ENTREPRISE Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques › Essonne ›

NOVA BIOMEDICAL FRANCE

348 971 037Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/11/1988

3 Avenue du Canada, 91940 les Ulis

20 à 49 Effectif salariés · 2024
10,2 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
-45 k€ EBE
18 k€ Résultat net
2,8 M€ Capitaux propres
0 € Dettes financières trésorerie 347 k€
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (9)

dernier : changement de dirigeant, 17/05/2026

Activité
Commerce de gros de produits pharmaceutiques Commerce de gros de produits pharmaceutiques Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
15 Avenue du Quebec, 91140 Villebon-sur-Yvette 15 Avenue du Quebec, 91140 Villebon-sur-Yvette Siège · du 01/11/1988 au 01/10/2007 18 ans 3 Avenue du Canada, 91940 les Ulis 3 Avenue du Canada, 91940 les Ulis Siège · depuis le 01/10/2007 19 ans
État
active active État · depuis le 01/11/1988 37 ans Immatriculation01/11/1988

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1988 → 2026 · 9.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale de l'Import-export et du Commerce international

  1. Convention collective Convention collective nationale de l'Import-export et du Commerce international · code 0043

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (31)

dernier : 136 k€, 02/10/2026

  1. 02/10/2026 CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE POISSY SAINT GERMAIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de réactifs et consommables associés à un osmomètre NOVA, maintenance, pièces détachées incluses

    Accord cadre · 136 k€ (montant maximum)

    Fourniture de réactifs et consommables associés à un osmomètre NOVA, maintenance, pièces détachées incluses

    136 k€
  2. 13/08/2026 CENTRE HOSPITALIER D'ARRAS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance d'un OSMO 1 ainsi que les réactifs et consommables nécessaires à son utilisation

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

    Maintenance d'un OSMO 1 ainsi que les réactifs et consommables nécessaires à son utilisation

    120 k€
  3. 16/07/2026 GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE - UNION DES HOPITAUX POUR LES ACHATS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de réactifs, consommables et maintenance pour automates? NOVA BIOMEDICAL

    Accord cadre · 12,0 M€ (montant maximum)

    Fourniture de réactifs, consommables et maintenance pour automates? NOVA BIOMEDICAL

    12,0 M€
  4. 16/07/2026 GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE - UNION DES HOPITAUX POUR LES ACHATS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maint Osmometre et consom

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)

    Maint Osmometre et consom

    500 k€
  5. 16/07/2026 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE REIMS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE REACTIFS, CONSOMMABLES ET MAINTENANCE POUR AUTOMATES NOVA BIOMEDICAL

    Accord cadre · 61 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE DE REACTIFS, CONSOMMABLES ET MAINTENANCE POUR AUTOMATES NOVA BIOMEDICAL

    61 k€
  6. 16/07/2026 GROUPE HOSPITALIER DE LA REGION DE MULHOUSE ET SUD ALSACE › (nouvel onglet)
    marché · FOURNITURE DE REACTIFS, CONSOMMABLES ET MAINTENACE POUR AUTOMATE NOVA

    marché · 120 k€

    FOURNITURE DE REACTIFS, CONSOMMABLES ET MAINTENACE POUR AUTOMATE NOVA

    120 k€
  7. 10/07/2026 RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MS 2025-R011-069-019_ Lot 69 : Fourniture de tests rapides de diagnostic et examens de biologie médicale délocalisée (automates, réactifs et consommables) et prestations associées…

    Accord cadre · 28 k€ (montant maximum)

    MS 2025-R011-069-019_ Lot 69 : Fourniture de tests rapides de diagnostic et examens de biologie médicale délocalisée (automates, réactifs et consommables) et prestations associées…

    28 k€
  8. 19/06/2026 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ACQ MAINT NOVA BIOMEDICAL

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)

    ACQ MAINT NOVA BIOMEDICAL

    500 k€
  9. 15/06/2026 CENTRE HOSPITALIER VALENCE › (nouvel onglet)
    marché · Fourniture de réactifs et consommables et prestations de maintenance associées pour OSMOMETRE pour les laboratoires de biologie médicale

    marché · 100 k€

    Fourniture de réactifs et consommables et prestations de maintenance associées pour OSMOMETRE pour les laboratoires de biologie médicale

    100 k€
  10. 06/05/2026 ECOLE NATIONALE VETERINAIRE D'ALFORT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le présent marché a pour objet l’attribution d’analyseurs, de fourniture de consommables et de la maintenance associée en 2 lots distincts et indépendants. - Analyseurs et fourni…

    Accord cadre · 30 k€ (montant maximum)

    Le présent marché a pour objet l’attribution d’analyseurs, de fourniture de consommables et de la maintenance associée en 2 lots distincts et indépendants. - Analyseurs et fourni…

    30 k€
  11. 06/03/2026 RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MS 2025-R011-069-008 CHI Créteil LOT 69

    Accord cadre · 15 k€ (montant maximum)

    MS 2025-R011-069-008 CHI Créteil LOT 69

    15 k€
  12. 04/03/2026 RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MS 2025-R011-069-007_ Lot 69 : Lecteur pour dosage d'examens de biologie dont l’hémoglobine et lactates_ CH DE CHARTRES

    Accord cadre · 8 000 € (montant maximum)

    MS 2025-R011-069-007_ Lot 69 : Lecteur pour dosage d'examens de biologie dont l’hémoglobine et lactates_ CH DE CHARTRES

    8 000 €
  13. 09/02/2026 RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
    marché subséquent · MS2025-R011-069-005_Lot 69 : Lecteur pour dosage d'examens de biologie dont l’hémoglobine et lactates _ CH DE BERGERAC

    marché subséquent · 50 k€

    MS2025-R011-069-005_Lot 69 : Lecteur pour dosage d'examens de biologie dont l’hémoglobine et lactates _ CH DE BERGERAC

    50 k€
  14. 25/09/2025 CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · RESAH Fournitures de tests rapides de diagnostic et examens de biologie médicale délocalisée

    Accord cadre · 220 k€ (montant maximum)

    RESAH Fournitures de tests rapides de diagnostic et examens de biologie médicale délocalisée

    220 k€
  15. 24/09/2025 RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURES DE TESTS RAPIDES DE DIAGNOSTIC ET EXAMENS DE BIOLOGIE MEDICALE DELOCALISEE (AUTOMATES, REACTIFS ET CONSOMMABLES) ET PRESTATIONS ASSOCIEES - Relance ex lot 67 et 68 - …

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)

    FOURNITURES DE TESTS RAPIDES DE DIAGNOSTIC ET EXAMENS DE BIOLOGIE MEDICALE DELOCALISEE (AUTOMATES, REACTIFS ET CONSOMMABLES) ET PRESTATIONS ASSOCIEES - Relance ex lot 67 et 68 - …

    2,0 M€
  16. 24/09/2025 RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de tests rapides de diagnostic et examens de biologie médicale délocalisée (automates, réactifs et consommables) et prestations associées - Lecteur de glycémie et d'acé…

    Accord cadre · 8,0 M€ (montant maximum)

    Fourniture de tests rapides de diagnostic et examens de biologie médicale délocalisée (automates, réactifs et consommables) et prestations associées - Lecteur de glycémie et d'acé…

    8,0 M€
  17. 24/09/2025 CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE POISSY SAINT GERMAIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot n° 6 : Lecteur de glycémie et d acétonémie connectable - TRODS 2025-R011

    Accord cadre · 159 k€ (montant maximum)

    Lot n° 6 : Lecteur de glycémie et d acétonémie connectable - TRODS 2025-R011

    159 k€
  18. 24/09/2025 RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de tests rapides de diagnostic et examens de biologie médicale délocalisée (automates, réactifs et consommables) et prestations associées - Lecteur pour dosage d'examen…

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)

    Fourniture de tests rapides de diagnostic et examens de biologie médicale délocalisée (automates, réactifs et consommables) et prestations associées - Lecteur pour dosage d'examen…

    2,0 M€
  19. 24/09/2025 RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de tests rapides de diagnostic et examens de biologie médicale délocalisée (automates, réactifs et consommables) et prestations associées - Lecteur de créatininémie

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)

    Fourniture de tests rapides de diagnostic et examens de biologie médicale délocalisée (automates, réactifs et consommables) et prestations associées - Lecteur de créatininémie

    2,0 M€
  20. 24/09/2025 RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lecteur de glycémie et d'acétonémie connectable

    Accord cadre · 707 k€ (montant maximum)

    Lecteur de glycémie et d'acétonémie connectable

    707 k€
  21. 01/09/2025 GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE - UNION DES HOPITAUX POUR LES ACHATS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot n°6 - Lecteur de glycémie et d'acétonémie connectable

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    Lot n°6 - Lecteur de glycémie et d'acétonémie connectable

    40 k€
  22. 01/04/2025 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · GLYCEMIE : BANDELETTES ou ELECTRODES POUR LECTEUR DE GLYCEMIE - MAD

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)

    GLYCEMIE : BANDELETTES ou ELECTRODES POUR LECTEUR DE GLYCEMIE - MAD

    500 k€
  23. 30/01/2025 RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
    marché subséquent · MS 2020-140-012-049 Centre Hospitalier de Chartres - Automate de dosage de l’hémoglobine en délocalisé

    marché subséquent · 7 000 €

    MS 2020-140-012-049 Centre Hospitalier de Chartres - Automate de dosage de l’hémoglobine en délocalisé

    7 000 €
  24. 16/12/2024 GROUPE HOSPITALIER DE LA REGION DE MULHOUSE ET SUD ALSACE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de dispositifs d’analyses par bandelettes pour dosage des glycémies et d’acétone par prélèvements sanguins avec mise à disposition des lecteurs et consommables associés

    Accord cadre · 1,3 M€ (montant maximum)

    Fourniture de dispositifs d’analyses par bandelettes pour dosage des glycémies et d’acétone par prélèvements sanguins avec mise à disposition des lecteurs et consommables associés

    1,3 M€
  25. 23/10/2024 RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
    marché subséquent · MS 2020-140-012-046 CHR Metz Thionville - Automate de dosage de l’hémoglobine en délocalisé

    marché subséquent · 30 k€

    MS 2020-140-012-046 CHR Metz Thionville - Automate de dosage de l’hémoglobine en délocalisé

    30 k€
  26. 27/08/2024 CENTRE HOSPITALIER GENERAL DE ST DENIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · La fourniture de produits en monopole de biologie délocalisée pour le laboratoire du Centre hospitalier de Gonesse - Automate STAT STRIP - NOVA BIOMEDICAL France

    Accord cadre · 265 € (montant maximum)

    La fourniture de produits en monopole de biologie délocalisée pour le laboratoire du Centre hospitalier de Gonesse - Automate STAT STRIP - NOVA BIOMEDICAL France

    265 €
  27. 02/07/2024 NANTES UNIVERSITE › (nouvel onglet)
    marché · La présente consultation concerne l’acquisition d’équipements scientifiques : 1° Un outil permettant la production de microbilles pour l’encapsulation de cellules et/ou des princi…

    marché · 69 k€

    La présente consultation concerne l’acquisition d’équipements scientifiques : 1° Un outil permettant la production de microbilles pour l’encapsulation de cellules et/ou des princi…

    69 k€
  28. 01/03/2024 RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
    marché · MS 2020-140-012-039 CHU Caen : - Automate de dosage de l’hémoglobine en délocalisé

    marché · 10 k€

    MS 2020-140-012-039 CHU Caen : - Automate de dosage de l’hémoglobine en délocalisé

    10 k€
  29. 19/12/2022 CHU NANTES › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · fourniture de réactifs, consommables et produits chimiques pour le GHT44 - La présente consultation fait l'objet de 342 lots

    marché · 980 k€ (1 avenant)

    fourniture de réactifs, consommables et produits chimiques pour le GHT44 - La présente consultation fait l'objet de 342 lots

    980 k€
  30. 03/10/2022 CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 312 k€ le 01/08/2025 · FOURNITURE DE LECTEURS ET BANDELETTES REACTIVES POUR LA MESURE DE LA GLYCEMIE ET DE LA CETONEMIE POUR LE COMPTE DU GHT RNBD

    marché · porté à 312 k€ le 01/08/2025

    FOURNITURE DE LECTEURS ET BANDELETTES REACTIVES POUR LA MESURE DE LA GLYCEMIE ET DE LA CETONEMIE POUR LE COMPTE DU GHT RNBD

    312 k€
  31. 16/06/2021 RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · AUTOMATE POUR EXAMENS EN BIOLOGIE MEDICALE DELOCALISEE

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    AUTOMATE POUR EXAMENS EN BIOLOGIE MEDICALE DELOCALISEE

    50 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 31.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 13/10/2022

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
6,0 M€ 2017 6,0 M€ 2018 8,0 M€ 2019
8,4 M€ 2020 9,8 M€ 2021 11,6 M€ 2022 11,5 M€ 2023 11,6 M€ 2024 10,2 M€ 2025
6,0 M€ 2017 6,0 M€ 2018 8,0 M€ 2019 8,4 M€ 2020 9,8 M€ 2021 11,6 M€ 2022 11,5 M€ 2023 11,6 M€ 2024 10,2 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
  • chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2017 : 6,0 M€
  • 2018 : 6,0 M€
  • 2019 : 8,0 M€
  • 2020 : 8,4 M€
  • 2021 : 9,8 M€ · Achats 6,3 M€ · Charges externes 937 k€ · Personnel 2,1 M€ · EBE 804 k€
  • 2022 : 11,6 M€ · Achats 7,4 M€ · Charges externes 1,1 M€ · Personnel 2,4 M€ · EBE 913 k€
  • 2023 : 11,5 M€ · Achats 7,6 M€ · Charges externes 1,2 M€ · Personnel 2,4 M€ · EBE 659 k€
  • 2024 : 11,6 M€ · Achats 7,2 M€ · Charges externes 1,3 M€ · Personnel 2,6 M€ · EBE 654 k€
  • 2025 : 10,2 M€ · Achats 6,1 M€ · Charges externes 1,3 M€ · Personnel 2,9 M€ · EBE −45 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

11,6 % 6,3 % 1 %
2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 5,6 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

  • 2017 : 2,8 %
  • 2018 : 2,8 %
  • 2019 : 6,8 %
  • 2020 : 11,4 %
  • 2021 : 8,2 %
  • 2022 : 7,9 %
  • 2023 : 5,7 %
  • 2024 : 5,6 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2017 → 2024 · n = 68.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025 · 9 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Za de Courtaboeuf Bat Sigma 3 Avenue du Canada, 91940 Les Ulis

    siège · SIRET 348 971 037 00034 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/10/2007

Les 3 779 autres entreprises du métier « commerce de gros non alimentaire » · Essonne (91) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (19)

dernier : modification des statuts, 27/04/2026

  1. 27/04/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 07/04/2026 Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 07/04/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 02/06/2025 Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 28/03/2025 Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 13/10/2022 Modification des statuts
    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 13/10/2022 Modification des statuts
    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 16/02/2022 Nomination d'un dirigeant
    Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 18/01/2018 Cession de parts sociales
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 21/10/2013 Augmentation du capital social
    Réduction du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Réduction du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 15/04/2010 Augmentation du capital social
    Poursuite d'activité malgré les pertes · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Poursuite d'activité malgré les pertes · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 15/04/2010 Augmentation du capital social
    Poursuite d'activité malgré les pertes · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Poursuite d'activité malgré les pertes · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 18/06/2009 Démission d'un dirigeant
    Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 06/11/2008 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 19/11/2007 DU ZA DE COURTABOEUF BAT P12 15 A 91140 VILLEBON SUR YVETTE AU 3 AVENUE DU CANADA BAT SIGMA PARC TECHNOPOLIS ZA DE COURTABOEUF 91940 LES ULIS
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 05/12/2006 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 05/01/2005 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

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  18. 24/07/2001 Mouvement de commissaire aux comptes
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  19. 29/04/1994 Dissolution — Anticipee de la societe bien que les capitaux propres soient inferieurs a la moitie du capital
    Poursuite d'activité malgré les pertes — Soient inferieurs a la moitie du capital · Autre pièce déposée

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Source : INPI, actes · n = 19.

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