D.B.C.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1988 → 2023 · 16.

1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 6.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. 151 Rue de la Mariniere, 74950 Scionzier

   siège · SIRET 345 352 389 00042 · mécanique et travail des métaux · depuis 29/07/2014

Les 1 659 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Haute-Savoie (74) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 26/09/2023 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — En outre, l'Associée unique prend acte qu'il n'y a pas lieu à nomination d'un nouveau Commissaire · signal

   Départ de dirigeant — L'Associée unique, connaissance prise du décès en date du 6 Juin 2023 de Monsieur Marcel · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 08/02/2022 Répartition des parts
   Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 6 signaux : fusion, apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

   Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Fusion — L'Assemblée Générale par décisions du 30 janvier 2015 a approuvé la fusion par voie d'absorption · signal

   Apport — A sa constitution, par acte sous seings privés en date du 20 juin 1988, il a été fait apport à la société · signal

   Nomination de dirigeant — Nomination d'un nouveau Président en remplacement de la S.A.R.L. PMCJ74, démissionnaire, · signal

   Départ de dirigeant — L'Associée unique prend acte de la démission de la S.A.R.L. PMCJ74 de ses fonctions de Présidente de la · signal

   Augmentation de capital — Suivant délibération de l'Associée Unique du 29 juillet 2014, le capital a été augmenté par · signal

   et 1 autre · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 14/05/2020 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
   Procédure collective ou décision de justice · 1 signal : changement de dénomination

   Procédure collective ou décision de justice

   Changement de dénomination — Dénomination : · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 17/04/2019 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : renouvellement de mandat

   Tenue de l'assemblée

   Renouvellement de mandat — En revanche, l'Assemblée Générale décide de ne pas procéder au renouvellement du mandat du · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 13/02/2015 Fusion
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 5 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital, transformation de forme

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

   Fusion — Un exemplaire du projet de fusion et de ses annexes, · signal

   Apport — A sa constitution, par acte sous seings privés en date du 20 juin 1988, il a été fait apport à la société · signal

   Dissolution — absorbée se trouvera immédiatement dissoute, sans liquidation, du seul fait de la réalisation · signal

   Augmentation de capital — Suivant délibération de l'assemblée générale extraordinaire du 31 juillet 1995, le capital a été augmenté · signal

   Transformation de forme — Aux termes de l'assemblée générale extraordinaire du 31 juillet 1995, elle a été transformée en société · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 06/02/2015 Fusion
   Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 4 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital

   Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

   Fusion — Un exemplaire du projet de fusion et ses annexes ; · signal

   Apport — l'évaluation des apports en nature, · signal

   Dissolution — concerne la dissolution de la société SIMAF-DBC, ont été publiés dans l'ECO DES PAYS DE · signal

   Augmentation de capital — Suivant délibération de l'assemblée générale extraordinaire du 31 juillet 1995, le capital a été augmenté · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 18/12/2014 Fusion
   Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, augmentation de capital

   Autre pièce déposée

   Fusion — Projet de fusion du 11/12/2014 établi entre la SAS · signal

   Augmentation de capital — VII - A l'effet de réaliser la fusion objet des présentes, la société DBC procédera à une augmentation · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 18/12/2014 Fusion
   Autre pièce déposée · 1 signal : fusion

   Autre pièce déposée

   Fusion — Projet de fusion du 11/12/2014 établi entre la SAS · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 17/12/2014 Répartition des parts
   Autre opération sur le capital · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

   Autre opération sur le capital · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Apport — Le rapport du Commissaire aux Apports, · signal

   Augmentation de capital — Suivant délibération de l'assemblée générale extraordinaire du 31 juillet 1995, le capital a été augmenté · signal

   Transformation de forme — Aux termes de l'assemblée générale extraordinaire du 31 juillet 1995, elle a été transformée en société · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 03/12/2014 Autre opération sur le capital
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Apport — Rapport du commissaire aux apports du · signal

    Augmentation de capital — Sociétés d'ANNECY sous le numéro 345 352 389, envisage de réaliser une augmentation de son · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 19/08/2014 Autre opération sur le capital
    Transfert du siège social · Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Transfert du siège social · Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — A sa constitution, par acte sous seings privés en date du 20 juin 1988 , il a été fait apport à la · signal

    Augmentation de capital — Cette augmentation de capital sera réalisée au moyen de l'élévation de la valeur nominale des · signal

    Transformation de forme — Aux termes de l'assemblée générale extraordinaire du 31 juillet 1995, elle a été transformée en société · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 05/04/2013 Répartition des parts
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : renouvellement de mandat, nomination de dirigeant

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Renouvellement de mandat — Renouvellement des mandats des commissaires aux comptes, · signal

    Nomination de dirigeant — l'issue de la réunion de la présente Assemblée, l'Associé Unique décide de nommer en · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 16/11/2006 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Nomination d'un nouveau Président, en remplacement de Monsieur Patrick BESNIER, · signal

    Départ de dirigeant — Constatation de la démission des Directeurs Généraux, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 24/09/2003 Acte · type non publié
    4 signaux : apport, augmentation de capital, transfert de siège, transformation de forme

    Apport — A sa constitution, par acte sous seings privés en date du 20 juin 1988 , il a été fait apport à la société · signal

    Augmentation de capital — Suivant délibération de l'assemblée générale extraordinaire du 31 juillet 1995, le capital a été augmenté · signal

    Transfert de siège — 74300 CLUSES, est transféré 230, rue de la Précision - 74970 MARIGNIER, avec effet · signal

    Transformation de forme — Aux termes de l'assemblée générale extraordinaire du 31 juillet 1995, elle a été transformée en société · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 04/12/2002 Acte · type non publié
    6 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital, transformation de forme

    Apport — A sa constitution, par acte sous seings privés en date du 20 juin 1988 , il a été fait apport à la société · signal

    Nomination de dirigeant — Décide de nommer en qualité de Directeur Général de la Société, dans les conditions de · signal

    Départ de dirigeant — Adoption des statuts de Ia société sous sa nouvelle forme, · signal

    Renouvellement de mandat — lequel déclare accepter les fonctions qui viennent de lui être conférées et qu'il n'existe de son · signal

    Augmentation de capital — Suivant délibération de l'assemblée générale extraordinaire du 31 juillet 1995, le capital a été augmenté · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
16. 28/10/2002 Acte · type non publié
    1 signal : transformation de forme

    Transformation de forme — Sur la transformation de la Société en Société par actions simplifiée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
17. 19/04/2001 Acte · type non publié
    3 signaux : augmentation de capital, apport, transformation de forme

    Augmentation de capital — L'Assemblée Générale, sur proposition du Conseil d'Administration, décide d'augmenter le · signal

    Apport — A sa constitution, par acte sous seings privés en date du 20 juin 1988 , il a été fait apport à la société · signal

    Transformation de forme — Aux termes de l'assemblée générale extraordinaire du 31 juillet 1995, elle a été transformée en société · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
18. 27/05/1997 Acte · type non publié
    6 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, changement de dénomination, transformation de forme

    Apport — A sa constitution, par acte sous seings privés en date du 20 juin 1988, il a été fait apport à la · signal

    Nomination de dirigeant — fonctions d'administrateur, et ce à compter de ce jour, et nomme en remplacement: · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale prend acte de la démission de Monsieur Pierre BRASIER de ses · signal

    Augmentation de capital — augmenté d'une somme de DEUX CENT MILLE (200.000) Frs, par incorporation directe de · signal

    Changement de dénomination — L'assemblée générale décide de modifier la dénomination sociale à compter de ce jour, qui · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
19. 01/01/1996 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — fonctions d'administrateur, et ce à compter de ce jour, et nomme en remplacement: · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale prend acte de la démission de Madame Marie-Pierre DELMAS de ses · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
20. 01/01/1995 Acte · type non publié
    3 signaux : fusion, apport, transformation de forme

    Fusion — LUCIEN", société fille absorbée préalablement à la transformation de votre société. · signal

    Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LES APPORTS · signal

    Transformation de forme — RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION ET DU · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
21. 01/01/1995 Acte · type non publié
    8 signaux : fusion, apport, dissolution, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, changement de dénomination, transformation de forme

    Fusion — TRAITE DE FUSION · signal

    Apport — -lecture du rapport du commissaire aux apports sur l'évaluation des apports en nature et des · signal

    Dissolution — ETABLISSEMENTS D.B.C. - LAPORTE LUCIEN est de plein droit dissoute. · signal

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale, sur proposition de la gérance, nomme en qualité de premiers · signal

    Départ de dirigeant — - A sa constitution, par acte sous seings privés en date du 20 juin 1988 , il a ét · signal

    et 3 autres · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
22. 01/01/1995 Acte · type non publié
    3 signaux : fusion, apport, dissolution

    Fusion — PROJET DE FUSION - ABSORPTION · signal

    Apport — société ETABLISSEMENTS D.B.C. - LAPORTE LUCIEN ferait apport de la · signal

    Dissolution — DISSOLUTION DE LA SOCIETE ETABLISSEMENTS D.B.C. - LAPORTE · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
23. 01/01/1995 Acte · type non publié
    4 signaux : fusion, dissolution, augmentation de capital, changement de dénomination

    Fusion — SARLont arrêté un projet de traité de fusion entre les deux sociétés et donné chacun à · signal

    Dissolution — constaté la réalisation définitive de la fusion ainsi que la dissolution de la société · signal

    Augmentation de capital — société A.D.C. SARL et de l'augmentation de capital corrélative de cette dernière. · signal

    Changement de dénomination — décidé d'adopter la dénomination sociale suivant · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
24. 01/01/1995 Acte · type non publié
    4 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, transformation de forme

    Cession de titres — L'Assemblée Générale, comme conséquence de la cession de parts ci-dessus autorisée, décide, · signal

    Apport — chacune qui lui ont été attribuées en représentation de son apport en numéraire lors de la · signal

    Nomination de dirigeant — dispositions de l'article 72-1 de la loi du 24 juillet 1966 modifiée, désigne à l'unanimité : · signal

    Transformation de forme — exposé le projet de transformation de la Société en société anonyme, et en application des · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
25. 01/01/1993 Acte · type non publié
    4 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, transfert de siège

    Cession de titres — 1-2 LE CEDANT déclare que les parts sociales présentement cédées: · signal

    Nomination de dirigeant — En conséquence, elle décide de nommer Madame Marie-Pierre DELMAS, · signal

    Départ de dirigeant — L'assemblée générale constate la démission de Monsieur Pierre · signal

    Transfert de siège — Le siège social a été transféré de MARNAZ (HAUTE-SAVOIE) - · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 25.