ENTREPRISE Activités juridiques › Aude ›
STEPHANE GROSJEAN & FREDERIC SCHULLER, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOT
348 485 749SCP de notairesactive depuis 23/08/1988
43 Rue D'alsace, 11000 Carcassonne
Dirigeants et associés
- Gérant Frederic SCHULLER › (nouvel onglet) (44 ans)
- Gérant Stephane GROSJEAN › (nouvel onglet) (56 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (11)
10 mandats · 1 opération
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats AUCTOR REGIT ACTUM › (nouvel onglet) · via Frederic SCHULLER (et 1 autres)
- mandats CAPITULAIRE QUARANTE › (nouvel onglet) · via Frederic SCHULLER (et 1 autres)
- mandats CAPITULAIRE QUARANTE › (nouvel onglet) · associé
- mandats Frederic SCHULLER › (nouvel onglet) · gérant
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- opérations Alain Benedetti › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1988 23/08/1988
- mandats HIEROMEMNES › (nouvel onglet)cessée · via Stephane GROSJEAN
- mandats LE PANONCEAU › (nouvel onglet)cessée · via Stephane GROSJEAN
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : changement de dirigeant, 20/01/2017
Dirigeants · 2
- 20/01/2017 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 dénomination ALAIN BENEDETTI STEPHANE GROSJEAN → STEPHANE GROSJEAN & FREDERIC SCHULLER, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOT INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Activités juridiques INSEE, Sirene
- 01/01/1998 dénomination ALAIN BENEDETTI MARIE AUDE DARISCON → ALAIN BENEDETTI STEPHANE GROSJEAN INSEE, Sirene
- 25/12/1991 activité Activités juridiques INSEE, Sirene
- 23/08/1988 dénomination ALAIN BENEDETTI MARIE AUDE DARISCON INSEE, Sirene
- 23/08/1988 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1988 → 2017 · 7.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale du notariat
- Convention collective Convention collective nationale du notariat · code 2205
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 12/01/2017
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 12/01/2017 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 23/08/1988 reprise repris d'Alain Benedetti › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
43 Rue D'alsace, 11000 Carcassonne
siège · SIRET 348 485 749 00017 · activités juridiques · depuis 23/08/1988
Les 395 autres entreprises du métier « activités juridiques » · Aude (11) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : benedetti alain / stéphane grosjean , 12/01/2017
- 12/01/2017 benedetti alain / stéphane grosjean Cession de parts sociales — S benedetti alain schuller frederic · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/01/2017 Modification des statuts Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Stéphane GROSJEAN & Frédéric SCHULLER, Notaires Associés d'une Société Civile Professionnelle titulaire d'un Office Notarial, anciennement Etude BENEDETTI · Tenue de l'assemblée · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/01/2017 benedetti alain / frédéric schuller Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/07/2012 Durée de la société Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/07/2012 Durée de la société Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 5.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
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- MICHEL BESANCENOT, FREDERIC DUPUY, LAURENT THIEBAUT, THIBAUT BESANCENOT, NOTAIRES ASSOCIES › (nouvel onglet)
- tous les concurrents › (nouvel onglet)
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