MICROPLAN FRANCE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1988 → 2020 · 12.

1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 5.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1. 2 la Graule, 23360 La Foret-du-Temple

   siège · SIRET 347 947 756 00032 · verre, céramique et matériaux · depuis 26/12/2001

Les 31 autres entreprises du métier « verre, céramique et matériaux » · Creuse (23) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 22/09/2020 Démission d'un dirigeant — Et nomination d un nouveau directeur general modification statutaire
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — 1) Il a été apporté à la société par les associés, · signal

   Nomination de dirigeant — de son mandat de directeur général à l'issue de la présente assemblée générale, décide de nommer en · signal

   Départ de dirigeant — L'assemblée générale, prenant acte de la volonté de Monsieur Philippe DUGENEST de démissionner · signal

   Augmentation de capital — en date du 31 juillet 1990, le capital a été augmenté de · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée en société anonyme suivant décision de l'assemblée générale · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 18/10/2019 Réduction définitive du capital
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — 1) Il a été apporté à la société par les associés, · signal

   Augmentation de capital — en date du 31 juillet 1990, le capital a été augmenté de · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — conséquence de la réalisation définitive de la réduction du capital social, de modifier les · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée en société anonyme suivant décision de l'assemblée générale · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 04/09/2019 Changement de dirigeant
   Tenue de l'assemblée · Fin de mandat · Autre pièce déposée

   Tenue de l'assemblée · Fin de mandat · Autre pièce déposée

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 04/09/2019 Changement de dirigeant
   Fin de mandat · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Fin de mandat · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — 2019, décide de nommer en remplacement Monsieur Gabriele DEMAGISTRI, demeurant Via Canton · signal

   Départ de dirigeant — Le Président déclare qu'il a procédé à la convocation de la présente assemblée suite au décès de · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 01/07/2019 Réduction du capital social — Non consecutif a des pertes par rachats at annulation de parts
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

   Tenue de l'assemblée

   Augmentation de capital — préférentiel de souscription, une augmentation de capital réservée aux salariés dans les · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — décidée par les deux premières résolutions, procéder au rachat des 71 actions appartenant à · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 24/12/2018 Mouvement de commissaire aux comptes
   2 CCT ET CCS DEMISSIONNAIRES + 1 NOMME · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   2 CCT ET CCS DEMISSIONNAIRES + 1 NOMME · Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — décide de nommer en remplacement : · signal

   Départ de dirigeant — L'assemblée générale, prenant acte de la démission de Monsieur Michel GUESNARD, commissaire · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 11/08/2016 Réduction du capital social — Non consecutif a des pertes delegation de realisation au president en vue de l annulation d actions
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — 1) Il a été apporté à la société par les associés, · signal

   Augmentation de capital — en date du 31 juillet 1990, le capital a été augmenté de · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — par les deux premières résolutions, procéder au rachat des 109 actions revenant aux héritiers de · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée en société anonyme suivant décision de l'assemblée générale · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 22/06/2016 Réduction du capital social
   RDC non consécutive à des pertes + délégation au Président pour constater la réduction · Tenue de l'assemblée · 1 signal : réduction de capital ou rachat de titres

   RDC non consécutive à des pertes + délégation au Président pour constater la réduction · Tenue de l'assemblée

   Réduction de capital ou rachat de titres — portant réduction du capital social de la société citée en objet. · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 25/07/2014 Répartition des parts
   Transmission universelle de patrimoine · Augmentation du capital social · Modification de l'objet social · Fusion — Absorption d une filiale a 100 par transmission universelle du patrimoine de la societe absorbee · Modification des statuts · et 3 autres · 6 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital, transformation de forme, modification de l'objet

   Transmission universelle de patrimoine · Augmentation du capital social · Modification de l'objet social · Fusion — Absorption d une filiale a 100 par transmission universelle du patrimoine de la societe absorbee · Modification des statuts · et 3 autres

   Fusion — MICROPLAN FRANCE a approuvé le projet de fusion. · signal

   Apport — 1)Il a été apporté à la société par les associés, · signal

   Dissolution — L'avis de dissolution de la société CELITH a été publié dans le journal d'annonces légales · signal

   Augmentation de capital — en date du 31 juillet 1990, le capital a été augmenté de · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée en société anonyme suivant décision de l'assemblée générale · signal

   et 1 autre · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 17/06/2014 apports faits par la société CELITH
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, apport, augmentation de capital

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Fusion — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de traité de fusion signé par les représentants des · signal

    Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal

    Augmentation de capital — d Augmentation de capital · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 30/04/2014 Fusion — Aux termes duquel la societe celith doit transmettre son patrimoine a la societe microplan france
    Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, augmentation de capital

    Autre pièce déposée

    Fusion — PROJET DE FUSION · signal

    Augmentation de capital — 6.2. AUGMENTATION DU CAPITAL DE LA SOCIETE ABSORBANTE - REMISE ET DROITS DES · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 08/04/2014 Fusion — Ou a la scission
    Scission · Procédure collective ou décision de justice · 2 signaux : fusion, apport

    Scission · Procédure collective ou décision de justice

    Fusion — Les dirigeants des sociétés MICROPLAN FRANCE et CELITH ont étudié le projet de fusion · signal

    Apport — QUE les dirigeants sollicitent es qualité la nomination d'un commissaire aux apports · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 06/12/2013 Transformation de la forme juridique
    Nomination d'un dirigeant — Et d un directeur general adoption des nouveaux statuts · Autre modification relative aux dirigeants — Nomination d un president et d un directeur general adoption des nouveaux statuts · Modification des statuts · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · et 3 autres · 4 signaux : transformation de forme, nomination de dirigeant, augmentation de capital, apport

    Nomination d'un dirigeant — Et d un directeur general adoption des nouveaux statuts · Autre modification relative aux dirigeants — Nomination d un president et d un directeur general adoption des nouveaux statuts · Modification des statuts · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · et 3 autres

    Transformation de forme — société en société par actions simplifiée avec effet à compter de ce jour. · signal

    Nomination de dirigeant — en qualité de président de la société : Monsieur Luigi DEMAGISTRI (ancien · signal

    Augmentation de capital — en date du 31 juillet 1990, le capital a été augmenté de · signal

    Apport — 1) Il a été apporté à la société par les associés, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 20/06/2008 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — CINQUIEME RESOLUTION -Nomination des commissaires aux comptes · signal

    Départ de dirigeant — L'assemblée générale, après avoir pris acte de la démission des · signal

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15. 20/02/2004 Acte · type non publié
    1 signal : départ de dirigeant

    Départ de dirigeant — Délégué et de salarié, a décidé d'une part de démissionner de ses fonctions de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
16. 09/07/2002 Acte · type non publié
    3 signaux : augmentation de capital, transformation de forme, nomination de dirigeant

    Augmentation de capital — - régularisation des augmentations de capital intervenues depuis l'adoption de · signal

    Transformation de forme — forme de la · signal

    Nomination de dirigeant — Monsieur Luigi DEMAGISTRI, déclare accepter ses fonctions. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
17. 28/01/2002 Acte · type non publié
    9 signaux : fusion, apport, dissolution, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transfert de siège, modification de l'objet

    Fusion — toutes deux en date du 10 octobre 2001, ont arrêté le projet de fusion entre les deux sociétés. · signal

    Apport — Il a été apporté par les actionnaires lors de la constitution · signal

    Dissolution — MICROPLAN FRANCE, et décidé sa dissolution anticipée sans liquidation au jour de la fusion décidée · signal

    Nomination de dirigeant — nomination d'un nouveau membre du conseil d'administration pour la durée du · signal

    Départ de dirigeant — d'Administration, prend acte de la démission de Monsieur Gabriele DEMAGISTRI de · signal

    et 4 autres · signal

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18. 18/12/2001 Acte · type non publié
    2 signaux : apport, augmentation de capital

    Apport — rapport du commissaire aux apports du 20/11/2001 (2 exemplaires) · signal

    Augmentation de capital — l'augmentation de capital de la société absorbante augmenté de la prime de fusion. · signal

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19. 21/11/2001 Acte · type non publié
    4 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital

    Fusion — LESQUELS, ès-qualités, préalablement au projet de fusion entre les deux · signal

    Apport — EUROPE apporte à la société MICROPLAN FRANCE, sous réserve de la réalisation · signal

    Dissolution — dissolution de la société absorbée seront enregistrées au droit fixe d'enregistrement · signal

    Augmentation de capital — Le présent projet de fusion, l'augmentation de capital de la société absorbante · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
20. 25/10/2001 Acte · type non publié
    2 signaux : fusion, nomination de dirigeant

    Fusion — de fusion par absorption de la Société "ATELIERS MAITRE EUROPE" par la · signal

    Nomination de dirigeant — désigner un commissaire à la fusion unique chargé de faire un rapport dans · signal

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21. 22/10/1997 Acte · type non publié
    1 signal : transformation de forme

    Transformation de forme — Pour parvenir à la transformation de la société; il a été · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
22. 26/08/1997 Acte · type non publié
    1 signal : transformation de forme

    Transformation de forme — RAPPORT SUR LA TRANSFORMATION · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
23. 30/07/1997 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, transformation de forme

    Nomination de dirigeant — et propose de nommer pour une durée de six exercices avec effet au · signal

    Transformation de forme — - nomination d'un commissaire à la transformation, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
24. 23/03/1994 Acte · type non publié
    3 signaux : apport, augmentation de capital, transfert de siège

    Apport — il a été apporté en espèces la somme de vingt cinq · signal

    Augmentation de capital — Lors de l'augmentation de capitai du 3l juillet 1990 · signal

    Transfert de siège — Transfert du siège (interne ressort ) · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 24.