CLAYENS DOUBS

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1987 → 2025 · 25.

1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · 13.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 9 exercices.

1. 1 Chemin des Romains, 25720 Beure

   siège · SIRET 342 391 844 00012 · mécanique et travail des métaux · depuis 15/09/1987

2. 2 Rue Gustave Courbet, 25660 Saone

   SIRET 342 391 844 00020 · mécanique et travail des métaux · depuis 31/12/2014

Les 939 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

1. 08/04/2020 Modification des statuts
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 1 signal : transformation de forme

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Transformation de forme — ciété a été constituée sous la forme de société à responsabilité limitée · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 27/03/2020 Acte · type non publié
   1 signal : transformation de forme

   Transformation de forme — ciété a été constituée sous la forme de société à responsabilité limitée · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 11/04/2018 Changement de dirigeant
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : fusion, nomination de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Fusion — L'associée unique, suite à la fusion par voie d'absorption de la société · signal

   Nomination de dirigeant — nommer en qualité de nouveau Président, en remplacement de la société SINTAX · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 19/05/2017 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — réunion, décide de ne pas les renouveler et de nommer en remplacement de la · signal

   Départ de dirigeant — réunion, décide de ne pas les renouveler et de nommer en remplacement de la · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 02/03/2017 Changement de dénomination
   Modification de l'objet social · Fusion — Par voie d absoption de la societe ressorest par la societe simonin · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : fusion, dissolution, changement de dénomination, transformation de forme

   Modification de l'objet social · Fusion — Par voie d absoption de la societe ressorest par la societe simonin · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Fusion — par la société ; constatation de la réalisation de la fusion et de la · signal

   Dissolution — dissoute de plein droit sans liquidation à compter de cette date. · signal

   Changement de dénomination — L'associée unique décide d'adopter comme nouvelle dénomination sociale, à · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée en société anonyme par décision de la collectivité des associés · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 26/10/2016 Fusion — Par voie d absorption intervenu entre la sarl ressorest societe absorbee et la sas simonin societe absorbante
   Autre pièce déposée · 1 signal : fusion

   Autre pièce déposée

   Fusion — ladite société ci-après désignée par "la société ABSORBEE" ou "la société · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 26/05/2016 Changement de dirigeant — Legal de la societe sintex np
   Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — L'associée unique prend acte de la nomination de Monsieur Éric PISANI en · signal

   Départ de dirigeant — janvier 2016, en remplacement de Monsieur Gilles NIEF démissionnaire. · signal

   Augmentation de capital — Augmentation de capital réservée aux salariés en application des · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 05/02/2015 Modification de l'objet social
   SIMONIN · Fusion · Dissolution — Simultanee sans liquidation des societes inodip et simonin · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre · 6 signaux : fusion, dissolution, départ de dirigeant, changement de dénomination, transformation de forme, modification de l'objet

   SIMONIN · Fusion · Dissolution — Simultanee sans liquidation des societes inodip et simonin · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

   Fusion — BESANCON pour la société absorbante et pour la société absorbée. · signal

   Dissolution — sera dissoute de plein droit sans liquidation à compter de cette date. · signal

   Départ de dirigeant — décisions collectives des associés du 23 juillet 2014, et décide de ne pas le remplacer. · signal

   Changement de dénomination — comme nouvelle dénomination sociale, à compter du 31 décembre 2014 à minuit : · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée en société anonyme par décision de la collectivité des associés · signal

   et 1 autre · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 14/11/2014 Fusion — Par voie d absorption de la societe simonin par la societe compagnie financiere simonin cofisim
   Autre pièce déposée · 4 signaux : fusion, cession de titres, apport, augmentation de capital

   Autre pièce déposée

   Fusion — PROJET DE CONTRAT DE FUSION · signal

   Cession de titres — La société SINTEX NP a récemment acquis l'intégralité du capital et des droits de vote de · signal

   Apport — L'évaluation des apports de la société SIMONIN a donc été déterminée sur la base de ses · signal

   Augmentation de capital — réalisée sans augmentation de capital. · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 14/11/2014 Fusion — Par voie d absorption de la societe inodip par la societe compagnie financiere simonin cofisim
    Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, apport

    Autre pièce déposée

    Fusion — par "la société ABSORBEE", · signal

    Apport — La société ABSORBEE apporte, à titre de fusion, sous les garanties ordinaires de fait et de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 21/08/2014 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — démissionner de son mandat de Président avec effet ce jour, décident de nommer la société · signal

    Départ de dirigeant — démissionner de son mandat de Président avec effet ce jour, décident de nommer la société · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 21/08/2014 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — démissionner de son mandat de Président avec effet ce jour, décident de nommer la société · signal

    Départ de dirigeant — démissionner de son mandat de Président avec effet ce jour, décident de nommer la société · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 21/08/2014 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : départ de dirigeant, nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — démissionner de son mandat de Président avec effet ce jour, décident de nommer la société · signal

    Nomination de dirigeant — démissionner de son mandat de Président avec effet ce jour, décident de nommer la société · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 17/11/2011 Mouvement de commissaire aux comptes
    Transformation de la forme juridique · Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : transformation de forme

    Transformation de la forme juridique · Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transformation de forme — SUR LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE ANONYME COFISIM · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 17/11/2011 Mouvement de commissaire aux comptes
    Transformation de la forme juridique · Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Transformation de la forme juridique · Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer Monsieur Bertrand SIMONIN en qualité de · signal

    Renouvellement de mandat — présente Assemblée Générale, décide de renouveler ces mandats pour une nouvelle · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
16. 17/11/2011 Mouvement de commissaire aux comptes
    Transformation de la forme juridique · Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, transformation de forme

    Transformation de la forme juridique · Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — 1/ Lors de la constitution de la Société, il a été fait apport de F. · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en société anonyme par décision de la collectivité des · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
17. 04/02/2011 SUPPRESSION DES CATEGORIES D ACTIONS O ET P - SUPPRESSION DU VERSEMENT D UN DIVIDENDE STATUTAIRE
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
18. 04/02/2011 SUPPRESSION DES CATEGORIES D ACTIONS O ET P - SUPPRESSION DU VERSEMENT D UN DIVIDENDE STATUTAIRE
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, transformation de forme

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — 1/ Lors de la constitution de la Société, il a été fait apport de F. · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en société anonyme par décision de la collectivité des associés réunie en · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
19. 15/10/2010 Réduction du capital social
    Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — - Augmentation de capital réservée aux salariés dans le cadre des dispositions de la · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — - Réduction de capital par annulation d'actions et remboursement aux actionnaires · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
20. 15/10/2010 Réduction du capital social
    Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — - Constatation de la réalisation d'une réduction et d'une augmentation de capital, · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — du 31 août 2010, il a été procédé à une réduction de capital · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
21. 15/10/2010 Réduction du capital social
    Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, transformation de forme, augmentation de capital

    Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — 1/ Lors de la constitution de la Société, il a été fait apport de F. · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en société anonyme par décision de la collectivité des associés réunie en · signal

    Augmentation de capital — Réduction-Augmentation du capital. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
22. 31/08/2010 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Tenue de l'assemblée

    Augmentation de capital — - Augmentation de capital réservée aux salariés dans le cadre des dispositions de la · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Concerne : Société COFISIM - Réduction de capital · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
23. 10/05/2010 LETTRE DE DEMISSION DE MR FAUVEAU PIERRE DE SES FONCTIONS D ADMINISTRATEUR
    Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
24. 10/05/2010 LETTRE DE DEMISSION DE MR FAUVEAU PIERRE DE SES FONCTIONS D ADMINISTRATEUR
    Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — FAUVEAU de son mandat d'administrateur, décide de nommer à compter de ce jour · signal

    Départ de dirigeant — remplacement de Monsieur Pierre FAUVEAU, administrateur démissionnaire ; étant · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
25. 02/06/2009 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Il est donc proposé de nommer Monsieur Bertrand SIMONIN en qualité de nouveau · signal

    Départ de dirigeant — Monsieur Bertrand SIMONIN, démissionnaire et ce, à compter du 1er février 2009 et · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
26. 30/03/2009 Réduction du capital social
    Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — 1/ Lors de la constitution de la Société, il a été fait apport de F. · signal

    Augmentation de capital — - Augmentation de capital · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — d'opérer une réduction de capital d'un montant maximum de € 151468,08. · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en société anonyme par décision de la collectivité des associés réunie en · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
27. 23/12/2008 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Tenue de l'assemblée

    Augmentation de capital — - Augmentation de capital par incorporation de réserves, · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — - Réduction du capital · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
28. 20/09/2005 Augmentation du capital social
    Réduction du capital social · Renouvellement d'un mandat — S d administrateurs ainsi que des premierscommissaires aux cptes titulaire et suppleant · CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE LA REDUCTION ET DE L AUGMENTATIONDU CAPITAL SOCIAL · Tenue de l'assemblée · Divers · et 1 autre · 6 signaux : apport, nomination de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Réduction du capital social · Renouvellement d'un mandat — S d administrateurs ainsi que des premierscommissaires aux cptes titulaire et suppleant · CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE LA REDUCTION ET DE L AUGMENTATIONDU CAPITAL SOCIAL · Tenue de l'assemblée · Divers · et 1 autre

    Apport — 1/ Lors de la constitution de la Société, il a été fait apport de F. · signal

    Nomination de dirigeant — Monsieur Patrice SNDARO est désigné comme secrétaire. · signal

    Renouvellement de mandat — Assemblée Générale, décide de renouveler ces mandats pour une nouvelle période de six · signal

    Augmentation de capital — été procédé à une augmentation de capital d'un montant de DEUX · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — L'Assemblée Générale décide, sous réserve de réalisation définitive de la réduction de capital · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
29. 27/06/2005 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Divers · 4 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Tenue de l'assemblée · Divers

    Nomination de dirigeant — Monsieur Patrice SNIDARO est désigné comme secrétaire. · signal

    Renouvellement de mandat — Assemblée Générale, décide de renouveler ces mandats pour une nouvelle période de six · signal

    Augmentation de capital — visée sous la résolution qui précède, de procéder à une augmentation de capital d'un montant · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — L'Assemblée Générale décide, sous réserve de réalisation définitive de la réduction de capital · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
30. 06/11/2002 Modification des statuts
    LE PRESIDENT DU CA EST NOMME PRESIDENT DIRECTEUR GENERALLE DIRECTEUR GENERAL EST NOMME DIRECTEUR GENERAL DELEGUE · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

    LE PRESIDENT DU CA EST NOMME PRESIDENT DIRECTEUR GENERALLE DIRECTEUR GENERAL EST NOMME DIRECTEUR GENERAL DELEGUE · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    Apport — 1/ Lors de la constitution de la Société, il a été fait apport de F. · signal

    Nomination de dirigeant — LE PRESIDENT DU CA EST NOMME PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL · signal

    Augmentation de capital — - Régularisation de la dernière augmentation du capital social. · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en société anonyme par décision de la collectivité des associés réunie · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
31. 01/10/2001 Augmentation du capital social
    Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — 1/ Lors de la constitution de la Société, il a été fait apport de F. · signal

    Augmentation de capital — a été procédé à une augmentation de capital d'un montant de DEUX · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en société anonyme par décision de la collectivité des associés réunie · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
32. 29/09/2000 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — compter de ce jour, Monsieur Bertrand SIMONIN en qualité de Directeur Général pour la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
33. 08/02/1999 Autre modification relative aux dirigeants
    Mouvement de commissaire aux comptes · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Mouvement de commissaire aux comptes · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Décembre 1989, il a été procédé à divers apports en nature de titres · signal

    Augmentation de capital — été procédé à une augmentation de capital en nature d'un montant de · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en société anonyme par décision de la collectivité des associés réunie · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
34. 31/12/1998 Réduction du capital social
    Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Décembre 1989, il a été procédé à divers apports en nature de titres · signal

    Augmentation de capital — - Augmentation de capital d'un montant de F. 5 584 400 par incorporation d'une même · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — REDUCTION DU CAPITAL · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
35. 31/12/1998 Fusion
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers · 4 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    Fusion — - Lecture du rapport du Conseil d'Administration sur le projet de fusion, · signal

    Apport — d'Administration et par le Commissaire aux apports et du projet de fusion. · signal

    Dissolution — serait dissoute de plein droit sans liquidation au jour de la réalisation de la fusion décidée · signal

    Augmentation de capital — Cette résolution est adoptée à l'unanimité. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
36. 10/12/1998 Rapport du commissaire aux apports — Surl apport effectue par mr bertrand simonin a la societe cofisim
    Divers · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Divers

    Apport — RAPPORT EN DATE DU 8 DECEMBRE 1998, DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR · signal

    Augmentation de capital — Générale Extraordinaire devant approuver l'augmentation de capital résultant de cet apport. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
37. 27/04/1998 Réduction du capital social
    Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée

    Augmentation de capital — la résolution précédente, à une augmentation de capital d'un montant de F. 5 584 400 par · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Le Président rappelle aux actionnaires que cette décision de réduction de capital ne peut être · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
38. 26/11/1997 Fusion — Par voie d absorptionde la sci retec par la sa cofisim
    Divers · 3 signaux : fusion, apport, dissolution

    Divers

    Fusion — Les termes et conditions du présent traité de fusion ont été établis par les deux sociétés · signal

    Apport — La société SCI SETEC apporte, sous les garanties ordinaires de fait et droit en la matière, · signal

    Dissolution — La société SCI SETEC se trouvera dissoute de plein droit à l'issue de l'Assemblée Générale · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
39. 30/12/1996 Dissolution — Anticipee de la ste malfroy creations reunionde toutes les parts en une seule main transmission
    UNIVERSELLE DE SON PATRIMOINE A LA SA COFISIM, ASSOCIEE UNIQUE. · Tenue de l'assemblée · Divers · 3 signaux : cession de titres, transmission universelle de patrimoine, dissolution

    UNIVERSELLE DE SON PATRIMOINE A LA SA COFISIM, ASSOCIEE UNIQUE. · Tenue de l'assemblée · Divers

    Cession de titres — - par cession de parts en date du 25 novembre 1996, la société COFISIM est devenue seule · signal

    Transmission universelle de patrimoine — MALFROY CREATIONS entraînera transmission universelle de son patrimoine à la · signal

    Dissolution — dissoudre ladite société à compter de ce jour. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
40. 16/09/1996 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, changement de dénomination

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Décembre 1989, il a été procédé à divers apports en nature de titres · signal

    Augmentation de capital — d'augmenter le capital de la société d'un montant de F. · signal

    Changement de dénomination — ARTICLE 3 - DENOMINATION · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
41. 12/02/1996 Fusion — Absorption en date du 4 octobre 1995 de la ste sogessi par la ste cofisim
    Tenue de l'assemblée · Divers · Autre pièce déposée · 4 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Divers · Autre pièce déposée

    Fusion — ACTE DE FUSION ABSORPTION EN DATE DU 4 OCTOBRE 199S, · signal

    Apport — - Lecture du rapport du commissaire aux apports, · signal

    Dissolution — dissoute sans liquidation du seul fait de la réalisation définitive de la fusion. · signal

    Augmentation de capital — augmentation de capital de la société COFISIM et la société absorbée sera immédiatement · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
42. 24/10/1995 Rapport du commissaire aux apports — En date du 2 octobre 1995
    Divers · 2 signaux : fusion, apport

    Divers

    Fusion — Votre Assemblée Générale Extraordinaire est appelée à se prononcer sur la fusion absorption · signal

    Apport — Aux termes du traité de fusion, il est convenu de faire apport des biens, droits et valeurs · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
43. 16/10/1995 Fusion — Absorption en date du 4 octobre 1995 de la societe sogessipar la societe cofisim
    Divers · 4 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital

    Divers

    Fusion — ladite société ci-après dénommée COFISIM ou "la société absorbante" · signal

    Apport — transmis par la société SOGESSI seraient apportés à la société COFISIM pour leur valeur · signal

    Dissolution — La société SOGESSI se trouvera dissoute de plein droit à l'issue de l'Assemblée Générale · signal

    Augmentation de capital — Elle devrait donc recevoir ses propres actions lors de l'augmentation de capital qui · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
44. 01/08/1994 Poursuite d'activité malgré les pertes
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : difficultés ou procédure collective

    Tenue de l'assemblée

    Difficultés ou procédure collective — - Constatation de la reconstitution des capitaux propres à une somme supérieure à la moitié · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
45. 12/11/1993 Modification des statuts — Qui sera desormaisredige ainsi les actions sont librement cessibles
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers · 3 signaux : cession de titres, apport, transformation de forme

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    Cession de titres — statuts en cas de cession d'actions à un tiers non encore actionnaire de la société. · signal

    Apport — 1/ Lors de la constitution de la Société, il a été fait apport de F. · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en société anonyme par décision de la collectivité des associés réunie · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
46. 30/09/1993 Augmentation du capital social
    Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Divers · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Divers

    Apport — 1/ Lors de la constitution de la Société, il a été fait apport de F. · signal

    Augmentation de capital — AUGMENTATION DU CAPITAL · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en société anonyme par décision de la collectivité des associés réunie · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
47. 05/08/1993 Rapport du commissaire aux apports — En date du 2 aout 1993
    Transformation de la forme juridique — Dela societe en societe anonyme · Divers · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Transformation de la forme juridique — Dela societe en societe anonyme · Divers

    Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EN DATE DU 2 AOUT 1993 · signal

    Augmentation de capital — à l'occasion d'une augmentation de capital. · signal

    Transformation de forme — RAPPORT SPECIAL EN DATE DU 21 JUILLET 1993 EN VUE DE LA TRANSFORMATION DE · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
48. 03/06/1993 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
49. —date inconnue Modification des statuts
    1 signal : changement de dénomination

    Changement de dénomination — Changement de dénomination sociale et modification corrélative de l'article 3 des statuts · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
50. —date inconnue Statuts mis à jour
    2 signaux : changement de dénomination, transformation de forme

    Changement de dénomination — (suite au changement de dénomination sociale intervenu par acte sous seing privé · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en société anonyme par décision de la collectivité des · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 50.