ENTREPRISE Laboratoires d'analyses médicales › Haute-Savoie ›

BIO-VAL

344 810 064SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 09/04/1988

45 Rue Saturne, 74650 Chavanod

100 à 199 Effectif salariés · 2024
13,7 M€ Chiffre d'affaires exercice 2024 provisoire
-1,1 M€ EBE
-1,7 M€ Résultat net
4,5 M€ Capitaux propres
6,0 M€ Dettes financières trésorerie 146 k€

Dirigeants et associés

  1. Président Valerie CHEPEAUX › (nouvel onglet) (50 ans)
  2. Directeur général Amélie AUDION MEULEMAN › (nouvel onglet) (44 ans)
  3. Directeur général Athman BENKADDOUR › (nouvel onglet) (35 ans)
  4. Directeur général Nathalie BETEND › (nouvel onglet) (59 ans)
  5. Directeur général Oriane PALAPRAT › (nouvel onglet) (29 ans)
  6. Directeur général Marie-Anne GAUDIN › (nouvel onglet) (67 ans)
  7. Directeur général Janina FERRAND › (nouvel onglet) (47 ans)
  8. Directeur général Emmanuel BORIES › (nouvel onglet) (37 ans)
  9. Directeur général Lise DEMARETZ › (nouvel onglet) (37 ans)
  10. Directeur général Morgane LE PARC › (nouvel onglet) (35 ans)
  11. Directeur général Lauraine GAUTHIER › (nouvel onglet) (41 ans)
  12. Directeur général Thomas BERENDSEN › (nouvel onglet) (43 ans)
  13. Directeur général Imad OUKASSE › (nouvel onglet) (33 ans)
  14. Directeur général Emmanuel LENES › (nouvel onglet) (52 ans)
  15. Directeur général Isabelle BREANT › (nouvel onglet) (53 ans)
  16. Directeur général Ludivine JASSERAND › (nouvel onglet) (37 ans)
  17. Commissaire aux comptes Gilbert GUINET › (nouvel onglet)
  18. Personne morale COFIDEST - MIELCAREK › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (41)

41 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (49)

dernier : changement de dirigeant, 11/05/2026

Dénomination
SCP LABORAT ANALYS BIOLO MED GAUDIN LEVI SCP LABORAT ANALYS BIOLO MED GAUDIN LEVI Dénomination · du 01/01/1988 au 01/01/2008 20 ans LABORATOIRE D'ANALYSES MEDICALES GAUDIN-LEVI LABORATOIRE D'ANALYSES MEDICALES GAUDIN-LEVI Dénomination · du 01/01/2008 au 04/04/2008 3 mois LABORATOIRE DU SALEVE LABORATOIRE DU SALEVE Dénomination · du 04/04/2008 au 31/10/2011 3 ans BIO-VAL BIO-VAL Dénomination · depuis le 31/10/2011 14 ans
Forme juridique
SCP de directeurs de laboratoire d'analyse médicale SCP de directeurs de laboratoire d'analyse médicale Forme juridique · du 01/03/1993 au 01/01/2008 14 ans Société d'exercice libéral à responsabilité limitée Société d'exercice libéral à responsabilité limitée Forme juridique · du 01/01/2008 au 18/12/2009 1 an SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 18/12/2009 16 ans
Activité
Laboratoires d'analyses médicales Laboratoires d'analyses médicales Activité · du 25/12/1993 au 01/01/2008 14 ans Laboratoires d'analyses médicales Laboratoires d'analyses médicales Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
210 Grand'rue, 74350 Cruseilles 210 Grand'rue, 74350 Cruseilles Siège · du 01/03/1993 au 28/06/2018 25 ans 1 Rue du Travail, 74000 Annecy 1 Rue du Travail, 74000 Annecy Siège · du 28/06/2018 au 26/06/2025 7 ans 45 Rue Saturne, 74650 Chavanod 45 Rue Saturne, 74650 Chavanod Siège · depuis le 26/06/2025 1 an
État
active active État · depuis le 09/04/1988 38 ans Immatriculation09/04/1988

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1988 → 2026 · 49.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale des laboratoires de biologie médicale extra-hospitaliers

  1. Convention collective Convention collective nationale des laboratoires de biologie médicale extra-hospitaliers · code 0959
  2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (1)

dernier : non publié, 09/02/2026

  1. 09/02/2026 CAISSE PRIMAIRE SECURIT SOCIAL HTE SAVOI › (nouvel onglet)
    Accord cadre · Réalisation d’analyses de biologie médicale pour le Centre d’Examens de Santé (CES) de la CPAM de Haute-Savoie,

    Accord cadre · non publié

    Réalisation d’analyses de biologie médicale pour le Centre d’Examens de Santé (CES) de la CPAM de Haute-Savoie,

    non publié

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 1.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 27/03/2017

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
4,9 M€ 2016
5,1 M€ 2017 5,4 M€ 2018 11,1 M€ 2020 19,3 M€ 2021 17,2 M€ 2022 13,7 M€ 2024
4,9 M€ 2016 5,1 M€ 2017 5,4 M€ 2018 11,1 M€ 2020 19,3 M€ 2021 17,2 M€ 2022 13,7 M€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 4,9 M€ · Achats 667 k€ · Charges externes 1,5 M€ · Personnel 2,0 M€ · EBE 739 k€
  • 2017 : 5,1 M€ · Achats 707 k€ · Charges externes 1,6 M€ · Personnel 2,0 M€ · EBE 820 k€
  • 2018 : 5,4 M€ · Achats 763 k€ · Charges externes 1,7 M€ · Personnel 2,3 M€ · EBE 664 k€
  • 2020 : 11,1 M€ · Achats 1,3 M€ · Charges externes 4,5 M€ · Personnel 4,3 M€ · EBE 982 k€
  • 2021 : 19,3 M€ · Achats 3,5 M€ · Charges externes 3,9 M€ · Personnel 6,6 M€ · EBE 5,2 M€
  • 2022 : 17,2 M€ · Achats 3,2 M€ · Charges externes 4,8 M€ · Personnel 7,1 M€ · EBE 2,1 M€
  • 2024 : 13,7 M€ · Achats 2,2 M€ · Charges externes 5,3 M€ · Personnel 7,3 M€ · EBE −1,1 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

27,2 % 9,7 % −7,8 %
2016 2017 2018 2020 2021 2022 2024 −7,8 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 15,2 %
  • 2017 : 16,0 %
  • 2018 : 12,2 %
  • 2020 : 8,8 %
  • 2021 : 27,2 %
  • 2022 : 12,0 %
  • 2024 : -7,8 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 1336.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 8 exercices.

› Établissements (19)

19 établissements actifs

  1. 45 Rue Saturne, 74650 Chavanod

    siège · SIRET 344 810 064 00180 · laboratoire d'analyses médicales · depuis 02/01/2023

  2. Centre Hospitalier Gabriel Deplante Rue de la Foret, 74150 Rumilly

    SIRET 344 810 064 00057 · laboratoire d'analyses médicales · depuis 15/01/2014

  3. 52 Avenue Gantin, 74150 Rumilly

    SIRET 344 810 064 00065 · laboratoire d'analyses médicales · depuis 01/12/2013

  4. 42 Avenue du Pont Neuf, 74970 Marignier

    SIRET 344 810 064 00073 · laboratoire d'analyses médicales · depuis 28/02/2015

  5. 25 Avenue des Vallees, 74200 Thonon-les-Bains

    SIRET 344 810 064 00081 · laboratoire d'analyses médicales · depuis 21/10/2015

  6. Immeuble le Stadium 902 Avenue Franklin Roosevelt, 73100 Aix-les-Bains

    SIRET 344 810 064 00099 · laboratoire d'analyses médicales · depuis 01/02/2019

  7. Immeuble le Grenat 2109 Route D'annecy, 74330 Poisy

    SIRET 344 810 064 00107 · laboratoire d'analyses médicales · depuis 01/04/2019

  8. 31 Grand'rue, 74350 Cruseilles

    SIRET 344 810 064 00115 · laboratoire d'analyses médicales · depuis 18/03/2019

  9. 129 Rue des Corsins, 74440 Taninges

    SIRET 344 810 064 00123 · laboratoire d'analyses médicales · depuis 01/04/2020

  10. 9 Place des Arts, 74200 Thonon-les-Bains

    SIRET 344 810 064 00131 · laboratoire d'analyses médicales · depuis 01/05/2020

Les 9 autres établissements ›

Les 41 autres entreprises du métier « laboratoire d'analyses médicales » · Haute-Savoie (74) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 19.

› Actes (61)

dernier : tenue de l'assemblée, 13/03/2026

  1. 13/03/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 09/09/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 09/09/2025 Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 09/09/2025 Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 25/08/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 25/08/2025 Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 25/08/2025 Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 11/01/2024 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 14/11/2023 Renouvellement d'un mandat
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 02/05/2023 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 08/03/2023 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 02/12/2022 Autre modification relative aux dirigeants
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 18/10/2022 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 31/05/2022 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 11/10/2021 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 02/08/2021 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 02/07/2021 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 11/03/2021 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 23/02/2021 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 06/10/2020 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 04/08/2020 Autre modification relative aux dirigeants
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 12/06/2020 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 10/04/2020 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 01/08/2019 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 19/02/2019 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 30/01/2019 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 14/11/2018 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 14/11/2018 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 26/10/2018 Autre opération sur le capital
    Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 13/09/2018 Nomination d'un dirigeant
    Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 13/09/2018 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 27/03/2017 Démission d'un dirigeant
    Nomination d'un dirigeant · Cession d'actions · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un dirigeant · Cession d'actions · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 27/03/2017 Nomination d'un dirigeant
    Démission d'un dirigeant · Cession d'actions · Tenue de l'assemblée

    Démission d'un dirigeant · Cession d'actions · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  34. 18/07/2016 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Actionnariat initial · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Actionnariat initial · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  35. 14/06/2016 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  36. 22/03/2016 Augmentation du capital social
    Nomination d'un dirigeant · MME NATHALIE ALLARD-BETEND / SELAS BIO-VAL · Tenue de l'assemblée · Apport en nature · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Nomination d'un dirigeant · MME NATHALIE ALLARD-BETEND / SELAS BIO-VAL · Tenue de l'assemblée · Apport en nature · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  37. 22/03/2016 Augmentation du capital social
    Nomination d'un dirigeant · MME NATHALIE ALLARD-BETEND / SELAS BIO-VAL · Tenue de l'assemblée · Apport en nature · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Nomination d'un dirigeant · MME NATHALIE ALLARD-BETEND / SELAS BIO-VAL · Tenue de l'assemblée · Apport en nature · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  38. 10/02/2016 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  39. 10/02/2016 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  40. 04/08/2015 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  41. 18/06/2015 RAPPORT SUR LES APPORTS DE MME ALLART BETEND NATHALIE A LA SOCIETE BIO VAL
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  42. 01/06/2015 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  43. 26/05/2015 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  44. 18/12/2014 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  45. 27/01/2014 Entrée d'un nouvel associé
    Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  46. 23/10/2013 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  47. 22/10/2012 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  48. 12/01/2012 Changement de dénomination — En celle de bio val
    Transformation de la forme juridique — Bio val · Changement de dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transformation de la forme juridique — Bio val · Changement de dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  49. 12/01/2012 Changement de dénomination — En celle de bio val
    Transformation de la forme juridique — Bio val · Changement de dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transformation de la forme juridique — Bio val · Changement de dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  50. 18/01/2010 Transformation de la forme juridique — En selas
    Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  51. 18/01/2010 Transformation de la forme juridique — En selas
    Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  52. 28/12/2009 Cession de parts sociales
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  53. 28/12/2009 Cession de parts sociales
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  54. 28/12/2009 Cession de parts sociales
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  55. 09/12/2009 Transformation de la forme juridique — En selas
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  56. 15/04/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  57. 15/02/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  58. 19/03/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  59. date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  60. date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  61. date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 61.

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