TELEDYNE E2V SEMICONDUCTORS SAS

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1987 → 2025 · 21.

1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 30/09/2026 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE › (nouvel onglet)
   marché · Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, la mise en service d’un système de spectroscopie optique incluant un spectromètre optique et une caméra CCD pour le com…

   marché · 84 k€

   Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, la mise en service d’un système de spectroscopie optique incluant un spectromètre optique et une caméra CCD pour le com…

   84 k€
2. 08/09/2026 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE › (nouvel onglet)
   marché · Le Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) et l’Institut de Physique du Globe de Paris (IPGP) se sont constitués en un groupement de commandes en vue d'acquérir 5 ou 6…

   marché · 70 k€

   Le Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) et l’Institut de Physique du Globe de Paris (IPGP) se sont constitués en un groupement de commandes en vue d'acquérir 5 ou 6…

   70 k€
3. 24/03/2026 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE › (nouvel onglet)
   marché · Fourniture de deux caméras intensifiées UV et UV-visible

   marché · 129 k€

   Fourniture de deux caméras intensifiées UV et UV-visible

   129 k€
4. 19/03/2026 UNIVERSITE DE ROUEN-NORMANDIE › (nouvel onglet)
   marché · Lot 4 - Spectromètre

   marché · 48 k€

   Lot 4 - Spectromètre

   48 k€
5. 19/03/2026 UNIVERSITE DE ROUEN-NORMANDIE › (nouvel onglet)
   marché · Lot 1 - Caméra

   marché · 120 k€

   Lot 1 - Caméra

   120 k€
6. 26/02/2026 UNIVERSITE DE LORRAINE › (nouvel onglet)
   marché · Achat d’un spectromètre haute résolution spectrale, temporelle et spatiale pour l’Institut Jean Lamour

   marché · 120 k€

   Achat d’un spectromètre haute résolution spectrale, temporelle et spatiale pour l’Institut Jean Lamour

   120 k€
7. 19/11/2025 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE › (nouvel onglet)
   marché · Camera de spectroscopie haute sensibilité refroidie à l’azote liquide, compatible pour montage sur spectrographe Acton SpectraPro

   marché · 50 k€

   Camera de spectroscopie haute sensibilité refroidie à l’azote liquide, compatible pour montage sur spectrographe Acton SpectraPro

   50 k€
8. 11/03/2025 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE › (nouvel onglet)
   marché · Le présent marché a pour objet les acquisitions d’une caméra CCD intensifiée et D’un système complet de mesure de vitesse par imagerie de particules. - Caméra CCD intensifiée

   marché · 98 k€

   Le présent marché a pour objet les acquisitions d’une caméra CCD intensifiée et D’un système complet de mesure de vitesse par imagerie de particules. - Caméra CCD intensifiée

   98 k€
9. 17/12/2024 UNIVERSITE D'ORLEANS › (nouvel onglet)
   marché · Dans le but de réaliser différentes mesures de Fluorescence Induite par Laser afin de mesurer une concentration de traceurs gazeux et des radicaux chimiques tels que le radical OH…

   marché · 65 k€

   Dans le but de réaliser différentes mesures de Fluorescence Induite par Laser afin de mesurer une concentration de traceurs gazeux et des radicaux chimiques tels que le radical OH…

   65 k€
10. 16/12/2024 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE › (nouvel onglet)
    marché · Acquisition d’un ensemble constitue d’une camera CCD dédiée à la spectroscopie, d’un spectromètre et d’un logiciel d’acquisition

    marché · 60 k€

    Acquisition d’un ensemble constitue d’une camera CCD dédiée à la spectroscopie, d’un spectromètre et d’un logiciel d’acquisition

    60 k€
11. 04/12/2024 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE › (nouvel onglet)
    marché · L'acquisition d'une caméra CCD intensifiée à haute sensibilité pour des mesures par diffusion Thomson dans le visible.

    marché · 96 k€

    L'acquisition d'une caméra CCD intensifiée à haute sensibilité pour des mesures par diffusion Thomson dans le visible.

    96 k€
12. 05/11/2024 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE › (nouvel onglet)
    marché · Fourniture de deux caméras CCD intensifiées sensible dans l'UV avec leurs logiciels de contrôle

    marché · 127 k€

    Fourniture de deux caméras CCD intensifiées sensible dans l'UV avec leurs logiciels de contrôle

    127 k€
13. 29/10/2024 UNIVERSITE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
    marché · Acquisition d'une caméra haute sensibilité pour l'IMFT

    marché · 41 k€

    Acquisition d'une caméra haute sensibilité pour l'IMFT

    41 k€
14. 01/10/2024 OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES › (nouvel onglet)
    marché · Fournir, livrer, installer et mettre en service une caméra intensifiée au centre ONERA de Palaiseau, avec formation à son utilisation

    marché · 58 k€

    Fournir, livrer, installer et mettre en service une caméra intensifiée au centre ONERA de Palaiseau, avec formation à son utilisation

    58 k€
15. 20/09/2024 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE › (nouvel onglet)
    marché · Une caméra amplifiée de type EM-CCD refroidie pour des mesures de faible intensité émises lors d’interaction Laser Plasma

    marché · 51 k€

    Une caméra amplifiée de type EM-CCD refroidie pour des mesures de faible intensité émises lors d’interaction Laser Plasma

    51 k€
16. 11/07/2024 ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET D'AEROTECHNIQUE DE POITIERS › (nouvel onglet)
    marché · Achat d’un ensemble de caméras scientifiques : Achat d'une caméra CCD intensifiée 1 Mpixels (lot n°1) et de deux caméras haute sensibilité type sCMOS 5.5 Mpixels (lot n°2) - Achat…

    marché · 92 k€

    Achat d’un ensemble de caméras scientifiques : Achat d'une caméra CCD intensifiée 1 Mpixels (lot n°1) et de deux caméras haute sensibilité type sCMOS 5.5 Mpixels (lot n°2) - Achat…

    92 k€
17. 14/06/2024 INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON › (nouvel onglet)
    marché · Acquisition, installation, et mise en service d’un système de spectrométrie

    marché · 81 k€

    Acquisition, installation, et mise en service d’un système de spectrométrie

    81 k€
18. 14/05/2024 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE › (nouvel onglet)
    marché · ACQUISITION D'UNE CAMÉRA CCD INTENSIFIÉE

    marché · 58 k€

    ACQUISITION D'UNE CAMÉRA CCD INTENSIFIÉE

    58 k€
19. 05/04/2024 UNIVERSITE TOULOUSE III - PAUL SABATIER › (nouvel onglet)
    marché · Acquisition d'un Spectro 750

    marché · 28 k€

    Acquisition d'un Spectro 750

    28 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 19.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 10.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025 · 10 exercices.

1. 4 Rue de Rochepleine, 38120 Saint-Egreve

   siège · SIRET 341 470 656 00099 · électronique et informatique · depuis 01/01/1991

2. Quartier les Nertieres, 5 Allee Hector Pintus, 06610 La Gaude

   TELEDYNE MARINE FRANCE · SIRET 341 470 656 00115 · électronique et informatique · depuis 01/01/2024

3. 37 Rue du Bois Chaland, 91090 Lisses

   TELEDYNE PRINCETON FRANCE · SIRET 341 470 656 00123 · électronique et informatique · depuis 01/01/2024

4. Batiment Platon 17 Avenue Didier Daurat, 31700 Blagnac

   TELEDYNE CONTROLS FRANCE · SIRET 341 470 656 00149 · électronique et informatique · depuis 15/11/2024

Les 287 autres entreprises du métier « électronique et informatique » · Isère (38) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 4.

1. 12/02/2024 Fusion
   Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 7 signaux : fusion, apport, transmission universelle de patrimoine, dissolution, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

   Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Fusion — du traité de fusion signé entre la Société et la société Teledyne France en date du 15 · signal

   Apport — Il a été effectué à la présente Société à sa constitution, un apport en nature de 378 · signal

   Transmission universelle de patrimoine — 926 et la transmission universelle du patrimoine de ladite société qui s'en est suivie, ainsi · signal

   Dissolution — constate que la société Teledyne France se trouve dissoute de plein droit à compter de ce · signal

   Augmentation de capital — la société Teledyne France, affectation de la prime de fusion, augmentation du capital social · signal

   et 2 autres · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 08/12/2023 Apport de titres — De societes
   Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 5 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

   Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

   Fusion — Absorbante »), en date du 6 octobre 2023, dans le cadre de la fusion-absorption de Teledyne · signal

   Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal

   Dissolution — la réalisation définitive de la fusion, et de la dissolution sans liquidation de la Société · signal

   Augmentation de capital — la réalisation de l'augmentation du capital social de la Société Absorbante, de la · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — le montant de la réduction de capital, soit un total de 8.578.873,50 euros, soit la somme de · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 20/11/2023 Fusion
   Autre pièce déposée · 5 signaux : cession de titres, fusion, apport, dissolution, augmentation de capital

   Autre pièce déposée

   Cession de titres — Les éléments d'actif et de passif de la Société Absorbée, qui seront cédés à la Société · signal

   Fusion — Projet de traité de fusion · signal

   Apport — La Société Absorbée apportera, dans les conditions du Projet de Traité de Fusion, · signal

   Dissolution — DISSOLUTION DE LA SOCIETE ABSORBEE NON SUIVIE DE LIQUIDATION · signal

   Augmentation de capital — - AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA SOCIETE · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 16/06/2022 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Départ de dirigeant — Prise d'acte de la démission de Monsieur · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 08/10/2021 Renouvellement d'un mandat
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : renouvellement de mandat

   Tenue de l'assemblée

   Renouvellement de mandat — Renouvellement du mandat du Commissaire aux Comptes, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 14/02/2018 Fusion
   Autre opération sur le capital · Modification de l'objet social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 8 signaux : fusion, apport, transmission universelle de patrimoine, dissolution, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme, modification de l'objet

   Autre opération sur le capital · Modification de l'objet social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Fusion — Aux termes d'un projet de traité de fusion simplifiée en date du 7 novembre 2017 entre la · signal

   Apport — « Rapport du Commissaire aux Apports ») et du traité de fusion signé en date du 7 novembre · signal

   Transmission universelle de patrimoine — et la transmission universelle du patrimoine de ladite société qui s'en est suivie. L'actif net apporté · signal

   Dissolution — constate que la société Teledyne e2v SAS se trouve dissoute de plein droit à compter de · signal

   Augmentation de capital — actions nouvelles d'une valeur nominale de 11,50 euros chacune, soit une augmentation de capital · signal

   et 3 autres · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 18/12/2017 Fusion
   Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 4 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital

   Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

   Fusion — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de traité de fusion signé par les représentants · signal

   Apport — Rapport du commissaire aux apports du · signal

   Dissolution — Absorbante, la Société Absorbée se trouvera dissoute de plein droit par le seul fait de la · signal

   Augmentation de capital — par la Société Absorbante, à titre d'augmentation de capital, seront soumises à toutes les · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 06/12/2017 Réduction du capital social
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : fusion, réduction de capital ou rachat de titres

   Tenue de l'assemblée

   Fusion — Commissaire aux comptes sur la réduction de capital, ainsi que du traité de fusion en date du 7 · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — Commissaire aux comptes sur la réduction de capital, ainsi que du traité de fusion en date du 7 · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 21/11/2017 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée · 4 signaux : fusion, apport, départ de dirigeant, nomination de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Fusion — projet de rapprochement de la Société et de la société Teledyne e2v SAS, société par actions · signal

   Apport — Legoux (107, avenue Victor Hugo, 75116 Paris), en qualité de commissaire aux apports relativement · signal

   Départ de dirigeant — Société, ont présenté leur démission ; · signal

   Nomination de dirigeant — décide de procéder à la nomination de Deloitte et Associés, dont le siège social est 185 C Avenue · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 08/11/2017 Fusion
    Autre pièce déposée · 5 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Autre pièce déposée

    Fusion — Projet de traité de fusion · signal

    Apport — La Société Absorbée apportera, dans les conditions du présent traité, l'intégralité · signal

    Dissolution — d'enregistrement occasionnées par la dissolution de la Société Absorbée, seront · signal

    Augmentation de capital — augmentation de son capital social par création d'actions nouvelles devant être · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Réduction de capital de la Société Absorbante · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 21/04/2017 Autre modification relative aux dirigeants
    Changement de dénomination · Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, réduction de capital ou rachat de titres

    Changement de dénomination · Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Il a été effectué à la présente Société à sa constitution, un apport en nature de 378 · signal

    Nomination de dirigeant — L'Associé Unique décide, en conséquence de la troisième décision qui précède, de nommer en qualité · signal

    Départ de dirigeant — Constatation de la démission de la société Teledyne e2v Limited de ses fonctions de · signal

    Renouvellement de mandat — L'Associé Unique décide de renouveler le mandat de Directeur Générai de Monsieur Laurent · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — réduction du capital d'un montant de 115 756 600 F par annulation de 1 157 566 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 29/07/2016 Renouvellement d'un mandat
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Renouvellement de mandat — unique décide de renouveler son mandat pour une durée d'un exercice supplémentaire par dérogation · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 24/08/2015 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — Constatation de la démission du co-commissaire aux comptes et co-commissaire aux comptes · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 03/03/2015 Mouvement de commissaire aux comptes
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — fonction de Directeur Général et décide de le nommer à ladite fonction, pour un mandat prenant effet au 2 · signal

    Départ de dirigeant — la Société, en Remplacement de o. WIRTH. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 03/03/2015 Mouvement de commissaire aux comptes
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale du 17 juillet 2013 de la société E2V Technologies PLC a décidé de nommer le · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
16. 19/08/2013 Renouvellement d'un mandat
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Renouvellement de mandat — décide de renouveler son mandat pour une durée de deux exercices supplémentaires, soit jusqu'à la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
17. 27/08/2012 Répartition des parts
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, difficultés ou procédure collective

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Associé Unique décide de nommer comme nouveau Président de la Société e2v Semiconductors, · signal

    Départ de dirigeant — L'Asșocié Unique décide de mettre un terme au mandat de Monsieur Keith Attwood comme Président de · signal

    Difficultés ou procédure collective — ayant entraîné un montant de capitaux propres inférieur à la moitié du capital social, de reconstituer, au · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
18. 20/01/2012 Modification des statuts
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
19. 20/01/2012 Modification des statuts
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
20. 20/01/2012 Modification des statuts
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Il a été effectué à la présente Société à sa constitution, un apport en nature de 378 · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — réduction du capital d'un montant de 115 756 600 F par annulation de 1 157 566 · signal

    Transformation de forme — le 23 décembre 2003, transformée en société par actions simplifiées. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
21. 26/04/2011 Renouvellement d'un mandat
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Renouvellement de mandat — mandat pour une durée de deux exercices, à compter du 1º avril 2011, venant à échéance le · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
22. 08/07/2009 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — de nommer ERNST & YOUNG et Autres, 41 rue Ybry, 92 200 Neuilly sur Seine, en · signal

    Départ de dirigeant — L'Associé Unique prend acte de la démission, au 22 septembre 2008, du cabinet · signal

    Augmentation de capital — mois à compter de ce jour, à décider une augmentation de capital social, aux époques qu'il · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
23. 06/07/2009 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'associé unique prend acte de la proposition du Président de nommer Monsieur Bruno · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
24. 26/10/2007 Modification de l'exercice social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Apport — Il a été effectué à la présente Société à sa constitution, un apport en nature de 378 · signal

    Nomination de dirigeant — associé ou non de la société. Lorsqu'une personne morale est nommée Président, · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — réduction du capital d'un montant de 115 756 600 F par annulation de 1 157 566 · signal

    Transformation de forme — le 23 décembre 2003, transformée en société par actions simplifiées. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
25. 08/09/2006 Autre modification relative aux dirigeants
    Changement de dénomination · Modification de l'exercice social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 7 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination, transformation de forme

    Changement de dénomination · Modification de l'exercice social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Cession de titres — cession de sa participation dans la Société. L'Associé unique remercie la société Atmel Paris · signal

    Apport — Il a été effectué à la présente Société à sa constitution, un apport en nature de 378 · signal

    Nomination de dirigeant — SAS pour sa gestion et décide de nommer Monsieur Keith Donald Attwood en qualité de · signal

    Départ de dirigeant — 1. Constatation de la démission d'Atmel Paris SAS de son mandat de Président et · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — réduction du capital d'un montant de 115 756 600 F par annulation de 1 157 566 · signal

    et 2 autres · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
26. 06/09/2006 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — et de nommer Pierre COLL, 32 rue Guersant à Paris (75017), Commissaire aux comptes · signal

    Départ de dirigeant — suppléant, en remplacement de Madame Claudie LECERF · signal

    Renouvellement de mandat — le désir de ne pas être renouvelée dans son mandat de Commissaire aux comptes, il est décidé : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
27. 19/05/2006 Autre opération sur le capital
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — Il a été effectué à la présente Société à sa constitution, un apport en nature de 378 · signal

    Nomination de dirigeant — associé ou non de la société. Lorsqu'une personne morale est nommée Président, · signal

    Augmentation de capital — décision sur la modification du capital social · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — réduction du capital d'un montant de 115 756 600 F par annulation de 1 157 566 · signal

    Transformation de forme — décembre 2003, transformée en société par actions simplifiées. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
28. 27/03/2006 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : réduction de capital ou rachat de titres

    Tenue de l'assemblée

    Réduction de capital ou rachat de titres — 1. Réduction du capital social de 7.748.757,50 euros par voie d'achat, par la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
29. 31/01/2005 Mouvement de commissaire aux comptes
    Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 2 autres · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 2 autres

    Nomination de dirigeant — Nomination d'un nouvel administrateur (en remplacement d'un administrateur démissionnaire) · signal

    Départ de dirigeant — Monsieur Jean VAYLET fait part de la démission M. Donald COLVIN de son mandat · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
30. 31/01/2005 Mouvement de commissaire aux comptes
    Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 2 autres · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 2 autres

    Apport — Il a été effectué à la présente Société à sa constitution, un apport en nature de 378 · signal

    Nomination de dirigeant — L'assemblée décide de nommer aux fonctions de Président de la société sous sa · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — réduction du capital d'un montant de 115 756 600 F par annulation de 1 157 566 · signal

    Transformation de forme — rapport du commissaire aux comptes sur la transformation de la société du · signal

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31. 02/04/2003 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : départ de dirigeant, changement de dénomination

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Départ de dirigeant — d'Administration, prend acte de la démission de MM Claude BOYARD, François GRILLOT et · signal

    Changement de dénomination — « Sa dénomination sociale est : ATMEL Grenoble SA » · signal

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32. 13/06/2000 Autre modification relative aux dirigeants
    Modification des statuts · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : départ de dirigeant, changement de dénomination

    Modification des statuts · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Départ de dirigeant — Démission de tous les administrateurs et nomination de nouveaux · signal

    Changement de dénomination — Changement de dénomination · signal

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33. 14/12/1999 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Nomination de dirigeant — Le Président du Conseil d'Administration ayant été nommé à ses fonctions pour la durée de son · signal

    Renouvellement de mandat — réunie ce jour a renouvelé, en application de la loi du 24 Juillet 1966, les mandats d'administrateurs de · signal

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34. 02/06/1999 Acte · type non publié
    3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Nomination de dirigeant — Ratifications des cooptations de deux Administrateurs ; · signal

    Départ de dirigeant — Conseil d'Administration lors de sa réunion du 11 Mars 1999 en remplacement de Madame · signal

    Renouvellement de mandat — Renouvellement des mandats des Administrateurs conformément aux dispositions de · signal

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35. 06/04/1999 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Cette cooptation, effectuée à titre provisoire, sera soumise à la ratification de la prochaine · signal

    Départ de dirigeant — - Cooptation de deux Administrateurs en remplacement de deux Administrateurs démissionnaires ; · signal

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36. 28/10/1998 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
37. 25/05/1998 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Cette cooptation, effectuée à titre provisoire, sera soumise à la ratification de la prochaine · signal

    Départ de dirigeant — - Cooptation d'un Administrateur en remplacement d'un Administrateur démissionnaire ; · signal

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38. 05/12/1997 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — III - COOPTATION D'UN ADMINISTRATEUR EN REMPLACEMENT · signal

    Départ de dirigeant — Démission d'un Administrateur salarié; constat de la vacance de plus de la moitié des sièges · signal

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39. 09/09/1997 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Cette cooptation effectuée à titre provisoire sera soumise à la ratification de la prochaine · signal

    Départ de dirigeant — mandat d'Administrateur salarié de la Société. Le Conseil prend acte de cette démission et · signal

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40. 25/07/1997 Acte · type non publié
    4 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, difficultés ou procédure collective

    Apport — Il a été effectué à la présente Société à sa constitution un apport en nature de 378.378.000 Francs, · signal

    Augmentation de capital — L'Assemblée Générale Extraordinaire en date du 6 Octobre 1992 a décidé à une augmentation de · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — (2) Résolutions de réduction du capital social de la Société · signal

    Difficultés ou procédure collective — .Réduction du capital motivée par des pertes en application de l'Article 215 de la Loi du 24 · signal

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41. 06/11/1996 Acte · type non publié
    3 signaux : fusion, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Fusion — L'Assemblée Générale prend acte des opérations d'apport/fusion aux termes desquelles MAZARS & · signal

    Nomination de dirigeant — Ratification des nominations des Administrateurs cooptés, en remplacement · signal

    Départ de dirigeant — d'Administrateurs démissionnaires, lors des séances du Conseil du 25 octobre 1995 et du 19 · signal

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42. 06/11/1996 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Coopté en séance · signal

    Départ de dirigeant — ADMINISTRATEUR DEMISSIONNAIRE · signal

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43. 22/04/1996 Acte · type non publié
    3 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Apport — Examen et approbation du projet d'Apport Partiel d'Actif des activités Arseniure de Gallium · signal

    Nomination de dirigeant — M. ROGER propose de coopter M. Philippe DUQUESNE en remplacement de M. · signal

    Départ de dirigeant — ADMINISTRATEUR DEMISSIONNAIRE · signal

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44. 08/12/1995 Acte · type non publié
    2 signaux : cession de titres, départ de dirigeant

    Cession de titres — 46 - 91401 ORSAY CEDEX, les Administrateurs de la Société se sont réunis en Conseil, sur · signal

    Départ de dirigeant — Gérard DECES PETIT · signal

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45. 05/12/1995 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
46. 27/04/1995 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — M. ROGER propose de coopter Mme Christine RASTOIN-MARELLE en · signal

    Départ de dirigeant — D'UN ADMINISTRATEUR DEMISSIONNAIRE · signal

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47. 29/11/1994 Acte · type non publié
    1 signal : nomination de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Administrateur coopté en séance · signal

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48. 26/05/1994 Acte · type non publié
    4 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, difficultés ou procédure collective

    Nomination de dirigeant — Le Conseil décide à l'unanimité de nommer M. ROGER Président du Conseil · signal

    Départ de dirigeant — d'Administrateurs démissionnaires, lors des séances du Conseil du 29 Octobre · signal

    Renouvellement de mandat — MALGRANGE, GUERIN, GAYET, GOURJON et ROCQUEMONT ont été renouvelés · signal

    Difficultés ou procédure collective — Cette résolution est adoptée à l'unanimité. · signal

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49. 29/03/1994 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Le Conseil décide à l'unanimité de coopter M. MALGRANGE. · signal

    Départ de dirigeant — M. ROGER informe le Conseil de la démission de M. BESAMAT et propose de · signal

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50. 14/03/1994 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — AMBLARD ont été élus Administrateurs salariés à l'issue des élections en date du 8 · signal

    Départ de dirigeant — décembre 1992 en remplacement de Messieurs Bernard DEFAUT et Pierre BRIERE, · signal

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51. 03/12/1993 Acte · type non publié
    3 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Apport — Il a été effectué à la présente Société à sa constitution un apport en nature de · signal

    Augmentation de capital — augmentation de capital d'un montant de 424.465.860 Francs par émission de 24.968.580 · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — L'Assemblée Générale Mixte en date du 22 Mai 1992 a décidé une réduction de capital · signal

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52. 01/12/1993 Acte · type non publié
    1 signal : apport

    Apport — que la Société 96CENTELEC est appelée à recevoir, à titre d'apport partiel d'actif, de · signal

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53. 15/11/1993 Acte · type non publié
    3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, transfert de siège

    Nomination de dirigeant — Télécommunications de THOMSON-CSF, il a été nommé en 1989 Vice Président de · signal

    Départ de dirigeant — M. DECES-PETIT déclare à son tour que l'annonce de la démission de M. BESAMAT · signal

    Transfert de siège — l'Assemblée Générale Ordinaire, qui se tiendra en juin 1994, la ratification du transfert · signal

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54. 07/05/1993 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — M. BESAMAT propose de coopter M. François GAYET en remplacement de M. · signal

    Départ de dirigeant — de M, GUIBOURG démissionnaire · signal

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55. 02/02/1993 Acte · type non publié
    1 signal : cession de titres

    Cession de titres — Examen et approbation du projet de cession de l'activité "Sources Hybrides" de la · signal

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56. 24/12/1992 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Le Conseil décide à l'unanimité de coopter M. MILLET. · signal

    Départ de dirigeant — démission du Conseil d'Administration de TCS. Ils demandent au Conseil de bien · signal

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57. —date inconnue Modification des statuts
    2 signaux : fusion, apport

    Fusion — Fusion absorption dessociétés_ CCMB SA 385199187 RCS PARIS_et · signal

    Apport — 377 876 164 avec effet au 01/06/2004 - actif net apporté : 54 101 487 EUROS · signal

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58. —date inconnue Nomination d'un administrateur
    3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, transfert de siège

    Nomination de dirigeant — L'Associé Unique décide de nommer en remplacement de Monsieur Edwin Roks · signal

    Départ de dirigeant — L'Associé Unique prend acte de la démission de Monsieur Edwin Roks de son · signal

    Transfert de siège — L'Associé Unique décide de corriger l'adresse postale du siège de la Société · signal

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59. —date inconnue Statuts mis à jour
    3 signaux : apport, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Apport — Il a été effectué à la présente société à sa constitution, un apport en nature de 378 · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — réduction du capital d'un montant de 115 756 600 francs par annulation de 1 157 · signal

    Transformation de forme — 23 décembre 2003, transformée en société par actions simplifiée. · signal

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Source : INPI, actes · n = 59.