ENTREPRISE Culture de fruits à pépins et à noyau › Rhône ›

EARL PEPINIERES VITICOLES CHAPELLE

344 564 844Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/10/1987

le Treve, 69460 Saint Etienne des Oullieres

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Jean-Pierre CHAPELLE › (nouvel onglet) (60 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (2)

2 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : forme juridique, 01/01/2008

Dénomination
SC DES PEPINIERES VITICOLES CHAPELLE SC DES PEPINIERES VITICOLES CHAPELLE Dénomination · du 01/10/1987 au 01/01/1989 1 an SCE DES PEPINIERES VITICOLES CHAPELLE SCE DES PEPINIERES VITICOLES CHAPELLE Dénomination · du 01/01/1989 au 01/01/2008 19 ans EARL PEPINIERES VITICOLES CHAPELLE EARL PEPINIERES VITICOLES CHAPELLE Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · du 01/10/1987 au 01/01/2008 20 ans Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Horticulture ; pépinières Horticulture ; pépinières Activité · du 25/12/1989 au 01/01/2008 18 ans Culture de fruits à pépins et à noyau Culture de fruits à pépins et à noyau Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/10/1987 39 ans Immatriculation01/10/1987
Dirigeants · 1
Jean-Pierre CHAPELLE
gérant gérant Jean-Pierre CHAPELLEdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 1987 → 2008 · 8.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 07/04/1997

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. le Treve, 69460 Saint Etienne des Oullieres

    siège · SIRET 344 564 844 00019 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 01/10/1987

Les 1 274 autres entreprises du métier « maraîchage, arboriculture et horticulture » · Rhône (69) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (3)

dernier : changement de dénomination, 04/09/2018

  1. 04/09/2018 Changement de dénomination Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 07/04/1997 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 12/01/1993 Autre modification relative aux dirigeants Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 3.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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