ENTREPRISE Activités juridiques › Aude ›

STEPHANE GROSJEAN & FREDERIC SCHULLER, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOT

348 485 749SCP de notairesactive depuis 23/08/1988

43 Rue D'alsace, 11000 Carcassonne

10 à 19 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Frederic SCHULLER › (nouvel onglet) (44 ans)
  2. Gérant Stephane GROSJEAN › (nouvel onglet) (56 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (11)

10 mandats · 1 opération

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : changement de dirigeant, 20/01/2017

Dénomination
ALAIN BENEDETTI MARIE AUDE DARISCON ALAIN BENEDETTI MARIE AUDE DARISCON Dénomination · du 23/08/1988 au 01/01/1998 9 ans ALAIN BENEDETTI STEPHANE GROSJEAN ALAIN BENEDETTI STEPHANE GROSJEAN Dénomination · du 01/01/1998 au 01/01/2008 10 ans STEPHANE GROSJEAN & FREDERIC SCHULLER, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOT STEPHANE GROSJEAN & FREDERIC SCHULLER, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOT Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Activités juridiques Activités juridiques Activité · du 25/12/1991 au 01/01/2008 16 ans Activités juridiques Activités juridiques Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 23/08/1988 38 ans Immatriculation23/08/1988
Dirigeants · 2
Frederic SCHULLER
gérant gérant Frederic SCHULLERdébut non publié
Stephane GROSJEAN
gérant gérant Stephane GROSJEANdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1988 → 2017 · 7.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale du notariat

  1. Convention collective Convention collective nationale du notariat · code 2205

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 12/01/2017

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 43 Rue D'alsace, 11000 Carcassonne

    siège · SIRET 348 485 749 00017 · activités juridiques · depuis 23/08/1988

Les 395 autres entreprises du métier « activités juridiques » · Aude (11) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (5)

dernier : benedetti alain / stéphane grosjean , 12/01/2017

  1. 12/01/2017 benedetti alain / stéphane grosjean Cession de parts sociales — S benedetti alain schuller frederic · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 12/01/2017 Modification des statuts Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Stéphane GROSJEAN & Frédéric SCHULLER, Notaires Associés d'une Société Civile Professionnelle titulaire d'un Office Notarial, anciennement Etude BENEDETTI · Tenue de l'assemblée · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 12/01/2017 benedetti alain / frédéric schuller Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 05/07/2012 Durée de la société Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 05/07/2012 Durée de la société Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 5.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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