1,4 M€
  54. 28/08/2024 CENTRE HOSPITALIER ET UNIVERSITAIRE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
    marché · Maintenance des phacoemulsificateur de marque BAUSCH & LOMB

    marché · 12 k€

    Maintenance des phacoemulsificateur de marque BAUSCH & LOMB

    12 k€
  55. 22/07/2024 CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE MARSEILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 2024-0259 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES ET STERILES A USAGE UNIQUE : OPHTALMOLOGIE - MNOPH (2024-2028)

    Accord cadre · 1,4 M€ (montant maximum)

    2024-0259 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES ET STERILES A USAGE UNIQUE : OPHTALMOLOGIE - MNOPH (2024-2028)

    1,4 M€
  56. 08/04/2024 CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE MARSEILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestations de maintenance des matériels de marque BAUSCH & LOMB et Fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables associés

    Accord cadre · 310 k€ (montant maximum)

    Prestations de maintenance des matériels de marque BAUSCH & LOMB et Fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables associés

    310 k€
  57. 30/03/2024 CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · VISCOELASTIQUE HAUTE VISCOSITE

    Accord cadre · 45 k€ (montant maximum)

    VISCOELASTIQUE HAUTE VISCOSITE

    45 k€
  58. 25/03/2024 RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de Dispositifs médicaux implantables stériles : système digestif, système cardiovasculaire, embolisation, urologie, système nerveux, ophtalmologie, chambres implantable…

    Accord cadre · 986 k€ (montant maximum)

    Fourniture de Dispositifs médicaux implantables stériles : système digestif, système cardiovasculaire, embolisation, urologie, système nerveux, ophtalmologie, chambres implantable…

    986 k€
  59. 29/02/2024 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MN DM SPE 2024-2028 BAUSCH ET LOMB FRANCE

    Accord cadre · 393 k€ (montant maximum)

    MN DM SPE 2024-2028 BAUSCH ET LOMB FRANCE

    393 k€
  60. 09/02/2024 GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE HACOM › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 85

    Accord cadre · 6 004 € (montant maximum)

    85

    6 004 €
  61. 05/02/2024 GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE HACOM › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 15

    Accord cadre · 1 515 € (montant maximum)

    15

    1 515 €
  62. 22/01/2024 GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE HACOM › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 13

    Accord cadre · 286 € (montant maximum)

    13

    286 €
  63. 22/01/2024 GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE HACOM › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 51

    Accord cadre · 1 160 € (montant maximum)

    51

    1 160 €
  64. 22/01/2024 GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE HACOM › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 96

    Accord cadre · 8 410 € (montant maximum)

    96

    8 410 €
  65. 18/01/2024 GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE HACOM › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 25

    Accord cadre · 68 k€ (montant maximum)

    25

    68 k€
  66. 18/01/2024 GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE HACOM › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 48

    Accord cadre · 638 € (montant maximum)

    48

    638 €
  67. 01/04/2023 GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE GRAND PARIS NORD-EST › (nouvel onglet)
    marché · 4 avenants · RH DMNI conc 1 23-27 BAUSCH

    marché · 68 k€ (4 avenants)

    RH DMNI conc 1 23-27 BAUSCH

    68 k€
  68. 16/11/2022 RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Accord-cadre - Location-maintenance d'équipements d'ophtalmologie - lot 22

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Accord-cadre - Location-maintenance d'équipements d'ophtalmologie - lot 22

    50 k€
  69. 09/02/2021 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE GRENOBLE ALPES › (nouvel onglet)
    marché · Mise à disposition de phacovitréotomes et fourniture de consommables associés

    marché · non publié

    Mise à disposition de phacovitréotomes et fourniture de consommables associés

    non publié

Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 69.

› Changements de contrôle (5)

dernier : changement de contrôle, 23/08/2019

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 5.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
73,0 M€ 2016 70,6 M€ 2017 73,7 M€ 2018 75,9 M€ 2019
65,5 M€ 2020 79,4 M€ 2021 86,3 M€ 2022 85,2 M€ 2023 90,6 M€ 2024 93,8 M€ 2025
73,0 M€ 2016 70,6 M€ 2017 73,7 M€ 2018 75,9 M€ 2019 65,5 M€ 2020 79,4 M€ 2021 86,3 M€ 2022 85,2 M€ 2023 90,6 M€ 2024 93,8 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 73,0 M€ · Achats 42,7 M€ · Charges externes 14,1 M€ · Personnel 12,7 M€ · EBE 3,6 M€
  • 2017 : 70,6 M€ · Achats 41,1 M€ · Charges externes 14,6 M€ · Personnel 11,7 M€ · EBE 3,3 M€
  • 2018 : 73,7 M€ · Achats 43,1 M€ · Charges externes 13,1 M€ · Personnel 13,0 M€ · EBE 4,5 M€
  • 2019 : 75,9 M€ · Achats 45,6 M€ · Charges externes 13,9 M€ · Personnel 14,7 M€ · EBE 5,1 M€
  • 2020 : 65,5 M€ · Achats 33,5 M€ · Charges externes 11,3 M€ · Personnel 14,4 M€ · EBE 6,3 M€
  • 2021 : 79,4 M€ · Achats 44,9 M€ · Charges externes 11,6 M€ · Personnel 16,7 M€ · EBE 6,1 M€
  • 2022 : 86,3 M€ · Achats 48,6 M€ · Charges externes 15,1 M€ · Personnel 16,3 M€ · EBE 6,4 M€
  • 2023 : 85,2 M€ · Achats 47,5 M€ · Charges externes 14,8 M€ · Personnel 17,5 M€ · EBE 5,5 M€
  • 2024 : 90,6 M€ · Achats 51,3 M€ · Charges externes 16,1 M€ · Personnel 18,6 M€ · EBE 4,7 M€
  • 2025 : 93,8 M€ · Achats 52,9 M€ · Charges externes 15,4 M€ · Personnel 20,1 M€ · EBE 5,4 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

9,7 % 4,5 % −0,7 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 5,2 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 4,9 %
  • 2017 : 4,7 %
  • 2018 : 6,1 %
  • 2019 : 6,8 %
  • 2020 : 9,7 %
  • 2021 : 7,7 %
  • 2022 : 7,5 %
  • 2023 : 6,5 %
  • 2024 : 5,2 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 40.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Cs 79005 416 Rue Samuel Morse, 34000 Montpellier

    siège · SIRET 340 275 650 00083 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/09/2001

Les 3 325 autres entreprises du métier « commerce de gros non alimentaire » · Hérault (34) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (85)

dernier : changement de dirigeant, 29/09/2022

  1. 29/09/2022 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 18/07/2022 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 06/08/2020 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 23/08/2019 Réduction du capital social Fusion · Autre pièce déposée · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 13/06/2019 Rapport du commissaire aux apports Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 20/05/2019 Fusion Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 13/06/2018 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 05/02/2018 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 05/02/2018 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 05/07/2016 Entrée d'un nouvel associé — Aux adherents d un plan d epargne d entreprise Augmentation du capital social — Reservee aux adherents d un plan d epargne d entreprise · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 25/01/2016 croma Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 10/11/2015 ENTRE BAUSCH & LOMB FRANCE (SOCIETE ABSORBANTE) ET CROMA (SOCIETE ABSORBEE) Fusion · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 03/03/2014 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 18/12/2013 Changement de dirigeant Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 11/07/2013 Augmentation du capital social — Social et rejet de cette proposition Entrée d'un nouvel associé — Aux adherents d un plan d epargne d entreprise · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 07/10/2011 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 07/10/2011 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 19/07/2010 Entrée d'un nouvel associé — Aux salaries Augmentation du capital social — Reservee aux salaries · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 19/07/2010 Entrée d'un nouvel associé — Aux salaries Augmentation du capital social — Reservee aux salaries · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 10/05/2010 NOMINATION D'UN FONDE DE POUVOIR Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 23/02/2010 Changement de dirigeant — Pharmacien responsable et depharmacien responsable interimaire Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 18/08/2009 Changement de dirigeant — Pharmacien responsable changement depharmacien responsable interimaire Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 18/08/2009 Changement de dirigeant — Pharmacien responsable changement depharmacien responsable interimaire Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 16/04/2009 Changement de dirigeant MODIFICATION DDE L4ART 2 ET 17 DES STATUTS · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 16/04/2009 MODIFICATION DDE L4ART 2 ET 17 DES STATUTS Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 21/10/2008 Nomination d'un dirigeant — Et pharmacien responsable et d unpharmacien responsable interimaire Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 25/07/2006 Entrée d'un nouvel associé — Aux salaries Augmentation du capital social — Reservee aux salaries · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 26/01/2006 Transfert du siège social — 416 rue samuel morse cs 79005 montpellier cedex 2 Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 24/01/2005 Augmentation du capital social Mouvement de commissaire aux comptes — Du 11 11 04 rapport special du commissaire aux comptes sur l arrete de compte etabli au 10 11 04 augmentation de capital · Approbation des comptes et affectation du résultat · Attestation de dépôt des fonds · Conventions réglementées — Sur l arrete de compte etabli au 10 11 04 augmentation de capital · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 29/09/2004 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 07/08/2003 Mouvement de commissaire aux comptes Changement de dénomination — Sociale du commissaire aux comptes titulaire · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 30/06/2003 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 25/02/2003 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  34. 13/09/2002 Répartition des parts — Du 28 juin 2002 changement d adresse Tenue de l'assemblée — Des decisions de l associe unique du 28 juin 2002 changement d adresse · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  35. 11/07/2002 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  36. 28/05/2002 Rapport du commissaire aux apports — Sur les apports effectues par laste b c f etabli le 24 mai 2002 par mr antoine langlais Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  37. 01/01/2002 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  38. 17/12/2001 Modification de l'objet social Transfert du siège social — Parc du millenaire ii 416 rue samuel morse34000 montpellier de 10 rte de levis saint nom 78320 le mesnil saint nom · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  39. 26/02/2001 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  40. 08/01/2001 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  41. 08/01/2001 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  42. 20/12/2000 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  43. 28/11/2000 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  44. 09/05/2000 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  45. 17/02/2000 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  46. 14/12/1999 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  47. 19/11/1999 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  48. 17/11/1999 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  49. 13/09/1999 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  50. 15/06/1999 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  51. 06/05/1999 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  52. 08/03/1999 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  53. 27/01/1999 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  54. 27/01/1999 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  55. 27/01/1999 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  56. 26/10/1998 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  57. 17/09/1998 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  58. 27/07/1998 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  59. 20/05/1998 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  60. 07/04/1998 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  61. 28/01/1998 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  62. 09/01/1998 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  63. 08/10/1997 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  64. 08/10/1997 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  65. 10/04/1997 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  66. 12/12/1996 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  67. 05/12/1996 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  68. 05/12/1996 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  69. 06/11/1996 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  70. 06/11/1996 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  71. 23/08/1996 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  72. 04/06/1996 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  73. 23/04/1996 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  74. 15/12/1995 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  75. 07/07/1995 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  76. 23/06/1995 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  77. 19/05/1995 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  78. 16/09/1994 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  79. 08/08/1994 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  80. 13/06/1994 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  81. 27/04/1994 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  82. 15/10/1993 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  83. 02/09/1993 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  84. 26/01/1993 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  85. 26/01/1993 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 85.

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