ENTREPRISE Activités juridiques › Vosges ›
VALERIE FRANTZEN BONTEMPS ET MARIE RICHARD, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE
342 416 294SCP de notairesactive depuis 15/10/1979
11 Rue de L'abbe Gregoire, 88500 Mirecourt
Dirigeants et associés
- Gérant Marie RICHARD › (nouvel onglet) (41 ans)
- Gérant Valerie BONTEMPS › (nouvel onglet) (61 ans)
- Gérant Nathalie BABOUHOT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 29/05/2011
- Gérant Daniel BAZELAIRE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 29/02/2008
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé.
- mandats Marie RICHARD › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SCI VFB › (nouvel onglet) · via Valerie BONTEMPS
- mandats Valerie BONTEMPS › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Daniel BAZELAIRE › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Nathalie BABOUHOT › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (13)
dernier : changement de dirigeant, 06/06/2018
Dirigeants · 2
- 06/06/2018 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 29/05/2011 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 29/02/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 dénomination SCP BAZELAIRE BABOUHOT FRANZEN BOMTEPS → VALERIE FRANTZEN BONTEMPS ET MARIE RICHARD, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Activités juridiques INSEE, Sirene
- 03/04/2007 dénomination SCP DANIEL BAZELAIRE NATHALIE BABOUHOT → SCP BAZELAIRE BABOUHOT FRANZEN BOMTEPS INSEE, Sirene
- 01/01/2003 dénomination SCP DANIEL BAZELAIRE → SCP DANIEL BAZELAIRE NATHALIE BABOUHOT INSEE, Sirene
- 25/12/1990 activité Activités juridiques INSEE, Sirene
- 20/11/1990 forme juridique SCP de notaires INSEE, Sirene
- 20/11/1990 siège 11 Rue de L'abbe Gregoire, 88500 Mirecourt INSEE, Sirene
- 01/01/1990 dénomination DANIEL BAZELAIRE ET JACQUES RENARD → SCP DANIEL BAZELAIRE INSEE, Sirene
- 15/10/1979 dénomination DANIEL BAZELAIRE ET JACQUES RENARD INSEE, Sirene
- 15/10/1979 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1979 → 2018 · 13.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale du notariat
- Convention collective Convention collective nationale du notariat · code 2205
- Convention collective Sans convention collective déclarée
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 31/05/2018
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 31/05/2018 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 16/05/2011 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
11 Rue de L'abbe Gregoire, 88500 Mirecourt
siège · SIRET 342 416 294 00011 · activités juridiques · depuis 15/10/1979
Les 259 autres entreprises du métier « activités juridiques » · Vosges (88) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (9)
dernier : changement de dirigeant, 31/05/2018
- 31/05/2018 Changement de dirigeant Cession de parts sociales · Constatation de réalisation des conditions suspensives · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/05/2011 Augmentation du capital social Démission d'un dirigeant · Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Cession de parts sociales — S sous conditions suspensives · Autre pièce déposée · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/05/2011 Augmentation du capital social Démission d'un dirigeant · Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Cession de parts sociales — S sous conditions suspensives · Autre pièce déposée · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/05/2011 Augmentation du capital social Démission d'un dirigeant · Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Cession de parts sociales — S sous conditions suspensives · Autre pièce déposée · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/05/2011 Augmentation du capital social Démission d'un dirigeant · Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Cession de parts sociales — S sous conditions suspensives · Autre pièce déposée · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/05/2011 Augmentation du capital social Démission d'un dirigeant · Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Cession de parts sociales — S sous conditions suspensives · Autre pièce déposée · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/12/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/03/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/03/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 9.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.