ENTREPRISE Mécanique industrielle › Haute-Loire ›

DEVILLE RECTIFICATION

349 537 209SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 24/01/1989

Zi Desforanges, 43330 Pont-Salomon

100 à 199 Effectif salariés · 2024
42,4 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
4,1 M€ EBE
1,8 M€ Résultat net
11,5 M€ Capitaux propres
2,5 M€ Dettes financières trésorerie 499 k€

Dirigeants et associés

  1. Administrateur Heinrich SCHERNGELL › (nouvel onglet) (54 ans)
  2. Administrateur Heinrich SCHERNGELL › (nouvel onglet) (54 ans)
  3. Administrateur Markus POTZINGER › (nouvel onglet) (55 ans)
  4. Rôle non publié Marco MEARINI › (nouvel onglet) (59 ans)
  5. Personne morale PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 28/10/2026.

› Réseau (5)

5 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (21)

dernier : changement de dirigeant, 25/11/2025

Dénomination
DEVILLE RECTIFICATION DEVILLE RECTIFICATION Dénomination · du 25/01/1989 au 01/01/2000 10 ans DEVILLE RECTIFICATION - BUDERUS DEVILLE RECTIFICATION - BUDERUS Dénomination · du 01/01/2000 au 20/06/2006 6 ans DEVILLE RECTIFICATION DEVILLE RECTIFICATION Dénomination · depuis le 20/06/2006 20 ans
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 24/01/1989 au 25/12/2004 15 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 25/12/2004 21 ans
Activité
Mécanique générale Mécanique générale Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Mécanique industrielle Mécanique industrielle Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 24/01/1989 37 ans Immatriculation24/01/1989

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1989 → 2025 · 21.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale de la métallurgie

  1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
  2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 27/10/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
42,8 M€ 2017 44,5 M€ 2018 44,8 M€ 2019
39,9 M€ 2020 32,7 M€ 2021 48,6 M€ 2022 61,3 M€ 2023 49,6 M€ 2024 42,4 M€ 2025
42,8 M€ 2017 44,5 M€ 2018 44,8 M€ 2019 39,9 M€ 2020 32,7 M€ 2021 48,6 M€ 2022 61,3 M€ 2023 49,6 M€ 2024 42,4 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2017 : 42,8 M€ · Achats 17,0 M€ · Charges externes 6,7 M€ · Personnel 12,4 M€ · EBE 6,7 M€
  • 2018 : 44,5 M€ · Achats 17,7 M€ · Charges externes 7,0 M€ · Personnel 12,8 M€ · EBE 7,1 M€
  • 2019 : 44,8 M€ · Achats 18,5 M€ · Charges externes 6,9 M€ · Personnel 12,7 M€ · EBE 6,7 M€
  • 2020 : 39,9 M€ · Achats 16,9 M€ · Charges externes 6,3 M€ · Personnel 12,3 M€ · EBE 4,4 M€
  • 2021 : 32,7 M€ · Achats 13,6 M€ · Charges externes 5,6 M€ · Personnel 10,8 M€ · EBE 2,7 M€
  • 2022 : 48,6 M€ · Achats 20,6 M€ · Charges externes 6,5 M€ · Personnel 12,5 M€ · EBE 9,2 M€
  • 2023 : 61,3 M€ · Achats 29,4 M€ · Charges externes 7,7 M€ · Personnel 13,0 M€ · EBE 10,9 M€
  • 2024 : 49,6 M€ · Achats 23,3 M€ · Charges externes 7,6 M€ · Personnel 12,6 M€ · EBE 6,0 M€
  • 2025 : 42,4 M€ · Achats 18,4 M€ · Charges externes 7,4 M€ · Personnel 12,4 M€ · EBE 4,1 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

19 % 8,3 % −2,3 %
2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 12,2 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

  • 2017 : 15,7 %
  • 2018 : 15,9 %
  • 2019 : 15,0 %
  • 2020 : 11,1 %
  • 2021 : 8,2 %
  • 2022 : 19,0 %
  • 2023 : 17,7 %
  • 2024 : 12,2 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2017 → 2024 · n = 1107.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025 · 9 exercices.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. Zi Desforanges, 43330 Pont-Salomon

    siège · SIRET 349 537 209 00026 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/01/1990

  2. Za de Montusclat, 43120 La Chapelle d'Aurec

    SIRET 349 537 209 00034 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/09/1992

Les 483 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Haute-Loire (43) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (39)

dernier : modification des statuts, 05/11/2025

  1. 05/11/2025 Modification des statuts
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — * Nomination du Président du Comité de Surveillance en lieu et place du Président démissionnaire. · signal

    Départ de dirigeant — membres du Comité de Surveillance, avec effet immédiat, suite à la démission de Monsieur Yves METZGER : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 02/10/2025 Modification des statuts
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — nomme avec effet immédiat en ses lieu et place pour la durée de son mandat restant · signal

    Départ de dirigeant — L'associée unique prend acte de la démission de Monsieur Reinhard Nöbauer de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 26/09/2025 Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Modification des statuts

    Nomination de dirigeant — Décide : de nommer en ses lieux et place, pour une durée indéterminée à compter du 1er juillet 2025 : · signal

    Départ de dirigeant — •Désignation d'un nouveau Président en remplacement du Président démissionnaire · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 19/07/2021 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'associée unique décide de nommer, avec effet immédiat, en qualité de Membre du Comité de surveillance pour · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 18/09/2019 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — L'associée unique, prend acte de la démission : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 11/06/2019 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — o La nomination d'un membre du comité de surveillance en lieu et place d'un membre sortant, · signal

    Départ de dirigeant — 1) après avoir pris acte de la démission : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 16/05/2019 Mouvement de commissaire aux comptes
    Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · 1 signal : départ de dirigeant

    Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    Départ de dirigeant — Lettres de démission du 20/12/2018 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  8. 19/04/2018 Autre modification relative aux dirigeants
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'associée unique décide de nommer en qualité de Co-commissaire aux comptes titulaire : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  9. 28/09/2016 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'associée unique décide de nommer, en remplacement du Commissaire aux comptes suppléant dont · signal

    Renouvellement de mandat — L'associée unique décide de renouveler le mandat, venu à expiration, du Commissaire aux comptes · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  10. 11/07/2013 Autre modification relative aux dirigeants
    Autre pièce déposée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — Les associées décident de nommer aux fonctions de Membre du Comité de Surveillance, avec effets de ce jour, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  11. 17/04/2012 Autre modification relative aux dirigeants
    Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — Comité de Surveillance, avec effets de ce jour, et décident de nommer en ses lieu et place, pour un exercice, soit · signal

    Départ de dirigeant — Les associées prennent acte de la démission de Monsieur Wolfgang EMMERICH de ses fonctions de Membre du · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  12. 07/04/2011 Divers
    Autre pièce déposée · 2 signaux : départ de dirigeant, nomination de dirigeant

    Autre pièce déposée

    Départ de dirigeant — Les associés prennent acte de la démission de Monsieur Franz ROTTER de ses fonctions de membre du · signal

    Nomination de dirigeant — Comité de Surveillance avec effets de ce jour et décident de nommer en ses lieu et place, pour un · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  13. 07/04/2011 Divers
    Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — décident, en vertu de l'article 14.2 des statuts, de nommer aux fonctions de Président du · signal

    Départ de dirigeant — Comité de Surveillance, aux lieu et place de Monsieur Franz Rotter, démissionnaire ce jour de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  14. 04/02/2011 Mouvement de commissaire aux comptes — Titulaire et suppleant changement de commisaires aux comptes
    Autre pièce déposée · 3 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat, difficultés ou procédure collective

    Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — aux comptes titulaire et suppléant et de nommer pour six exercices aux fonctions de : · signal

    Renouvellement de mandat — Les associées ont décidé de renouveler les mandats venus à expiration des Membres du Comité · signal

    Difficultés ou procédure collective — Les associées, après avoir pris connaissance du (i) rapport de gestion du Comité de Surveillance · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  15. 03/09/2010 Divers
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — fonctions de Membre du Comité de Surveillance avec effets de ce jour, décident de nommer, en · signal

    Départ de dirigeant — Les associés, après avoir pris acte de la démission de Monsieur Wolfgang Fugger de ses · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  16. 03/09/2010 Divers
    Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — décident, en vertu de l'article 14.2 des statuts, de nommer aux fonctions de Président du · signal

    Départ de dirigeant — Comité de Surveillance, aux lieu et place de Monsieur Heimo Stix, démissionnaire ce jour de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  17. 03/09/2010 Divers
    Autre pièce déposée · 1 signal : départ de dirigeant

    Autre pièce déposée

    Départ de dirigeant — Les associés prennent acte de la démission de Monsieur Heimo Stix de ses fonctions de Membre du · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  18. 24/10/2008 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 6 signaux : cession de titres, fusion, apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Cession de titres — 1ºmars 1984 et d'un acte de cession de parts ; · signal

    Fusion — 24 janvier 1989, en nature par suite d'un apport partiel d'actif et d'une fusion-absorption ainsi que · signal

    Apport — approbation définitive d'un projet de traité d'apport partiel, augmentation de capital en · signal

    Nomination de dirigeant — ses fonctions de Membre du Comité de Surveillance, décident de nommer en ses lieu et place, · signal

    Départ de dirigeant — Les associés, après avoir pris acte de la démission de la société Buderus Edelsathl GMBH de · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  19. 12/06/2008 Modification des statuts
    Modification de l'exercice social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 3 signaux : fusion, apport, augmentation de capital

    Modification de l'exercice social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Fusion — 24 janvier 1989, en nature par suite d'un apport partiel d'actif et d'une fusion-absorption ainsi que · signal

    Apport — approbation définitive d'un projet de traité d'apport partiel, augmentation de capital en · signal

    Augmentation de capital — approbation définitive d'un projet de traité d'apport partiel, augmentation de capital en · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  20. 26/10/2007 Divers
    Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — générale du 24 mai 2007, décident de nommer auxdites fonctions : · signal

    Départ de dirigeant — Les associés, après avoir pris acte du non renouvellement du mandat de Monsieur Michaël · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  21. 29/06/2007 Divers
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : renouvellement de mandat, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Renouvellement de mandat — Les associés renouvellent les mandats venus à expiration des Membres du Comité de · signal

    Départ de dirigeant — Les associés décident de ne pas renouveler le mandat de Membre du Comité de Surveillance, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  22. 28/09/2006 Modification des statuts
    Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Nomination d'un dirigeant · 4 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital, changement de dénomination

    Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Nomination d'un dirigeant

    Cession de titres — mars 1984 et d'un acte de cession de parts ; · signal

    Apport — approbation définitive d'un projet de traité d'apport partiel, augmentation de capital en · signal

    Augmentation de capital — approbation définitive d'un projet de traité d'apport partiel, augmentation de capital en · signal

    Changement de dénomination — Les associés décident de modifier la dénomination pour adopter, avec effets, immédiats, celle de : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  23. 17/02/2006 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — de ses fonctions de Commissaire aux comptes titulaire, décident de nommer en ses lieu et · signal

    Départ de dirigeant — Les associés, après avoir pris acte de la démission du Cabinet Pr cewaterhouseCoopers Audit · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  24. 25/11/2005 Divers
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — Les associés nomment, avec effet du même jour, en qualité de nouveau Membre · signal

    Départ de dirigeant — Les associés prennent acte de la démission de Monsieur Jürgen Brunke en qualité de Membre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  25. 23/11/2005 Divers
    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — désignons Monsieur ASPACH Friedhelm en qualité de nouveau Représentant permanent · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  26. 10/11/2004 Nomination d'un dirigeant
    Renouvellement d'un mandat · Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · et 2 autres · 6 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital, transformation de forme

    Renouvellement d'un mandat · Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    Cession de titres — 1984 et d'un acte de cession de parts ; · signal

    Apport — approbation définitive d'un projet de traité d'apport partiel, augmentation de capital en nature · signal

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale, statuant à titre extraordinaire, décide de nommer un Comité de · signal

    Renouvellement de mandat — L'intéressé a déclaré accepter ce renouvellement de mandat. · signal

    Augmentation de capital — approbation définitive d'un projet de traité d'apport partiel, augmentation de capital en nature · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  27. 19/12/2003 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — fonctions de Commissaire aux comptes titulaire, décide de nommer en ses lieu et place, et pour la · signal

    Départ de dirigeant — L'assemblée générale, après avoir pris acte de la démission du Cabinet KPMG SA de ses · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  28. 30/07/2003 Changement de dirigeant
    Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer en qualité d'Administrateur pour 6 années : · signal

    Départ de dirigeant — Non renouvellement du mandat d'un Administrateur. · signal

    Renouvellement de mandat — L'intéressé a déclaré accepter ce renouvellement de mandat et certifié ne faire l'objet d'aucune · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  29. 04/09/2002 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, changement de dénomination

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — fonctions d'Administrateur, avec effets de ce jour, décide de nommer en ses lieu et place, pour la · signal

    Départ de dirigeant — •Nomination d'un nouvel Administrateur aux lieu et place d'un Administrateur démissionnaire. · signal

    Changement de dénomination — L'assemblée générale prend acte de la nouvelle dénomination du Commissaire aux comptes · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  30. 23/03/2001 Changement de dirigeant
    Modification des statuts · Modification de l'exercice social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 5 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital

    Modification des statuts · Modification de l'exercice social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Cession de titres — 1984 et d'un acte de cession de parts ; · signal

    Apport — approbation définitive d'un projet de traité d'apport partiel, augmentation de capital en nature · signal

    Nomination de dirigeant — Michaël Bühler de ses fonctions d'Administrateur, avec effets de ce jour, décide de nommer en · signal

    Départ de dirigeant — L'assemblée générale, statuant à titre ordinaire, prenant acte de la démission de Monsieur · signal

    Augmentation de capital — approbation définitive d'un projet de traité d'apport partiel, augmentation de capital en nature · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  31. 26/05/2000 Augmentation du capital social
    Réduction du capital social · Modification des statuts · Changement de dénomination · Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · et 1 autre · 7 signaux : cession de titres, fusion, apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination, modification de l'objet

    Réduction du capital social · Modification des statuts · Changement de dénomination · Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · et 1 autre

    Cession de titres — 1984 et d'un acte de cession de parts ; · signal

    Fusion — fusion-absorption de la société « MECAVILLE S.A. », augmentation de capital corrélative et · signal

    Apport — approbation définitive d'un projet de traité d'apport partiel, augmentation de capital en nature · signal

    Augmentation de capital — l'augmentation de capital a été intégralement souscrite après renonciation individuelle à leurs · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — réduction de capital ainsi que changement de la date de clôture de l'exercice social et · signal

    et 2 autres · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  32. 21/09/1999 Acte · type non publié
    1 signal : nomination de dirigeant

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer en qualité de Co-Commissaire aux comptes titulaire : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  33. 19/02/1999 Acte · type non publié
    4 signaux : cession de titres, fusion, apport, augmentation de capital

    Cession de titres — participation que la société « MECAVILLE S.A. » céde tous ses titres de participations et · signal

    Fusion — *D'une part la Société absorbante « DEVILLE RECTIFICATION » constituée en date du 24 · signal

    Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal

    Augmentation de capital — l'augmentation de capital de la société absorbante augmentée de la prime de fusion. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  34. 26/01/1999 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — cooptation étant soumise à ratification par la prochaine assemblée générale ordinaire. · signal

    Départ de dirigeant — prend acte de la démission, devant prendre effets le 30 septembre 1998, de Madame Denise · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  35. 14/01/1999 Acte · type non publié
    6 signaux : cession de titres, fusion, apport, dissolution, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Cession de titres — MECAVILLE S.A. a cédé tous ses titres de participation et actifs immobiliers pour ne · signal

    Fusion — il a été, préalablement au projet de fusion-absorption, objet des présentes, exposé ce qui suit. · signal

    Apport — La société absorbée apporte à la société absorbante, soussignée de première part, ce qui est · signal

    Dissolution — qu'à l'égard des tiers et des associés de la société absorbée, la dissolution se trouvera · signal

    Augmentation de capital — A cet effet, la société absorbante procédera à une augmentation de capital par voie de création · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  36. 17/12/1998 Acte · type non publié
    1 signal : fusion

    Fusion — de vous informer du projet formé par ces deux sociétés de fusionner, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  37. 03/07/1996 Acte · type non publié
    4 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital, modification de l'objet

    Cession de titres — 1984 et d'un acte de cession de parts ; · signal

    Apport — approbation définitive d'un projet de traité d'apport partiel, augmentation de capital en nature · signal

    Augmentation de capital — approbation définitive d'un projet de traité d'apport partiel, augmentation de capital en nature · signal

    Modification de l'objet — lecture de son rapport décide d'étendre l'objet social aux opérations de transformation de tous · signal

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  38. 12/08/1994 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : départ de dirigeant, nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — L'assemblée générale, après avoir pris acte de la démission de Monsieur Pierre Sève de ses · signal

    Nomination de dirigeant — Monsieur Jean-Paul Chabanny · signal

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  39. 19/06/1993 Acte · type non publié
    1 signal : transfert de siège

    Transfert de siège — L'assemblée générale ratifie le transfert de siège social à Pont-Salomon (Haute-Loire) · signal

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Source : INPI, actes · n = 39.

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