ENTREPRISE Commerce de gros (commerce interentreprises) de mobilier de bureau › Alpes-Maritimes ›
SA ELLIPSE
347 657 249SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 05/09/1988
1400 Boulevard Pierre Sauvaigo, 06480 la Colle-sur-Loup
Dirigeants et associés
- Président Yannick BELLEC › (nouvel onglet) (60 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (2)
2 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Yannick BELLEC › (nouvel onglet) · président
- mandats AXYOM › (nouvel onglet) · via Yannick BELLEC
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (27)
dernier : changement de dirigeant, 19/05/2021
- 19/05/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 09/07/2020 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 05/06/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 05/06/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 27/09/2018 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 21/06/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 05/11/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 08/11/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 26/01/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 25/01/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 11/11/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 09/07/2013 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 30/08/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 10/07/2011 changement de dirigeantrectificatif modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 26/12/2010 transfert modification survenue sur l'administration et transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 31/05/2010 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/03/2010 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 26/11/2009 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 13/03/2009 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Commerce de gros d'autres machines et équipements de bureau → Commerce de gros (commerce interentreprises) de mobilier de bureau INSEE, Sirene
- 01/01/2008 siège 2791 Chemin Saint Bernard, 06220 Vallauris → 1400 Boulevard Pierre Sauvaigo, 06480 la Colle-sur-Loup INSEE, Sirene
- 15/04/2005 siège 2791 Chemin Saint Bernard, 06220 Vallauris INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Commerce de gros de machines de bureau et de matériel informatique → Commerce de gros d'autres machines et équipements de bureau INSEE, Sirene
- 25/12/1991 activité Commerce de gros de machines de bureau et de matériel informatique INSEE, Sirene
- 05/09/1988 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 05/09/1988 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1988 → 2021 · 27.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des entreprises du bureau et du numérique Commerces et Services
- Convention collective Convention collective nationale des entreprises du bureau et du numérique Commerces et Services · code 1539
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (12)
dernier : 20 k€, 05/08/2026
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05/08/2026
COMMUNE DE GRASSE › (nouvel onglet)
20 k€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE MOBILIER DE BUREAU ET MOBILIER SCOLAIRE nRELANCE LOT 2 FAUTEUILS DE BUREAU, CHAISES ET SIEGES D'ACCUEIL
Accord cadre · 20 k€ (montant maximum)
FOURNITURE DE MOBILIER DE BUREAU ET MOBILIER SCOLAIRE nRELANCE LOT 2 FAUTEUILS DE BUREAU, CHAISES ET SIEGES D'ACCUEIL
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16/09/2025
CENTRALE D'ACHAT DU NUMERIQUE ET DES TELECOMS › (nouvel onglet)
30,0 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 23 titulaires · FOURNITURE ET INSTALLATION DE MOBILIERS DE BUREAU ET DE MATERIELS D'ADAPTATION ERGONOMIQUE, ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Accord cadre · 30,0 M€ (montant maximum) · groupement de 23 titulaires
FOURNITURE ET INSTALLATION DE MOBILIERS DE BUREAU ET DE MATERIELS D'ADAPTATION ERGONOMIQUE, ET PRESTATIONS ASSOCIEES
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11/03/2025
OFFICE DE TOURISME DE ROQUEBRUNE › (nouvel onglet)
10 k€
marché · Fourniture, livraison, montage et installation de mobiliers neufs manufacturés pour les locaux de l'Office de Tourisme
marché · 10 k€
Fourniture, livraison, montage et installation de mobiliers neufs manufacturés pour les locaux de l'Office de Tourisme
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02/01/2025
CA DE LA PROVENCE VERTE › (nouvel onglet)
111 k€
marché · montant porté à 111 k€ le 02/04/2025 · ACHAT MOBILIER CAMPUS CONNECTE ET ARTS PLASTIQUES
marché · porté à 111 k€ le 02/04/2025
ACHAT MOBILIER CAMPUS CONNECTE ET ARTS PLASTIQUES
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13/11/2024
CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAR › (nouvel onglet)
104 k€
marché · Travaux de menuiserie et d'agencement de l'espace accueil du futur siège de la Caisse d'Allocations Familiales du Var
marché · 104 k€
Travaux de menuiserie et d'agencement de l'espace accueil du futur siège de la Caisse d'Allocations Familiales du Var
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22/03/2024
CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAR › (nouvel onglet)
150 k€
Accord cadre · montant maximum · Lot 5 Accessoires (lampes, porte manteau, poubelle de tri, panneaux acoustique etc.)
Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)
Lot 5 Accessoires (lampes, porte manteau, poubelle de tri, panneaux acoustique etc.)
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22/03/2024
CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAR › (nouvel onglet)
204 k€
Accord cadre · montant maximum · Lot 3 Tables de réunion, pour espaces réunions et espaces bulles
Accord cadre · 204 k€ (montant maximum)
Lot 3 Tables de réunion, pour espaces réunions et espaces bulles
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05/01/2024
SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS VAR › (nouvel onglet)
320 k€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURES DE MOBILIERS DE BUREAU POUR LE SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) DU VAR
Accord cadre · 320 k€ (montant maximum)
FOURNITURES DE MOBILIERS DE BUREAU POUR LE SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) DU VAR
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22/12/2023
METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)
60 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · 23N0080-BC PART MARCHE A BON DE COMMANDE LOT 1 :ACQUISITION D'AMEUBLEMENTS INTERIEURS
Accord cadre · 60 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
23N0080-BC PART MARCHE A BON DE COMMANDE LOT 1 :ACQUISITION D'AMEUBLEMENTS INTERIEURS
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14/09/2023
COMMUNE DE SAINT LAURENT DU VAR › (nouvel onglet)
112 k€
marché · 1 avenant · MOBILIER DE BUREAU
marché · 112 k€ (1 avenant)
MOBILIER DE BUREAU
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12/07/2023
METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)
1,0 M€
marché · 14 avenants · FDI - LOT 3 - MOBILIER DIVERS
marché · 1,0 M€ (14 avenants)
FDI - LOT 3 - MOBILIER DIVERS
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12/07/2023
METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)
1,2 M€
marché · 11 avenants · FDI - LOT 2 - MOBILIER HAUT DE GAMME
marché · 1,2 M€ (11 avenants)
FDI - LOT 2 - MOBILIER HAUT DE GAMME
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 12.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 18/09/2018
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 18/09/2018 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 4,3 M€ · Achats 2,6 M€ · Charges externes 1,2 M€ · Personnel 566 k€ · EBE 38 k€
- 2017 : 3,6 M€ · Achats 2,5 M€ · Charges externes 717 k€ · Personnel 590 k€ · EBE −246 k€
- 2021 : 3,2 M€ · Achats 2,0 M€ · Charges externes 743 k€ · Personnel 694 k€ · EBE −233 k€
- 2022 : 3,8 M€ · Achats 2,5 M€ · Charges externes 654 k€ · Personnel 712 k€ · EBE −82 k€
- 2023 : 3,7 M€ · Achats 2,5 M€ · Charges externes 671 k€ · Personnel 718 k€ · EBE −190 k€
- 2024 : 1,4 M€ · Achats 943 k€ · Charges externes 208 k€ · Personnel 258 k€ · EBE −49 k€
- 2025 : 3,1 M€ · Achats 2,1 M€ · Charges externes 590 k€ · Personnel 613 k€ · EBE −216 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 0,9 %
- 2017 : -6,9 %
- 2021 : -7,2 %
- 2022 : -2,2 %
- 2023 : -5,1 %
- 2024 : -3,6 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 9 exercices.
› Établissements (3)
3 établissements actifs
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1400 Boulevard Pierre Sauvaigo, 06480 La Colle-sur-Loup
siège · SIRET 347 657 249 00087 · commerce de gros non alimentaire · depuis 05/06/2020
-
951 Chemin Alphonse Lavallee, 83210 La Farlede
SIRET 347 657 249 00012 · commerce de gros non alimentaire · depuis 05/09/1988
-
Parc Technologique Moulins 2791 Chemin Saint Bernard, 06220 Vallauris
SIRET 347 657 249 00046 · commerce de gros non alimentaire · depuis 15/10/2001
Les 4 396 autres entreprises du métier « commerce de gros non alimentaire » · Alpes-Maritimes (06) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.
› Actes (53)
dernier : acte · type non publié, 07/09/2023
- 07/09/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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12/05/2021
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée
Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée
-
02/04/2021
Réduction du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Poursuite d'activité malgré les pertes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Poursuite d'activité malgré les pertes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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26/08/2020
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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01/07/2020
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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29/05/2020
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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29/05/2020
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
- 30/03/2020 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/03/2020 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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11/04/2019
Modification de l'exercice social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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18/09/2018
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Soicété par Actions Simplifiée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Fusion · et 1 autre
Nomination d'un dirigeant · Soicété par Actions Simplifiée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Fusion · et 1 autre
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12/06/2018
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un administrateur · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
Démission d'un administrateur · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
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19/04/2018
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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27/10/2017
Nomination d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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24/10/2016
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
12/01/2016
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
-
14/01/2015
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
-
28/10/2014
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
28/10/2014
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
18/06/2013
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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21/08/2012
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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23/05/2011
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
10/05/2011
Renouvellement d'un mandat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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30/03/2011
Nomination d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
-
07/12/2010
Transfert du siège social — 06410 biot 400 avenue roumanille le village d entreprise green side sophia antipolis
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
07/12/2010
Transfert du siège social — 06410 biot 400 avenue roumanille le village d entreprise green side sophia antipolis
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
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07/12/2010
Transfert du siège social — 06410 biot 400 avenue roumanille le village d entreprise green side sophia antipolis
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
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29/09/2010
Réduction du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
29/09/2010
Réduction du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
05/05/2010
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
05/05/2010
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 17/03/2010 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
04/11/2009
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
20/02/2009
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
11/08/2008
Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
11/10/2007
Réduction du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
13/04/2007
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
03/10/2006
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
26/06/2006
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
16/05/2005
Transfert du siège social — 2791 chemin de saint bernard porte 19 batiment e 06220 vallauris
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
17/11/2004
Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
17/09/2004
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
17/06/2004
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
11/09/2003
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Réduction du capital social · Autre modification relative aux dirigeants · NOMINATION DIRECTUER GENERAL · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Réduction du capital social · Autre modification relative aux dirigeants · NOMINATION DIRECTUER GENERAL · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
11/09/2003
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Réduction du capital social · Autre modification relative aux dirigeants · NOMINATION DIRECTUER GENERAL · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Réduction du capital social · Autre modification relative aux dirigeants · NOMINATION DIRECTUER GENERAL · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
13/03/2003
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
03/10/2002
Transfert du siège social — Villeneuve loubet 885 avenue du docteurjulien lefebvre
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 19/11/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/03/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/12/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/05/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/12/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/12/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 53.