ENTREPRISE Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques › Essonne ›
NOVA BIOMEDICAL FRANCE
348 971 037Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/11/1988
3 Avenue du Canada, 91940 les Ulis
Dirigeants et associés
- Gérant Simon AKHTAR › (nouvel onglet) (58 ans)
- Personne morale GRANT THORNTON › (nouvel onglet)
- Personne morale INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
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- mandats GRANT THORNTON › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats INSTITUT GEST EXPERT COMPTABLE › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Simon AKHTAR › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : changement de dirigeant, 17/05/2026
- 17/05/2026 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 18/02/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 26/06/2009 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 20/02/2008 transfert modification de l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Commerce de gros de produits pharmaceutiques → Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques INSEE, Sirene
- 01/10/2007 siège 15 Avenue du Quebec, 91140 Villebon-sur-Yvette → 3 Avenue du Canada, 91940 les Ulis INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Commerce de gros de produits pharmaceutiques INSEE, Sirene
- 01/11/1988 siège 15 Avenue du Quebec, 91140 Villebon-sur-Yvette INSEE, Sirene
- 01/11/1988 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1988 → 2026 · 9.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale de l'Import-export et du Commerce international
- Convention collective Convention collective nationale de l'Import-export et du Commerce international · code 0043
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (31)
dernier : 136 k€, 02/10/2026
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02/10/2026
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE POISSY SAINT GERMAIN › (nouvel onglet)
136 k€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture de réactifs et consommables associés à un osmomètre NOVA, maintenance, pièces détachées incluses
Accord cadre · 136 k€ (montant maximum)
Fourniture de réactifs et consommables associés à un osmomètre NOVA, maintenance, pièces détachées incluses
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13/08/2026
CENTRE HOSPITALIER D'ARRAS › (nouvel onglet)
120 k€
Accord cadre · montant maximum · Maintenance d'un OSMO 1 ainsi que les réactifs et consommables nécessaires à son utilisation
Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)
Maintenance d'un OSMO 1 ainsi que les réactifs et consommables nécessaires à son utilisation
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16/07/2026
GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE - UNION DES HOPITAUX POUR LES ACHATS › (nouvel onglet)
12,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture de réactifs, consommables et maintenance pour automates? NOVA BIOMEDICAL
Accord cadre · 12,0 M€ (montant maximum)
Fourniture de réactifs, consommables et maintenance pour automates? NOVA BIOMEDICAL
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16/07/2026
GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE - UNION DES HOPITAUX POUR LES ACHATS › (nouvel onglet)
500 k€
Accord cadre · montant maximum · Maint Osmometre et consom
Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)
Maint Osmometre et consom
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16/07/2026
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE REIMS › (nouvel onglet)
61 k€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE REACTIFS, CONSOMMABLES ET MAINTENANCE POUR AUTOMATES NOVA BIOMEDICAL
Accord cadre · 61 k€ (montant maximum)
FOURNITURE DE REACTIFS, CONSOMMABLES ET MAINTENANCE POUR AUTOMATES NOVA BIOMEDICAL
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16/07/2026
GROUPE HOSPITALIER DE LA REGION DE MULHOUSE ET SUD ALSACE › (nouvel onglet)
120 k€
marché · FOURNITURE DE REACTIFS, CONSOMMABLES ET MAINTENACE POUR AUTOMATE NOVA
marché · 120 k€
FOURNITURE DE REACTIFS, CONSOMMABLES ET MAINTENACE POUR AUTOMATE NOVA
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10/07/2026
RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
28 k€
Accord cadre · montant maximum · MS 2025-R011-069-019_ Lot 69 : Fourniture de tests rapides de diagnostic et examens de biologie médicale délocalisée (automates, réactifs et consommables) et prestations associées…
Accord cadre · 28 k€ (montant maximum)
MS 2025-R011-069-019_ Lot 69 : Fourniture de tests rapides de diagnostic et examens de biologie médicale délocalisée (automates, réactifs et consommables) et prestations associées…
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19/06/2026
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
500 k€
Accord cadre · montant maximum · ACQ MAINT NOVA BIOMEDICAL
Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)
ACQ MAINT NOVA BIOMEDICAL
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15/06/2026
CENTRE HOSPITALIER VALENCE › (nouvel onglet)
100 k€
marché · Fourniture de réactifs et consommables et prestations de maintenance associées pour OSMOMETRE pour les laboratoires de biologie médicale
marché · 100 k€
Fourniture de réactifs et consommables et prestations de maintenance associées pour OSMOMETRE pour les laboratoires de biologie médicale
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06/05/2026
ECOLE NATIONALE VETERINAIRE D'ALFORT › (nouvel onglet)
30 k€
Accord cadre · montant maximum · Le présent marché a pour objet l’attribution d’analyseurs, de fourniture de consommables et de la maintenance associée en 2 lots distincts et indépendants. - Analyseurs et fourni…
Accord cadre · 30 k€ (montant maximum)
Le présent marché a pour objet l’attribution d’analyseurs, de fourniture de consommables et de la maintenance associée en 2 lots distincts et indépendants. - Analyseurs et fourni…
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06/03/2026
RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
15 k€
Accord cadre · montant maximum · MS 2025-R011-069-008 CHI Créteil LOT 69
Accord cadre · 15 k€ (montant maximum)
MS 2025-R011-069-008 CHI Créteil LOT 69
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04/03/2026
RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
8 000 €
Accord cadre · montant maximum · MS 2025-R011-069-007_ Lot 69 : Lecteur pour dosage d'examens de biologie dont l’hémoglobine et lactates_ CH DE CHARTRES
Accord cadre · 8 000 € (montant maximum)
MS 2025-R011-069-007_ Lot 69 : Lecteur pour dosage d'examens de biologie dont l’hémoglobine et lactates_ CH DE CHARTRES
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09/02/2026
RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
50 k€
marché subséquent · MS2025-R011-069-005_Lot 69 : Lecteur pour dosage d'examens de biologie dont l’hémoglobine et lactates _ CH DE BERGERAC
marché subséquent · 50 k€
MS2025-R011-069-005_Lot 69 : Lecteur pour dosage d'examens de biologie dont l’hémoglobine et lactates _ CH DE BERGERAC
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25/09/2025
CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE › (nouvel onglet)
220 k€
Accord cadre · montant maximum · RESAH Fournitures de tests rapides de diagnostic et examens de biologie médicale délocalisée
Accord cadre · 220 k€ (montant maximum)
RESAH Fournitures de tests rapides de diagnostic et examens de biologie médicale délocalisée
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24/09/2025
RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
2,0 M€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURES DE TESTS RAPIDES DE DIAGNOSTIC ET EXAMENS DE BIOLOGIE MEDICALE DELOCALISEE (AUTOMATES, REACTIFS ET CONSOMMABLES) ET PRESTATIONS ASSOCIEES - Relance ex lot 67 et 68 - …
Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)
FOURNITURES DE TESTS RAPIDES DE DIAGNOSTIC ET EXAMENS DE BIOLOGIE MEDICALE DELOCALISEE (AUTOMATES, REACTIFS ET CONSOMMABLES) ET PRESTATIONS ASSOCIEES - Relance ex lot 67 et 68 - …
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24/09/2025
RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
8,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture de tests rapides de diagnostic et examens de biologie médicale délocalisée (automates, réactifs et consommables) et prestations associées - Lecteur de glycémie et d'acé…
Accord cadre · 8,0 M€ (montant maximum)
Fourniture de tests rapides de diagnostic et examens de biologie médicale délocalisée (automates, réactifs et consommables) et prestations associées - Lecteur de glycémie et d'acé…
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24/09/2025
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE POISSY SAINT GERMAIN › (nouvel onglet)
159 k€
Accord cadre · montant maximum · Lot n° 6 : Lecteur de glycémie et d acétonémie connectable - TRODS 2025-R011
Accord cadre · 159 k€ (montant maximum)
Lot n° 6 : Lecteur de glycémie et d acétonémie connectable - TRODS 2025-R011
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24/09/2025
RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
2,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture de tests rapides de diagnostic et examens de biologie médicale délocalisée (automates, réactifs et consommables) et prestations associées - Lecteur pour dosage d'examen…
Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)
Fourniture de tests rapides de diagnostic et examens de biologie médicale délocalisée (automates, réactifs et consommables) et prestations associées - Lecteur pour dosage d'examen…
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24/09/2025
RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
2,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture de tests rapides de diagnostic et examens de biologie médicale délocalisée (automates, réactifs et consommables) et prestations associées - Lecteur de créatininémie
Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)
Fourniture de tests rapides de diagnostic et examens de biologie médicale délocalisée (automates, réactifs et consommables) et prestations associées - Lecteur de créatininémie
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24/09/2025
RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
707 k€
Accord cadre · montant maximum · Lecteur de glycémie et d'acétonémie connectable
Accord cadre · 707 k€ (montant maximum)
Lecteur de glycémie et d'acétonémie connectable
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01/09/2025
GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE - UNION DES HOPITAUX POUR LES ACHATS › (nouvel onglet)
40 k€
Accord cadre · montant maximum · Lot n°6 - Lecteur de glycémie et d'acétonémie connectable
Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)
Lot n°6 - Lecteur de glycémie et d'acétonémie connectable
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01/04/2025
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
500 k€
Accord cadre · montant maximum · GLYCEMIE : BANDELETTES ou ELECTRODES POUR LECTEUR DE GLYCEMIE - MAD
Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)
GLYCEMIE : BANDELETTES ou ELECTRODES POUR LECTEUR DE GLYCEMIE - MAD
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30/01/2025
RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
7 000 €
marché subséquent · MS 2020-140-012-049 Centre Hospitalier de Chartres - Automate de dosage de l’hémoglobine en délocalisé
marché subséquent · 7 000 €
MS 2020-140-012-049 Centre Hospitalier de Chartres - Automate de dosage de l’hémoglobine en délocalisé
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16/12/2024
GROUPE HOSPITALIER DE LA REGION DE MULHOUSE ET SUD ALSACE › (nouvel onglet)
1,3 M€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture de dispositifs d’analyses par bandelettes pour dosage des glycémies et d’acétone par prélèvements sanguins avec mise à disposition des lecteurs et consommables associés
Accord cadre · 1,3 M€ (montant maximum)
Fourniture de dispositifs d’analyses par bandelettes pour dosage des glycémies et d’acétone par prélèvements sanguins avec mise à disposition des lecteurs et consommables associés
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23/10/2024
RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
30 k€
marché subséquent · MS 2020-140-012-046 CHR Metz Thionville - Automate de dosage de l’hémoglobine en délocalisé
marché subséquent · 30 k€
MS 2020-140-012-046 CHR Metz Thionville - Automate de dosage de l’hémoglobine en délocalisé
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27/08/2024
CENTRE HOSPITALIER GENERAL DE ST DENIS › (nouvel onglet)
265 €
Accord cadre · montant maximum · La fourniture de produits en monopole de biologie délocalisée pour le laboratoire du Centre hospitalier de Gonesse - Automate STAT STRIP - NOVA BIOMEDICAL France
Accord cadre · 265 € (montant maximum)
La fourniture de produits en monopole de biologie délocalisée pour le laboratoire du Centre hospitalier de Gonesse - Automate STAT STRIP - NOVA BIOMEDICAL France
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02/07/2024
NANTES UNIVERSITE › (nouvel onglet)
69 k€
marché · La présente consultation concerne l’acquisition d’équipements scientifiques : 1° Un outil permettant la production de microbilles pour l’encapsulation de cellules et/ou des princi…
marché · 69 k€
La présente consultation concerne l’acquisition d’équipements scientifiques : 1° Un outil permettant la production de microbilles pour l’encapsulation de cellules et/ou des princi…
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01/03/2024
RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
10 k€
marché · MS 2020-140-012-039 CHU Caen : - Automate de dosage de l’hémoglobine en délocalisé
marché · 10 k€
MS 2020-140-012-039 CHU Caen : - Automate de dosage de l’hémoglobine en délocalisé
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19/12/2022
CHU NANTES › (nouvel onglet)
980 k€
marché · 1 avenant · fourniture de réactifs, consommables et produits chimiques pour le GHT44 - La présente consultation fait l'objet de 342 lots
marché · 980 k€ (1 avenant)
fourniture de réactifs, consommables et produits chimiques pour le GHT44 - La présente consultation fait l'objet de 342 lots
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03/10/2022
CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE › (nouvel onglet)
312 k€
marché · montant porté à 312 k€ le 01/08/2025 · FOURNITURE DE LECTEURS ET BANDELETTES REACTIVES POUR LA MESURE DE LA GLYCEMIE ET DE LA CETONEMIE POUR LE COMPTE DU GHT RNBD
marché · porté à 312 k€ le 01/08/2025
FOURNITURE DE LECTEURS ET BANDELETTES REACTIVES POUR LA MESURE DE LA GLYCEMIE ET DE LA CETONEMIE POUR LE COMPTE DU GHT RNBD
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16/06/2021
RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
50 k€
Accord cadre · montant maximum · AUTOMATE POUR EXAMENS EN BIOLOGIE MEDICALE DELOCALISEE
Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)
AUTOMATE POUR EXAMENS EN BIOLOGIE MEDICALE DELOCALISEE
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 31.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 13/10/2022
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 13/10/2022 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 18/01/2018 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2017 : 6,0 M€
- 2018 : 6,0 M€
- 2019 : 8,0 M€
- 2020 : 8,4 M€
- 2021 : 9,8 M€ · Achats 6,3 M€ · Charges externes 937 k€ · Personnel 2,1 M€ · EBE 804 k€
- 2022 : 11,6 M€ · Achats 7,4 M€ · Charges externes 1,1 M€ · Personnel 2,4 M€ · EBE 913 k€
- 2023 : 11,5 M€ · Achats 7,6 M€ · Charges externes 1,2 M€ · Personnel 2,4 M€ · EBE 659 k€
- 2024 : 11,6 M€ · Achats 7,2 M€ · Charges externes 1,3 M€ · Personnel 2,6 M€ · EBE 654 k€
- 2025 : 10,2 M€ · Achats 6,1 M€ · Charges externes 1,3 M€ · Personnel 2,9 M€ · EBE −45 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2017 : 2,8 %
- 2018 : 2,8 %
- 2019 : 6,8 %
- 2020 : 11,4 %
- 2021 : 8,2 %
- 2022 : 7,9 %
- 2023 : 5,7 %
- 2024 : 5,6 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025 · 9 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Za de Courtaboeuf Bat Sigma 3 Avenue du Canada, 91940 Les Ulis
siège · SIRET 348 971 037 00034 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/10/2007
Les 3 779 autres entreprises du métier « commerce de gros non alimentaire » · Essonne (91) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (19)
dernier : modification des statuts, 27/04/2026
- 27/04/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
07/04/2026
Statuts mis à jour
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- 07/04/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
02/06/2025
Répartition des parts
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
28/03/2025
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
-
13/10/2022
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
13/10/2022
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
16/02/2022
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
-
18/01/2018
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
21/10/2013
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Réduction du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Réduction du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
15/04/2010
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Poursuite d'activité malgré les pertes · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Poursuite d'activité malgré les pertes · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
15/04/2010
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Poursuite d'activité malgré les pertes · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Poursuite d'activité malgré les pertes · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
18/06/2009
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
06/11/2008
Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
19/11/2007
DU ZA DE COURTABOEUF BAT P12 15 A 91140 VILLEBON SUR YVETTE AU 3 AVENUE DU CANADA BAT SIGMA PARC TECHNOPOLIS ZA DE COURTABOEUF 91940 LES ULIS
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
05/12/2006
Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
-
05/01/2005
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
24/07/2001
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
29/04/1994
Dissolution — Anticipee de la societe bien que les capitaux propres soient inferieurs a la moitie du capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Poursuite d'activité malgré les pertes — Soient inferieurs a la moitie du capital · Autre pièce déposée
Poursuite d'activité malgré les pertes — Soient inferieurs a la moitie du capital · Autre pièce déposée
Source : INPI, actes · n = 19.