SPCMI

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1989 → 2023 · 9.

1. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 27/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 4.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. 9 Rue Lorois, 56300 Pontivy

   siège · SIRET 351 389 382 00026 · architecte · depuis 09/06/1992

Les 563 autres entreprises du métier « architecte » · Morbihan (56) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 03/10/2023 Modification des statuts
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, transformation de forme

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — Dans la perspective de l'apport en nature de 320 actions de la société SPCMI par Monsieur Jean-François · signal

   Transformation de forme — responsabilité limitée, a été transformée en société par actions simplifiée suivant décisions · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 19/06/2023 Autre modification relative aux dirigeants
   Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, transformation de forme

   Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — A la constitution, il a été fait apport d'une somme de 50.000 francs, déposée le 16 juin 1989 au · signal

   Nomination de dirigeant — société à responsabilité limitée, décide de nommer en qualité de Président de la Société sous sa · signal

   Départ de dirigeant — et après avoir pris connaissance du rapport du Commissaire à la transformation visé par les · signal

   Transformation de forme — le rapport du commissaire à la transformation, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 06/06/2023 Transformation de la forme juridique
   Fusion · Autre pièce déposée · 1 signal : transformation de forme

   Fusion · Autre pièce déposée

   Transformation de forme — RAPPORT DU COMMISSAIRE À LA TRANSFORMATION ET DU COMMISSAIRE AUX · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 05/01/2021 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : cession de titres, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — la copie de l'acte portant cession de 250 parts sociales de Monsieur Julien LE NET au profit · signal

   Départ de dirigeant — assemblés générales ordinaires, prend acte de la démission de Madame Anne-Marie LE NET de · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 03/07/2020 Modification de l'exercice social
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 11/09/2007 Cession de parts sociales
   Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Divers · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre · 2 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant

   Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Divers · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

   Cession de titres — 56104 LORIENT CEDEX 04 · signal

   Nomination de dirigeant — La collectivité des associés décide de nommer en qualité de co-Gérant : · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 20/07/2007 Cession de parts sociales
   Changement de dirigeant · Modification des statuts · Autre modification relative aux dirigeants · Divers · Autre pièce déposée · et 2 autres · 2 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant

   Changement de dirigeant · Modification des statuts · Autre modification relative aux dirigeants · Divers · Autre pièce déposée · et 2 autres

   Cession de titres — - Cession de parts · signal

   Nomination de dirigeant — La collectivité des associés décide de nommer en qualité de Gérant : · signal

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8. 17/07/2006 Poursuite d'activité malgré les pertes
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : difficultés ou procédure collective

   Tenue de l'assemblée

   Difficultés ou procédure collective — L'assemblée constate que les capitaux propres de la Société sont reconstitués à · signal

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9. 20/07/1993 Cession de parts sociales — S changement de denomination en celle de scpmi modification de l objet social
   Changement de dénomination — En celle de scpmi modification de l objet social · Modification de l'objet social · Transformation de la forme juridique — Scpmi modification de l objet social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre · 3 signaux : cession de titres, changement de dénomination, modification de l'objet

   Changement de dénomination — En celle de scpmi modification de l objet social · Modification de l'objet social · Transformation de la forme juridique — Scpmi modification de l objet social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

   Cession de titres — cession par Monsieur · signal

   Changement de dénomination — La dénomination de la société sera désormais SPCMI, son · signal

   Modification de l'objet — Le premier paragraphe de l'objet de la société sera · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 9.