ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Doubs ›
SCI SOUS LE BOIS
347 668 790Société civile immobilière de construction-venteactive depuis 02/07/1988
3 sous le Bois, 25500 Morteau
Dirigeants et associés
- Gérant Bernard JOLY › (nouvel onglet) (66 ans)
- Rôle non publié Marielle JOLY › (nouvel onglet) (61 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 05/11/2026.
› Réseau (2)
2 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Bernard JOLY › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Marielle JOLY › (nouvel onglet) · autre
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (5)
dernier : activité, 01/01/2008
Dirigeants · 1
- 01/01/2008 activité Supports juridiques de programme → Supports juridiques de programmes
- 04/07/2007 siège 5 sous le Bois, 25500 Morteau → 3 sous le Bois, 25500 Morteau
- 25/12/1988 activité Supports juridiques de programme
- 02/07/1988 siège 5 sous le Bois, 25500 Morteau
- 02/07/1988 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1988 → 2008 · 5.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 14/09/2007
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 14/09/2007 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
3 sous le Bois, 25500 Morteau
siège · SIRET 347 668 790 00020 · société de programme immobilier · depuis 04/07/2007
Les 334 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (2)
dernier : changement de dirigeant, 14/09/2007
- 14/09/2007 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/09/2007 Transfert du siège social — A morteau 3 sous le bois Augmentation du capital social · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 2.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.