ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Tarn-et-Garonne ›

SCI MOISSAGAISE

351 020 748Société civile immobilière de construction-venteactive depuis 01/06/1989

17 Av du Huit Mai, 82300 Caussade

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Daniel LARROQUE › (nouvel onglet) (66 ans)
  2. Associé Yelena LARROQUE › (nouvel onglet) (39 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : changement de dirigeant, 31/03/2014

Activité
Supports juridiques de programme Supports juridiques de programme Activité · du 25/12/1989 au 01/01/2008 18 ans Supports juridiques de programmes Supports juridiques de programmes Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/06/1989 37 ans Immatriculation01/06/1989
Dirigeants · 1
Daniel LARROQUE
gérant gérant Daniel LARROQUEdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1989 → 2014 · 4.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des gardiens, concierges et employés d'immeubles

  1. Convention collective Convention collective nationale des gardiens, concierges et employés d'immeubles · code 1043

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 17/03/2014

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 17 Av du Huit Mai, 82300 Caussade

    siège · SIRET 351 020 748 00015 · société de programme immobilier · depuis 01/06/1989

Les 140 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Tarn-et-Garonne (82) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (4)

dernier : changement de dirigeant, 17/03/2014

  1. 17/03/2014 Changement de dirigeant Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 17/03/2014 Transmission de titres à titre gratuit — Par mr larroque daniel a mlle larroque yelena Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 17/03/2014 Autre pièce déposée Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 27/04/1998 Cession de parts sociales ATTRIBUTION PARTAGE SUITE AU DECES DE MR LARROQUE ANDRE A MR LARROQUE DANIELDE 1250 PARTS SOCIALES. · Autre pièce déposée · Divers pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 4.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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