ENTREPRISE Activités juridiques › Eure ›
ADRIEN PATY & ANNE-CHRISTINE PELLETIER,NOTAIRES,ASSOCIES
341 876 134SCP de notairescessée le 09/11/2023
18 B Pl du Vieux Chateau, 27110 le Neubourg
Dirigeants et associés
- Liquidateur Anne-Christine PELLETIER › (nouvel onglet) (46 ans) · depuis 09/11/2023 · jusqu'à la cessation
- Liquidateur Adrien PATY › (nouvel onglet) (43 ans) · depuis 09/11/2023 · jusqu'à la cessation
- Gérant Anne-Christine PELLETIER › (nouvel onglet) (46 ans) · selon le BODACC du 27/11/2020
- Gérant Adrien PATY › (nouvel onglet) (43 ans) · selon le BODACC du 27/11/2020
- Gérant Richard BERNIER › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 11/07/2012
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (15)
2 opérations · 13 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- opérations ADRIEN PATY, ANNE-CHRISTINE PELLETIER, OLFA CHERIF & ZEYNEP ERKUL, NOTAIRES ASSOCIES › (nouvel onglet) · reprise, cédant · 2023 09/11/2023
- mandats ADRIEN PATY, ANNE-CHRISTINE PELLETIER, OLFA CHERIF & ZEYNEP ERKUL, NOTAIRES ASSOCIES › (nouvel onglet) · via Adrien PATY
- mandats AML PATRIMOINE › (nouvel onglet) · via Adrien PATY
- mandats Adrien PATY › (nouvel onglet) · liquidateur
- mandats Anne-Christine PELLETIER › (nouvel onglet) · liquidateur
- mandats JS2A › (nouvel onglet) · via Adrien PATY
- mandats LA TOISON D'OR › (nouvel onglet) · via Adrien PATY
- mandats NOT@CROIX › (nouvel onglet) · via Adrien PATY
- mandats NOT@LOUV › (nouvel onglet) · via Adrien PATY
- mandats OFFICE AMFREVILLE REPUBLIQUE › (nouvel onglet) · via Adrien PATY
- mandats OFFICE DU VIEUX CHATEAU › (nouvel onglet) · via Adrien PATY
- mandats SILHOUETTE › (nouvel onglet) · via Adrien PATY
- mandats SOCIETE CIVILE FICELLE PATRIMOINE › (nouvel onglet) · via Adrien PATY
- opérations Christian Meunier › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1987 30/05/1987
- mandatsmandat terminé Richard BERNIER › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (11)
dernier : état, 09/11/2023
- 09/11/2023 étatcessation Cessation d'activité INSEE, Sirene
- 27/11/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 19/09/2020 dénomination RICHARD BERNIER & ADRIEN PATY,NOTAIRES,ASSOCIES D'UNE SOCIETE CVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL → ADRIEN PATY & ANNE-CHRISTINE PELLETIER,NOTAIRES,ASSOCIES INSEE, Sirene
- 11/07/2012 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 03/07/2012 dénomination SCP BERNIER RICHARD & PATRICIA CLAYETTE → RICHARD BERNIER & ADRIEN PATY,NOTAIRES,ASSOCIES D'UNE SOCIETE CVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Activités juridiques INSEE, Sirene
- 01/01/2003 dénomination BERNIER RICHARD → SCP BERNIER RICHARD & PATRICIA CLAYETTE INSEE, Sirene
- 25/12/1997 activité Activités juridiques INSEE, Sirene
- 01/01/1991 dénomination MEUNIER CHRISTIAN BERNIER RICHARD → BERNIER RICHARD INSEE, Sirene
- 30/05/1987 dénomination MEUNIER CHRISTIAN BERNIER RICHARD INSEE, Sirene
- 30/05/1987 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1987 → 2023 · 11.
› Changements de contrôle (2)
dernier : reprise, 09/11/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 09/11/2023 reprise repris par ADRIEN PATY, ANNE-CHRISTINE PELLETIER, OLFA CHERIF & ZEYNEP ERKUL, NOTAIRES ASSOCIES › (nouvel onglet) · 2 établissements INSEE, Sirene
- 30/05/1987 reprise repris de Christian Meunier › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INSEE, Sirene · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements
aucun établissement actif
Source : INSEE, Sirene · n = 3.
› Actes (13)
dernier : autre pièce déposée, 09/11/2023
- 09/11/2023 Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/11/2023 Opérations et clôture de liquidation Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/11/2023 Opérations et clôture de liquidation pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/11/2020 entre mr BERNIER Richard et mme anne-Christine PELLETIER Entrée d'un nouvel associé · Changement de dirigeant · Changement de dénomination · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 18/02/2019 cedant mr Richard BERNIER le cédant et adrien PATY Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/04/2018 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/07/2012 Changement de dénomination Modification des statuts · cedant mme patricia AVOT epouse CALYETTE cessionnaire: Mr adrien PATY · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/07/2012 Changement de dénomination Modification des statuts · cedant mme patricia AVOT epouse CALYETTE cessionnaire: Mr adrien PATY · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/07/2012 Changement de dénomination Modification des statuts · cedant mme patricia AVOT epouse CALYETTE cessionnaire: Mr adrien PATY · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/10/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/02/2001 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/06/1997 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
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Source : INPI, actes · n = 13.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
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