ENTREPRISE Fabrication de serrures et de ferrures › Alpes-Maritimes ›
TORBEL INDUSTRIE
348 011 982SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 14/09/1988
Quai Speiramella, 06690 Tourrette-Levens
Dirigeants et associés
- Commissaire aux comptes Didier KAZENAS › (nouvel onglet) (61 ans)
- Personne morale ETABLISSEMENTS TORDO-BELGRANO › (nouvel onglet)
- Personne morale AUDIENTIS › (nouvel onglet)
- Personne morale TG AUDIT › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
1 sans position
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (21)
16 opérations · 5 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations TORBEL CENTRE › (nouvel onglet)cessée · reprise · fusion-absorption, acquéreur · 2020 01/12/2020
- opérations ETABLISSEMENTS PIERRE JOUIN › (nouvel onglet)cessée · reprise · fusion-absorption, acquéreur · 2020 01/12/2020
- opérations TORBEL RHONE › (nouvel onglet)cessée · reprise · fusion-absorption, acquéreur · 2020 01/12/2020
- opérations MERMIER LEMARCHAND › (nouvel onglet)cessée · reprise · fusion-absorption, acquéreur · 2020 01/12/2020
- opérations PORTAC › (nouvel onglet)cessée · reprise · fusion-absorption, acquéreur · 2020 01/12/2020
- opérations CLEMENSON INDUSTRIE › (nouvel onglet)cessée · reprise · fusion-absorption, acquéreur · 2020 01/12/2020
- opérations FTS › (nouvel onglet)cessée · reprise · fusion-absorption, acquéreur · 2020 01/12/2020
- opérations BOUVET › (nouvel onglet)cessée · reprise · fusion-absorption, acquéreur · 2020 01/12/2020
- opérations FAURE ET FILS › (nouvel onglet)cessée · reprise · fusion-absorption, acquéreur · 2020 01/12/2020
- opérations AFBAT › (nouvel onglet)cessée · reprise · fusion-absorption, acquéreur · 2020 01/12/2020
- opérations MONIN › (nouvel onglet)cessée · reprise · fusion-absorption, acquéreur · 2020 01/12/2020
- opérations FBS › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2020 23/10/2020
- opérations BOURGUIGNON SCAD › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2020 23/10/2020
- opérations DIAZ FER ET CREATION › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 2004 01/10/2004
- opérations INNOVATECH › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2001 01/01/2001
- opérations ETS TORDO BELGRANO › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 1988 14/09/1988
- mandats ETS TORDO BELGRANO › (nouvel onglet) · président
- mandats AUDIENTIS › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats TORBEL LOGISTIQUE › (nouvel onglet)cessée · autre
- mandats TG AUDIT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Didier KAZENAS › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (17)
dernier : changement de dirigeant, 06/08/2026
- 06/08/2026 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 03/04/2025 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 31/12/2024 dénomination TB INDUSTRIE → TORBEL INDUSTRIE INSEE, Sirene
- 12/10/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/10/2020 dénomination TORBEL INDUSTRIE → TB INDUSTRIE INSEE, Sirene
- 01/10/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 16/11/2018 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 05/01/2014 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 15/04/2011 dénomination FTI → TORBEL INDUSTRIE INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Fabrication de serrures et de ferrures INSEE, Sirene
- 01/01/2004 dénomination TORBEL INDUSTRIE → FTI INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Fabrication de serrures et de ferrures INSEE, Sirene
- 25/12/2002 forme juridique Société étrangère non immatriculée au RCS → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 25/12/2001 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → Société étrangère non immatriculée au RCS INSEE, Sirene
- 14/09/1988 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 14/09/1988 dénomination TORBEL INDUSTRIE INSEE, Sirene
- 14/09/1988 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1988 → 2026 · 17.
› Agréments et conventions (3)
Convention collective nationale de la métallurgie
- Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
- Convention collective Sans convention collective déclarée
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (32)
dernier : reprise, 01/12/2020
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- +N changements à déplier
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 01/12/2020 reprise repris d'ETABLISSEMENTS PIERRE JOUIN › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/12/2020 reprise repris de TORBEL CENTRE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/12/2020 reprise repris de FAURE ET FILS › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/12/2020 reprise repris d'AFBAT › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/12/2020 reprise repris de MONIN › (nouvel onglet) · 2 établissements INSEE, Sirene
- 01/12/2020 reprise repris de TORBEL RHONE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/12/2020 reprise repris de MERMIER LEMARCHAND › (nouvel onglet) · 2 établissements INSEE, Sirene
- 01/12/2020 reprise repris de PORTAC › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/12/2020 reprise repris de CLEMENSON INDUSTRIE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/12/2020 reprise repris de FTS › (nouvel onglet) · 2 établissements INSEE, Sirene
- 01/12/2020 reprise repris de BOUVET › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 27/10/2020 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 23/10/2020 opérationfusion-absorptionsignal FBS › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 23/10/2020 opérationfusion-absorptionsignal TORBEL CENTRE › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 23/10/2020 opérationfusion-absorptionsignal ETABLISSEMENTS PIERRE JOUIN › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 23/10/2020 opérationfusion-absorptionsignal TORBEL RHONE › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 23/10/2020 opérationfusion-absorptionsignal MERMIER LEMARCHAND › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 23/10/2020 opérationfusion-absorptionsignal PORTAC › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 23/10/2020 opérationfusion-absorptionsignal CLEMENSON INDUSTRIE › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 23/10/2020 opérationfusion-absorptionsignal FTS › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 23/10/2020 opérationfusion-absorptionsignal BOURGUIGNON SCAD › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 23/10/2020 opérationfusion-absorptionsignal BOUVET › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 23/10/2020 opérationfusion-absorptionsignal FAURE ET FILS › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 23/10/2020 opérationfusion-absorptionsignal AFBAT › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 23/10/2020 opérationfusion-absorptionsignal MONIN › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 01/10/2004 reprise repris de DIAZ FER ET CREATION › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 29/10/2002 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 15/03/2002 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 16/11/2001 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 30/10/2001 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 01/01/2001 reprise repris d'INNOVATECH › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 14/09/1988 reprise repris d'ETS TORDO BELGRANO › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 32.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 30,7 M€ · Achats 14,4 M€ · Charges externes 14,7 M€ · Personnel 1,5 M€ · EBE 88 k€
- 2017 : 30,8 M€ · Achats 14,5 M€ · Charges externes 14,8 M€ · Personnel 1,7 M€ · EBE −627 k€
- 2018 : 29,3 M€ · Achats 13,6 M€ · Charges externes 15,2 M€ · Personnel 1,8 M€ · EBE −1,1 M€
- 2019 : 28,2 M€ · Achats 13,3 M€ · Charges externes 13,9 M€ · Personnel 2,0 M€ · EBE −1,0 M€
- 2020 : 67,5 M€ · Achats 21,9 M€ · Charges externes 23,3 M€ · Personnel 18,2 M€ · EBE 2,6 M€
- 2021 : 78,1 M€ · Achats 30,2 M€ · Charges externes 29,2 M€ · Personnel 17,9 M€ · EBE 2,2 M€
- 2022 : 75,7 M€ · Achats 26,3 M€ · Charges externes 27,4 M€ · Personnel 19,2 M€ · EBE 1,9 M€
- 2023 : 74,0 M€ · Achats 23,9 M€ · Charges externes 28,3 M€ · Personnel 20,3 M€ · EBE 2,6 M€
- 2024 : 72,2 M€ · Achats 22,7 M€ · Charges externes 27,2 M€ · Personnel 21,5 M€ · EBE 402 k€
- 2025 : 67,9 M€ · Achats 21,7 M€ · Charges externes 26,0 M€ · Personnel 21,1 M€ · EBE −1,7 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 0,3 %
- 2017 : -2,0 %
- 2018 : -3,8 %
- 2019 : -3,6 %
- 2020 : 3,9 %
- 2021 : 2,9 %
- 2022 : 2,6 %
- 2023 : 3,6 %
- 2024 : 0,6 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (23)
23 établissements actifs
-
Quai Speiramella, 06690 Tourrette-Levens
siège · SIRET 348 011 982 00017 · commerce de gros non alimentaire · depuis 14/09/1988
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7 Boulevard de Verdun, 42800 Saint-Martin-la-Plaine
TORBEL CENTRE 3 · SIRET 348 011 982 00041 · mécanique et travail des métaux · depuis 25/06/2001
-
Qua Speiramella, 06690 Tourrette-Levens
SIRET 348 011 982 00082 · mécanique et travail des métaux · depuis 19/12/2011
-
280 Route D'ondes, 82170 Grisolles
SIRET 348 011 982 00090 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/10/2013
-
Cher du Prat, 23000 Gueret
SIRET 348 011 982 00108 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/12/2020
-
Rue Z a le Parc, 80130 Friville-Escarbotin
TORBEL FRIVILLE ESCARBOTIN · SIRET 348 011 982 00116 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/12/2020
-
le Moulin Noir, 61800 Tinchebray-Bocage
TORBEL TINCHEBRAY 3 · SIRET 348 011 982 00124 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/12/2020
-
28 Rue de Flers, 61800 Chanu
TORBEL CHANU · SIRET 348 011 982 00132 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/12/2020
-
la Monnerie, 61800 Tinchebray-Bocage
TORBEL TINCHEBRAY 2 · SIRET 348 011 982 00140 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/12/2020
-
Rue de Vire, 61800 Tinchebray-Bocage
TORBEL TINCHEBRAY 1 · SIRET 348 011 982 00157 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/12/2020
Les 13 autres établissements ›
Les 1 994 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Alpes-Maritimes (06) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 23.
› Actes (47)
dernier : modification des statuts, 30/07/2026
- 30/07/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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10/10/2022
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — Autorisation d'un changement de Co-Commissaire aux comptes titulaire et nomination d'un · signal
Départ de dirigeant — Ce Co-Commissaire aux comptes titulaire vient en remplacement de : · signal
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15/06/2021
Tenue de l'assemblée
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
27/10/2020
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, dissolution, transformation de forme
Autre pièce déposée
Fusion — TRAITE DE FUSION · signal
Dissolution — DISSOLUTION DE LA SOCIETE FBS · signal
Transformation de forme — a été transformée en SA puis en SAS puis à nouveau en SARL le 30 juin 2006. · signal
-
27/10/2020
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, dissolution
Autre pièce déposée
Fusion — TRAITE DE FUSION · signal
Dissolution — DISSOLUTION DE LA SOCIETE · signal
-
27/10/2020
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, dissolution
Autre pièce déposée
Fusion — PREALABLEMENT AU PROJET DE FUSION, OBJET DES PRESENTES, LES · signal
Dissolution — DISSOLUTION DE LA SOCIETE · signal
-
27/10/2020
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, dissolution
Autre pièce déposée
Fusion — TRAITE DE FUSION · signal
Dissolution — DISSOLUTION DE LA SOCIETE · signal
-
27/10/2020
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, dissolution
Autre pièce déposée
Fusion — TRAITE DE FUSION · signal
Dissolution — DISSOLUTION DE LA SOCIETE · signal
-
27/10/2020
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, dissolution
Autre pièce déposée
Fusion — TRAITE DE FUSION · signal
Dissolution — DISSOLUTION DE LA SOCIETE · signal
-
27/10/2020
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, dissolution
Autre pièce déposée
Fusion — TRAITE DE FUSION · signal
Dissolution — DISSOLUTION DE LA SOCIETE · signal
-
27/10/2020
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, dissolution
Autre pièce déposée
Fusion — TRAITE DE FUSION · signal
Dissolution — DISSOLUTION DE LA SOCIETE · signal
-
27/10/2020
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 1 signal : fusion
Autre pièce déposée
Fusion — PREALABLEMENT AU PROJET DE FUSION, OBJET DES PRESENTES, LES · signal
-
27/10/2020
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, dissolution
Autre pièce déposée
Fusion — TRAITE DE FUSION · signal
Dissolution — DISSOLUTION DE LA SOCIETE · signal
-
27/10/2020
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, dissolution
Autre pièce déposée
Fusion — TRAITE DE FUSION · signal
Dissolution — La société TORBEL RHONE se trouvera dissoute de plein droit à l'issue de la · signal
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27/10/2020
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, dissolution
Autre pièce déposée
Fusion — TRAITE DE FUSION · signal
Dissolution — DISSOLUTION DE LA SOCIETE · signal
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27/10/2020
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, dissolution, transformation de forme
Autre pièce déposée
Fusion — TRAITE DE FUSION · signal
Dissolution — DISSOLUTION DE LA SOCIETE · signal
Transformation de forme — Elle a été transformée en SAS le 27 septembre 2001. · signal
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07/10/2020
Changement de dénomination
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 1 signal : changement de dénomination
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Changement de dénomination — Changement de dénomination sociale · signal
-
28/09/2020
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, difficultés ou procédure collective
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — L'associée unique décide de nommer en qualité de Co-Commissaire aux comptes : · signal
Difficultés ou procédure collective — vient d'approuver que les capitaux propres de la Société sont devenus inférieurs à la moitié du · signal
-
28/09/2020
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, difficultés ou procédure collective
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — L'associée unique décide de nommer en qualité de Co-Commissaire aux comptes : · signal
Difficultés ou procédure collective — vient d'approuver que les capitaux propres de la Société sont devenus inférieurs à la moitié du · signal
-
14/11/2018
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — 1/ de nommer en qualité de nouveau Commissaire aux Comptes titulaire : · signal
Départ de dirigeant — remplacement de la Société FIDUCIAIRE DE COMMISSARIAT ET D'AUDIT dont le · signal
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14/11/2018
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — 1/ de nommer en qualité de nouveau Commissaire aux Comptes titulaire : · signal
Départ de dirigeant — remplacement de la Société FIDUCIAIRE DE COMMISSARIAT ET D'AUDIT dont le · signal
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26/12/2013
Changement de dirigeant
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — Nomination d'un nouveau Président en remplacement du Président démissionnaire, · signal
Départ de dirigeant — Nomination d'un nouveau Président en remplacement du Président démissionnaire, · signal
-
26/12/2013
Changement de dirigeant
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — de Président non associé, à compter de ce jour, nomme en qualité de nouveau Président de la · signal
Départ de dirigeant — L'Associée unique, prenant acte de la démission de Monsieur Laurent TORDO de son mandat · signal
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20/11/2012
Renouvellement d'un mandat
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : renouvellement de mandat, augmentation de capital
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
Renouvellement de mandat — unique décide de renouveler lesdits mandats pour une nouvelle période de six exercices, soit · signal
Augmentation de capital — - Décision à prendre quant à une augmentation de capital social réservée aux salariés de la · signal
-
20/11/2012
Renouvellement d'un mandat
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : renouvellement de mandat, augmentation de capital
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
Renouvellement de mandat — unique décide de renouveler lesdits mandats pour une nouvelle période de six exercices, soit · signal
Augmentation de capital — - Décision à prendre quant à une augmentation de capital social réservée aux salariés de la · signal
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26/10/2011
Changement de dénomination
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : changement de dénomination
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Changement de dénomination — L' associée unique décide d'adopter comme nouvelle dénomination sociale, à compter de ce · signal
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26/10/2011
Changement de dénomination
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : transformation de forme
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Transformation de forme — Elle a été transformée en société par actions simplifiée, suivant décision unanime des · signal
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01/12/2006
Renouvellement d'un mandat
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : renouvellement de mandat, augmentation de capital
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
Renouvellement de mandat — unique décide de renouveler lesdits mandats pour une nouvelle période de six exercices, soit · signal
Augmentation de capital — - Réalisation d'une augmentation de capital dans les conditions prévues à l'article L. 443-5 du · signal
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24/12/2003
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : apport, augmentation de capital
Tenue de l'assemblée
Apport — L'Assemblée Générale prend acte qu'à la suite d'une opération d'apport partiel d'actif, le · signal
Augmentation de capital — Décision à prendre quant à la réalisation d'une augmentation de capital dans les · signal
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29/10/2002
Transformation de la forme juridique
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : fusion, nomination de dirigeant, transformation de forme
Nomination d'un dirigeant · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Fusion — fusion pratiqué dans les comptes de l'exercice clos le 31 Décembre 2001 qui a été · signal
Nomination de dirigeant — NOMINATION DU PRESIDENT · signal
Transformation de forme — la transformation, et après avoir constaté que les conditions préalables étaient · signal
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29/10/2002
Transformation de la forme juridique
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Fusion · Autre pièce déposée · 1 signal : transformation de forme
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Fusion · Autre pièce déposée
Transformation de forme — votre société anonyme en société par actions simplifiée et ce, sur la base des comptes au 31 · signal
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15/03/2002
avec la sté ATF
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Modification de l'objet social · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Fusion · et 1 autre · 4 signaux : fusion, dissolution, augmentation de capital, modification de l'objet
Modification de l'objet social · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Fusion · et 1 autre
Fusion — Approbation d'un projet de fusion prévoyant l'absorption par la société TORBEL · signal
Dissolution — sociétés absorbées se trouveraient dissoutes et liquidées de plein droit le jour de la · signal
Augmentation de capital — Ainsi, la fusion donnerait lieu à une augmentation de capital de la société TORBEL · signal
Modification de l'objet — Elle a également décidé de modifier l'article 2 des statuts afin d'élargir l'objet social · signal
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15/03/2002
avec la sté ATF
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Modification de l'objet social · Augmentation du capital social · Autre pièce déposée · Fusion · Tenue de l'assemblée · et 1 autre · 5 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital, modification de l'objet
Modification de l'objet social · Augmentation du capital social · Autre pièce déposée · Fusion · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
Fusion — du projet de fusion aux Greffes des Tribunaux de Commerce de Nice et d'Angers. · signal
Apport — Il est apporté à la société... · signal
Dissolution — les sociétés INNOVATECH et ATF seront dissoutes et liquidées. · signal
Augmentation de capital — fusion qui vient d'être votée, l'augmentation de capital résultant de l'apport-fusion · signal
Modification de l'objet — décide d'étendre l'objet social de la société aux activités suivantes : · signal
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15/03/2002
avec la sté ATF
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Modification de l'objet social · Augmentation du capital social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre · 3 signaux : fusion, transfert de siège, transformation de forme
Modification de l'objet social · Augmentation du capital social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre
Fusion — TRAITE DE FUSION · signal
Transfert de siège — complémentaire depuis le transfert du siège social intervenu le 30 Octobre 1998 · signal
Transformation de forme — Elle a été transformée en Société Anonyme administrée par un Conseil · signal
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14/12/2001
Rapport du commissaire aux apports
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Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, apport
Autre pièce déposée
Fusion — L'opération envisagée dans le projet de traité de fusion, consiste à faire procéder par · signal
Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal
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16/11/2001
Fusion
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Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, transfert de siège, transformation de forme
Autre pièce déposée
Fusion — PROJET DE TRAITE DE FUSION · signal
Transfert de siège — complémentaire depuis le transfert du siège social intervenu le 30 Octobre 1998 · signal
Transformation de forme — Elle a été transformée en Société Anonyme administrée par un Conseil · signal
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30/10/2001
Fusion
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Procédure collective ou décision de justice · 1 signal : apport
Procédure collective ou décision de justice
Apport — Il est projeté d'apporter l'ensemble des éléments d'actif appartenant aux sociétés ATF · signal
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13/09/2001
Autre opération sur le capital
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Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres
Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Apport — Il est apporté à la société :.... · signal
Augmentation de capital — rapport du Conseil d'Administration, décide d'exprimer en euros le capital · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — Le capital a ensuite été réduit de 1.391,95 euros et ramené à 471.200 euros par · signal
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19/03/2001
Nomination d'un administrateur
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Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — Le bureau ainsi constitué désigne comme secrétaire Madame Marie-Louise · signal
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02/08/2000
Nomination d'un administrateur
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Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — nommer aux fonctions d'administrateur pour une durée de six années prenant · signal
Départ de dirigeant — Démission de deu · signal
Renouvellement de mandat — L'assemblée générale renouvelle, pour une durée de six exercices expirant à · signal
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31/07/2000
Mouvement de commissaire aux comptes — Titulaires et suppleant
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Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — Nomination d'un nouvel administrateur. · signal
Départ de dirigeant — Démission de deux administrateurs et nomination d'un nouvel administrateur. · signal
Renouvellement de mandat — L'assemblée générale renouvelle, pour une durée de six exercices expirant à · signal
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04/08/1999
Changement de dirigeant
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Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — Le Conseil d'Administration décide en outre, d'ores et déjà, de nommer Monsieur · signal
Départ de dirigeant — Le Président déclare que Monsieur Bernard BELGRANO a présenté sa démission de · signal
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04/08/1999
Changement de dirigeant
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Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — BELGRANO de ses fonctions d'administrateur à compter de ce jour, nomme en · signal
Départ de dirigeant — L'assemblée générale, prenant acte de la démission de Monsieur Gilbert · signal
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17/02/1998
Changement de dénomination
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Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : changement de dénomination
Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Changement de dénomination — «TORBEL» à la dénomination sociale actuelle de la société à compter de ce · signal
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09/03/1993
Divers
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Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · 1 signal : départ de dirigeant
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
Départ de dirigeant — démissionnaire. · signal
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date inconnue
Statuts mis à jour
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2 signaux : apport, transformation de forme
Apport — Lors de la constitution de la société, il a été fait les apports suivants : · signal
Transformation de forme — Elle a été transformée en société par actions simplifiée, suivant décision unanime des actionnaires, lors · signal
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date inconnue
Modification des statuts
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2 signaux : transfert de siège, changement de dénomination
Transfert de siège — Le siège social est fixé au Quartier Speiramella, 504 Avenue du canton de Levens, 06690 · signal
Changement de dénomination — Changement de dénomination sociale et modification corrélative de l'article 3 - · signal
Source : INPI, actes · n = 47.