ENTREPRISE Commerce de gros (commerce interentreprises) de mobilier de bureau › Alpes-Maritimes ›

SA ELLIPSE

347 657 249SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 05/09/1988

1400 Boulevard Pierre Sauvaigo, 06480 la Colle-sur-Loup

10 à 19 Effectif salariés · 2024
3,1 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
-216 k€ EBE
24 k€ Résultat net
135 k€ Capitaux propres
472 k€ Dettes financières trésorerie 147 k€

Dirigeants et associés

  1. Président Yannick BELLEC › (nouvel onglet) (60 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (2)

2 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (27)

dernier : changement de dirigeant, 19/05/2021

Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 05/09/1988 au 01/01/2008 19 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Commerce de gros de machines de bureau et de matériel informatique Commerce de gros de machines de bureau et de matériel informatique Activité · du 25/12/1991 au 25/12/2003 12 ans Commerce de gros d'autres machines et équipements de bureau Commerce de gros d'autres machines et équipements de bureau Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Commerce de gros (commerce interentreprises) de mobilier de bureau Commerce de gros (commerce interentreprises) de mobilier de bureau Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
2791 Chemin Saint Bernard, 06220 Vallauris 2791 Chemin Saint Bernard, 06220 Vallauris Siège · du 15/04/2005 au 01/01/2008 2 ans 1400 Boulevard Pierre Sauvaigo, 06480 la Colle-sur-Loup 1400 Boulevard Pierre Sauvaigo, 06480 la Colle-sur-Loup Siège · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 05/09/1988 38 ans Immatriculation05/09/1988

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1988 → 2021 · 27.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des entreprises du bureau et du numérique Commerces et Services

  1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises du bureau et du numérique Commerces et Services · code 1539

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (12)

dernier : 20 k€, 05/08/2026

  1. 05/08/2026 COMMUNE DE GRASSE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE MOBILIER DE BUREAU ET MOBILIER SCOLAIRE nRELANCE LOT 2 FAUTEUILS DE BUREAU, CHAISES ET SIEGES D'ACCUEIL

    Accord cadre · 20 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE DE MOBILIER DE BUREAU ET MOBILIER SCOLAIRE nRELANCE LOT 2 FAUTEUILS DE BUREAU, CHAISES ET SIEGES D'ACCUEIL

    20 k€
  2. 16/09/2025 CENTRALE D'ACHAT DU NUMERIQUE ET DES TELECOMS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 23 titulaires · FOURNITURE ET INSTALLATION DE MOBILIERS DE BUREAU ET DE MATERIELS D'ADAPTATION ERGONOMIQUE, ET PRESTATIONS ASSOCIEES

    Accord cadre · 30,0 M€ (montant maximum) · groupement de 23 titulaires

    FOURNITURE ET INSTALLATION DE MOBILIERS DE BUREAU ET DE MATERIELS D'ADAPTATION ERGONOMIQUE, ET PRESTATIONS ASSOCIEES

    30,0 M€
  3. 11/03/2025 OFFICE DE TOURISME DE ROQUEBRUNE › (nouvel onglet)
    marché · Fourniture, livraison, montage et installation de mobiliers neufs manufacturés pour les locaux de l'Office de Tourisme

    marché · 10 k€

    Fourniture, livraison, montage et installation de mobiliers neufs manufacturés pour les locaux de l'Office de Tourisme

    10 k€
  4. 02/01/2025 CA DE LA PROVENCE VERTE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 111 k€ le 02/04/2025 · ACHAT MOBILIER CAMPUS CONNECTE ET ARTS PLASTIQUES

    marché · porté à 111 k€ le 02/04/2025

    ACHAT MOBILIER CAMPUS CONNECTE ET ARTS PLASTIQUES

    111 k€
  5. 13/11/2024 CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAR › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de menuiserie et d'agencement de l'espace accueil du futur siège de la Caisse d'Allocations Familiales du Var

    marché · 104 k€

    Travaux de menuiserie et d'agencement de l'espace accueil du futur siège de la Caisse d'Allocations Familiales du Var

    104 k€
  6. 22/03/2024 CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 5 Accessoires (lampes, porte manteau, poubelle de tri, panneaux acoustique etc.)

    Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

    Lot 5 Accessoires (lampes, porte manteau, poubelle de tri, panneaux acoustique etc.)

    150 k€
  7. 22/03/2024 CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 3 Tables de réunion, pour espaces réunions et espaces bulles

    Accord cadre · 204 k€ (montant maximum)

    Lot 3 Tables de réunion, pour espaces réunions et espaces bulles

    204 k€
  8. 05/01/2024 SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS VAR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURES DE MOBILIERS DE BUREAU POUR LE SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) DU VAR

    Accord cadre · 320 k€ (montant maximum)

    FOURNITURES DE MOBILIERS DE BUREAU POUR LE SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) DU VAR

    320 k€
  9. 22/12/2023 METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · 23N0080-BC PART MARCHE A BON DE COMMANDE LOT 1 :ACQUISITION D'AMEUBLEMENTS INTERIEURS

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    23N0080-BC PART MARCHE A BON DE COMMANDE LOT 1 :ACQUISITION D'AMEUBLEMENTS INTERIEURS

    60 k€
  10. 14/09/2023 COMMUNE DE SAINT LAURENT DU VAR › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · MOBILIER DE BUREAU

    marché · 112 k€ (1 avenant)

    MOBILIER DE BUREAU

    112 k€
  11. 12/07/2023 METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)
    marché · 14 avenants · FDI - LOT 3 - MOBILIER DIVERS

    marché · 1,0 M€ (14 avenants)

    FDI - LOT 3 - MOBILIER DIVERS

    1,0 M€
  12. 12/07/2023 METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)
    marché · 11 avenants · FDI - LOT 2 - MOBILIER HAUT DE GAMME

    marché · 1,2 M€ (11 avenants)

    FDI - LOT 2 - MOBILIER HAUT DE GAMME

    1,2 M€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 12.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 18/09/2018

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
4,3 M€ 2016
3,6 M€ 2017 3,2 M€ 2021 3,8 M€ 2022 3,7 M€ 2023 1,4 M€ 2024 3,1 M€ 2025
4,3 M€ 2016 3,6 M€ 2017 3,2 M€ 2021 3,8 M€ 2022 3,7 M€ 2023 1,4 M€ 2024 3,1 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 4,3 M€ · Achats 2,6 M€ · Charges externes 1,2 M€ · Personnel 566 k€ · EBE 38 k€
  • 2017 : 3,6 M€ · Achats 2,5 M€ · Charges externes 717 k€ · Personnel 590 k€ · EBE −246 k€
  • 2021 : 3,2 M€ · Achats 2,0 M€ · Charges externes 743 k€ · Personnel 694 k€ · EBE −233 k€
  • 2022 : 3,8 M€ · Achats 2,5 M€ · Charges externes 654 k€ · Personnel 712 k€ · EBE −82 k€
  • 2023 : 3,7 M€ · Achats 2,5 M€ · Charges externes 671 k€ · Personnel 718 k€ · EBE −190 k€
  • 2024 : 1,4 M€ · Achats 943 k€ · Charges externes 208 k€ · Personnel 258 k€ · EBE −49 k€
  • 2025 : 3,1 M€ · Achats 2,1 M€ · Charges externes 590 k€ · Personnel 613 k€ · EBE −216 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

8,5 % 0,6 % −7,2 %
2016 2017 2021 2022 2023 2024 −3,6 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 0,9 %
  • 2017 : -6,9 %
  • 2021 : -7,2 %
  • 2022 : -2,2 %
  • 2023 : -5,1 %
  • 2024 : -3,6 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 102.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 9 exercices.

› Établissements (3)

3 établissements actifs

  1. 1400 Boulevard Pierre Sauvaigo, 06480 La Colle-sur-Loup

    siège · SIRET 347 657 249 00087 · commerce de gros non alimentaire · depuis 05/06/2020

  2. 951 Chemin Alphonse Lavallee, 83210 La Farlede

    SIRET 347 657 249 00012 · commerce de gros non alimentaire · depuis 05/09/1988

  3. Parc Technologique Moulins 2791 Chemin Saint Bernard, 06220 Vallauris

    SIRET 347 657 249 00046 · commerce de gros non alimentaire · depuis 15/10/2001

Les 4 396 autres entreprises du métier « commerce de gros non alimentaire » · Alpes-Maritimes (06) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.

› Actes (53)

dernier : acte · type non publié, 07/09/2023

  1. 07/09/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 12/05/2021 Démission d'un dirigeant
    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 02/04/2021 Réduction du capital social
    Poursuite d'activité malgré les pertes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Poursuite d'activité malgré les pertes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 26/08/2020 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 01/07/2020 Transfert du siège social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 29/05/2020 Nomination d'un dirigeant
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 29/05/2020 Mouvement de commissaire aux comptes
    Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 30/03/2020 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 13/03/2020 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 11/04/2019 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 18/09/2018 Transformation de la forme juridique
    Nomination d'un dirigeant · Soicété par Actions Simplifiée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Fusion · et 1 autre

    Nomination d'un dirigeant · Soicété par Actions Simplifiée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Fusion · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 12/06/2018 Nomination d'un dirigeant
    Démission d'un administrateur · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Démission d'un administrateur · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 19/04/2018 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 27/10/2017 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 24/10/2016 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 12/01/2016 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 14/01/2015 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 28/10/2014 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 28/10/2014 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 18/06/2013 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 21/08/2012 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 23/05/2011 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 10/05/2011 Renouvellement d'un mandat
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 30/03/2011 Nomination d'un administrateur
    Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 07/12/2010 Transfert du siège social — 06410 biot 400 avenue roumanille le village d entreprise green side sophia antipolis
    Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 07/12/2010 Transfert du siège social — 06410 biot 400 avenue roumanille le village d entreprise green side sophia antipolis
    Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 07/12/2010 Transfert du siège social — 06410 biot 400 avenue roumanille le village d entreprise green side sophia antipolis
    Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 29/09/2010 Réduction du capital social
    Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 29/09/2010 Réduction du capital social
    Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 05/05/2010 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 05/05/2010 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 17/03/2010 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 04/11/2009 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  34. 20/02/2009 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  35. 11/08/2008 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  36. 11/10/2007 Réduction du capital social
    Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  37. 13/04/2007 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  38. 03/10/2006 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  39. 26/06/2006 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  40. 16/05/2005 Transfert du siège social — 2791 chemin de saint bernard porte 19 batiment e 06220 vallauris
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  41. 17/11/2004 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  42. 17/09/2004 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  43. 17/06/2004 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  44. 11/09/2003 Augmentation du capital social
    Réduction du capital social · Autre modification relative aux dirigeants · NOMINATION DIRECTUER GENERAL · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Réduction du capital social · Autre modification relative aux dirigeants · NOMINATION DIRECTUER GENERAL · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  45. 11/09/2003 Augmentation du capital social
    Réduction du capital social · Autre modification relative aux dirigeants · NOMINATION DIRECTUER GENERAL · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Réduction du capital social · Autre modification relative aux dirigeants · NOMINATION DIRECTUER GENERAL · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  46. 13/03/2003 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  47. 03/10/2002 Transfert du siège social — Villeneuve loubet 885 avenue du docteurjulien lefebvre
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  48. 19/11/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  49. 26/03/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  50. 27/12/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  51. 11/05/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  52. 29/12/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  53. 16/12/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 53.

Autour de cette page