GRAND SUD INDUSTRIES

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1987 → 2026 · 18.

1. Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
2. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics · code 2614

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 27/10/2026.

1. 08/12/2025 DEPARTEMENT DU GARD › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Fourniture et transport d'enrobés à froid stockables pour l'entretien des routes départementales du GARD

   Accord cadre · 20 k€ (montant maximum)

   Fourniture et transport d'enrobés à froid stockables pour l'entretien des routes départementales du GARD

   20 k€
2. 08/12/2025 DEPARTEMENT DU GARD › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Fourniture et transport d'enrobés à froid stockables pour l'entretien des routes départementales du GARD

   Accord cadre · 26 k€ (montant maximum)

   Fourniture et transport d'enrobés à froid stockables pour l'entretien des routes départementales du GARD

   26 k€
3. 25/02/2025 DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE D'ENROBES A FROID STOCKABLES/ Lot n° 01 : NORD (SRD de Villefranche-de-Lauragais, de Villemur-sur-Tarn, d'Auterive et de Muret)

   Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

   FOURNITURE D'ENROBES A FROID STOCKABLES/ Lot n° 01 : NORD (SRD de Villefranche-de-Lauragais, de Villemur-sur-Tarn, d'Auterive et de Muret)

   400 k€
4. 25/02/2025 DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE D'ENROBES A FROID STOCKABLES/ Lot n° 02 : SUD (SRD de Cazères-sur-Garonne, Boulogne-sur-Gesse, de Saint-Gaudens et de Bagnères-de-Luchon)

   Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

   FOURNITURE D'ENROBES A FROID STOCKABLES/ Lot n° 02 : SUD (SRD de Cazères-sur-Garonne, Boulogne-sur-Gesse, de Saint-Gaudens et de Bagnères-de-Luchon)

   200 k€
5. 18/03/2024 SYNDICAT MIXTE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT DE HAUTE GARONNE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Fourniture de matériaux bitumineux froids

   Accord cadre · 140 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

   Fourniture de matériaux bitumineux froids

   140 k€
6. 18/03/2024 SYNDICAT MIXTE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT DE HAUTE GARONNE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · MATERIAUX BITUMEUX FROIDS -NORD CENTRE

   Accord cadre · 140 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

   MATERIAUX BITUMEUX FROIDS -NORD CENTRE

   140 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 6.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 7.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2020 → 2025 · 6 exercices.

1. 360 Rue Louis de Broglie, 13290 Aix-en-Provence

   siège · SIRET 340 772 946 00075 · verre, céramique et matériaux · depuis 16/06/2023

2. 38 Chemin du Chapitre, 31100 Toulouse

   SIRET 340 772 946 00026 · verre, céramique et matériaux · depuis 01/04/1998

3. Borde Blanche Boulevard du Grand Castaing, 31120 Roques

   SMEG · SIRET 340 772 946 00034 · verre, céramique et matériaux · depuis 01/04/1987

4. Ld la Lebre, 82170 Canals

   SMEG NORD · SIRET 340 772 946 00042 · verre, céramique et matériaux · depuis 01/07/2017

5. Zi les Estroublans 4 Rue de Copenhague, 13127 Vitrolles

   SIRET 340 772 946 00059 · verre, céramique et matériaux · depuis 18/06/2020

6. Ld Mondou, 82340 Saint-Loup

   ENROBES DU VAL D'AGENAIS · SIRET 340 772 946 00067 · verre, céramique et matériaux · depuis 31/01/2022

   1 exploitant avant

   1. 31/01/2022

      CARRIERES DU SUD OUEST › (nouvel onglet) → vers GRAND SUD INDUSTRIES › (nouvel onglet)
      529 k€

Prix : le montant publié dans l'annonce de vente, indicatif.

Les 318 autres entreprises du métier « verre, céramique et matériaux » · Bouches-du-Rhône (13) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 6.

1. 11/12/2025 Statuts mis à jour
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 11/12/2025 Statuts mis à jour
   3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

   Apport — Il a été fait à la constitution de la société, les apports suivants : · signal

   Augmentation de capital — Lors de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 30 Mars 2001, le capital a été augmenté de 554.500 francs par la · signal

   Transformation de forme — à responsabilité limitée par acte sous seing privé le 20 février 1987 et a été transformée en Société en nom collectif, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 12/12/2023 Transfert du siège social
   Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : transfert de siège, transformation de forme, apport, réduction de capital ou rachat de titres

   Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Transfert de siège — L'Associé unique, après avoir entendu lecture du rapport du Président décide de transférer, à compter de ce jour, le siège · signal

   Transformation de forme — 30/11/2020 : Transformation en société par actions simplifiće · signal

   Apport — Il a été fait à la constitution de la société, les apports suivants : · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — Par cette même Assemblée, le capital social a été converti en euros, puis réduit d'une somme de 9.710,92 francs · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 15/09/2021 Modification des statuts
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Apport — Il a été fait à la constitution de la société, les apports suivants : · signal

   Augmentation de capital — Lors de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 30 Mars 2001, le capital a été augmenté de 554.500 francs par la · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — Par cette même Assemblée, le capital social a été converti en euros, puis réduit d'une somme de 9.710,92 francs · signal

   Transformation de forme — à responsabilité limitée par acte sous seing privé le 20 février 1987 et a été transformée en Société en nom collectif, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 25/01/2021 Transformation de la forme juridique
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Apport — Il a été fait à la constitution de la société, les apports suivants : · signal

   Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale statuant aux conditions requises sous sa nouvelle forme sociétaire, nomme en qualité de · signal

   Augmentation de capital — Lors de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 30 Mars 2001, le capital a été augmenté de 554.500 francs par la · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — Par cette même Assemblée, le capital social a été converti en euros, puis réduit d'une somme de 9.710,92 francs pour… · signal

   Transformation de forme — Il est alors donné lecture du rapport de la Gérance et du rapport du Commissaire à la transformation. · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 04/01/2021 Augmentation du capital social
   Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

   Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée

   Augmentation de capital — L'Assemblée Générale, après avoir entendu lecture du rapport de la Gérance, décide d'augmenter le capital social · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — L'Assemblée Générale, après avoir entendu lecture du rapport de la Gérance, décide de réduire le capital social de · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 06/11/2020 Mouvement de commissaire aux comptes
   Transformation de la forme juridique · Autre pièce déposée · 1 signal : transformation de forme

   Transformation de la forme juridique · Autre pièce déposée

   Transformation de forme — Rapport du commissaire à la transformation sur la transformation de Grand Sud Industries · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 30/09/2020 Transfert du siège social
   Changement de dénomination · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 7 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, transfert de siège, changement de dénomination, transformation de forme

   Changement de dénomination · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

   Apport — Il a été fait à la constitution de la société, les apports suivants : · signal

   Nomination de dirigeant — nommer en qualité de commissaire aux comptes titulaire, KPMG AUDIT IS, Tour Eqho, 2 avenue Gambetta · signal

   Départ de dirigeant — t _à titre ordinaire, constatant que les mandats de · signal

   Augmentation de capital — Lors de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 30 Mars 2001, le capital a été augmenté de 554.500 francs par la · signal

   Transfert de siège — décide de transférer, à compter de ce jour, le siège social de la société à : · signal

   et 2 autres · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 27/01/2016 Changement de dénomination
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination, transformation de forme

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — Il a été fait à la constitution de la société, les apports suivants : · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — Par cette même Assemblée, le capital social a été converti en euros, puis réduit d'une somme de 9.710,92 · signal

   Changement de dénomination — . constatation du changement de dénomination sociale du Gérant, · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée : · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 03/06/2014 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — de nommer en remplacement en qualité de nouveau Commissaire aux comptes suppléant, Monsieur Jean- · signal

    Renouvellement de mandat — de renouveler le mandat de Commissaire aux comptes titulaire de la société · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 24/09/2008 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — Cette résolution est adoptée à l'unanimité. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 02/10/2007 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer en ses lieu et place, en qualité de Gérant et pour une durée illimitée: · signal

    Départ de dirigeant — Cette démission prendra effet le 1º juin 2007. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 31/01/2007 Cession de parts sociales
    Autre modification relative aux dirigeants · Mouvement de commissaire aux comptes · Durée de la société · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre · 6 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Autre modification relative aux dirigeants · Mouvement de commissaire aux comptes · Durée de la société · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Cession de titres — . autorisation d'une cession de part, · signal

    Nomination de dirigeant — de Monsieur Bernard PAULET, et décide de nommer en leur lieu et place : · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale, après avoir entendu lecture du rapport de la Gérance, prend acte de la démission des · signal

    Augmentation de capital — Lors de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 30 Mars 2001, le capital a été augmenté de 554.500 francs par la · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Par cette même Assemblée, le capital social a été converti en euros, puis réduit d'une somme de 9.710,92 francs · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 25/09/2006 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination, transformation de forme

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Il a été fait à la constitution de la société, les apports suivants : · signal

    Augmentation de capital — Lors de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 30 Mars 2001, le capital a été augmenté de 554.500 francs par la · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Par cette même Assemblée, le capital social a été converti en euros) puis réduit d'une somme de 9.710,92 francs · signal

    Changement de dénomination — . constatation du changement de dénomination sociale de l'Associé Gérant. · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 16/08/2005 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — . démission — nomination du Commissaire aux comptes Suppléant, · signal

    Départ de dirigeant — . démission — nomination du Commissaire aux comptes Suppléant, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
16. 22/11/2004 Modification de l'objet social
    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme, modification de l'objet

    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Il a été fait à la constitution de la société, les apports suivants : · signal

    Augmentation de capital — Lors de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 30 Mars 2001, le capital a été augmenté de 554.500 francs · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Par cette même Assemblée, le capital social a été converti en euros, puis réduit d'une somme de 9.710,92 · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée : · signal

    Modification de l'objet — . extension de l'objet social, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
17. 31/07/2002 Divers
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale, après avoir entendu lecture du rapport de la Gérance, nomme pour une période de six · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
18. 15/03/2001 Divers
    Cession de parts sociales · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 6 signaux : cession de titres, fusion, apport, dissolution, nomination de dirigeant, transformation de forme

    Cession de parts sociales · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Cession de titres — La part cédée deviendra la propriété du cessionnaire à dater de ce jour et portera jouissance à compter du 1er · signal

    Fusion — . les certificats de dépôt du projet de fusion aux Greffes des Tribunaux de commerce de Nanterre, Arras et · signal

    Apport — Il a été fait à la constitution de la société, les apports suivants : · signal

    Dissolution — - constatation du caractère définitif de la fusion et de la dissolution des sociétés absorbées, · signal

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale Extraordinaire, après avoir entendu lecture du rapport de la Gérance, décide de nommer · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
19. 15/03/2001 Divers
    Cession de parts sociales · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 4 signaux : cession de titres, fusion, apport, départ de dirigeant

    Cession de parts sociales · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Cession de titres — . autorisation d'une cession de part et agrément d'un nouvel associé, · signal

    Fusion — (Associée) de fusionner avec la Société ROUTIERE BEUGNET par absorption de cette dernière prend acte · signal

    Apport — Il a été fait à la constitution de la société, les apports suivants : · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale prend acte de la démission de Monsieur Georges BANCA de ses fonctions de Gérant et · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
20. 01/01/2001 Acte · type non publié
    6 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination, transformation de forme, modification de l'objet

    Apport — Il a été fait à la constitution de la société, les apports suivants : · signal

    Augmentation de capital — Lors de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 30 Mars 2001, le capital a été augmenté de 554.500 francs · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Par cette même Assemblée, le capital social a été converti en euros, puis réduit d'une somme de 9.710,92 · signal

    Changement de dénomination — dénomination sociale de la Société qui deviendra, à compter de ce jour : · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée : · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
21. 09/10/2000 Cession de parts sociales
    Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 3 signaux : départ de dirigeant, nomination de dirigeant, apport

    Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Départ de dirigeant — . démission des fonctions d'un Gérant, · signal

    Nomination de dirigeant — Il a été fait à la constitution de la société, les apports suivants : · signal

    Apport — Il a été fait à la constitution de la société, les apports suivants : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
22. 29/09/1998 Divers
    Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, transfert de siège

    Statuts mis à jour

    Apport — Il a été fait à la constitution de la société, les apports suivants : · signal

    Transfert de siège — atteste qu'une erreur matérielle s'est glissée dans l'article 7 des statuts déposés lors de la modification de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
23. 17/07/1998 Transfert du siège social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, transfert de siège

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Il a été fait à la constitution de la société, les apports suivants : · signal

    Transfert de siège — transférer, à compter de ce jour, le siège social de la société à TOULOUSE (31100), 38, Chemin du Chapitre. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
24. 23/09/1997 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — ses fonctions de gérant, et nomme en ses lieu et place, avec effet au ler Mars 1997, · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale prend acte de la démission de Monsieur Jean-Yves GUILLARD, de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
25. 14/08/1996 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — fonctions de gérant, et nomme en ses lieu et place Monsieur Jean-François MARTĘL, · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale prend acte de la démission de Monsieur Gérard BONNET de ses · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
26. 29/01/1996 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : cession de titres, apport, difficultés ou procédure collective

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — - autorisation de projet de cession de parts sociales, · signal

    Apport — Il a été fait à la constitution de la société, les apports suivants : · signal

    Difficultés ou procédure collective — déclarée en Redressement Judiciaire par Jugement en date du 7 Juillet 1995. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
27. 07/09/1995 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — compter de ce jour et décide de nommer en ses lieu et place, Monsieur Jean-Yves · signal

    Départ de dirigeant — A la demande de Monsieur José ALGUACIL, l'Assemblée prend acte de sa démission à · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
28. 24/03/1994 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : cession de titres, apport

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — connaissance du projet de la cession projetée, à savoir cession des CINQUANTE (50) parts · signal

    Apport — Il a été fait à la constitution de la société, les apports suivants : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
29. 11/08/1993 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 4 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, changement de dénomination

    Tenue de l'assemblée

    Cession de titres — connaissance du projet de la cession projetée,à savoir cession des DEUX CENT SOIXANTE · signal

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée décide en conséquence de nommer Mr José ALGUACIL, demeurant à · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée prend acte également de la fin du mandat de Messieurs Claude PIERRE et · signal

    Changement de dénomination — changement de dénomination sociale d'un associé, la Société Chimique de la Route · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
30. 09/08/1993 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, changement de dénomination

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — prix a été payé ce jour par le cessionnaire, ce que reconnait le cédant qui en consent · signal

    Apport — Il a été fait à la constitution de la société, les apports suivants : · signal

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée décide en conséquence de nommer Mr José ALGUACIL, demeurant à · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale prend acte de la démission de Mr Jean ALIBERT de ses fonctions de · signal

    Changement de dénomination — changement de dénomination sociale d'un associé, la Société Chimique de la Route · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 30.