ENTREPRISE Activités d'architecture › Isère ›

ARCANE ARCHITECTES

342 007 234SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/07/1987

10 Rue Germain, 38100 Grenoble

20 à 49 Effectif salariés · 2024
4,3 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
955 k€ EBE
670 k€ Résultat net
1,2 M€ Capitaux propres
5 201 € Dettes financières trésorerie 525 k€
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (6)

6 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (18)

dernier : changement de dirigeant, 27/10/2024

Dénomination
SCP GUIBOURDENCHE LEPESANT SCP GUIBOURDENCHE LEPESANT Dénomination · du 01/07/1987 au 01/01/1995 7 ans SCP GUIBOURDENCHE LEBRETON MALLIE SCP GUIBOURDENCHE LEBRETON MALLIE Dénomination · du 01/01/1995 au 01/01/2001 6 ans ARCANE ARCHITECTES ARCANE ARCHITECTES Dénomination · depuis le 01/01/2001 25 ans
Forme juridique
SCP d'architectes SCP d'architectes Forme juridique · du 01/07/1987 au 25/12/2001 14 ans Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 25/12/2001 au 01/01/2009 7 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 01/01/2009 17 ans
Activité
Activités d'architecture Activités d'architecture Activité · du 25/12/1995 au 01/01/2008 12 ans Activités d'architecture Activités d'architecture Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
8 Rue Beyle Stendhal, 38000 Grenoble 8 Rue Beyle Stendhal, 38000 Grenoble Siège · du 01/07/1987 au 01/01/2009 21 ans 10 Rue Germain, 38100 Grenoble 10 Rue Germain, 38100 Grenoble Siège · depuis le 01/01/2009 17 ans
État
active active État · depuis le 01/07/1987 39 ans Immatriculation01/07/1987

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1987 → 2024 · 18.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des entreprises d'architecture

  1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (23)

dernier : 60 k€, 07/09/2026

  1. 07/09/2026 COMMUNE DE MEGEVE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 4 titulaires · MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA MODIFICATION DES ACCÈS DU PARKING DU VILLAGE

    marché · 60 k€ · groupement de 4 titulaires

    MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA MODIFICATION DES ACCÈS DU PARKING DU VILLAGE

    60 k€
  2. 23/02/2026 SOC DAUPHINOISE POUR L HABITAT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Etudes capacitaires et d’opportunité - Grenoble Alpes Métropole – Trièves – Matheysine - Oisans - Études de capacite, d'opportunité et économiste de la construction pour des proje…

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Etudes capacitaires et d’opportunité - Grenoble Alpes Métropole – Trièves – Matheysine - Oisans - Études de capacite, d'opportunité et économiste de la construction pour des proje…

    200 k€
  3. 23/02/2026 SOC DAUPHINOISE POUR L HABITAT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Etudes capacitaires et d’opportunité - Communauté de communes Le Grésivaudan – Cœur de Chartreuse – Voironnais – St-Marcellin - Vercors - Études de capacite, d'opportunité et écon…

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Etudes capacitaires et d’opportunité - Communauté de communes Le Grésivaudan – Cœur de Chartreuse – Voironnais – St-Marcellin - Vercors - Études de capacite, d'opportunité et écon…

    200 k€
  4. 21/10/2025 COMMUNE DE VAL D ISERE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 4 titulaires · MOE TRAVAUX DE MODIFICATION DU CENTRE AQUASPORTIF

    marché · 171 k€ · groupement de 4 titulaires

    MOE TRAVAUX DE MODIFICATION DU CENTRE AQUASPORTIF

    171 k€
  5. 21/10/2025 COMMUNE DE VAL D ISERE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 4 titulaires · Maitrise d'oeuvre des travaux de modification du centre aquasportif de Val d'Isère

    marché · 171 k€ · groupement de 4 titulaires

    Maitrise d'oeuvre des travaux de modification du centre aquasportif de Val d'Isère

    171 k€
  6. 24/01/2025 DEPARTEMENT DU RHONE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 14 titulaires · Maitrise d'oeuvre pour la rénovation thermique et énergétique de 2 collèges « BOIS FRANC » à SAINT GEORGES DE RENEINS et « LE BASSENON » à CONDRIEU

    marché · 546 k€ · groupement de 14 titulaires

    Maitrise d'oeuvre pour la rénovation thermique et énergétique de 2 collèges « BOIS FRANC » à SAINT GEORGES DE RENEINS et « LE BASSENON » à CONDRIEU

    546 k€
  7. 18/12/2024 COMMUNE DE CHAVANOD › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · ZAC DU CRET D'ESTY-TRANCHE 3 - ARCHITECTE URBANISME

    marché · 52 k€ (2 avenants)

    ZAC DU CRET D'ESTY-TRANCHE 3 - ARCHITECTE URBANISME

    52 k€
  8. 24/10/2024 COMMUNE DE MEGEVE › (nouvel onglet)
    marché · Maitrise d'oeuvre pour les travaux de réfection du Bassin Olympique et des abords du bassin

    marché · 288 k€

    Maitrise d'oeuvre pour les travaux de réfection du Bassin Olympique et des abords du bassin

    288 k€
  9. 24/10/2024 COMMUNE DE MEGEVE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · MAITRISE D'OEUVRE POUR LES TRAVAUX DE REFECTION DU BASSIN OLYMPIQUE ET DES ABORDS DU BASSIN

    Accord cadre · 346 k€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires

    MAITRISE D'OEUVRE POUR LES TRAVAUX DE REFECTION DU BASSIN OLYMPIQUE ET DES ABORDS DU BASSIN

    346 k€
  10. 21/10/2024 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PRIVAS CENTRE ARDECHE › (nouvel onglet)
    marché · Mission de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation - rénovation - de la piscine de Beauchastel

    marché · 288 k€

    Mission de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation - rénovation - de la piscine de Beauchastel

    288 k€
  11. 21/10/2024 CC BIEVRE ISERE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Accord cadre de Maîtrise d'oeuvre d'études et d'assistance conseil en vue d'opérations diverse

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Accord cadre de Maîtrise d'oeuvre d'études et d'assistance conseil en vue d'opérations diverse

    800 k€
  12. 21/10/2024 CA PRIVAS CENTRE ARDECHE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 311 k€ le 09/11/2025 · groupement de 4 titulaires · AMO REHABILITATION - RENOVATION DE LA PISCINE DE BEAUCHASTEL

    marché · porté à 311 k€ le 09/11/2025 · groupement de 4 titulaires

    AMO REHABILITATION - RENOVATION DE LA PISCINE DE BEAUCHASTEL

    311 k€
  13. 21/10/2024 CC BIEVRE ISERE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 35 k€ le 02/12/2025 · groupement de 3 titulaires · Marché subséquent pr prestations diverses

    marché subséquent · porté à 35 k€ le 02/12/2025 · groupement de 3 titulaires

    Marché subséquent pr prestations diverses

    35 k€
  14. 05/07/2024 COMMUNE DE PRIVAS › (nouvel onglet)
    marché · Etude de requalification urbaine et paysagère de deux entrées de ville situées sur la commune de Privas

    marché · 40 k€

    Etude de requalification urbaine et paysagère de deux entrées de ville situées sur la commune de Privas

    40 k€
  15. 04/07/2024 COMMUNE DE CHATTE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 6 titulaires · 2024MOCOLLETNOT

    marché · 120 k€ · groupement de 6 titulaires

    2024MOCOLLETNOT

    120 k€
  16. 18/06/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 4 titulaires · Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de trois piscines d'été

    marché · 393 k€ (1 avenant) · groupement de 4 titulaires

    Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de trois piscines d'été

    393 k€
  17. 18/06/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN › (nouvel onglet)
    marché · Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de trois piscines d'été

    marché · 393 k€

    Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de trois piscines d'été

    393 k€
  18. 05/04/2024 GRAND ANNECY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · MS No 1 : Maîtrise d'oeuvre pour l¿extension de la ZAE d¿Orsan à Saint-Félix

    Accord cadre · 293 k€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires

    MS No 1 : Maîtrise d'oeuvre pour l¿extension de la ZAE d¿Orsan à Saint-Félix

    293 k€
  19. 04/03/2024 COMMUNE DE SAINTE FOY TARENTAISE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 3 titulaires · MO POUR LA REQUALIFICATION DE L'ANCIENNE POSTE EN POLE MEDICAL ET LOGEMENTS

    marché · 272 k€ (1 avenant) · groupement de 3 titulaires

    MO POUR LA REQUALIFICATION DE L'ANCIENNE POSTE EN POLE MEDICAL ET LOGEMENTS

    272 k€
  20. 19/02/2024 COMMUNE DE SAINT MARCELLIN › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 14,0 M€ le 03/02/2026 · groupement de 4 titulaires · MPGP SECOND RESEAU DE CHALEUR

    marché · porté à 14,0 M€ le 03/02/2026 · groupement de 4 titulaires

    MPGP SECOND RESEAU DE CHALEUR

    14,0 M€
  21. 19/02/2024 COMMUNE DE SAINT MARCELLIN › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 4 titulaires · Marché public global de performance pour la conception, la réalisation, et l'exploitation-maintenance d'une chaufferie bois énergie, de son réseau de chaleur sur le secteur Nord d…

    marché · 13,3 M€ · groupement de 4 titulaires

    Marché public global de performance pour la conception, la réalisation, et l'exploitation-maintenance d'une chaufferie bois énergie, de son réseau de chaleur sur le secteur Nord d…

    13,3 M€
  22. 11/04/2023 CC SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 230 k€ le 17/12/2024 · groupement de 4 titulaires · PRI : Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation et la transformation d'usage de l'ancienne caserne des pompiers en médiathèque intercommunale de Vinay

    marché · porté à 230 k€ le 17/12/2024 · groupement de 4 titulaires

    PRI : Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation et la transformation d'usage de l'ancienne caserne des pompiers en médiathèque intercommunale de Vinay

    230 k€
  23. 03/01/2022 DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,5 M€ le 21/09/2026 · groupement de 5 titulaires · MO pour la réhabilitation/ext du collège SERRES 05 pour la création l'école du Socle et médiathèque

    marché · porté à 1,5 M€ le 21/09/2026 · groupement de 5 titulaires

    MO pour la réhabilitation/ext du collège SERRES 05 pour la création l'école du Socle et médiathèque

    1,5 M€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 23.

› Changements de contrôle (4)

dernier : changement de contrôle, 14/06/2017

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 4.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire

Chiffre d'affaires

Années précédentes
1,9 M€ 2015 2,0 M€ 2016 2,1 M€ 2017 2,4 M€ 2018 2,8 M€ 2019
3,1 M€ 2020 3,5 M€ 2021 3,6 M€ 2022 3,5 M€ 2023 4,4 M€ 2024 4,3 M€ 2025
1,9 M€ 2015 2,0 M€ 2016 2,1 M€ 2017 2,4 M€ 2018 2,8 M€ 2019 3,1 M€ 2020 3,5 M€ 2021 3,6 M€ 2022 3,5 M€ 2023 4,4 M€ 2024 4,3 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2015 : 1,9 M€ · Achats 0 € · Charges externes 543 k€ · Personnel 1,3 M€ · EBE 30 k€
  • 2016 : 2,0 M€ · Achats 0 € · Charges externes 549 k€ · Personnel 1,4 M€ · EBE 122 k€
  • 2017 : 2,1 M€ · Achats 0 € · Charges externes 483 k€ · Personnel 1,5 M€ · EBE 133 k€
  • 2018 : 2,4 M€ · Achats 0 € · Charges externes 519 k€ · Personnel 1,7 M€ · EBE 148 k€
  • 2019 : 2,8 M€ · Achats 0 € · Charges externes 630 k€ · Personnel 1,9 M€ · EBE 342 k€
  • 2020 : 3,1 M€ · Achats 0 € · Charges externes 694 k€ · Personnel 2,1 M€ · EBE 286 k€
  • 2021 : 3,5 M€ · Achats 0 € · Charges externes 813 k€ · Personnel 2,4 M€ · EBE 235 k€
  • 2022 : 3,6 M€ · Achats 0 € · Charges externes 890 k€ · Personnel 2,4 M€ · EBE 347 k€
  • 2023 : 3,5 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1,0 M€ · Personnel 2,1 M€ · EBE 435 k€
  • 2024 : 4,4 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1,6 M€ · Personnel 1,8 M€ · EBE 1,0 M€
  • 2025 : 4,3 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1,9 M€ · Personnel 1,5 M€ · EBE 955 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2015 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

16,8 % 8,7 % 0,6 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2023 12,3 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2023)

  • 2016 : 6,0 %
  • 2017 : 6,2 %
  • 2018 : 6,3 %
  • 2019 : 12,1 %
  • 2020 : 9,3 %
  • 2021 : 6,8 %
  • 2023 : 12,3 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2023 · n = 33.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2015 → 2025 · 11 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 10 Rue Germain, 38100 Grenoble

    siège · SIRET 342 007 234 00038 · architecte · depuis 01/01/2009

Les 940 autres entreprises du métier « architecte » · Isère (38) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (19)

dernier : autre modification relative aux dirigeants, 09/10/2024

  1. 09/10/2024 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — L'Associée Unique prend acte de la démission de Monsieur Jean-Yves GUIBOURDENCHE de son · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 09/10/2024 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Associée unique, décide de nommer en qualité de Directeur Général de la Société, à compter de ce · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 08/01/2024 Acte · type non publié
    5 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

    Cession de titres — suspensive de la réalisation définitive de la cession de l'intégralité des actions composant le capital social de la Société · signal

    Nomination de dirigeant — L'Actionnaire unique décide de nommer en qualité de Directeur Général de la Société, à compter de · signal

    Départ de dirigeant — Constatation de la démission de Monsieur Jean-Yves GUIBOURDENCHE de son mandat de · signal

    Augmentation de capital — Aux termes des délibérations en date du 15 mars 1993, le capital social a été augmenté d'un montant nominal · signal

    Transformation de forme — transformée en Société à Responsabilité Limitée, ce aux termes des délibérations de l'Assemblée Générale · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 16/03/2018 Mouvement de commissaire aux comptes
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 24/10/2017 Autre modification relative aux dirigeants
    Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 14/06/2017 Transformation de la forme juridique
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 26/01/2017 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 05/12/2016 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 25/04/2012 Modification de l'objet social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : modification de l'objet

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification de l'objet — - Modification (extension) de l'objet de la société · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  10. 25/04/2012 Modification de l'objet social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : augmentation de capital, transformation de forme, modification de l'objet

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — 2°/ Des apportş en numéraire effectués lors de l'augmentation · signal

    Transformation de forme — GRENOBLE depuis le 20 juillet 1987, a été transformée en société à responsabilité limitée suivant · signal

    Modification de l'objet — Statuts mis à jour suite à la modification (extension) de l'objet social décidée par · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  11. 10/01/2011 Cession de parts sociales
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : cession de titres, augmentation de capital, transformation de forme

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — CESSION DE PARTS SOCIALES · signal

    Augmentation de capital — augmenté il est désormais de 8 000 € divisé en 100 parts de 80 € de nominal. · signal

    Transformation de forme — Aux termes d'un acte sous seings privés le 31 Décembre 2000, la société à été transformée en · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  12. 10/01/2011 Cession de parts sociales
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : cession de titres

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — gérance sur l'opérations de cessions de parts sociales entre les associés Monsieur Jean · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  13. 10/01/2011 Cession de parts sociales
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — 2°/ Des apports en numéraire effectués lors de l'augmentation · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  14. 22/01/2009 Transfert du siège social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : augmentation de capital, transfert de siège, transformation de forme

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Augmentation de capital — 3°/ Des créances incorporées lors de l'augmentation de capital · signal

    Transfert de siège — décide de transférer le siège social de 6 rue Beyle, 38000 Grenoble à 10 rue Germain, 38100 · signal

    Transformation de forme — GRENOBLE depuis le 20 juillet 1987, a été transformée en société à responsabilité limitée suivant · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  15. 22/02/2008 Cession de parts sociales
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : cession de titres, augmentation de capital, changement de dénomination, transformation de forme

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — statuer sur la demande d'agrément d'un projet de cession de parts. · signal

    Augmentation de capital — 3°/ Des créances incorporées lors de l'augmentation de capital · signal

    Changement de dénomination — société à responsabilité limitée, et la dénomination de la société est désormais « SARL - · signal

    Transformation de forme — GRENOBLE depuis le 20 juillet 1987, a été transformée en société à responsabilité limitée suivant · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  16. 16/03/2001 Cession de parts sociales
    Autre opération sur le capital · Modification des statuts · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre · 5 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme, modification de l'objet

    Autre opération sur le capital · Modification des statuts · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Cession de titres — autorisation de cession de trois (3) parts sociales chacun par Messieurs Jean Yves · signal

    Nomination de dirigeant — LEBRETON, Monsieur Eric MALLIE, nommés à leurs fonctions pour une durée indéterminée. · signal

    Augmentation de capital — - augmentation du capital social d'une somme de quarante deux mille quatre cent soixante seize francs · signal

    Transformation de forme — GRENOBLE depuis le 20 juillet 1987, a été transformée en société à responsabilité limitée suivant · signal

    Modification de l'objet — L'assemblée générale, décide d'étendre l'objet social à la profession d'urbaniste, à compter de ce jour, · signal

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  17. 03/02/1998 Acte · type non publié
    2 signaux : cession de titres, apport

    Cession de titres — Connaissance prise du désir de Madame Sylvie LEBRETON de céder HUIT (8) parts · signal

    Apport — I - Les associés ont effectué les apports en nature et en numéraire suivants, savoir : · signal

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  18. 15/10/1996 Acte · type non publié
    2 signaux : apport, augmentation de capital

    Apport — Il a été apporté à la société à sa constitution: · signal

    Augmentation de capital — Lors de l'augmentation du capital en date du 15 Mars 1993 il a été · signal

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  19. 19/04/1993 Acte · type non publié
    3 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant

    Cession de titres — Cession de parts · signal

    Apport — Les associés ont effectué les äpports en nature et · signal

    Nomination de dirigeant — concernant la Société désignée ci-dessus et dont l'objet est le suivant: · signal

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Source : INPI, actes · n = 19.

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