ENTREPRISE Autres activités des médecins spécialistes › Haute-Garonne ›

ASSOUN AUDOUBERT BONFILS CASSAGNEAU DONGAY DUMONTEIL FARAH FONDARD HONTON LAPERCHE LEGER LEPAGE MARCO-BAERTICH MONTEIL P

347 413 007Autre société civile professionnelleactive depuis 01/01/1988

45 Avenue de Lombez, 31300 Toulouse

20 à 49 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Bernard ASSOUN › (nouvel onglet) (64 ans)
  2. Gérant Clémence LAPERCHE › (nouvel onglet) (37 ans) · depuis 01/01/2026
  3. Gérant Philippe LEGER › (nouvel onglet) (63 ans)
  4. Gérant Benoit MONTEIL › (nouvel onglet) (43 ans)
  5. Gérant Laurent BONFILS › (nouvel onglet) (56 ans)
  6. Gérant Raphael PHILIPPART › (nouvel onglet) (42 ans)
  7. Rôle non publié Gnagbi TCHETCHE › (nouvel onglet) (51 ans)
  8. Rôle non publié Bruno FARAH › (nouvel onglet) (64 ans)
  9. Rôle non publié Matthieu AUDOUBERT › (nouvel onglet) (45 ans)
  10. Rôle non publié Romain CASSAGNEAU › (nouvel onglet) (44 ans)
  11. Rôle non publié Bruno DONGAY › (nouvel onglet) (59 ans)
  12. Rôle non publié Isabelle BAERTICH › (nouvel onglet) (59 ans)
  13. Rôle non publié Olivier FONDARD › (nouvel onglet) (55 ans)
  14. Rôle non publié Benjamin HONTON › (nouvel onglet) (44 ans)
  15. Rôle non publié Antoine SAUGUET › (nouvel onglet) (52 ans)
  16. Rôle non publié Nicolas DUMONTEIL › (nouvel onglet) (51 ans)
  17. Rôle non publié Laurent LEPAGE › (nouvel onglet) (49 ans)
  18. Commissaire aux comptes PHILIPPE CONTE - FRANTZ MIRAL › (nouvel onglet)
  19. Rôle non publié Christian JORDAN › (nouvel onglet) (68 ans) · jusqu'au 01/01/2026
  20. Gérant Nicolas ROBINET · départ publié le 10/03/2024
  21. Associé Nicolas ROBINET · départ publié le 10/03/2024
  22. Commissaire aux comptes SOCIETE PYRENEES EXPERTISE COMPTABLE ET COMMISSARIAT AUX COMPTES - SOPYREC
  23. Gérant Jean Clement Joseph FAJADET · départ publié le 25/04/2021
  24. Associé Jean Clement Joseph FAJADET · départ publié le 25/04/2021
  25. Gérant Jean-Paul MIQUEL · départ publié le 06/12/2020
  26. Gérant Atul PATHAK · départ publié le 06/12/2020
  27. Associé Atul PATHAK · départ publié le 06/12/2020
  28. Associé Jean-Paul MIQUEL · départ publié le 03/10/2019
  29. Gérant Jean Pierre LAURENT · départ publié le 08/04/2018
  30. Associé Jean Pierre LAURENT · départ publié le 08/04/2018
  31. Gérant Bernard CASSAGNEAU · départ publié le 14/10/2015
  32. Associé Bernard CASSAGNEAU · départ publié le 14/10/2015
  33. Gérant Jean Claude LABORDE · départ publié le 06/03/2008
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 05/11/2026.

› Réseau (48)

47 mandats · 1 opération

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (35)

dernier : dénomination, 01/01/2026

Dénomination
SCP MARCO FAJADET CASSAGNEAU... SCP MARCO FAJADET CASSAGNEAU... Dénomination · du 01/01/1988 au 01/01/2005 17 ans SCP MARCO FAJADET CASSAGNEAU LAURENT SCP MARCO FAJADET CASSAGNEAU LAURENT Dénomination · du 01/01/2005 au 01/01/2006 1 an SCP MARCO FAJADET CASSAGNEAU LAURENT ... SCP MARCO FAJADET CASSAGNEAU LAURENT ... Dénomination · du 01/01/2006 au 01/01/2007 1 an DOCTEURS FAJADET CASSAGNEAU L JORDAN LABORFDE FARAH............ DOCTEURS FAJADET CASSAGNEAU L JORDAN LABORFDE FARAH............ Dénomination · du 01/01/2007 au 01/11/2010 3 ans DOCTEURS ASSOUN BONFILS CASSAGNEAU DONGAY FAJADET FARAH FONDARD JORDAN LAURENT LEGER MARCO-BAERTICH MIQUEL ROBINET SAUGU DOCTEURS ASSOUN BONFILS CASSAGNEAU DONGAY FAJADET FARAH FONDARD JORDAN LAURENT LEGER MARCO-BAERTICH MIQUEL ROBINET SAUGU Dénomination · du 01/11/2010 au 01/01/2013 2 ans DOCTEURS ASSOUN BONFILS CASSAGNEAU DONGAY FAJADET FARAH FONDARD HONTON JORDAN LAURENT LEGER MARCO-BAERTICH MIQUEL ROBINE DOCTEURS ASSOUN BONFILS CASSAGNEAU DONGAY FAJADET FARAH FONDARD HONTON JORDAN LAURENT LEGER MARCO-BAERTICH MIQUEL ROBINE Dénomination · du 01/01/2013 au 01/01/2015 2 ans DOCTEURS ASSOUN BONFILS CASSAGNEAU DONGAY FAJADET FARAH FONDARD HONTON JORDAN LAURENT LEGER MARCO-BAERTICH MIQUEL PATHAK DOCTEURS ASSOUN BONFILS CASSAGNEAU DONGAY FAJADET FARAH FONDARD HONTON JORDAN LAURENT LEGER MARCO-BAERTICH MIQUEL PATHAK Dénomination · du 01/01/2015 au 01/05/2015 4 mois DOCTEURS ASSOUN BONFILS CASSAGNEAU BERNARD CASSAGNEAU ROMAIN DONGAY FAJADET FARAH FONDARD HONTON JORDAN LAURENT LEGER MA DOCTEURS ASSOUN BONFILS CASSAGNEAU BERNARD CASSAGNEAU ROMAIN DONGAY FAJADET FARAH FONDARD HONTON JORDAN LAURENT LEGER MA Dénomination · du 01/05/2015 au 01/07/2015 2 mois DOCTEURS ASSOUN BONFILS CASSAGNEAU DONGAY FAJADET FARAH FONDARD HONTON JORDAN LAURENT LEGER MARCO-BAERTICH MIQUEL PATHAK DOCTEURS ASSOUN BONFILS CASSAGNEAU DONGAY FAJADET FARAH FONDARD HONTON JORDAN LAURENT LEGER MARCO-BAERTICH MIQUEL PATHAK Dénomination · du 01/07/2015 au 01/01/2016 6 mois DOCTEURS ASSOUN BONFILS CASSAGNEAU DONGAY DUMONTEIL FAJADET FARAH FONDARD HONTON JORDAN LAURENT LEGER MARCO-BAERTICH MIQ DOCTEURS ASSOUN BONFILS CASSAGNEAU DONGAY DUMONTEIL FAJADET FARAH FONDARD HONTON JORDAN LAURENT LEGER MARCO-BAERTICH MIQ Dénomination · du 01/01/2016 au 01/02/2018 2 ans DOCTEURS ASSOUN BONFILS CASSAGNEAU DONGAY DUMONTEIL FAJADET FARAH FONDARD HONTON JORDAN LEGER LEPAGE MARCO-BAERTICH MIQ DOCTEURS ASSOUN BONFILS CASSAGNEAU DONGAY DUMONTEIL FAJADET FARAH FONDARD HONTON JORDAN LEGER LEPAGE MARCO-BAERTICH MIQ Dénomination · du 01/02/2018 au 01/05/2019 1 an DOCTEURS ASSOUN AUDOUBERT BONFILS CASSAGNEAU DONGAY DUMONTEIL FAJADET FARAH FONDARD HONTON JORDAN LEGER LEPAGE MARCO-BAE DOCTEURS ASSOUN AUDOUBERT BONFILS CASSAGNEAU DONGAY DUMONTEIL FAJADET FARAH FONDARD HONTON JORDAN LEGER LEPAGE MARCO-BAE Dénomination · du 01/05/2019 au 01/01/2021 1 an DOCTEURS ASSOUN AUDOUBERT BONFILS CASSAGNEAU DONGAY DUMONTEIL FARAH FONDARD HONTON JORDAN LEGER LEPAGE MARCO-BAERTICH M DOCTEURS ASSOUN AUDOUBERT BONFILS CASSAGNEAU DONGAY DUMONTEIL FARAH FONDARD HONTON JORDAN LEGER LEPAGE MARCO-BAERTICH M Dénomination · du 01/01/2021 au 01/01/2024 3 ans ASSOUN AUDOUBERT BONFILS CASSAGNEAU DONGAY DUMONTEIL FARAH FONDARD HONTON JORDAN LEGER LEPAGE MARCO-BAERTICH MONTEIL PHI ASSOUN AUDOUBERT BONFILS CASSAGNEAU DONGAY DUMONTEIL FARAH FONDARD HONTON JORDAN LEGER LEPAGE MARCO-BAERTICH MONTEIL PHI Dénomination · du 01/01/2024 au 01/01/2026 2 ans ASSOUN AUDOUBERT BONFILS CASSAGNEAU DONGAY DUMONTEIL FARAH FONDARD HONTON LAPERCHE LEGER LEPAGE MARCO-BAERTICH MONTEIL P ASSOUN AUDOUBERT BONFILS CASSAGNEAU DONGAY DUMONTEIL FARAH FONDARD HONTON LAPERCHE LEGER LEPAGE MARCO-BAERTICH MONTEIL P Dénomination · depuis le 01/01/2026 10 mois
Activité
Pratique médicale Pratique médicale Activité · du 25/12/1991 au 01/01/2008 16 ans Activité des médecins généralistes Activité des médecins généralistes Activité · du 01/01/2008 au 29/05/2008 4 mois Autres activités des médecins spécialistes Autres activités des médecins spécialistes Activité · depuis le 29/05/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1988 38 ans Immatriculation01/01/1988
Dirigeants · 6
Bernard ASSOUN
gérant gérant Bernard ASSOUNdébut non publié
Philippe LEGER
gérant gérant Philippe LEGERdébut non publié
Benoit MONTEIL
gérant gérant Benoit MONTEILdébut non publié
Laurent BONFILS
gérant gérant Laurent BONFILSdébut non publié
Raphael PHILIPPART
gérant gérant Raphael PHILIPPARTdébut non publié
Clémence LAPERCHE
gérant gérant Clémence LAPERCHEdepuis le 01/01/2026 10 mois

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1988 → 2026 · 35.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective du personnel des cabinets médicaux

  1. Convention collective Convention collective du personnel des cabinets médicaux · code 1147

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 04/11/2026.

› Changements de contrôle (9)

dernier : changement de contrôle, 01/10/2019

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 9.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (6)

6 établissements actifs

  1. Clinique Pasteur 45 Avenue de Lombez, 31300 Toulouse

    siège · SIRET 347 413 007 00019 · cabinet médical · depuis 01/01/1988

  2. 20 Rue Clemence Isaure, 31250 Revel

    SIRET 347 413 007 00027 · cabinet médical · depuis 04/01/2022

  3. Clinique Rive Gauche 49 Allees Charles de Fitte, 31300 Toulouse

    SIRET 347 413 007 00043 · cabinet médical · depuis 01/07/1993

  4. 8 Place du Marechal Lannes, 32000 Auch

    SIRET 347 413 007 00050 · cabinet médical · depuis 08/03/2021

  5. 12 Rue Bernard Saisset, 09100 Pamiers

    SIRET 347 413 007 00068 · cabinet médical · depuis 10/01/2023

  6. 186 Rue du Dr Jean Segala, 46000 Cahors

    SIRET 347 413 007 00076 · cabinet médical · depuis 01/06/2023

Les 4 646 autres entreprises du métier « cabinet médical » · Haute-Garonne (31) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 6.

› Actes (68)

dernier : statuts mis à jour, 13/05/2026

  1. 13/05/2026 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 05/03/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 05/03/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 05/03/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 06/03/2024 Autre opération sur le capital Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 26/07/2023 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 10/05/2023 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 28/03/2023 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 12/07/2022 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 29/03/2022 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 02/06/2021 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 22/04/2021 Entrée d'un nouvel associé Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 30/11/2020 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 31/08/2020 Autre opération sur le capital Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 24/10/2019 Changement de dénomination Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 01/10/2019 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 23/11/2018 Entrée d'un nouvel associé Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 13/04/2018 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 04/04/2018 Entrée d'un nouvel associé Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 15/12/2016 Changement de dénomination Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 29/11/2016 Autre opération sur le capital Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 09/02/2016 Changement de dénomination Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 05/10/2015 Cession de parts sociales Transmission de titres à titre gratuit · Entrée d'un nouvel associé · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Autre pièce déposée · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 07/05/2015 Modification des statuts Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 20/02/2015 Entrée d'un nouvel associé Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 20/06/2014 Entrée d'un nouvel associé Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 30/04/2013 Changement de dénomination Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 30/01/2012 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 05/05/2011 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 05/05/2011 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 17/12/2010 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 17/12/2010 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 14/12/2010 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  34. 14/12/2010 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  35. 23/11/2010 Entrée d'un nouvel associé Fusion · Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Autre pièce déposée · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  36. 23/11/2010 Entrée d'un nouvel associé Fusion · Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Autre pièce déposée · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  37. 23/11/2010 Entrée d'un nouvel associé Fusion · Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Autre pièce déposée · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  38. 23/11/2010 Entrée d'un nouvel associé Fusion · Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Autre pièce déposée · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  39. 23/11/2010 Entrée d'un nouvel associé Fusion · Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Autre pièce déposée · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  40. 23/11/2010 Entrée d'un nouvel associé Fusion · Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Autre pièce déposée · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  41. 19/01/2009 Entrée d'un nouvel associé Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  42. 19/03/2008 Modification des statuts Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  43. 26/02/2008 Entrée d'un nouvel associé Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  44. 14/08/2007 Autre opération sur le capital Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  45. 15/01/2007 Autre opération sur le capital Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  46. 16/10/2006 Autre opération sur le capital Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  47. 21/03/2006 Changement de dénomination Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  48. 31/01/2006 Divers Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  49. 10/02/2005 Augmentation du capital social Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  50. 22/04/2004 Cession de parts sociales Réduction du capital social · Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  51. 10/09/2003 Changement de dénomination Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  52. 19/04/2003 Changement de dénomination Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  53. 30/07/2002 Divers Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  54. 27/03/2002 Divers Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  55. 11/06/2001 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  56. 06/03/2001 Divers Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  57. 17/11/2000 Changement de dénomination Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Actionnariat initial pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  58. 05/06/2000 Cession de parts sociales Changement de dénomination · Divers · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  59. 14/02/2000 Divers Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  60. 26/02/1999 Divers Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  61. 15/09/1997 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  62. 05/02/1997 Divers Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  63. 13/08/1996 Divers Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  64. 07/03/1996 Changement de dénomination Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  65. 01/01/1995 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  66. 01/01/1995 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  67. 01/01/1993 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  68. 18/12/1992 Changement de dénomination Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 68.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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