ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Doubs ›

SCI TMS

341 327 237Société civile immobilière de construction-venteactive depuis 09/04/1987

Rue Viette, 25230 Seloncourt

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Elie SUISSA › (nouvel onglet) (63 ans)
  2. Gérant Alain TAKEDA › (nouvel onglet) (37 ans)
  3. Gérant David MUNNIER › (nouvel onglet) (59 ans)
  4. Associé SC GRANTIMMO › (nouvel onglet)
  5. Associé CABINET DENTAIRE DU DOCTEUR ALAIN TAKEDA
  6. Gérant Abdelfettah BENHALIMA › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 12/05/2017
  7. Gérant Patrick PARIS › (nouvel onglet) (78 ans) · selon le BODACC du 11/02/2009
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (12)

12 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : changement de dirigeant, 21/12/2018

Dénomination
SCI FOCT PARIS SCI FOCT PARIS Dénomination · du 09/04/1987 au 01/01/2008 20 ans SCI TMS SCI TMS Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Supports juridiques de programme Supports juridiques de programme Activité · du 25/12/1987 au 01/01/2008 20 ans Supports juridiques de programmes Supports juridiques de programmes Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 09/04/1987 39 ans Immatriculation09/04/1987
Dirigeants · 3
Elie SUISSA
gérant gérant Elie SUISSAdébut non publié
Alain TAKEDA
gérant gérant Alain TAKEDAdébut non publié
David MUNNIER
gérant gérant David MUNNIERdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1987 → 2018 · 8.

› Changements de contrôle (5)

dernier : changement de contrôle, 21/01/2020

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 5.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Rue Viette, 25230 Seloncourt

    siège · SIRET 341 327 237 00010 · société de programme immobilier · depuis 09/04/1987

Les 334 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (6)

dernier : cession de parts sociales, 21/01/2020

  1. 21/01/2020 Cession de parts sociales Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 19/12/2018 Changement de dénomination Cession de parts sociales · Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 03/05/2017 Démission d'un dirigeant Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 23/01/2014 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 27/01/2009 Cession de parts sociales Démission d'un dirigeant · Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 27/08/1997 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 6.

› Personnes citées dans les actes

10 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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