JEAMBRUN APPAREILLAGES

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1988 → 2022 · 7.

1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 4.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. 1 Chemin de la Rasse, 25120 Maiche

   siège · SIRET 344 096 698 00016 · électronique et informatique · depuis 01/02/1988

2. 6 Rue Henri Rotschi, 25120 Maiche

   SIRET 344 096 698 00024 · mécanique et travail des métaux · depuis 05/01/2015

Les 171 autres entreprises du métier « électronique et informatique » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

1. 16/06/2025 Fusion
   2 signaux : fusion, apport

   Fusion — TRAITÉ DE FUSION · signal

   Apport — II – Apport de la société GILLES MAGLI ............................................................................................. 6 · signal

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2. 30/08/2022 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

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3. 22/07/2010 Changement de dirigeant
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — Nomination d'un nouveau Président, · signal

   Départ de dirigeant — L'associé unique prend acte de la démission, à compter de ce jour de Monsieur Georges JEAMBRUN · signal

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4. 31/05/2010 Mouvement de commissaire aux comptes
   Transformation de la forme juridique · Désignation du président · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : nomination de dirigeant, transformation de forme

   Transformation de la forme juridique · Désignation du président · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Nomination de dirigeant — RESOLUTION UNIQUE - NOMINATION DES CÔMMISSAIRES · signal

   Transformation de forme — Puis le gérant expose que par suite du projet de transformation de la société en société par · signal

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5. 31/05/2010 Mouvement de commissaire aux comptes
   Transformation de la forme juridique · Désignation du président · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : nomination de dirigeant, transformation de forme

   Transformation de la forme juridique · Désignation du président · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Nomination de dirigeant — Conformément aux dispositions de l'article 15 de$ statuts, l'assemblée désigne en qualité de · signal

   Transformation de forme — constate que les conditions légales pour la transformation inscrite à l'ordre du jour sont réunies. · signal

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6. 31/05/2010 Mouvement de commissaire aux comptes
   Transformation de la forme juridique · Désignation du président · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : cession de titres, augmentation de capital, transformation de forme

   Transformation de la forme juridique · Désignation du président · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — Par suite de l'acquisition par la société JGMC de 790parts sociales ayant appartenu à · signal

   Augmentation de capital — Aux termes de l'assemblée générale extraordinaire du 30 juin 2001, le capital a été porté à · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée en société par actions simplifiée suivant décision de l'assemblée · signal

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7. 19/05/2010 Transformation de la forme juridique
   Fusion · Autre pièce déposée · 1 signal : transformation de forme

   Fusion · Autre pièce déposée

   Transformation de forme — EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE · signal

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8. 10/02/2005 Acte · type non publié
   2 signaux : cession de titres, augmentation de capital

   Cession de titres — - la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets concernant · signal

   Augmentation de capital — chacune entièrement libérées, numérotées de 1 à 2 500. Leur répartition figure ci-après. · signal

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9. 17/08/2001 Acte · type non publié
   2 signaux : cession de titres, augmentation de capital

   Cession de titres — Par suite de l'acquisition par la société JGMC de 790 parts sociales · signal

   Augmentation de capital — Augmentation de capital social par incorporation de réserves et conversion concomitante du · signal

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10. 27/03/1996 Acte · type non publié
    1 signal : cession de titres

    Cession de titres — - la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous · signal

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Source : INPI, actes · n = 10.