ENTREPRISE Fabrication de serrures et de ferrures › Alpes-Maritimes ›

TORBEL INDUSTRIE

348 011 982SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 14/09/1988

Quai Speiramella, 06690 Tourrette-Levens

250 à 499 Effectif salariés · 2024
67,9 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
-1,7 M€ EBE
-8,0 M€ Résultat net
2,5 M€ Capitaux propres
19,0 M€ Dettes financières trésorerie 1,2 M€

Dirigeants et associés

  1. Commissaire aux comptes Didier KAZENAS › (nouvel onglet) (61 ans)
  2. Personne morale ETABLISSEMENTS TORDO-BELGRANO › (nouvel onglet)
  3. Personne morale AUDIENTIS › (nouvel onglet)
  4. Personne morale TG AUDIT › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

1 sans position

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (21)

16 opérations · 5 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (17)

dernier : changement de dirigeant, 06/08/2026

Dénomination
TORBEL INDUSTRIE TORBEL INDUSTRIE Dénomination · du 14/09/1988 au 01/01/2004 15 ans FTI FTI Dénomination · du 01/01/2004 au 15/04/2011 7 ans TORBEL INDUSTRIE TORBEL INDUSTRIE Dénomination · du 15/04/2011 au 01/10/2020 9 ans TB INDUSTRIE TB INDUSTRIE Dénomination · du 01/10/2020 au 31/12/2024 4 ans TORBEL INDUSTRIE TORBEL INDUSTRIE Dénomination · depuis le 31/12/2024 1 an
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 14/09/1988 au 25/12/2001 13 ans Société étrangère non immatriculée au RCS Société étrangère non immatriculée au RCS Forme juridique · du 25/12/2001 au 25/12/2002 1 an SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 25/12/2002 23 ans
Activité
Fabrication de serrures et de ferrures Fabrication de serrures et de ferrures Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Fabrication de serrures et de ferrures Fabrication de serrures et de ferrures Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 14/09/1988 38 ans Immatriculation14/09/1988

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1988 → 2026 · 17.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale de la métallurgie

  1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
  2. Convention collective Sans convention collective déclarée
  3. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (32)

dernier : reprise, 01/12/2020

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • +N changements à déplier
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 32.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
30,7 M€ 2016 30,8 M€ 2017 29,3 M€ 2018 28,2 M€ 2019
67,5 M€ 2020 78,1 M€ 2021 75,7 M€ 2022 74,0 M€ 2023 72,2 M€ 2024 67,9 M€ 2025
30,7 M€ 2016 30,8 M€ 2017 29,3 M€ 2018 28,2 M€ 2019 67,5 M€ 2020 78,1 M€ 2021 75,7 M€ 2022 74,0 M€ 2023 72,2 M€ 2024 67,9 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 30,7 M€ · Achats 14,4 M€ · Charges externes 14,7 M€ · Personnel 1,5 M€ · EBE 88 k€
  • 2017 : 30,8 M€ · Achats 14,5 M€ · Charges externes 14,8 M€ · Personnel 1,7 M€ · EBE −627 k€
  • 2018 : 29,3 M€ · Achats 13,6 M€ · Charges externes 15,2 M€ · Personnel 1,8 M€ · EBE −1,1 M€
  • 2019 : 28,2 M€ · Achats 13,3 M€ · Charges externes 13,9 M€ · Personnel 2,0 M€ · EBE −1,0 M€
  • 2020 : 67,5 M€ · Achats 21,9 M€ · Charges externes 23,3 M€ · Personnel 18,2 M€ · EBE 2,6 M€
  • 2021 : 78,1 M€ · Achats 30,2 M€ · Charges externes 29,2 M€ · Personnel 17,9 M€ · EBE 2,2 M€
  • 2022 : 75,7 M€ · Achats 26,3 M€ · Charges externes 27,4 M€ · Personnel 19,2 M€ · EBE 1,9 M€
  • 2023 : 74,0 M€ · Achats 23,9 M€ · Charges externes 28,3 M€ · Personnel 20,3 M€ · EBE 2,6 M€
  • 2024 : 72,2 M€ · Achats 22,7 M€ · Charges externes 27,2 M€ · Personnel 21,5 M€ · EBE 402 k€
  • 2025 : 67,9 M€ · Achats 21,7 M€ · Charges externes 26,0 M€ · Personnel 21,1 M€ · EBE −1,7 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

15,6 % 5,9 % −3,8 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 0,6 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 0,3 %
  • 2017 : -2,0 %
  • 2018 : -3,8 %
  • 2019 : -3,6 %
  • 2020 : 3,9 %
  • 2021 : 2,9 %
  • 2022 : 2,6 %
  • 2023 : 3,6 %
  • 2024 : 0,6 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 37.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (23)

23 établissements actifs

  1. Quai Speiramella, 06690 Tourrette-Levens

    siège · SIRET 348 011 982 00017 · commerce de gros non alimentaire · depuis 14/09/1988

  2. 7 Boulevard de Verdun, 42800 Saint-Martin-la-Plaine

    TORBEL CENTRE 3 · SIRET 348 011 982 00041 · mécanique et travail des métaux · depuis 25/06/2001

  3. Qua Speiramella, 06690 Tourrette-Levens

    SIRET 348 011 982 00082 · mécanique et travail des métaux · depuis 19/12/2011

  4. 280 Route D'ondes, 82170 Grisolles

    SIRET 348 011 982 00090 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/10/2013

  5. Cher du Prat, 23000 Gueret

    SIRET 348 011 982 00108 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/12/2020

  6. Rue Z a le Parc, 80130 Friville-Escarbotin

    TORBEL FRIVILLE ESCARBOTIN · SIRET 348 011 982 00116 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/12/2020

  7. le Moulin Noir, 61800 Tinchebray-Bocage

    TORBEL TINCHEBRAY 3 · SIRET 348 011 982 00124 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/12/2020

  8. 28 Rue de Flers, 61800 Chanu

    TORBEL CHANU · SIRET 348 011 982 00132 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/12/2020

  9. la Monnerie, 61800 Tinchebray-Bocage

    TORBEL TINCHEBRAY 2 · SIRET 348 011 982 00140 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/12/2020

  10. Rue de Vire, 61800 Tinchebray-Bocage

    TORBEL TINCHEBRAY 1 · SIRET 348 011 982 00157 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/12/2020

Les 13 autres établissements ›

Les 1 994 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Alpes-Maritimes (06) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 23.

› Actes (47)

dernier : modification des statuts, 30/07/2026

  1. 30/07/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 10/10/2022 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Autorisation d'un changement de Co-Commissaire aux comptes titulaire et nomination d'un · signal

    Départ de dirigeant — Ce Co-Commissaire aux comptes titulaire vient en remplacement de : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 15/06/2021 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 27/10/2020 Fusion
    Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, dissolution, transformation de forme

    Autre pièce déposée

    Fusion — TRAITE DE FUSION · signal

    Dissolution — DISSOLUTION DE LA SOCIETE FBS · signal

    Transformation de forme — a été transformée en SA puis en SAS puis à nouveau en SARL le 30 juin 2006. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 27/10/2020 Fusion
    Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, dissolution

    Autre pièce déposée

    Fusion — TRAITE DE FUSION · signal

    Dissolution — DISSOLUTION DE LA SOCIETE · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 27/10/2020 Fusion
    Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, dissolution

    Autre pièce déposée

    Fusion — PREALABLEMENT AU PROJET DE FUSION, OBJET DES PRESENTES, LES · signal

    Dissolution — DISSOLUTION DE LA SOCIETE · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 27/10/2020 Fusion
    Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, dissolution

    Autre pièce déposée

    Fusion — TRAITE DE FUSION · signal

    Dissolution — DISSOLUTION DE LA SOCIETE · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  8. 27/10/2020 Fusion
    Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, dissolution

    Autre pièce déposée

    Fusion — TRAITE DE FUSION · signal

    Dissolution — DISSOLUTION DE LA SOCIETE · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  9. 27/10/2020 Fusion
    Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, dissolution

    Autre pièce déposée

    Fusion — TRAITE DE FUSION · signal

    Dissolution — DISSOLUTION DE LA SOCIETE · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  10. 27/10/2020 Fusion
    Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, dissolution

    Autre pièce déposée

    Fusion — TRAITE DE FUSION · signal

    Dissolution — DISSOLUTION DE LA SOCIETE · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  11. 27/10/2020 Fusion
    Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, dissolution

    Autre pièce déposée

    Fusion — TRAITE DE FUSION · signal

    Dissolution — DISSOLUTION DE LA SOCIETE · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  12. 27/10/2020 Fusion
    Autre pièce déposée · 1 signal : fusion

    Autre pièce déposée

    Fusion — PREALABLEMENT AU PROJET DE FUSION, OBJET DES PRESENTES, LES · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  13. 27/10/2020 Fusion
    Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, dissolution

    Autre pièce déposée

    Fusion — TRAITE DE FUSION · signal

    Dissolution — DISSOLUTION DE LA SOCIETE · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  14. 27/10/2020 Fusion
    Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, dissolution

    Autre pièce déposée

    Fusion — TRAITE DE FUSION · signal

    Dissolution — La société TORBEL RHONE se trouvera dissoute de plein droit à l'issue de la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  15. 27/10/2020 Fusion
    Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, dissolution

    Autre pièce déposée

    Fusion — TRAITE DE FUSION · signal

    Dissolution — DISSOLUTION DE LA SOCIETE · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  16. 27/10/2020 Fusion
    Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, dissolution, transformation de forme

    Autre pièce déposée

    Fusion — TRAITE DE FUSION · signal

    Dissolution — DISSOLUTION DE LA SOCIETE · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en SAS le 27 septembre 2001. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  17. 07/10/2020 Changement de dénomination
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 1 signal : changement de dénomination

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Changement de dénomination — Changement de dénomination sociale · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  18. 28/09/2020 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, difficultés ou procédure collective

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'associée unique décide de nommer en qualité de Co-Commissaire aux comptes : · signal

    Difficultés ou procédure collective — vient d'approuver que les capitaux propres de la Société sont devenus inférieurs à la moitié du · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  19. 28/09/2020 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, difficultés ou procédure collective

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'associée unique décide de nommer en qualité de Co-Commissaire aux comptes : · signal

    Difficultés ou procédure collective — vient d'approuver que les capitaux propres de la Société sont devenus inférieurs à la moitié du · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  20. 14/11/2018 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — 1/ de nommer en qualité de nouveau Commissaire aux Comptes titulaire : · signal

    Départ de dirigeant — remplacement de la Société FIDUCIAIRE DE COMMISSARIAT ET D'AUDIT dont le · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  21. 14/11/2018 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — 1/ de nommer en qualité de nouveau Commissaire aux Comptes titulaire : · signal

    Départ de dirigeant — remplacement de la Société FIDUCIAIRE DE COMMISSARIAT ET D'AUDIT dont le · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  22. 26/12/2013 Changement de dirigeant
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Nomination d'un nouveau Président en remplacement du Président démissionnaire, · signal

    Départ de dirigeant — Nomination d'un nouveau Président en remplacement du Président démissionnaire, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  23. 26/12/2013 Changement de dirigeant
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — de Président non associé, à compter de ce jour, nomme en qualité de nouveau Président de la · signal

    Départ de dirigeant — L'Associée unique, prenant acte de la démission de Monsieur Laurent TORDO de son mandat · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  24. 20/11/2012 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : renouvellement de mandat, augmentation de capital

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Renouvellement de mandat — unique décide de renouveler lesdits mandats pour une nouvelle période de six exercices, soit · signal

    Augmentation de capital — - Décision à prendre quant à une augmentation de capital social réservée aux salariés de la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  25. 20/11/2012 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : renouvellement de mandat, augmentation de capital

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Renouvellement de mandat — unique décide de renouveler lesdits mandats pour une nouvelle période de six exercices, soit · signal

    Augmentation de capital — - Décision à prendre quant à une augmentation de capital social réservée aux salariés de la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  26. 26/10/2011 Changement de dénomination
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : changement de dénomination

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dénomination — L' associée unique décide d'adopter comme nouvelle dénomination sociale, à compter de ce · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  27. 26/10/2011 Changement de dénomination
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : transformation de forme

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transformation de forme — Elle a été transformée en société par actions simplifiée, suivant décision unanime des · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  28. 01/12/2006 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : renouvellement de mandat, augmentation de capital

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Renouvellement de mandat — unique décide de renouveler lesdits mandats pour une nouvelle période de six exercices, soit · signal

    Augmentation de capital — - Réalisation d'une augmentation de capital dans les conditions prévues à l'article L. 443-5 du · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  29. 24/12/2003 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée

    Apport — L'Assemblée Générale prend acte qu'à la suite d'une opération d'apport partiel d'actif, le · signal

    Augmentation de capital — Décision à prendre quant à la réalisation d'une augmentation de capital dans les · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  30. 29/10/2002 Transformation de la forme juridique
    Nomination d'un dirigeant · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : fusion, nomination de dirigeant, transformation de forme

    Nomination d'un dirigeant · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Fusion — fusion pratiqué dans les comptes de l'exercice clos le 31 Décembre 2001 qui a été · signal

    Nomination de dirigeant — NOMINATION DU PRESIDENT · signal

    Transformation de forme — la transformation, et après avoir constaté que les conditions préalables étaient · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  31. 29/10/2002 Transformation de la forme juridique
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Fusion · Autre pièce déposée · 1 signal : transformation de forme

    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Fusion · Autre pièce déposée

    Transformation de forme — votre société anonyme en société par actions simplifiée et ce, sur la base des comptes au 31 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  32. 15/03/2002 avec la sté ATF
    Modification de l'objet social · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Fusion · et 1 autre · 4 signaux : fusion, dissolution, augmentation de capital, modification de l'objet

    Modification de l'objet social · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Fusion · et 1 autre

    Fusion — Approbation d'un projet de fusion prévoyant l'absorption par la société TORBEL · signal

    Dissolution — sociétés absorbées se trouveraient dissoutes et liquidées de plein droit le jour de la · signal

    Augmentation de capital — Ainsi, la fusion donnerait lieu à une augmentation de capital de la société TORBEL · signal

    Modification de l'objet — Elle a également décidé de modifier l'article 2 des statuts afin d'élargir l'objet social · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  33. 15/03/2002 avec la sté ATF
    Modification de l'objet social · Augmentation du capital social · Autre pièce déposée · Fusion · Tenue de l'assemblée · et 1 autre · 5 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital, modification de l'objet

    Modification de l'objet social · Augmentation du capital social · Autre pièce déposée · Fusion · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Fusion — du projet de fusion aux Greffes des Tribunaux de Commerce de Nice et d'Angers. · signal

    Apport — Il est apporté à la société... · signal

    Dissolution — les sociétés INNOVATECH et ATF seront dissoutes et liquidées. · signal

    Augmentation de capital — fusion qui vient d'être votée, l'augmentation de capital résultant de l'apport-fusion · signal

    Modification de l'objet — décide d'étendre l'objet social de la société aux activités suivantes : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  34. 15/03/2002 avec la sté ATF
    Modification de l'objet social · Augmentation du capital social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre · 3 signaux : fusion, transfert de siège, transformation de forme

    Modification de l'objet social · Augmentation du capital social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    Fusion — TRAITE DE FUSION · signal

    Transfert de siège — complémentaire depuis le transfert du siège social intervenu le 30 Octobre 1998 · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en Société Anonyme administrée par un Conseil · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  35. 14/12/2001 Rapport du commissaire aux apports
    Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, apport

    Autre pièce déposée

    Fusion — L'opération envisagée dans le projet de traité de fusion, consiste à faire procéder par · signal

    Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  36. 16/11/2001 Fusion
    Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, transfert de siège, transformation de forme

    Autre pièce déposée

    Fusion — PROJET DE TRAITE DE FUSION · signal

    Transfert de siège — complémentaire depuis le transfert du siège social intervenu le 30 Octobre 1998 · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en Société Anonyme administrée par un Conseil · signal

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  37. 30/10/2001 Fusion
    Procédure collective ou décision de justice · 1 signal : apport

    Procédure collective ou décision de justice

    Apport — Il est projeté d'apporter l'ensemble des éléments d'actif appartenant aux sociétés ATF · signal

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  38. 13/09/2001 Autre opération sur le capital
    Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Il est apporté à la société :.... · signal

    Augmentation de capital — rapport du Conseil d'Administration, décide d'exprimer en euros le capital · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Le capital a ensuite été réduit de 1.391,95 euros et ramené à 471.200 euros par · signal

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  39. 19/03/2001 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Le bureau ainsi constitué désigne comme secrétaire Madame Marie-Louise · signal

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  40. 02/08/2000 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — nommer aux fonctions d'administrateur pour une durée de six années prenant · signal

    Départ de dirigeant — Démission de deu · signal

    Renouvellement de mandat — L'assemblée générale renouvelle, pour une durée de six exercices expirant à · signal

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  41. 31/07/2000 Mouvement de commissaire aux comptes — Titulaires et suppleant
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Nomination d'un nouvel administrateur. · signal

    Départ de dirigeant — Démission de deux administrateurs et nomination d'un nouvel administrateur. · signal

    Renouvellement de mandat — L'assemblée générale renouvelle, pour une durée de six exercices expirant à · signal

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  42. 04/08/1999 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Le Conseil d'Administration décide en outre, d'ores et déjà, de nommer Monsieur · signal

    Départ de dirigeant — Le Président déclare que Monsieur Bernard BELGRANO a présenté sa démission de · signal

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  43. 04/08/1999 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — BELGRANO de ses fonctions d'administrateur à compter de ce jour, nomme en · signal

    Départ de dirigeant — L'assemblée générale, prenant acte de la démission de Monsieur Gilbert · signal

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  44. 17/02/1998 Changement de dénomination
    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : changement de dénomination

    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dénomination — «TORBEL» à la dénomination sociale actuelle de la société à compter de ce · signal

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  45. 09/03/1993 Divers
    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · 1 signal : départ de dirigeant

    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    Départ de dirigeant — démissionnaire. · signal

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  46. date inconnue Statuts mis à jour
    2 signaux : apport, transformation de forme

    Apport — Lors de la constitution de la société, il a été fait les apports suivants : · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en société par actions simplifiée, suivant décision unanime des actionnaires, lors · signal

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  47. date inconnue Modification des statuts
    2 signaux : transfert de siège, changement de dénomination

    Transfert de siège — Le siège social est fixé au Quartier Speiramella, 504 Avenue du canton de Levens, 06690 · signal

    Changement de dénomination — Changement de dénomination sociale et modification corrélative de l'article 3 - · signal

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Source : INPI, actes · n = 47.

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